CONSEIL COMMUNAUTAIRE Jeudi 20 octobre 2016 A la mairie de

CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 20 octobre 2016
A la mairie de Saint Brevin les Pins
A 19h30
ORDRE DU JOUR
I – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
1. Modification des statuts d’Atlantic’Eau – Adhésion de la commune de Savenay à Atlantic’Eau au
1er janvier 2017.
II - FINANCES, RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION GENERALE
1. Marché de nettoyage des bâtiments communautaires - Avenant n°1 au lot 1 – Bâtiments petite enfance.
2. Modification du tableau des effectifs : Mise à disposition de personnel auprès de l’association ACLEJ.
III - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI, TOURISME ET PATRIMOINE
1. Changement de gouvernance de la Sem Sud Estuaire et Littoral, office de tourisme (SEMSEL).
2. Convention de coopération à fin de placement entre Pôle Emploi et la Communauté de Communes du
Sud Estuaire.
IV – ORDURES MENAGERES, HABITAT, URBANISME
1. Tarifs de la Redevance d'Enlèvement des Ordures Ménagères et des déchetteries - Année 2017.
2. Plan Local d’Urbanisme de Frossay - Modification n° 3 - Justification de l’ouverture à l’urbanisation du
secteur du Carnet.
3. Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables du Plan
Local d’Urbanisme de Corsept.
V – ASSAINISSEMENT, EAU POTABLE, ENERGIE, TRAVAUX
1. Voirie d’Intérêt Communautaire – Programme supplémentaire 2016.