CV P. Tafforeau - IFG - Université de Lorraine

PATRICK TAFFOREAU
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Patrick TAFFOREAU
Né le 16 juin 1961
Professeur de droit privé à l’Université de Lorraine, Faculté de droit, sciences économiques et gestion de Nancy,
Agrégé au second concours de droit privé et sciences criminelles 2006
Adresse électronique : [email protected]
CURRICULUM VITAE
I.
DIPLOMES ;
II.
EXPERIENCE PROFESSIONNELLE ANTERIEURE ;
III.
ENSEIGNEMENT ;
IV.
RECHERCHE ;
V.
ACTIVITES ADMINISTRATIVES ET AUTRES RESPONSABILITES COLLECTIVES ;
VI.
LANGUES ;
VII.
DIVERS.
ANNEXES : 1. - LISTE DES PUBLICATIONS EN DROIT ; 2. – LISTE DES PUBLICATIONS EN
MUSICOLOGIE ; 3. – VIE UNIVERSITAIRE.
Résumé. – Après mes études de droit (commencées à l’âge de 17 ans) à l’Université de Paris IIPanthéon-Assas et à l’Université de Paris I-Sorbonne, j’ai exercé les fonctions de juriste de banque au Crédit
Lyonnais pendant un peu plus de trois ans, e 1986 à 1989. La dernière année, j’ai été chargé de travaux
dirigés en droit bancaire et cambiaire à l’Université René-Descartes (Paris V-Malakoff).
J’y ai ensuite obtenu un poste d’allocataire d’enseignement et de recherche (ALER) en droit privé
pendant quatre ans, puis d’attaché temporaire d’enseignement et de recherche (ATER) en droit privé,
que j’ai occupé pendant un an, jusqu’à ma nomination en tant que maître de conférences stagiaire en
septembre 1994 (un an) puis titulaire (en septembre 1995) à l’Université d’Evry-Val d’Essonne.
Je suis lauréat du second concours national d’agrégation en droit privé et sciences criminelles ayant eu
lieu en septembre-octobre 2006 et ai été nommé professeur de droit privé à l’Université de Nancy II le
1er février 2007.
Je poursuis mon travail de recherche au sein de l’Institut François-Gény de l’Université de Lorraine,
dirigé par le Professeur François FOURMENT, après avoir participé à ceux du Centre de recherche en droit
privé - CRDP de l’Université de Nancy II, dirigé par le Professeur Xavier HENRY. J’ai été également
partenaire d’une Unité mixte de recherche (UMR CNRS/Faculté de droit), spécialisée en droit de
l’immatériel, située à Montpellier : l’ERCIM, fondée par le professeur Michel VIVANT et dirigée par Madame
Nathalie MALLET-POUJOL, directrice de recherche au CNRS.
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Parallèlement, j’ai suivi une formation de musique et musicologie dans les conservatoires de la ville de
Paris (diplôme de fin d’études), à l’Ecole normale de musique (diplôme supérieur d’analyse musicale) et à
l’Université de Paris IV-Sorbonne (du DEUG au DEA compris) et j’ai participé régulièrement à quelques
productions de musique classique en qualité de chanteur choriste ou soliste. Je suis membre de la
SPEDIDAM 1 .
I. — DIPLOMES
A. — DROIT
— Deug (1980), licence en droit (1981) ; maîtrise en droit privé, mention droit des affaires
(1982), Paris II/Assas. DESS Droit du marché commun (1985), Paris I/Sorbonne.
— Doctorat (Université Panthéon-Assas [Paris II], 18 janvier 1994) ;
— Habilitation à diriger des recherches (Université Panthéon-Assas [Paris II],
18 janvier 1994).
Jury : M. le Professeur André FRANÇON, Président, Mme le Professeur Huguette MÉAULAUTOUR, MM. les Professeurs Pierre-Yves GAUTIER et Philippe THÉRY, Mme Caroline
CARREAU, suffragants.
B. — MUSIQUE ET MUSICOLOGIE
— Diplôme de fin d’études de formation musicale, conservatoires d’arrondissements de Paris,
1989 ;
— Diplôme supérieur d'analyse musicale de l'École normale de musique de Paris, 1990, sous la
direction de M. Jean-Dominique PASQUET ;
— DEUG et licence de musicologie, Paris IV-Sorbonne, 1992, 1993.
— DEA d'histoire de la musique et musicologie 2 , Paris IV-Sorbonne, nov. 1994, sous la
direction du Professeur Serge GUT : Mémoire sur « Le sentiment d’éternité dans l’œuvre pour orgue
d’Olivier Messiaen » (100 p.)
II. — EXPERIENCE PROFESSIONNELLE ANTERIEURE
De mars 1986 à septembre 1989 : Juriste de banque au Crédit Lyonnais (siège central, Paris), au service
Actes de crédit et garanties, puis au service Droit des sociétés. Rédaction d’actes et conseil aux agences.
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Société de PErception et de DIstribution des Droits des Artistes-interprètes de la Musique et de la danse.
Dispense de la maîtrise.
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III. — ENSEIGNEMENT
A. – UNIVERSITÉ DE NANCY II / UNIVERSITE DE LORRAINE : COURS
MAGISTRAUX (2007 ----> )
— 2011-2012
- Droit de la preuve et droit des sûretés personnelles, 36 heures, Licence 3e année,
cours d’amphithéâtre avec TD ;
- Droit de la propriété littéraire et artistique, 36 heures, Masters 1 Droit privé.
— 2009- 2011
- Sources du droit et introduction au droit des biens, 48 heures, Licence 1re année,
cours d’amphithéâtre avec TD ;
- Droit de la preuve et droit des sûretés personnelles, 36 heures, Licence 3e année,
cours d’amphithéâtre avec TD ;
- Droit de la propriété littéraire et artistique, 36 heures, Masters 1 Droit privé.
- Droit des nouvelles technologies, Certificat Informatique et Internet (C2I) Métiers du droit,
niveau 2 (Bac + 5), Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche, 4 heures.
— 2007- 2009
- Droit des biens, Licence 1re année, 42 heures, cours d’amphithéâtre avec TD ;
- Droit des nouvelles technologies, 21 heures, Master 1 Droit privé.
- Droit des brevets internationaux, 12 heures, Master 2 Juriste d’affaires européen, dir. Mme
Annette GANZER.
- Droit de la propriété intellectuelle, 12 heures, Master 2 Droit de l’entreprise médicale et
pharmaceutique, dir. M. PY.
- Droit de la propriété intellectuelle, 6 heures, Master 2 Sciences cognitives.
- Droit d’auteur et droits voisins, 4 heures, IUP Métiers de la scène lyrique, Faculté de
musicologie, Nancy 2.
- Droit de la propriété intellectuelle, 12 heures, Institut national Polytechnique de
Lorraine – INPL de Nancy.
B. – UNIVERSITÉ PANTHEON-ASSAS PARIS II (2004-2009)
– Chargé du séminaire de Droit de la propriété intellectuelle dans le Master 2 Droit du multimédia et de
l’informatique, Paris II-Panthéon, dir. Pr. Jérôme HUET : années 2004/2005 ; 2005/2006 ; 2006/2007 ;
2007/2008 ; 2008/2009 (5 années).
C. – UNIVERSITÉ D’ÉVRY – VAL D’ESSONNE (1994-2007)
– Du 1er septembre 1994 au 31 janvier 2007 : Maître de conférences en droit privé à l'Université
d'Evry-Val d'Essonne, titularisé le 1er septembre 1995 :
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– Cours et travaux dirigés d'introduction au droit privé à l'Institut Universitaire
Professionnalisé Droit et Administration des Structures Artistiques et Culturelles (IUP DASAC)
d'Evry 3 ;
– Cours et travaux dirigés de droit commercial (actes de commerce, commerçant, fonds
de commerce…) en 2ème année d'Administration Economique et Sociale (AES) 4 et de
Mathématiques Appliquées et Sciences Sociales (MASS) 5 , ainsi qu'en 1ère année de l'Institut
universitaire Professionnalisé (IUP) Juriste d'entreprise 6 ;
– Cours de droit civil : les sûretés en licence de droit 7 , à l'IUP Juriste d'entreprise (niveau
licence) 8 et en DESS/Master 2 Droit des affaires d’Evry 9 ;
– Cours et travaux dirigés de Propriété intellectuelle en maîtrises de droit privé
10
;
– Cours et travaux dirigés de Propriété industrielle à l'Institut Universitaire
Professionnalisé Juriste d'entreprise 11 ;
– Cours et travaux dirigés de Propriété littéraire et artistique à l’Institut Universitaire
Professionnalisé Droit et Administration des Structures Artistiques et Culturelles (IUP DASAC) 12 ;
– Cours de droit de la musique en DEUG, 1re et 2e année de Musicologie 13 ;
– Cours de droit des contrats du spectacle en DESS Administration de la musique et du
spectacle vivant 14 ;
– Cours et travaux dirigés de droit des contrats spéciaux de la culture dans l'IUP Droit
et Administration des Structures Artistiques et Culturelles d'Evry (IUP DASAC) 15 ;
– Cours et travaux dirigés de droit de la communication à l'IUT d'Évry, Diplôme
d’université de Communication institutionnelle 16 .
– Participation aux jurys des épreuves organisées par l'Institut d'Études judiciaires (IEJ)
d'Évry 17 .
D. – AUTRES UNIVERSITES
— ANNÉES 2004 À 2010 :
– Cours de cinq heures à l’Université d’Aix-Marseille III, Master 2 professionnel Droit des créations
immatérielles sur les contrats d’édition musicale (droit d’auteur et droits voisins), en 2007/2008 ; en
2008/2009 ; en 2009/2010 (3 années).
– Cours de trois heures à l’Université de Montpellier I, Master 2 Droit des créations immatérielles, sur les
contrats de la musique en 2008 ;
Pendant deux ans, de 2000 à 2002.
Pendant trois ans, de 1994 à 1997.
5 Pendant deux ans, de 1994 à 1996.
6 Pendant deux ans, de 1997 à 1999.
7 Pendant cinq ans, de 1994 à 1999.
8 Pendant deux ans, de 1998 à 2000.
9 En 2003/2004 et 2004/2005.
10 De 1995 à 2006.
11 De 1998 à 2007.
12 De 2002 à 2007.
13 Pendant trois ans, de 1998 à 2001.
14 De 1999 à 2002.
15 De 2003/2004 à 2007.
16 Pendant quatre ans, de 1997 à 2001.
17 Depuis 1996.
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– Cours de cinq heures relatif aux contrats sur les œuvres d’art, en Master 2 Recherche Droit des biens
culturels à l’Université d’Avignon, 2006 ; 2007 ; 2008 ; 2009 ; 2010 (5 années) ;
– Cours de cinq heures relatif aux droits voisins du droit d’auteur, en Master 2 professionnel Droit de
l’immatériel, dir. Pascale TRÉFIGNY et Jean-Michel BRUGUIÈRE à l’Université de Grenoble, 2008 ;
2010 (2 années) ;
– Cours sur la pratique du droit d’auteur et des droits voisins [deux heures] à l’Université de SaintÉtienne, Faculté Arts, Lettres, Langues, Master Administration et gestion de la musique, 2004 ; 2005 ; 2006 (3
années).
— ANNÉES UNIVERSITAIRES 1993/94 À 1997/98 (5 années) : Chargé de cours à l'UFR 18 de Musique
et Musicologie de l'Université de Paris IV-Sorbonne : (« Droit de la musique » : droit d'auteur, droits voisins,
droit social des compositeurs et des musiciens, cours de DEUG, licence et maîtrise) ;
— ANNÉE UNIVERSITAIRE 1993/94 (1 année) : Attaché temporaire d'enseignement et de
recherche – ATER à l'Université René-Descartes (Paris V-Malakoff) : (Droit civil : les obligations, cours de
Mme MEAU-LAUTOUR) ;
— ANNÉES UNIVERSITAIRES 1989/90, 1990/91, 1991/92 ET 1992/93 (4 années) : Allocataire
d'enseignement et de recherche en droit privé à l'Université René-Descartes (Paris V-Malakoff) : (Droit
civil : Introduction, la famille, les biens, les contrats spéciaux, les sûretés, cours de M. GRIDEL,
Mme NGUYEN THANH NHA, Mlle BRUNEAU, M. THERY, M. LEGEAIS et M. JARROSSON) ;
— ANNÉE UNIVERSITAIRE 1988/89 : Chargé de travaux dirigés à l'Université René-Descartes (Paris
V-Malakoff) : 2d semestre de l'année universitaire (droit cambiaire et bancaire, cours de M. SAYAG).
IV. — RECHERCHE ET PUBLICATIONS
A. - EQUIPES DE RECHERCHE
– Institut François Gény, dir. Pr. François FOURMENT, depuis le 1er Septembre 2011.
– Centre de Recherche en Droit privé (CRDP) de Nancy II, dir. Pr. Xavier HENRY, du 1er février 2007 au
1er septembre 2011.
– Equipe de Recherche Créations Immatérielles et droit - ERCIM (UMR CNRS 5815 Dynamiques du droit),
Université de Montpellier I/CNRS, direction : Pr. Michel VIVANT, Nathalie MALLET-POUJOL (CNRS)
et Jean-Michel BRUGUIERE (depuis janv. 2006, membre extérieur).
– Membre correspondant de l'Observatoire musical français (OMF), Paris - Sorbonne, direction
Pr. Danièle PISTONE et Président Georges MOLINIE (1994-1998) ;
– Participation au Séminaire d'histoire sociale de la musique, direction Joël-Marie FAUQUET (dir. rech.,
CNRS),
Centre
d'information
et
de
documentation
« Recherche
musicale »
(CIDM 19 /IRCAM 20 /CNRS 21 ), en 1992-93.
Unité de Formation et de Recherche.
Centre d’Information et de Documentation Musicale.
20 Institut de Recherche et de Coordination Acoustique/Musique.
21 Comité Nationale de la Recherche Scientifique.
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B. – THÈSE
Thèse de doctorat en droit privé : Le droit voisin de l'interprète d'œuvres musicales en Droit
français, sous la direction du Professeur André FRANÇON, Université Panthéon-Assas (Paris II), soutenue
le 18 janvier 1994.
C. – PUBLICATIONS
(V. liste jointe en annexe.)
D. – COLLOQUES, CONFÉRENCES ET FORMATIONS
1°. – Conférence sur « Les aspects juridiques de l'iconographie musicale », le 9 mars 1993
à la Sorbonne (Paris IV).
2°. – Communication sur « Musique et droits voisins du droit d'auteur » au Séminaire
d'histoire sociale de la musique 22 , Centre d'Information et de Documentation « Recherche
Musicale » (C.I.D.M./IRCAM/C.N.R.S.), au Centre Georges Pompidou, le 4 octobre 1993,
publié par l'Observatoire Musical Français (OMF) en 1996, 2e éd., 2004 23 . [Publié]
3°. – Communication sur « Le style musical dans le droit de la propriété littéraire et
artistique », Séminaire transdisciplinaire doctoral et post-doctoral, Université de ParisSorbonne, Centre de Linguistique française et Observatoire Musical Français (OMF), sur le
thème : Musique et style 24 , le 1er avril 1995, publication de l'OMF en 1996. [Publié]
4°. – Communication sur « Traduction, interprétariat et propriété littéraire »,
ème
14 Expolangues, 2ème Salon de la traduction et de l'interprétation, Grande Halle de la Villette, le
15 février 1996.
5°. – Communication sur « La notion de banalité en droit de la propriété littéraire et
artistique », Séminaire transdisciplinaire doctoral et post-doctoral, Université de ParisSorbonne, Centre de Linguistique française et Observatoire Musical Français (OMF), sur le
thème : Musique et style, le 6 avril 1996.
6°. – Participation à la table ronde 25 du colloque sur Les enjeux musicaux de la prise de son :
l'œuvre et son enregistrement, Paris, Centre de Documentation et de Musique Contemporaine
(CDMC), Cité de la musique, en hommage à Michel PHILIPPOT, organisé en collaboration
avec l'Institut National de l'Audiovisuel (INA), avec le concours de la SACEM et du Ministère
de la culture, le 13 mars 1998 26 .
7°. – Communication sur « l'œuvre collective » en droit d'auteur, au colloque d'Evry sur la
culture et ses pratiques, en décembre 2000.
8°. – Communication sur « la brevetabilité du génome humain » au colloque sur les
biotechnologies, organisé par le Professeur Florence LAROCHE-GISSEROT (Université
d’Evry)et Genopole® d'Evry, en mars 2001. [Publié]
9°. – Communication sur « la brevetabilité du vivant » au séminaire de l’équipe de
recherche Droit du vivant de l’Université d’Evry, le 17 novembre 2003. [Publié]
Sous la direction de M. Joël-Marie FAUQUET (CNRS).
cf. ci-après, 3°.
24 Sous la direction de Mme Danièle PISTONE (Pr.) et M. Georges MOLINIE (Pr.).
25 Pour les aspects juridiques de la prise de son. Autres participants à la table ronde : M. Jacques CHARDONNIER, M. Albert
LARACINE, M. Alain LOUVIER, M. Pierre WALDER.
26 Sous la direction de M. François NICOLAS et M. Sébastien NOLY.
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10°. – Conférence sur « l’actualité du droit des sûretés personnelles », IEJ et Diplôme
d’Etudes Approfondies (DEA) de Droit public et privé de l’économie, Université d’Evry,
depuis 1997.
11°. – Conférence sur « les brevets d’animaux transgéniques » à l’Institut National
d’Agronomie en janvier 2004.
12°. – Conférence sur « Les droits voisins du droit d’auteur dans l’audiovisuel » à l’Institut
national de l’Audiovisuel (INA) [module de 7 heures], en mars 2004 et en décembre 2004.
13°. – Formations sur « le droit du multimédia » à l’Institut Technique Européen des
Métier de la Musique – ITEMM, Le Mans, 2002, 2003, 2004, 2005, 2006 [modules de huit
heures].
14°. – Communication sur « la notion d’interprétation artistique en droit de la propriété
intellectuelle », colloque international De l’art au droit, Université Marc-Bloch de Strasbourg
II, UFR Arts, Département de musique, le 6 avril 2005, sous la dir. du Professeur Xavier
HASCHER. [Publié]
15°. – Formation sur « Les contrats du droit d’auteur et des droits voisins » à l’IRPI-Henri
Desbois (Institut de Recherche en propriété intellectuelle, Paris II-CCIP), Paris, 18 avril 2005.
Reconduction en mai 2006, plus stage « droit d’auteur et droits voisins » (deux modules de
formation en tout).
16° – Communication sur « Internet et propriété intellectuelle » au salon Lexposia 2005,
colloque organisé par l’ADIJ (association pour le développement de l’informatique juridique),
présidé par le Professeur Pierre CATALA.
17°. – Communication sur « Possession et propriété intellectuelle », séminaire ERCIM,
« Propriété intellectuelle et droit commun », 30 mai 2006, Université de Montpellier I.
[Publié]
18°. – Communication sur « L’Internet et le droit d’auteur », colloque Droit et performances
économiques sur le net, Université de Dijon, Faculté de droit et de science politique et Chambre
de commerce et d’industrie de Dijon, 22 mars 2007. [Publié]
19°. – Communication sur « Contrat d’artiste, droit exclusif et droit moral », colloque
international organisé par l’ERCIM, UMR 5815 « Dynamiques du droit », Quels droits pour les
artistes-interprètes, un jour et une matinée, 6 et 7 juin 2007, Faculté de droit de Montpellier I.
[Publié]
20°. – Communication in Table ronde « Régulation des relations contractuelles et action
collective » au colloque 2èmes journées d’économie de la culture, Ministère de la culture et de la
communication, 12 oct. 2007, dir. Philippe CHANTEPIE, Centre Georges Pompidou.
[Publié]
21°. – Communication sur « Droit d’auteur et bibliothèques numériques », colloque La
bibliothèque numérique, organisé par le CEJEM et le Master 2 professionnel Droit du multimédia et
de l’informatique, Paris II, Panthéon, 15 nov. 2007. [Publié sur Internet]
22°. – Conférence sur « Le droit d’auteur des journalistes sur Internet », in demi-journée
d’étude sur l’évolution du journalisme, UFR Sciences de l’information et de la communication,
Université de Nancy 2, 4 mars 2008.
23°. – Conférence sur « Le droit d’auteur et les droits voisins en matière musicale » au
Conservatoire à rayonnement régional (CRR) de Nancy, 4 mars 2008.
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24°. – Communication sur « Le spectacle lyrique comme objet de droit d’auteur ? » au
colloque international Droit et opéra, Opéra national de Paris - Université de Poitiers, 14 mars
2008, présidence de M. le Professeur François TERRÉ. [Publié]
25°. – Conférence sur « le droit d’auteur dans le domaine de la musique, du théâtre et de
la danse », in Forum des métiers, Conservatoire national supérieur de Région (CNR) de Paris, 12
avr. 2008.
26°. – Communication sur « Les exceptions aux droits voisins », colloque La propriété
intellectuelle face au défi de la mondialisation, Université Paul Verlaine de Metz, 15 mai 2008.
27°. – Communication sur « La prévention de la contrefaçon », colloque international
Prévention et traitement de la contrefaçon, Université de Nancy II et Chambre de commerce et
d’industrie de Lorraine, 9 octobre 2008.
28. – Formation au droit d’auteur au Centre National de la Fonction Publique Territoriale
(CNFPT) – ENACT de Nancy, octobre 2008.
29. – Communication sur « Les lois HADOPI, le droit d’auteur et les droits voisins »,
colloque La défense des droits de propriété intellectuelle, Université Paul-Verlaine de Metz, 9 mars
2011. [Publié]
30. – Communication « François Gény, la propriété culinaire et le droit d’auteur »,
colloque international La pensée de François Gény, Université de Lorraine/Institut François
Gény, 20-21 octobre 2011. [Publié]
E. – DIVERS
Mémoire de DEA d'histoire de la musique et musicologie (Paris IV - Sorbonne, nov. 1994) : « Le sentiment
d’éternité dans l’œuvre pour orgue d’Olivier Messiaen ».
V. — ACTIVITES ADMINISTRATIVES ET AUTRES RESPONSABILITES COLLECTIVES
a) Responsabilités administratives (Université d’Évry-Val d’Essonne)
– De 1997 à 2004 : membre de la Commission de spécialistes Lettres, langues et arts de l'Université
d'Évry ;
– De 1998 à 2007 : membre du Conseil de l'UFR Droit et économie ;
– De 2001 à 2007 : membre de la Commission de spécialistes Droit privé de l’Université d’Évry ;
– De septembre 1999 à septembre 2002 : créateur et directeur de l’Institut Universitaire
Professionnalisé Droit et Administration des Structures Artistiques et Culturelles (IUP DASAC) 27 ;
– De 1997 à 2000 : membre du Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire (CEVU) ;
– En 2000-2001 : membre du Conseil d’administration de l’université.
27
Habilité par le ministère de l’éducation nationale en juillet 1999.
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b) Responsabilités pédagogiques : MEMOIRES ET THESES
NANCY II/UNIVERSITÉ DE LORRAINE
– Direction de mémoires de Masters 2 en droit privé, depuis 2007.
– Direction de thèses (en cours ou terminées) :
– La notion d’œuvre musicale à l’épreuve des nouvelles technologies, M. Rija Rakotomanga, Nancy II (en cours) ;
– Les contrats de l’artiste-interprète, Mlle Raphaëlle Stora, Docteur en droit privé, Nancy II, soutenue le 11 déc.
2009 ;
– L’adaptation de la propriété littéraire et artistique au financement du cinéma, M. Cédric Monnerie, Nancy II,
directeur du cabinet d’avocats Intervista (cinéma, musique), soutenue en juin 2010.
PARIS II
– De 2005 à 2009 : direction de mémoires de Master 2 Droit du multimédia et de l’informatique (DMICEJEM) à Paris II/Panthéon-Assas.
AVIGNON
– 2006 et 2007 : direction de mémoires de Master 2 Droit des biens culturels, Université d’Avignon.
ÉVRY
– De 1995 à 2006 : direction de mémoires en droit de la propriété intellectuelle, en maîtrise de droit privé à
l’Université d’Evry ;
– De 1999 à 2002 : direction de mémoires du DESS Administration de la musique et du spectacle vivant à
l'Université d'Évry ;
– De 1994 à 2001 : organisation et supervision de l'équipe pédagogique pour les travaux dirigés annuels
de culture et communication en 1re année de droit à l’Université d’Evry ;
– De septembre 1997 à juillet 2000 : élaboration du projet d'institut universitaire professionnalisé
Administration des structures artistiques et culturelles (IUP ASAC) pour l'Université d'Évry 28 ;
– En juin 1998 : président du jury d'Administration Economique et Sociale (AES), DEUG 2ème année,
à l’Université d’Évry ;
– De 1994 à 1998 : direction de mémoires de maîtrise de musicologie, option Gestion et du DESS
Administration des métiers de la musique à la Sorbonne (Paris IV) ;
– De 1995 à 1997 : participation à l'élaboration du projet d'IUP Droit et économie de l'entreprise29 à
l’Université d’Evry.
c) Autres responsabilités collectives
– Organisation de la participation de l'Université d'Evry aux Journées de la Justice 1996, Palais de
Justice d'Evry (stand et simulations d'audiences) ;
– Organisation d'un colloque sur la radiodiffusion par satellite et la retransmission par câble, aspects de droit
privé et de droit public à Évry 30 , jeudi 18 juin 1998. Publié chez l'Harmattan en janvier 2001.
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– Organisation d’un colloque Prévention et traitement de la contrefaçon, Université de Nancy II et Chambre
de commerce et d’industrie de Lorraine, 9 octobre 2008.
d) Jurys de thèse
1. Le droit d’auteur dans le droit patrimonial de la famille, par Christine MAMELI, dir. Mme le Professeur
Dominique VELARDOCCHIO, 26 novembre 2007, Université Paul-Cézanne d’Aix-Marseille III. Autres
membres du jury : M. le Professeur Jean-Michel BRUGUIERE et Mme Jocelyne CAYRON.
2. La réserve de propriété : un mécanisme pour l’immatériel, par Sandrine ROOSE-GRENIER, dir. M. le
Professeur Michel VIVANT, 1er février 2008, Université de Montpellier I. Autres membres du jury : MM.
les professeurs Jean DEVEZE, Jacques LARRIEU, Pierre MOUSSERON, Mme Agnès ROBIN.
3. Les contrats relatifs aux noms de domaine, par M. Mahmoud ISMAIL, dir. M. le Professeur Théo HASSLER,
le 20 févr. 2008, Université Robert-Schuman-Strasbourg III. Autres membres du jury : M. Adrien
BOUVEL, Mme Karine FAVRO.
4.°La dévolution successorale des droits d’auteur, par Delphine MARTIN, dir. M. le Professeur Christophe
ALLEAUME, Université de Caen-Basse Normandie, le 15 septembre 2009 (soutenance à Besançon.)
Autres membres du jury : Mme le Doyen Annick BATTEUR, M. Jean-René BINET, M. le Professeur JeanMichel BRUGUIERE, Mme le Professeur Célia ZOLYNSKI.
5.°La gestion collective des droits d’auteur, le droit de la concurrence et Internet, par Yvan DIRINGER31, dir. Mme le
Professeur Dominique VELARDOCCHIO, Université Paul-Cézanne d’Aix-Marseille III, le 17 septembre
2009. Autres membres du jury : M. le Doyen Jacques MESTRE, M. le Professeur Pierre SIRINELLI, M. le
vice-président Thierry DESURMONT (Sacem).
6. Étude comparée du droit d’auteur et des droits de la personnalité, par Marie-Alice PASCAL, dir. Mme Agnès
Robin, Université de Montpellier I, le 17 décembre 2011. Autres membres du jury : Mme Agnès LUCASSCHLOETTER, M. le Professeur Michel VIVANT, Mme Nathalie MALLET-POUJOL, dir. de recherches
CNRS.
7. Pratiques anticoncurrentielles et droit d’auteur, par Guillaume BAUDOIN, dir. Mme le Professeur
Emmanuelle CLAUDEL, Université de Paris Ouest Nanterre La Défense, soutenue le 31 janvier 2012. Autres
membres du jury : M. le Professeur Georges DECOCQ, M. Denis BARTHES.
VI. – LANGUES
Anglais : lu, parlé, écrit. Italien : niveau débutant.
Habilité par le ministère de l’éducation nationale en juillet 1999.
Devenu IUP Juriste d’entreprise.
30 Sous la présidence de M. André FRANÇON. Participants : M. Philippe ACHILLEAS, Me Daniel BECOURT, Mlle Valérie-Laure
BENABOU, M. Jean-Sylvestre BERGE, M. Christophe CARON, M. Emmanuel DERIEUX, Me Yves GAUBIAC, M. André KEREVER, M.
Pierre NOGUIER.
31 Fils de M. Louis Diringer, dir. départ. doc. et répartitions SACEM.
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VII. – DIVERS
• Pratique (non simultanée) du chant soliste et choral depuis l’âge de 10 ans (membre actuel de la
SPEDIDAM), de l’orgue depuis l’âge de 20 ans (ancien élève de Suzanne Chaisemartin et de Chantal de
Zeeuw), de l’improvisation théâtrale (suivi de trois ateliers, à Paris et Marseille, pendant 8 ans), du yoga
(début en 1986).
• Conférence-concert sur Le sentiment d’éternité dans l’œuvre pour orgue d’Olivier Messiaen, Cathédrale SaintSauveur d’Aix-en-Provence, 16 juin 2007, dans le cadre du Festival d’orgue, avec Chantal de Zeeuw, titulaire
du grand orgue. Renouvelé à Chamonix le 10 août 2008 dans le cadre des Heures d’orgue.
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ANNEXE
LISTE DES PUBLICATIONS
I. Droit
II. Musique et musicologie
III. Vie universitaire
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I. DROIT (1984 - 2012)
A. – OUVRAGES
— Fascicule Musique et droits voisins du droit d'auteur,
éd. de l'Université de Paris-Sorbonne/Observatoire musical français, coll. « Conférences et séminaires »,
n° 4, 31 p. 1996.
— Manuel Droit de la propriété intellectuelle,
Gualino éditeur - EJA, coll. « Manuels », 1re éd., 550 p., nov. 2004.
— Manuel Droit de la propriété intellectuelle,
Gualino éditeur - EJA, coll. « Manuels », 2e éd., 610 p., oct. 2007.
— Manuel Droit de la propriété intellectuelle, en collaboration avec Cédric MONNERIE,
LexisNexis/Gualino éditeur, coll. « Master Pro. », 3e éd., avril 2012.
B. – CONTRIBUTION A DES OUVRAGES COLLECTIFS
— « Le style musical dans le droit de la propriété littéraire et artistique », in : Musique et style. Méthodes et
concepts, éd. de l'Université de Paris-Sorbonne/Observatoire musical français, coll. « Conférences et
séminaires », n° 3, 1995, pp. 50 à 56.
— « Possession et propriété intellectuelle », contribution à l’ouvrage Propriété intellectuelle et droit commun,
ERCIM – Montpellier, préf. Michel VIVANT, sous la dir. de N. MALLET-POUJOL, J.-M. BRUGUIERE et A.
ROBIN, Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2007, pp. 112-122.
— Table ronde « Régulation des relations contractuelles… », colloque Travail artistique et économie de la
création, organisé et publié par le Ministère de la culture et de la communication, 2008, pp. 181-184.
— « Le spectacle lyrique, œuvre de l’esprit ? », colloque organisé par l’Université de Poitiers, Droit et
opéra, LGDJ, 2008, p. 347-353.
— « La notion d’interprétation artistique en droit de la propriété intellectuelle », colloque De l’art au droit,
Université Marc-Bloch de Strasbourg II, UFR Arts, Département de musique, le 6 avril 2005, sous la dir. du
Professeur Xavier HASCHER, L’Harmattan, 2009 ;
— « Contrat d’artiste, droit exclusif et droit moral », colloque organisé par l’ERCIM, UMR 5815
« Dynamiques du droit », Quels droits pour les artistes-interprètes ?, 6 et 7 juin 2007, Faculté de droit de
Montpellier I, Dalloz, coll. « Thèmes et commentaires », 2009, pp. 49-61.
— « Les exceptions à la propriété littéraire et artistique aux fins de recherche et d’enseignement », in
Dossier thématique « Open science et marchandisation des connaissances », Cahiers Droit, sciences et technologies,
n° 3, CNRS éditions, 2010 , p. 129 à 164.
— « La notion d’interprétation en droit de la propriété littéraire et artistique », in actes du colloque Du
droit à l’art, sous la dir. de M. le Professeur Xavier HASCHER, L’Harmattan, oct. 2011, pp. 75 à 96.
C. – CONTRIBUTION A DES ENCYCLOPEDIES
— « Exceptions aux droits voisins (- CPI art. L. 211-3, L. 211-10, L. 331-4 ; - C. patr. art. L 132-5; - C.
sport art. L. 333-7) », Juris-Classeur Propriété littéraire et artistique, fasc. 1417, 135 440 signes, mai 2008.
— « Durée des droits voisins (CPI, art. L. 211-4) », Juris-Classeur Propriété littéraire et artistique, fasc. 1420, 10
pages, oct. 2001 ; nouvelle édition refondue, 2009.
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— « Rapports entre droit d'auteur et droits voisins. Saisine de l'autorité judiciaire (CPI art. L. 211-1 et
L. 211-2) », Juris-Classeur Propriété littéraire et artistique, fasc. 1415, 8 p., 2e éd., 2010.
D. – PUBLICATION DES ACTES DE COLLOQUE (DIRECTION)
— La radiodiffusion par satellite et la retransmission par câble, aspects de droit privé et de droit public, colloque de
l’Université d’Evry 32 , jeudi 18 juin 1998, avec la participation de André FRANÇON (président), Fr.-X.
DECELLE, Y. GAUBIAC, A. KEREVER, D. BÉCOURT, V.-L. BENABOU, C. CARON, J.-S. BERGE, E.
DERIEUX, Ph. ACHILLEAS ; 170 p. , l'Harmattan, janvier 2001.
E. – ARTICLES
1° - Chronique juridique à La Lettre du musicien (1986-1997)
— « Les musiciens municipaux et les autres »,
La Lettre du Musicien, n° 20 du 5 février 1986, p. 11.
— « Accident du travail »,
La Lettre du Musicien, n° 24 du 5 mai 1986, p. 11.
— « Droit d'auteur et droits voisins »,
La Lettre du Musicien, n° 24 du 5 mai 1986, pp. 10-11.
— « École nationale de musique - droits d'inscription »,
La Lettre du Musicien, n° 29 du 5 octobre 1986, p. 14.
— « Définition juridique du metteur en scène »,
La Lettre du Musicien, novembre 1986, n° 31, p. 14.
— « L'accès aux orgues classés »,
La Lettre du Musicien, avril 1987, n° 39, p. 14.
— « Droit moral de l'auteur d'une œuvre collective »,
La Lettre du Musicien, juin 1987, n° 42, p. 14.
— « De l'impartialité des jurys »,
La Lettre du Musicien, mai 1988, n° 58, p. 26.
— « Diplôme d'État de professeur de musique »,
La Lettre du Musicien, mai 1988, n° 58, p. 26.
— « Frais d'enregistrement de disques : charges déductibles »,
La Lettre du Musicien, juillet-août 1988, n° 60, p. 33.
— « Les imitateurs et le droit »,
La Lettre du Musicien, octobre 1988, n° 62, p. 22.
— « Nature juridique de l'improvisation »,
La Lettre du Musicien, novembre 1988, n° 65, p. 30.
— « Code du droit d'auteur et des droits voisins »,
La Lettre du Musicien, mars 1989, n° 70, p. 29.
Sous la présidence de M. le Professeur André FRANÇON. Participants : M. Philippe ACHILLÉAS, Me Daniel BÉCOURT, Mlle
Valérie-Laure BÉNABOU, M. Jean-Sylvestre BERGÉ, M. Christophe CARON, M. Emmanuel DERIEUX, Me Yves GAUBIAC, M. André
KÉRÉVER, M. Pierre NOGUIER.
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— « Tous égaux devant la S.A.C.E.M. ? »,
La Lettre du Musicien, mai 1989, n° 72, p. 27.
— « Le droit de siffler »,
La Lettre du Musicien, décembre 1989, n° 81, p. 34.
— « La S.A.C.E.M. et l'Europe de 1993 »,
La Lettre du Musicien, mars 1990, n° 84, p. 32.
— « Le droit moral du chef d'orchestre »,
La Lettre du Musicien, décembre 1990, n° 96, p. 41.
— « Qu'est-ce qu'elle a ma chanson ? »,
La Lettre du Musicien, décembre 1990, n° 96, p. 41.
— « Musique et droit des marques »,
La Lettre du Musicien, mai 1991, n° 103, p. 43.
— « Le droit patrimonial des artistes-interprètes »,
La Lettre du Musicien, novembre 1991, n° 109, p. 49.
— « Le play-back et le droit »,
La Lettre du Musicien, décembre 1991, n° 111, pp. 52-53.
— « La rémunération de l'agent artistique »,
La Lettre du Musicien, janvier 1992, n° 112, p. 56.
— « Le chef d'orchestre est-il l'employeur des musiciens ? »,
La Lettre du Musicien, mars 1992, n° 114, p. 47.
— « De l'influence de la peur en avion sur l'exécution des contrats »,
La Lettre du Musicien, juin 1992, n° 119, p. 56.
— « La T.V.A. sur les droits d'auteur et les droits voisins »,
La Lettre du Musicien, novembre 1992, n° 124, p. 52.
— « Code de la propriété intellectuelle »,
La Lettre du Musicien, décembre 1992, n° 126, p. 67.
— « Le droit de rétention des musiciens »,
La Lettre du Musicien, mars 1993, n° 129, p. 56.
— « Droit d'auteur et régimes matrimoniaux »,
La Lettre du Musicien, mai 1993, n° 132, p. 56.
— « Actualité européenne : l'harmonisation de la propriété littéraire
et artistique »,
La Lettre du Musicien, septembre 1993, n° 136, p. 60.
— « Les coups de théâtre de la rémunération équitable »,
La Lettre du Musicien, décembre 1993, n° 141, p. 64.
— « Les œuvres protégées par le droit d'auteur »,
La Lettre du musicien, décembre 1994, n° 156, p. 82.
— « Faut-il un "cyber-droit" pour le "cyber-monde" ? »,
La Lettre du Musicien, octobre 1997, n° 197, p. 62.
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2° - Articles dans des revues juridiques
— « La validité du cumul du mandat social et du contrat de travail d'un dirigeant de société »,
Les Petites Affiches, n° 9 du 20 janvier 1984, pp. 21 à 25.
— « Les opérations de trésorerie dans les groupes de sociétés »,
Les Petites Affiches, n° 90 du 28 juillet 1986, pp. 15 à 18.
— « Le play-back et le droit »,
Diplôme, n° 20, décembre 1997, pp. 12-13.
— « De la possession d'un droit d'auteur par une personne morale (remarques sur l'évolution
jurisprudentielle depuis l'arrêt Aréo du 24 mars 1993) »,
Communication Commerce électronique n° 4, avril 2001, chron., p. 9.
— « La brevetabilité du génome humain »,
Propriété industrielle, mars 2005, Etudes, pp. 19-26.
— « La Société des artistes-interprètes – SAI »,
Le Nouveau Musicien, n° 2, mars 2005, p. 28.
— « La notion d’interprétation en droit de la propriété intellectuelle », Propriétés intellectuelles janv. 2006,
n° 18, pp. 50-57, éd. IRPI-Henri Desbois / Thomson Reuters Transactive.
— « L’être et l’avoir ou la patrimonialisation de l’image des personnes », étude à propos du jugement
TGI Paris, 22 nov. 2006, Ponte et al. c/ SARL Maya Films et al., rendu dans l’aff. du film documentaire Être et
avoir, Communication commerce électronique n° 5, mai 2007, étude 9, pp. 7-11.
— « L’Internet et le droit d’auteur », Gaz. Pal. 31 oct. au 3 nov. 2007, nos 304 à 307, doctr. p. 77-10.
— « Les exceptions à la propriété littéraire et artistique aux fins d’enseignement et de recherche », in Open
science et marchandisation des connaissances, sous la dir. de C. Alleaume, coll. « Droit, sciences et technologies »,
CNRS éditions, n° 3, 2010, p. 129-164.
— « Les lois "HADOPI" et la protection des droits d’auteur et droits voisins sur internet », Revue Lamy
Droit de l’Immatériel août-septembre 2011, n° 74, pp. 112-117.
E. – COMMENTAIRES D’ARRET
— Commentaire de l'arrêt rendu par la première chambre civile de la Cour de cassation le 16 juillet 1998,
dans l'affaire Société Ariès et autre c/ Société Paravision International (droit d’auteur : calcul de la rémunération
proportionnelle de l'auteur en cas d'exploitation d'une œuvre audiovisuelle sous la forme de vidéocassettes),
Légipresse janv. -fév. 1999, commentaires, p. 1.
— « Qualification d'une œuvre multimédia », commentaire de l'arrêt rendu par la Cour d'appel de
Versailles le 18 novembre 1999, dans l'affaire M. Vincent c/ SA Cuc Software International,
Légipresse avril 2000, III Cours et tribunaux, p. 51.
— Commentaire de l’arrêt « Inès de la Fressange », Paris, 15 déc. 2004,
Légipresse mai 2005, III, pp. 92-99 (droit des marques).
— Commentaire de l’arrêt « Johnny Hallyday », Paris, 12 avr. 2005,
Légipresse juill.-août 2005, III, pp. 136-142 (droits voisins du droit d’auteur).
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— Commentaire de l’arrêt de la Cass. soc., 25 janvier 2006, Mlle X… c/ Sté MSM,
Revue Lamy Droit de l’Immatériel, mai 2006, n° 16, pp. 41-43. (nature de la rémunération due aux artistesinterprètes).
— Commentaire de l’arrêt « Jean Ferrat », Cass. soc., 8 févr. 2006,
Légipresse juin 2006, III, pp. 101-103. (droit moral de l’artiste-interprète).
— Commentaire de l’arrêt « Johnny Hallyday », Cass. soc. 20 décembre 2006,
Légipresse avril 2007, III, p. 94 (contrat d’enregistrement exclusif).
— Commentaire de l’arrêt « Uncle Ben », CA Versailles., 9 oct. 2008,
Légipresse janv.-févr. 2009, III, pp. 1-5. (droit sur la voix - artiste de complément).
F. – DIVERS
Pédagogie
— « Méthode du commentaire d'arrêt »,
Diplôme, éd. Lamy, nov. 2000, pp. 14-16.
Chroniques juridiques
— Chronique « Droit de l’Internet » (participation) au JCP, dans le cadre des publications de l’ERCIMMontpellier (2007-2008).
— L’Essentiel Droit de la propriété intellectuelle, participation à la chronique en 2010.
— Chronique « Un an de droits voisins »,
Comm. com. électr. n° 10, oct. 2010, n° 9, p. 12-
15 ;
Comm. com. électr. n° 10, oct. 2011, n° 9, p. 12-20.
Comptes-rendus de thèses
— Compte-rendu de thèse : L’artiste-interprète salarié de Stéphane Pessina-Dassonville,
Propriétés intellectuelles n° 14, janv. 2005, pp. 113-115, rubrique « Revue des thèses ».
— Compte-rendu de thèse : Gestion collective des droits d’auteur, droit de la concurrence et internet : une équation
encore non résolue de Yvan Diringer, Propriétés intellectuelles, n° 41, octobre 2011, p. 470, rubrique « Revue des
thèses ».
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LISTE DES PUBLICATIONS (SUITE)
II. MUSIQUE/MUSICOLOGIE
(1991-1996)
CRITIQUES (CONCERTS, RECITALS, OPERAS)
1. — « Nouvelle musique »,
La Lettre du Musicien, 1ère quinzaine de mars 1991, n° 99, p. 16 ;
2. — « Le New European Strings et Dmitri Sitkovetsky »,
La Lettre du Musicien, 2ème quinzaine de mars 1992, n° 115, p. 18 ;
3. — « Webern, Ligeti, Boulez au Châtelet. 23 octobre. »,
La Lettre du Musicien, 2ème quinzaine de novembre 1992, n° 125, p. 29 ;
4. — « Saint François d'Assise à l'Opéra-Bastille »,
La Lettre du Musicien, janvier 1993, n° 127, p. 39 ;
5. — « Rêve d'un solitaire de Qigang Chen »,
La Lettre du Musicien, 2ème quinzaine de juin 1993, n° 135, p. 47 ;
6. — « Jean-Michel Caune, un talent à connaître »,
La Lettre du Musicien, janvier 1995, n° 157, p. 45 ;
7. — « Messiaen : l'œuvre d'orgue à la Trinité »,
La Lettre du Musicien, 2ème quinzaine de juin 1995, n° 165, p. 42.
COMPTES-RENDUS D'INAUGURATIONS D'ORGUES
1. — « Inauguration de l'orgue du CNSM de Paris »,
La Lettre du Musicien, 1ère quinzaine de mai 1991, n° 102, p. 21 ;
2. — « Inauguration du grand orgue de Saint-Pierre de Chaillot »,
La Lettre du Musicien, 1ère quinzaine de juin 1994, n° 149, p. 38 ;
3. — « Inauguration de l'orgue Riepp restauré de Dijon »,
La Lettre du Musicien, avril 1996, n° 176, p. 34.
ENTRETIENS
1. — « Questions à QIGANG CHEN, compositeur »,
La Lettre du Musicien, septembre 1990, n° 91, p. 14 ;
2. — « Création d'une œuvre de Jehan Alain. Entretien avec
MARIE-CLAIRE ALAIN »,
La Lettre du Musicien, février 1995, n° 158, p. 37.
COMPTES-RENDUS DE CONCOURS
1. — « Ateliers lyrique-opérette 1989 (CNSM Paris) »,
La Lettre du Musicien, juillet-août 1989, n° 75, p. 36 ;
2. — « L'examen d'orgue au CNSM de Paris »,
La Lettre du Musicien, 2ème quinzaine de juin 1991, n° 105, p. 45 ;
3. — « Concours d'orgue de Chartres »,
La Lettre du Musicien, 2ème quinzaine d'octobre 1992, n° 123, p. 57 ;
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4. — « Bruno Morin, prix d'orgue de Chartres »,
La Lettre du Musicien, 2ème quinzaine d'octobre 1995, n° 168, p. 49 ;
5. — « 1er concours international d'orgue de la ville de Paris (du 10 au 17 septembre) »,
La Lettre du Musicien, 1ère quinzaine de novembre 1995, n° 169, p. 53.
DIVERS
1. — « Rock »,
Jeunes Années Magazine, juin 1987, n° double 177-178, pp. 24-32 ;
2. — « L'orgue cet automne »,
La Lettre du Musicien, janvier 1992, n° 112, p. 30 ;
3. — Hommage à Olivier Messiaen. Témoignage personnel,
La Lettre du Musicien, 2ème quinzaine de mai 1992, n° 118, p. 30.
Liste des publications (fin)
III. VIE UNIVERSITAIRE
(1993-2008)
— « Du sixième gala de Malakoff au Palace » (compte-rendu humoristique),
La Gâchette du Palais, le journal du BDEM (Bureau des étudiants de Malakoff), Université René-Descartes,
Paris V, mai 1993, p. 11.
— « Discours de rentrée solennelle 2008 », Université de Nancy 2, Délit de culture, n° 3, oct. 2008, pp.
10-12.
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