Maison d`architecte CAHIER DES CHARGES

Maison d’architecte
Rue des Marais
La Flotte
CAHIER DES CHARGES
SITUATION/LOCATION DE LA VILLA
La villa se situe à Rue de Marais dans la ville de La Flotte, à quelques mètres de la mer, avec
une vue sur les champs, l’abbaye des Châteliers et à distance à pied et à bicyclette du centre.
Cette villa unique consiste dans: (voie description)
• La maison principale avec 2 chambres et 2 salles de bains
• l’appartement (finition au choix)
ou bien: un séjour-kitch, une chambre, une salle de bains, 1 toilette
ou bien: 2 chambres, une salle de bains, 1 toilette
• la maison d’amis avec 2 chambres et 2 salles de d’eau, 1 toilette
• le garage pour deux voitures
• le préau
• la piscine chauffée et local technique, entourée de terrasses et patio
• le jardin (finition pour l’acheteur)
TRAVAUX DE GROS OEUVRE
Les travaux de gros œuvre comprennent les parties suivantes :
Opérations de déblais
Le déblai et la viabilisation du site de construction.
Excavations
Excavation du volume de la terre à une profondeur pour la fondation de la structure de
construction encore à réaliser.
L’entrepreneur évacuera le reste de terre provenant des excavations, après que les remblais
nécessaires ont été finis.
Après les travaux de fondation, les puits de fondation seront remblayés et compactés avec
des terres sablonneuses.
Fondations
Les fondations seront mises au pied sur de la terre fixe et intacte par une fondation en fente
armée et une plaque de fondation pleine et armée (voir plans).
Boucle de mise à la terre
Conformément à la législation en vigueur, une boucle de mise à la terre sera installée.
Après installation, un service de contrôle agréé contrôlera l’installation électrique.
Béton armé
Des pieds de fondation, des poutres et des colonnes, seront placés en béton armé,
conformément à l’étude de stabilité établie par l’Ingénieur en charge de Stabilité.
Les dalles calculées en fonction des normes sur la charge et la surcharge seront faites en
dalles de béton semi-préfabriquées (armature et épaisseurs correspondant aux plans de
Stabilité).
Égouts
Tous les égouts sont à installer conformément à la législation et aux stipulations en
vigueur, y compris tous les travaux d’excavation, de béton, de maçonnerie, de plâtrage et
d’asphaltage, d’épuisement des puits et des fentes.
Les égouts seront installés en pleine terre, dans un lit de sable stabilisé.
Un puits d’inspection est muni d’un siphon entre l’installation privée et le raccordement
au réseau d’égouts public conformément au règlement local.
Le système d’égouts est du type d’un système séparé pour les eaux pluviales et des eaux
usées.
Sur le terrain, des bassins d’orage seront installés pour l’évacuation des eaux sur les toits et
les terrasses.
Puits de contrôle
L’installation de tous les puits de contrôle simples conformément aux dimensions
indiquées sur les plans. Les couvercles et les cadres, étanches à eau et à l’odeur au fur et à
mesure que les circonstances le requièrent.
Des éléments de contrôle seront placés à distance régulière sur les tuyaux d’égout pour le
nettoyage ultérieur et par le contrôle sur le bon fonctionnement.
Bavettes hydrofuges
Les bavettes hydrofuges montées sous la maçonnerie en élévation pour retenir l’eau
montante.
Membrane en PVC et/ou en polyéthylène.
Murs portants – maçonnerie de surface – parois intérieures isolées
À réaliser en épaisseurs et matériels conformément aux données des plans.
Tous les murs extérieurs et intérieurs portants seront construits avec des pierres en béton
ou bien des briques cuites.
Toute la maçonnerie visible sera jointoyée d’une façon lisse.
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Les murs de séparation non-portants seront construits avec des ‘cloisons en brique
phonique’, épaisseur 10 cm.
Une cloison d’applique isolée ‘cloisons en PLACBRIC’ sera installée à l’intérieur des murs
extérieurs comme isolation thermique et acoustique supplémentaire.
Finition des murs de façade
Les murs de façade seront enduits ‘à enduit blanc taloché lisse.
‘Côté rue : linteaux et appuis des ouvertures en pierre de taille mis à fleur’.
Isolation dans les murs creux
Les murs creux seront isolés à l’intérieur de nattes isolantes semi-solides, épaisseur 9 cm.
Une cloison d’applique avec Placbric 5 cm sera placée contre l’isolation (voir art. murs).
Cheminées
Conduit boisseau terre cuite.
Mur de jardin autour du terrain
Murs en parpaings, arrondi sur mur, finition enduit blanc, hauteur 2,40 mètres.
COUVERTURE/TOITURE
La structure de toit comprend les travaux suivants :
Charpente (de toit)
Charpente en pannes 8/23 rabotée, traitée.
Lattes jointives 16/140 ou plancher raboté.
Isolation PU 10 cm.
Couverture des toitures inclinées et horizontales
La couverture de toitures inclinées comprend un soustoit avec ‘feutre bitume’
Couverture en tuiles courantes neuves vieillies, tuiles chapeaux de récupération.
Toutes les descentes d’eau et les gouttières seront faites en zinc, avec une section adaptée et
les colliers de fixation requis.
MENUISERIE EXTERIEURE
1)
2)
3)
4)
maison principale
maison d’amis
préau
garage et entrée patio
Les fenêtres et portes
Toutes les fenêtres fixes, baissantes et ouvrantes, comme les fenêtres coulissantes sont
indiquées sur les plans de construction.
Toutes les fenêtres ouvrantes sont munies d’un système oscillo-battant ou coulissanttombant. Les fenêtres et portes seront fabriquées en bois dur de l’Afrique Occidentale,
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‘AFRORMOSIA ou AFZELIA’, et munies d’un vitrage double isolant spécialement (verre
clair) avec un vide rempli de gaz, ayant une valeur U de 1,1. Avant l’installation, les
fenêtres et les portes seront traitées contre la pourriture et les moisissures, et munies d’une
peinture de fond.
Les fenêtres seront plâtrées à l’intérieur avec un profil de recouvrement contre les vitres.
La ferrure présente convient à l’application spécifique et correspondra au maximum au
niveau de l’apparence l’un à l’autre.
Volets
Toutes les fenêtres du côté rue sont munies de volets en Red Western Cedar.
MENUISERIE INTERIEURE
Portes intérieures
Pour les portes intérieures : on utilise des portes-design laquées (standard RAL 9010) du
type Portaclic – consistant d’une grille cellulaire en nid d’abeilles revêtue d’une plaque de
fibres comprimées. Le chambranle et les finitions intérieures sont massifs ou de MDF,
avec au moins 3 paumelles en inox par feuille de porte. Les portes sont munies de poignées
de porte et de cache-entrées en inox, ainsi que d’une serrure encastrée avec fermeture jour
et nuit sur les portes intérieures.
Valeur commerciale de la porte intérieure montée: 550 / porte (TTC). Choix entre 2
couleurs et 2 modèles.
Chambranles de porte: MDF, peinture pas prévue.
Escaliers
L’escalier dans la maison principale:
L’escalier dans la maison consiste d’un squelette en acier, les escaliers sont revêtus d’un
marchepied en bois du feuillu massif.
L’escalier d’entrée de l’appartement :
L’escalier d’entrée de l’appartement sera installé en béton armé. Les parties visibles sont
revêtues avec ‘Pierre Calcaire’.
CREPI/ENDUIT EXTERIEUR
La maison principale: finie à enduit blanc taloché lisse
Maison d’amis: finie ‘à enduit blanc taloché lisse
Murs jardin: finis à enduit blanc taloché lisse
CREPI/ENDUIT INTERIEUR
Tous les murs et plafonds seront plâtrés conformément aux règles de l’art pour l’exécution
des travaux de plâtrage, ça veut dire conformément à la règle et à plomb, angles d’aplomb
et perpendiculaire. Tous les angles externes sont munis d’acier en cornières en aluminium.
Les murs dans la maçonnerie visible pour le garage ne seront pas plâtrés.
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PLANCHEIAGE EN FAIENCE
Sol en céramique qualitative et chic donnent une valeur facile à l’entretien et luxueuse à la
villa.
À titre d’information :
La valeur commerciale pour les carreaux de sol (hall, salle de séjour, chambre(s) à coucher,
dressing, salle(s) de bains, toilette, cuisine et remise) : 45 par m2 TTC
La valeur commerciale pour les plinthes : 10 par m2 TTC
La valeur commerciale pour la faïence : 40 par m2 TTC
Au choix du client, un planchéiage peut être mis conformément aux valeurs commerciales
susmentionnées des matériaux.
Sous réserve d’ajustement de prix, sol en dalles ou plancher au choix du client, toujours
avec les plinthes correspondantes.
Le plancher ou les dalles seront collés sur la chape :
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Dans la salle de bain, à la toilette :
Revêtement de sol: sol de dalles standard avec plinthe correspondante.
Sous réserve d’ajustement de prix, sol en dalles ou plancher au choix du client, toujours
avec les plinthes correspondantes.
Faïence : la douche sera revêtue de la faïence jusqu’au plafond.
La réalisation est standard ou au choix du client (sous réserve d’ajustement de prix).
Dans la cuisine et la remise :
Revêtement de sol: sol en dalles standard avec plinthe correspondante.
Sous réserve d’ajustement de prix, sol en dalles ou plancher au choix du client, toujours
avec les plinthes correspondantes.
Faïence: adaptée au choix de la cuisine, ou au choix du client (sous réserve d’ajustement de
prix).
Installée entre le plan du travail et les placards de cuisine et sur toute la longueur frontale
du plan de travail...
Dans le living
Revêtement de sol: sol en dalles standard avec plinthe correspondante
Sous réserve d’ajustement de prix, sol en dalles ou plancher au choix du client, toujours
avec les plinthes correspondantes.
Dans les chambres à coucher/le dressing
Revêtement de sol: sol en dalles standard avec plinthe correspondante
Sous réserve d’ajustement de prix, sol en dalles ou plancher au choix du client, toujours
avec les plinthes correspondantes.
Dans le hall
Revêtement de sol: sol en dalles standard avec plinthe correspondante
Sous réserve d’ajustement de prix, sol en dalles ou plancher au choix du client, toujours
avec les plinthes correspondantes.
Tablettes fenêtres :
Pierre blanche
Entreportes:
Les locations avec entreportes seront en harmonie avec le revêtement de sol choisi.
Sols de terrasse :
Pavé à l’ancienne en pierre calcaire dure à grain fin, couleur Gris Ocré Clair ou Blanc
Nuancé.
Garage:
Revêtement de sol: sol en dalle standard avec plinthe correspondante.
Patio:
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Pavé à l’ancienne en pierre calcaire dure à grain fin, couleur Gris Ocré Clair ou Blanc
Nuancé.
Local technique:
Revêtement de sol: sol en dalle standard avec plinthe correspondante
MATERIAUX D’ISOLATION
Jusqu’à avant la crise pétrolière, il était encore possible de construire de façon artisanale,
c’est-à-dire, seulement des murs creux construits de briques et de béton. Actuellement, il
faut encore un troisième matériel, c’est-à-dire l’isolation ! Nous prêtons alors de l’attention
spéciale à l’isolation thermique et acoustique contre les troubles de voisinage. À cet effet,
tous les murs de séparation sont dédoublés et réalisés en deux différentes épaisseurs. Le
vide aérien sera rempli de matériaux d’isolation acoustique. Les murs extérieurs seront
isolés de façon thermique avec des panneaux d’isolation, épaisseur 9 cm pour éviter la
condensation et les ponts thermiques. Les sols sont isolant et variables : une couche isolant
de façon thermique sera mise sur le sol massif et creux, consistant dans l’isolation avec de
la chape armée et la finition, épaisseur totale : ça. 30 cm.
Tout vitrage est double et isolant, voir description des fenêtres.
Les toitures inclinées sont isolées avec une plaque isolante dure, ayant une épaisseur de 10
cm.
INSTALLATION ÉLECTRIQUE EXTERIEURE
* alimentation parlophone
* éclairage entrée patio
* éclairage porte d’entrée maison
* éclairage porte d’entrée appartement
* éclairage porte d’entrée maison d’amis
* éclairage préau en local technique
* alimentation éclairage du jardin
* éclairage piscine, chauffage piscine
L’installation doit se faire conformément aux normes en vigueur et aux provisions des
compagnies de distribution d’électricité et d’un organisme de contrôle agréé.
INSTALLATION ÉLECTRIQUE INTERIEURE
Description de l’installation:
Tous les points lumineux, commutateurs et prises se feront conformément à leur
indication sur les plans d’architecte. De possibles modifications sur le plan d’électricité
peuvent être discutées en détail avec l’architecte et sous réserve de règlement, seront faites
en fonction du choix final du client.
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Les points électriques suivants seront installés standard conformément à l’indication sur le
plan d’architecte
Entrée:
1 à 2 points lumineux double direction
1 prise à niveau de plinthe
1 sonnette
Toilette :
1 point lumineux direction unique
Séjour:
2 x 2 points lumineux muraux avec direction unique
4 prises à niveau de plinthe
2 prises pour la télévision et 1 point de connexion pour la distribution
télévision
1 prise pour TEL et 1 point de connexion pour TEL
1 parlophone avec gâche électrique
Cuisine :
1 point lumineux plafond direction unique
1 point lumineux au-dessous des penderies (TL à commande individuelle)
4 prises au-dessus du plan de travail de cuisine
Conformément au plan de l’entrepreneur de cuisine : connexion pour lavevaisselle, réfrigérateur, micro- combi,…
Remise:
1 point lumineux plafond direction unique
1 prise à niveau de plinthe
2 prises pour machine à laver et sèche-linge
1 connexion pour ballon d’eau chaude
1 boîte à fusibles
Dressing:
1 à 2 points lumineux plafond double direction
1 prise à niveau de plinthe
Chambres
à coucher : 1 point lumineux plafond double direction
3 prises à niveau de plinthe
1 point de connexion supplémentaire pour la distribution télévision et 1
point de connexion pour TEL
Salle(s) de bains:
1 point lumineux plafond et 1 point lumineux au-dessus du miroir à
direction unique
2 prises tout près du meuble de la salle de bains
Terrasse :
chaque fois 1 point lumineux au-dessus de chaque porte (fenêtre) direction
unique, installation de points de connexion autour de la terrasse et de la
piscine.
INSTALLATION VIDEOPHONE
Une installation vidéophone, commandée à partir de la porte d’accès à la rue, informera
l’habitant par connexion image sur l’arrivée du visiteur.
L’installation vidéophone dans la salle de séjour contiendra la gâche électrique pour la
porte d’entrée de la villa. Un deuxième poste vidéo sera installé dans le studio du côté rue.
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En outre, une installation sonnette supplémentaire sera installée par étage et par bâtiment
séparé.
CHAUFFAGE AVEC POMPE À CHALEUR
Un chauffage central alimenté par une pompe à chaleur sera installé par une firme
spécialisée. Cette installation de chauffage est évidemment adaptée à la capacité d’isolation
et aux espaces de différents bâtiments.
Le chauffage d’espace sera obtenu par le biais d’une pompe à chaleur à haut rendement,
d’un chauffage au sol dans la partie séjour, les salles de bains et les chambres à coucher.
Un ballon d’eau chaude par bâtiment prévoit la distribution d’eau chaude pour la cuisine et
la (les) salle(s) de bains.
PISCINE
Gros œuvre :
La structure de la piscine sera faite en béton armé.
Finition :
Le béton armé sera fourni de l’intérieur d’une cémentation étanche à l’eau sur laquelle le
revêtement de verre mosaïque sera appliqué.
Éclairage : éclairage sous-marin aux murs est fourni.
Chauffage : avec pompe à chaleur
INSTALLATION SANITAIRE
Le but est d’installer de l’appareillage beau comme pratique. L’aménagement et les
appareils installés dans la salle de bains et la toilette sont indiqués sur les plans d’architecte.
Toutes les autres armoires dessinées sur les plans de vente sont purement à titre indicatif et
seront dessinées pour présenter une possibilité d’aménagement.
Pour la salle de bains :
Formule standard 1: baignoire + meuble 120 cm
Formule standard 2: cabine de douche + meuble 160 cm
Le meuble de salle de bains répond à la demande d’une réalisation sur mesure simple et
agréable.
Le meuble de salle de bains est confortable en fonctionnel comme l’espace optimal sous le
lavabo et le lavabo sobre blanc en marbre artificiel avec robinet de lavabo le rend un aspect
extra design. Un miroir royal avec une barre d’éclairage sur tout le largueur de l’ensemble.
Le meuble est facile à l’emploi, à l’entretien et a une longue durée de vie. Le concept
meuble vous offre d’amples possibilités pour un agrandissement personnalisé de la salle de
bains. En option, vous pouvez encore obtenir l’armoire à glace et une armoire colonne
pratique (35 cm gauche/droit) pour plus de joie dans la salle de bains.
Une baignoire ou cabine de douche en feuille d’acier avec robinet thermostatique et
garniture de douche (aussi Gröhe).
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Une cuvette suspendue sur des bassins d’eau encastrés, en porcelaine émaillée blanche avec
siège et couvercle munie d’une plaque de commande avec bouton épargne éco, le lavabo en
porcelaine émaillée blanche avec miroir (50x30) et porte-papier.
Douche extérieure et toilette :
Installé au niveau du local technique à la piscine.
À titre d’information :
La valeur commerciale prévue pour l’installation sanitaire s’élève à 13 000
(tva incluse.)
Description des appareils standard:
FORMULE STANDARD 1 : baignoire avec meuble 120 cm
Baignoire Bette en feuille d’acier extra lourde 170x75 cm blanche avec évacuation
automatique chromée.
Thermostat de bain Grohtherm chromé Cool Touch avec douche de main et tige
coulissante chromées Tempesta
Meuble de salle de bains Sanisqaure 120 cm comprenant une caisson et lavabo en marbre
artificiel blanc avec 2 cuvettes encastrées avec miroir correspondant et barre d’éclairage.
2 mitigeurs Grohe Eurostyle avec vidange automatique - chromé
Siphon économe pour lavabo et robinets Shell chromés
FORMULE STANDARD 2 : cabine douche avec meuble 60 cm
Cabine douche Bette en feuille d’acier extra lourde 90x90x15 cm comprenant le siphon
Viëga domoplex.
Thermostat de douche Grohtherm chromé Cool Touch avec douche à main et tige
coulissante chromées Tempeste.
Porte de douche accès angle Nice en verre de sécurité clair et profils en aluminium.
Meuble de salle de bains Sanisqaure 60 cm comprenant un caisson et lavabo en marbre
artificiel blanc avec 1 cuvette encastrée avec miroir correspondant et barre d’éclairage.
1 mitigeur Grohe Eurostyle avec vidange automatique - chromé
Siphon économe pour lavabo et robinets Shell chromés
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Cuvette suspendue Nornina blanche avec couvercle toilette massif et blanc sanilabel, y
compris le robinet de Shell et vis de fixation, plaque de commande Samba avec 2 boutons
et élément toilette Geberit et porte-papier chromé. La cuvette suspendue sera installée dans
la villa, l’appartement et la maison d’amis.
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Lavabo toilette maison principale :Fidelio 37 blanc, robinet d’eau froide Aria chromé,
ensemble avec miroir (50x30) et accessoires de fixations comme boulons Fisher, robinet
Shell, tuyau Shell et siphon bouteille.
Dans la remise à côté de la cuisine, une connexion pour la machine à laver et/ou sécheuse
est installée.
Les conduites d’eau froide et chaude se feront en tubes en polypropylène ou équivalents.
Toutes les conduites d’évacuation se feront en tubes en chlorure de polyvinyle dure ou
polyéthylène, résistantes à des températures et se prêtent spécialement aux sanitaires eaux
usées. Toutes les conduites verticales se trouvent dans des manchons spécifiquement
prévus à cet effet.
VENTILATION
Tous les espaces d’habitation seront munis individuellement d’alimentation d’air frais par
le système de ventilation mécanique conformément aux indications sur les plans.
Les toilettes, les salles de bains enclavées et les remises seront raccordées au système
d’échappement mécanique comme évacuation pour l’air pollué.
La hotte de la cuisine est munie d’une ventilation séparée au-dessus du toit.
INSTALLATION DE CUISINE
Cuisine aménagée luxueusement, modèle ALNO LOOK : une cuisine de haute qualité et
intemporelle.
L’aménagement de la cuisine se fait conformément au plan du fournisseur de la cuisine.
La cuisine de base sera présentée en vanille, mais le client peut choisir entre plusieurs
échantillons de couleur..
L’équipement de cuisine est entièrement conformément à la configuration de
l’appartement et composé de penderies suspendues et caissons composées de portes
stratifiées perma sans soudure, étanches à des rayures et faciles à l’emploi avec poignée. La
tablette de cuisine a une épaisseur d’environ 4 cm et est finie en produit stratifié, couleur :
noir nuancé. Il est très exceptionnel que la cuisine de base soit munie d’un tiroir couvert
avec division de couvert, un tiroir d’ordure et tiroir marmites ! L’éclairage indirect est
prévu entre les caissons bas et les penderies.
Tous les appareils électriques de la marque AEG ou Siemens, couleur Noir ou Inox,
seront installés avec garantie d’usine, étant : un réfrigérateur intégré avec freezer et contenu
160 litres, une plaque de cuisson électrique, un four micro-combi (micro-ondes et air
chaud), une hotte raccordée à un système d’échappement mécanique et last but not least un
lave-vaisselle !
L’évier, FRANKE, inox avec 1 évier, 1 cuvette trop-plein et égouttoir muni d’un mitigeur
chromé de GROHE.
Ici, il est certainement question d’une cuisine de base luxueuse et entièrement
équipée !!! Le raccordement pour une machine à laver et le sèche-linge est installé dans la
remise de l’habitation.
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L’appartement au-dessus de l’entrée de la maison sera muni de tous les équipements
nécessaires permettant l’installation d’une kitchenette.
À titre d’information :
La valeur commerciale prévue pour l’installation de la cuisine s’élève à 17500
comprise).
(TVA
FINITION
Peinture
La peinture, le tapissage ou la décoration de l’intérieur ne sont pas compris.
Jardin
Le jardin sera nivellé et aménagé avec du terreau.
L’aménagement et la plantation du jardin ne sont pas prévus.
OBSERVATIONS
Modification des matériaux utilisés
Le promoteur se réserve le droit de changer les indications de détail du cahier des charges
actuel ou du choix des matériaux si l’architecte le trouve nécessaire ou si les autorités
compétentes le proposent. Une autre raison certaine au niveau économique ou
commercial comme la disparition du marché de certains matériaux ou procédés ou par des
délais de livraison incompatibles avec le cours ordinaire des choses, etc.…
Tous les matériaux doivent rester déterminés et du premier choix afin de fournir le
bâtiment comme un ensemble solide et esthétique.
Honoraires de l’architecte
Ils sont compris dans le prix de vente et comportent les obligations qui sont normalement
propres à sa profession excepté les travaux d’aménagement et les modifications des plans
demandées par les clients.
Compteur – Taxes
La location ou l’achat de compteurs (électricité, eau, etc.), les frais de raccordement seront
chargés séparément aux acheteurs.
Travaux réalisés par des tiers
Il est interdit à l’acheteur de charger de tiers des travaux de n’importe quel type, excepté la
peinture, le tapissage ou la décoration, sans la permission du promoteur, et après la
livraison provisoire du privatif en particulier.
Garanties
Dès que possible, le vendeur les remettra au syndic ou au gestionnaire du bâtiment.
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Plans
Ils ont été faits en bonne foi par l’architecte.
Des déviations minimes seront acceptées comme des différences acceptables, elles ne
pourront pas justifier une demande en dommages-intérêts.
Les indications dans ce cahier des charges complètent les plans.
Les meubles indiqués sur les plans (comme e.a. lits, armoires, sièges e.p.) montrent
seulement un aménagement d’intérieur possible, étant facultatif et pas compris dans le prix
total. Les placards de cuisine et les appareils seront bien installés.
Le dossier post-intervention avec les plans as-build de la construction et des installations
techniques seront remis au(x) vendeur(s) lors du procès-verbal du transfert.
Responsabilité
Le maître d’ouvrage, l’entrepreneur et/ou l’architecte ne peuvent pas être rendus
responsables au sujet du paiement des dégâts et (ou) d’une compensation de réparation si
l’application précoce du tapis et la peinture par l’acheteur causent des dommages e.a.
l’efflorescence de l’humidité de la construction, du plâtrage, dégâts causés par l’eau. Cette
règle s’applique aussi au tassement ou à la fissuration si le revêtement ne consiste pas
d’assez de matériaux élastiques.
Fournitures
Lors de l’achèvement des travaux de construction décrits à l’appartement et si la maison
permet une habitation normale, l’acheteur sera invité par le vendeur à la fourniture
provisoire de sa maison. Par accord mutuel, le transfert et la remise des clés peuvent se
faire conformément à la description de contrat de vente. À ce moment, la période de
garantie entre en vigueur et on répondra également aux possibles remarques du procèsverbal de la fourniture provisoire.
À défaut de possibles remarques par lettre recommandée au vendeur, la livraison définitive
sera obtenue entre les deux parties tacitement après le déroulement d’une année.
(écrire ‘lu et approuvé’)
Le Vendeur,
L’Acheteur,
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COORDINATION & VENTE
DIRECTEMENT DU PROMOTEUR
SA VABRA – L. Brauwers & Co
BIV 201.694
Leopoldlaan 85 - 8430 Middelkerke
Belgique
tel. + 32(0)59 300 703
www.vabra.be
www.vabra.fr
[email protected]