Département de LOIRE-ATLANTIQUE

Commune de La Chevrolière
Séance du Conseil Municipal du jeudi 15 décembre 2016 à 19 H 30 en Mairie
ORDRE DU JOUR
1 - Approbation du procès-verbal des délibérations du Conseil municipal du 7 juillet 2016
Rapporteur : Monsieur le Maire
2 - Approbation du procès-verbal des délibérations du Conseil municipal du 6 octobre 2016
Rapporteur : Monsieur le Maire
3 - Service public de l’eau : rapport 2015 sur le prix et la qualité du service
Rapporteur : Madame Valérie GRANDJOUAN
4 – Transfert à la Communauté de Communes de Grand Lieu des ressources et des moyens de la commune pour la
compétence « tourisme »
Rapporteur : Monsieur le Maire
5 – Transfert de la compétence « Tourisme (Maison touristique de Passay) et Office de tourisme » de la commune
de La Chevrolière à la Communauté de communes de Grand Lieu – Autorisation à signer les avenants de transfert
des contrats
Rapporteur : Madame Allégria BAZELIS
6 – Transfert de la compétence « assainissement collectif » de la commune de La Chevrolière à la Communauté de
communes de Grand Lieu – Autorisation à signer les avenants de transfert des contrats.
Rapporteur : Monsieur Vincent YVON
7 - Transfert de la compétence « Office de tourisme » de la commune de La Chevrolière à la Communauté de
communes de Grand Lieu – Clôture du budget de l’Office de tourisme communal au 31 décembre 2016
Rapporteur : Monsieur Didier FAUCOULANCHE
8 - Transfert de la compétence « assainissement collectif » de la commune de La Chevrolière à la Communauté de
communes de Grand Lieu – Clôture du budget annexe « assainissement collectif » au 31 décembre 2016
Rapporteur : Madame Solène ALATERRE
9 - Engagement de dépenses d’investissement avant le vote des budgets primitifs 2017 «Ville »
Rapporteur : Monsieur le Maire
10 - Imputation budgétaire des biens de faible valeur en investissement de l’exercice 2016
Rapporteur : Madame Claudie MENAGER
11 - Subventions dans le cadre du Programme d’Intérêt Général « Précarité énergétique » – Gilles CORGNET,
Daniel CLOUET
Rapporteur : Monsieur Dominique OLIVIER
12 - Subventions 2016 au C.C.A.S. et à l’Office de tourisme
Rapporteur : Madame Marie-France GOURAUD
13 – Dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) - demande de subvention pour l’année 2017
Rapporteur : Madame Solène ALATERRE
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14 - Demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau Loire Bretagne : Contrôle des branchements
d’assainissement communal – programme 2016.
Rapporteur : Madame Valérie GRANDJOUAN
15 - FCTVA et Mise à disposition du Patrimoine éclairage Public – SYDELA
Rapporteur : Monsieur Yvon LESAGE
16 - Rétrocession des espaces publics de la tranche n°1 de la ZAC de Beausoleil
Rapporteur : Madame Martine DORE
17 - ZAC de la Laiterie : délibération rectificative - cessions des parcelles communales comprises dans le périmètre
de la Phase 1 de la ZAC de La Laiterie à l’aménageur FONCIM
Rapporteur : Madame Christine LAROCHE
18 - Cession partielle des parcelles communales C 3806 et C3293 sises place du Verger dans le cadre de la création
d’un pôle mixte
Rapporteur : Monsieur Florent COQUET
19 - Cession parcelle ZC 81 – sis Le jardin du ruisseau
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GALLAIS
20 - Acquisition des parcelles C 3296, 3298, 3299, 3304
Rapporteur : Madame Solène ALATERRE
21 – Plan local de l’urbanisme : Modalités de mise à disposition du public du projet de modification n°6
Rapporteur : Monsieur Dominique OLIVIER
22 - Participation pour le financement de l’assainissement collectif : institution de la PFAC
Délibération rectificative
Rapporteur : Monsieur Vincent YVON
23 - Avenant n° 2016 – 1 au contrat « enfance jeunesse » n° 201400096
Rapporteur : Monsieur Emmanuel BEZAGU
24 – Convention avec la Mutualité Sociale Agricole Loire-Atlantique-Vendée relative à la Prestation de Service
Unique pour l’accueil du jeune enfant.
Rapporteur : Madame Anne ROGUET
25 - Convention de financement - GRP Tour du Lac de Grand Lieu
Rapporteur : Madame Martine DORE
26 - Affiliation à la Fédération Française de Danse de l’Ecole municipale de Danse
Rapporteur : Madame Marie France GOURAUD
27 - Création de postes saisonniers pour l’année 2017
Rapporteur : Madame Christine LAROCHE
28 - Modification du tableau des effectifs / création d’un poste de responsable de Centre Technique Municipal
Rapporteur : Madame Claudie MENAGER
29 - Modification du tableau des effectifs
Rapporteur : Madame Claudie MENAGER
30 - Création d’un poste de médecin vacataire
Rapporteur : madame Claudie Ménager
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