CV Florence Tourette - Ecole de Droit et Science Politique de

Florence TOURETTE
3 avenue Léon Blum
63000 Clermont-Ferrand
Tél.-Fax : 04-73-14-29-14
Nationalité française
42 ans
Célibataire
FORMATION
Mai 1998
Doctorat de droit public de l’Université d’Auvergne, Mention Très
honorable avec les Félicitations du jury, Université d’Auvergne ;
Décembre 1992
Diplôme d’Etudes Approfondies de Droit public, Mention Très Bien
Major de promotion, Université d’Auvergne ;
Juin 1991
Maîtrise de droit public, Mention
promotion, Université d’Auvergne ;
Bien,
Major
de
Juin 1990
Licence d’Administration publique,
promotion, Université d’Auvergne ;
Mention
Bien,
Major de
Juin 1989
Diplôme universitaire de technologie, Gestion des entreprises et
des administrations, Option Gestion appliquée aux petites et
moyennes organisations, Université d’Auvergne.
EXPERIENCES PROFESSIONNELLES UNIVERSITAIRES
Depuis 2002
Maître de conférences en droit public, Université d’Auvergne,
I.P.A.G. de Clermont-Ferrand ;
1999-2002
Vacataire en droit public, Université d’Auvergne et Université
Blaise Pascal ;
1997-1999
A.T.E.R. en droit public, Université d’Auvergne, Faculté de droit
de Clermont-Ferrand.
ACTIVITES D’ENSEIGNEMENT
MATIERES ENSEIGNEES ACTUELLEMENT (sauf précision contraire, les enseignements
s’exercent dans le cadre de l’Institut de préparation à l’Administration générale)
Développement social urbain et politique de la ville
Master Carrières publiques, 1ère année et Préparation aux concours
catégories A et B
1
Droit administratif
Master Carrières publiques, 1ère année et Préparation aux concours
catégories A et B
Master Carrières publiques, 2ème année (séminaire)
Cycles préparatoires aux concours de commissaire de police (cycles
court et long)
Licence pluridisciplinaire, Faculté des lettres
Classes préparatoires intégrées, Ecole nationale supérieure de police
et Institut national du travail, de l’emploi et de la formation
professionnelle
Droit de la décentralisation
Licence d’Administration publique
Master action culturelle en milieu éducatif et collectivités locales,
Faculté des lettres
Méthodologie de l’oral et entraînement à l’oral
(culture générale et parcours professionnel)
Ensemble des formations de l’I.P.A.G.
Questionnaires à choix multiples/questionnaires à réponses courtes,
Droit public et culture générale
Préparation aux concours catégories A et B
Responsabilité hospitalière
Capacité de gérontologie, Faculté de médecine
Séminaire, Préparation aux concours : Politiques publiques et
handicap
Préparation aux concours catégorie A et B
Séminaire, L’Etat et l’individu : Pauvreté et droits de l’homme
Master Carrières publiques, 2ème année
Séminaire, Pauvreté, précarité et politique de la ville
Master science du risque dans le domaine de la santé, 2ème année,
Faculté de Médecine
MATIERES ENSEIGNEES ANTERIEUREMENT
Droit administratif
Préparation au concours d’attaché, Institut national de formation de la
police nationale
Droit constitutionnel
Prépa aux concours catégorie B, I.P.A.G.
D.E.U.G. droit 1er niveau, Travaux dirigés, Faculté de droit
Droit de l’Union européenne
Préparation au concours de secrétaire administratif, Institut national
de formation de la police nationale
2
Droit public économique
Maîtrise de droit public, Travaux dirigés, Faculté de droit
Maîtrise d’analyse économique, Faculté de sciences économiques et
de gestion
Droit public du tourisme
1ère année, 2ème année et D.E.S.S. Tourisme, I.U.P. Tourisme,
Département tourisme
Finances publiques
Préparation aux concours internes, Préfecture de Moulins
Fonction publique
Préparation aux concours catégorie A, I.P.A.G.
Introduction au champ social et médico-social
Mandataires judiciaires, Institut des travailleurs sociaux de la région
Auvergne
Notions juridiques de base
Formations
internes,
Centre
professionnelle de l’équipement
interrégional
de
formation
Organisation administrative et constitutionnelle de la France
Préparation aux concours de secrétaire administratif et d’attaché,
Rectorat de Clermont-Ferrand
1ère année Tourisme, I.U.P. Tourisme, Département tourisme
Formation post-concours des chefs d’équipe internes, Centre
interrégional de formation professionnelle de l’équipement
Educateurs spécialisés, Institut des travailleurs sociaux de la région
Auvergne
Politique de la ville
Educateurs spécialisés, Institut des travailleurs sociaux de la région
Auvergne
Principes fondamentaux du droit public
Préparation aux concours catégorie A, I.U.P. et D.U.T. 1ère année,
I.P.A.G., I.U.P. Management et I.U.T. G.E.A.
Responsabilité des établissements sociaux et médico-sociaux
Moniteurs d’ateliers, Institut des travailleurs sociaux de la région
Auvergne
Responsabilité hospitalière
D.U. droit médical, Faculté de droit
Séminaire, Pauvreté et exclusion
D.E.A. de droit public, Faculté de droit
Elèves éducateurs de 3ème année, E.P.I.R.E.S.
3
ACTIVITES DE RECHERCHE – Centre Michel de l’Hospital
Accompagnement à la recherche
- Directrice de mémoires et de stages
- Formation des étudiants aux outils de la recherche juridique
Ouvrages et contributions à des ouvrages collectifs
- « L’effectivité de la lutte contre la pauvreté en France », in Marie-Rose Blunschi et
Bruno Langlais (dir.), La démocratie à l'épreuve de l'exclusion : quelle est l'actualité de
la pensée politique de Joseph Wrésinski ?, Paris, Editions Quart Monde, 2011, p. 347 ;
- « Action et aide sociales », Avec Elie Alfandari, Paris, Dalloz, (Précis), 2011, 862 p. ;
- « Développement social urbain et politique de la ville : pour une approche de la ville
à travers son histoire, ses malaises et sa politique », Paris, Gualino, 2005, 167 p. ;
- « QCM et QRC aux concours d’entrée des Instituts régionaux d’Administration
(IRA) », avec Michel Deyra, Paris, Gualino, (Anna concours), 2004, 189 p. ;
- « Extrême pauvreté et droits de l’homme : analyse de l’obligation juridique et des
moyens des pouvoirs publics français dans la lutte contre l’extrême pauvreté », Préface
de J. Robert, Prix de Thèse Alexandre Varenne, Clermont-Ferrand, Presses
universitaires de la Faculté de droit de Clermont-Ferrand, Diffusion L.G.D.J., 2001,
431 p.
Articles et notes
- « Politiques publiques et handicap », Derecho y Ciencias Sociales (Revue de la
Faculté des sciences juridiques et sociales de l’Université nationale de La Plata)
(A paraître) ;
- « Les enjeux de la compensation financière des départements devant le Conseil
constitutionnel : entre une prudence constante et l’affirmation de quelques garanties »,
A.J.C.T., 2011, p. 461 ;
- C.E., 27 mai 2011, Mme K, « Fraude au RMI, indu et remise de dette », A.J.D.A.,
2011, p. 2082 ;
- « Nadia Kesteman (dir.), Politiques du logement : questions sociales, Recherches et
prévisions, Décembre 2008, n°94, 139 p. », Commentaire pour la Chronique
bibliographique de la R.D.S.S., 2010, p. 188 ;
- « Echanges européens pour un meilleur service à la personne âgée, 2008,
302 p. », Commentaire pour la Chronique bibliographique de la R.D.S.S., 2009 ;
- « Le revenu de solidarité active, Dossier R.D.S.S., 2-2009, 74 p. », Commentaire
pour la Chronique bibliographique de la R.D.S.S., 2009 ;
- « La présence des Rmistes entre grands ensembles et quartiers anciens dégradés », in
Chignier-Riboulon (Franck), Clermont-Ferrand, ville paradoxale, CERAMAC, Hors
série n°2, Presses universitaires Blaise Pascal, 2009, p. 141-143 ;
- C.E., 14 décembre 2007, Département de la Charente-Maritime, « Les contributions
pouvant être exigées des personnes âgées hébergées en établissement au titre de l’aide
sociale », A.J.D.A., 2008, p. 544-547 ;
- C.E., 31 mars 2007, Département du Territoire de Belfort, « R.M.I. et contrat
d’insertion : compétence du département et nécessité d’un projet viable », A.J.D.A.,
2007, p. 1611-1613 ;
- « L’urgence dans le droit de l’aide sociale ou le serpent qui se mord la queue par
nécessité », R.D.S.S., Mai-juin 2007, p. 388-400 ;
- « Jeunesse et politique de la ville : quels jeunes pour quelle politique ? », Siècles,
2006, p. 59-74 ;
- C.E., 30 juin 2006, M. Guillaume, « Les écoles du barreau ne sauraient être interdites
par principe aux rmistes », AJDA, 2006, p. 2137-2139 ;
4
- T.C., 18 avril 2005, M. B., « L’allocation compensatrice pour tierce personne : à la
recherche des frontières contentieuses », A.J.D.A., 2005, p. 1727-1728 ;
- C.A.A. de Nancy, 06 janvier 2005, Mme M., c/ Département de Haute Saône,
n°00NC00262, R.D.S.S., Actualités, 2005, p. 336-338 ;
- C.E., C.E., 20 octobre 2004, Caisse régionale des artisans et commerçants d’auvergne,
n°260382, R.D.S.S., Actualités, 2005, p. 157-160 ;
- C.E., C.E., 1er octobre 2004, Mme M., n°253288, R.D.S.S., Actualités, 2005,
p. 160-162 ;
- C.E., 28 juillet 2004, Melle L., « Collection de bouteilles d’eau-de-vie, nue-propriété
et R.M.I. », A.J.D.A., 2004, p. 2290-2292 ;
- C.E., 05 avril 2004, Syndicat des psychiatres des hôpitaux et autres, « Le statut des
directeurs de soins : entre craintes et apaisement », A.J.D.A., 2004, p. 1608-1611 ;
- « Domicile de secours, lieu de résidence et ressources des personnes handicapées
hébergées en foyers et foyers-logement : à propos de l’arrêt du Conseil d’Etat du 30
juin 2003, Département de Paris c/ Association ‘insertion sociale vers l’extérieur’ »,
req. n° 233632, R.D.S.S., 2004, p. 396-405 ;
- C.E., 22 octobre 2003, G.I.S.T.I., Ligue des droits de l’homme, « La tarification
« famille nombreuse » de la S.N.C.F. est une prestation d’aide sociale », 2004,
p. 347-349 ;
- C.E., Avis, 09 juillet 2003, Caisse d’allocation familiale de l’Oise, req. n°255110,
« Le remboursement solidaire d’un trop-perçu d’A.P.L. consacré par un avis du
Conseil d’Etat », A.J.D.A., 2003, p. 1995-1997 ;
- C.E., 14 mars 2003, M. Massin, req. n°246873, « Revenu minimum d’insertion : des
fausses déclarations et de la répétition de l’indu », A.J.D.A., 2003, p. 1506-1508 ;
- C.E., 12 février 2003, Centre hospitalier de Montfavet, req. n°249104, « Le
contentieux de l’A.M.E. pour motif humanitaire relève des tribunaux administratifs »,
A.J.D.A., 2003, p. 1109-1111 ;
- C.E., 30 décembre 2002, Fédération nationale des associations d’accueil et de
réinsertion sociale, req. n°241470, C.H.R.S., « Financement de l’insertion par l’activité
économique et pouvoir réglementaire », A.J.D.A., 2003, p. 859-861 ;
- C.A.A. de Nantes, 15 octobre 2002, M. Ordioni, req. n°99NT02117, « Fonds de
solidarité logement pour les personnes défavorisées : des limites du contenu d’un
règlement intérieur », A.J.D.A., 2003, p. 403-405 ;
- C.E., 22 août 2002, Département des Bouches-du-Rhône, req. n°247068, « Une
application du référé-suspension en matière d’aide sociale », A.J.D.A., 2002,
p. 1245-1247 ;
- C.E., 29 juillet 2002, Ministre de l’emploi et de la solidarité c/ association « Entraide
solidarité handicap 89 », req. n°244107, « Fermeture administrative d’établissements
médico-sociaux et transferts de fonds », A.J.D.A., 2002, p. 1145-1147 ;
- C.A.A. de Bordeaux, 30 avril 2002, Centre hospitalier général d’Albi, req.
n°98BX02054, « Une hospitalisation doit avoir lieu dans un service adapté au
handicap du patient », site internet A.J.D.A. ;
- C.E., 12 juin 2002, M. Silvy, req. n°216066, « Copropriété et cohabitation ne valent
pas vie maritale », site internet A.J.D.A. ;
- C.E., 15 mai 2002, Association « Choisir la vie - Association pour l’objection de
conscience à l’avortement » et autres, req. nos 225258 et 225259, « Le lévonorgestrel
est exonéré de la réglementation des substances vénéneuses », site internet A.J.D.A. ;
- C.E., 15 mai 2002, M. Dupont, req. n°213496, « Une indemnité perçue en réparation
d’un préjudice constitue un capital dont les revenus doivent être pris en compte pour le
calcul de l’allocation de revenu minimum d’insertion », site internet A.J.D.A. ;
5
- « Droit et S.D.F. ou l’appréhension juridique d’une marginalité », in Marie-Thérèse
Avon-Soletti (Textes rassemblés par), Des vagabonds aux S.D.F., Approche d’une
marginalité, colloque des 20 et 21 octobre 2000, Saint-Etienne, Publications de
l’université de Saint-Etienne, 2002, p. 241-254 ;
- « Une nouvelle forme d’atteinte à la dignité humaine : l’exclusion au quotidien », in
Ministère de la défense, Armée de Terre, Dignité de l’homme, Colloque du 17 mai
2002, Coëtquidan, Ecoles de Saint-Cyr Coëtquidan, 2002, p. 34-45 ;
- « La Couverture maladie universelle : un bilan réservé », Droit en Quart Monde,
Décembre 2001, p. 3-34 ;
- « De l’utilisation des sols en zone ND et de son contrôle par le juge administratif »,
Revue générale des collectivités territoriales, Juillet-août 2000, p. 331-348 ;
- « L’intérêt général et les jeux d’argent : l’exemple de la Française des jeux », Revue
juridique d’Auvergne, 2000/4, p. 81-98 ;
- « Le principe d’égalité, la tarification des services publics et les ressources des
usagers », La Gazette du Palais, 10-11 novembre 1999, Numéro spécial droit public,
p. 15-22.
Conférences et colloques
2011
- « De la notion de vulnérabilité », Communication dans le cadre d’un colloque
organisé par l’UDAF63 relatif au bilan de la loi sur la protection des majeurs ;
- « Déontologie et fonction publique », Conférence-débat, Institut national du travail,
de l’emploi et de la formation professionnelle ;
- « Cohésion sociale et pauvreté : quels enjeux, quels moyens ? », Conférence-débat,
E.H.E.S.P.
2010
- « La dépendance et les services à la personne : quelles définitions pour quel
avenir ? », Conférence-débat, Association Diaps et Université d’Auvergne.
2009
- « Politiques publiques et handicap », Conférence-débat, Zonta Club de Vichy ;
- Participation à la redéfinition du code national d’éthique de la police croate, dans la
perspective d’une adhésion de la Croatie à l’Union européenne, Sous l’égide des
ministères de l’intérieur français et croate ;
- « La responsabilité, définition et histoire du concept (l’éclairage du droit français, les
origines, les fondements, les formes et les grandes étapes historiques de la
responsabilité en France), Intervention à Zagreb, sous l’égide des ministères de
l’intérieur français et croate ;
- « L’imputation, La responsabilité personnelle dans le droit public français »,
Intervention à Zagreb, sous l’égide des ministères de l’intérieur français et croate ;
- « L’imputation, La responsabilité du service dans le droit administratif français »,
Intervention à Zagreb, sous l’égide des ministères de l’intérieur français et croate ;
- « La rétribution, La mise en œuvre de la responsabilité, comment et dans quel but ?
L’état du droit en France », Intervention à Zagreb, sous l’égide des ministères de
l’intérieur français et croate ;
- « Les grandes tendances de l’évolution du droit de la responsabilité au sein de
l’Union européenne », Intervention à Zagreb, sous l’égide des ministères de l’intérieur
français et croate ;
- « Quelle éthique pour les policiers des pays d’Europe ? De quelle manière
l’enseigner ? », Intervention à Zagreb, sous l’égide des ministères de l’intérieur
français et croate.
6
2008
- « L’effectivité de la lutte contre la pauvreté en France », Colloque Wrésinski organisé
à Paris sous l’égide de Sciences Po et du mouvement A.T.D. Quart-Monde ;
- « Misère et Déclaration universelle des droits de l’homme », Conférence-débat, sous
l’égide de l’association A.T.D. Quart-Monde à Clermont-Ferrand ;
- « Dignité humaine et comportements policiers », Intervention à Zagreb, sous l’égide
des ministères de l’intérieur français et croate ;
- « Enfance, jeunesse et pauvreté, un défi pour le droit », Conférence-débat, organisé
par l’Institut théologique d’Auvergne de Clermont-Ferrand.
2007
- « Droit et pauvreté », Participation à un séminaire de travail conduit pendant
l’année 2007, sous l’égide de l’Observatoire national de la pauvreté et de l’exclusion
sociale ; une intervention est prévue pour octobre sur le thème « Pauvreté et droits de
l’homme ».
2006
- « Pauvreté, solidarité et partenariat », Conférence-débat en collaboration avec
Jean-Maurice Verdier, organisé par la maison des associations à Issoire, à l’occasion
de la Semaine de la solidarité ;
- « Développement social urbain et politique de la ville », Echange à l’Université
d’été de la prospective territoriale, consacré à l’avenir des villes et organisée à Lille
par la D.I.A.C.T.
2005
- « Jeunesse et politique de la ville : quels jeunes pour quelle politique ? »,
Communication à la journée d’études de la Maison des sciences de l’homme,
consacrée au thème de la jeunesse.
2004
- Rapporteur de la table ronde « Les G.I.R. : l’accès aux informations » dans le cadre
du colloque « Les groupements d’interventions régionaux », organisé par l’I.P.A.G.
de Clermont-Ferrand.
2003
- « Pauvreté et droits de l’homme », Participation pour l’U.N.E.S.C.O. à un séminaire
de travail à Sao-Paulo en vue de la reconnaissance de la pauvreté comme violation
des droits de l’homme.
2002
- « Une nouvelle forme d’atteinte à la dignité humaine : l’exclusion au quotidien »,
Communication au colloque « La dignité de l’homme », Ecoles militaires de St Cyr ;
- « Extrême pauvreté et droit de l’homme », Présentation publique de la thèse,
Journées du livre contre la misère, La Villette.
2001
- « La ville : une réalité historique multifaciale», Conférence-débat, Université
inter-âges d’Aurillac.
2000
- « Droit et S.D.F. ou l’appréhension juridique d’une marginalité », Communication
au colloque « Des gueux aux S.D.F. », Université Jean Monnet de Saint-Etienne ;
- « Extrême pauvreté et droits de l’homme », Conférences-débat, Université interâges d’Aurillac et Zonta Club de Vichy.
7
- Initiative et organisation d’une conférence-débat, consacrée au croisement des
savoirs entre le Quart Monde et l’Université, Université d’Auvergne ;
- Participation à l’organisation matérielle d’un colloque relatif à la gestion déléguée
des services sociaux et médico-sociaux, organisé par le Laboratoire des politiques
publiques et l’Association pour la diffusion et la connaissance du droit.
1999
- Rapporteur de l’atelier citoyenneté, au colloque « Quart Monde-université »,
organisé à La Sorbonne par A.T.D. Quart Monde.
EXPERIENCES D’ADMINISTRATION ET AUTRES
RESPONSABILITES COLLECTIVES
Jurys de concours
Participations actuelles
- Concours interne et externe de Directeur d’hôpital, Ecole des hautes études en santé
publique ;
- Concours interne et externe de Directeur des établissements, sanitaires, sociaux et
médico-sociaux, Ecole des hautes études en santé publique ;
- Concours de sortie des inspecteurs des affaires sanitaires et sociales, Ecole des
hautes études en santé publique.
Participations antérieures
- Concours interne et externe de Directeur d’établissements sanitaires et sociaux,
Ecole nationale de santé publique ;
- Concours interne et externe de Directeur des établissements sociaux et médicosociaux, Ecole nationale de santé publique ;
- Concours d’entrée à l’Institut de formation des cadres de santé de Clermont-Ferrand
- Concours interne et externe d’adjoint des cadres, Centre hospitalier de Saint-Vaury.
Responsabilités administratives
Responsabilités actuelles
- Responsable de la Licence d’Administration publique, I.P.A.G. ;
- Responsable des stages, I.P.A.G. ;
- Membre du Conseil d’Administration de l’Institut de préparation à l’Administration
générale ;
- Membre de la commission Formation et pédagogie, Université d’Auvergne.
Responsabilités antérieures
- Membre de la commission de la vie pédagogique, Université d’Auvergne ;
- Membre de la commission de la communication, Université d’Auvergne ;
- Membre de la commission de spécialiste de droit public, Faculté de droit de
Clermont-Ferrand ;
- Membre extérieur de la commission de spécialiste de droit public et de sciences
politiques de la Faculté de droit et de sciences politiques de Saint-Etienne.
Responsabilités associatives
- Présidente de l’association HandiLettante ;
- Membre du Comité d’organisation de l’association Handicap-évasion Auvergne ;
- Administratrice de l’association Formation-insertion-travail.
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