Ecole privée Notre Dame - Classe - Site officiel de la mairie d`Erquy

FICHE D’INSCRIPTION AUX TAP - période 1 du 04/09 au 16/10/2015
Un exemplaire de ce document est à remettre en mairie - DAG ou auprès de l’école
au plus tard le 03 septembre 2015. Passé ce délai, aucune nouvelle inscription ne sera prise en compte.
Ecole privée Notre Dame - Classe : …………………….
IDENTIFICATION de l’enfant - Merci de signaler tout changement auprès de la mairie ou à l’adresse mail
suivante : [email protected].
Nom et prénom de l’élève : ……………………………………………………………………..…...…………………..…………
Responsable légal de l’enfant : …………………………………….……………………………………...……………………….
Adresse : …………………………………………………………………………………………………………………………...
……………………………………………………………………………………………………………………………………....
Tél personnel : …………………….…. Tél portable : ……………..…………… Tél professionnel : ……………...…………….
INSCRIPTION et CHOIX de l’activité TAP - L’inscription de votre enfant aux TAP est un engagement.
L’enfant participe aux TAP :
oui non Places limitées aux activités. Numérotez vos choix par ordre de préférence pour la période et suivant le niveau de
classe :
Pour plus d’informations
concernant les activités,
merci de joindre
Gaëlle PETIT –
coordinatrice
au 02 96 72 08 22
ou Stéphanie LANCIEN,
DAG
au 02 96 63 64 64
RÈGLEMENT
Les activités TAP ne sont pas obligatoires et sont payantes. Le tarif est dégressif et est calculé selon le quotient familial et le
nombre d’enfants d’une même famille participant aux TAP. Une facturation sera expédiée à chaque fin de période.
Le tarif des TAP en garderie est le même que celui des TAP en activité spécifique. Il est donc appliqué pour toutes
les séances de la période, quelque soit le nombre de présence de l’enfant à la garderie ou en activité spécifique,
entre 15h15 et 16h30.
A titre indicatif, pour la période 1 du 04/09 au 16/10/15 soit 7 séances, les tarifs seront les suivants :
QUOTIENT selon le revenu imposable
≤ 535€
entre 536 et 803
entre 804 et 1070
› 1070€
et
hors communauté de communes
TARIF
POUR LA PERIODE CONCERNEE
TRANCHE
1
2
3
1er enfant
2,03 €
3,71 €
4,90 €
4
6,09 €
2ème enfant 3ème enfant
1,52 €
1,02 €
3,05 €
2,03 €
3,68 €
2,45 €
4,57 €
3,05 €
RESPONSABILITÉS – REGLEMENTATION
Les TAP du vendredi de 15h15 à 16h30 ont lieu au sein des deux groupes scolaires et au Blé en Herbe sous la responsabilité
communale. L’enfant qui s’inscrit à une activité municipale autre que la garderie doit être présent à toutes les séances.
Les enfants présents aux TAP garderie peuvent être récupérés à tout moment contrairement aux TAP avec activité
particulière où la présence est obligatoire jusque 16h30 et pour toutes les séances.
Préciser si l’enfant partira seul à la fin des TAP à 16h30 (sauf pour les maternelles) :
Votre enfant ira-t-il à la garderie après le TAP :
oui oui non non La responsabilité de la commune s’arrête à 16h30 (sauf si l’enfant part en garderie). Par conséquent, la collectivité décline
toute responsabilité en cas d’accident sur le trajet. Seuls les enfants autorisés peuvent partir de la structure.
Le responsable légal autorise les personnes désignées, ci-dessous, à venir chercher l’ enfant dans la structure :
Nom et prénom : ................................................................................................................................................................................................................
Téléphone : ...........................................................................................................................................................................................................................
Nom et prénom : ................................................................................................................................................................................................................
Téléphone : ...........................................................................................................................................................................................................................
En cas d’accident, merci d’indiquer la personne à prévenir :
Nom et prénom : ..................................................................................................................................................................................................................
Téléphone : ............................................................................................................................................................................................................................
Date et signature du responsable légal
Après avoir pris connaissance du règlement intérieur TAP.
Pour tous les enfants fréquentant les TAP, merci de fournir la copie de(s) avis d’imposition N-2 si cela n’a pas été
effectué avec le dossier d’inscription aux services municipaux (obligatoire).
Fiche téléchargeable sur le site : www.ville-erquy.com
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