Macro rapport DF - Le portail de l`évaluation des politiques publiques
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Commissariat Général du Plan ELEMENTS DE BIBLIOGRAPHIE Instance d’évaluation de la politique de préservation de la ressource en eau destinée à la consommation humaine Chacune des études figurant en annexe comporte une bibliographie. Quelques références supplémentaires sont présentées ci-après avec l’indication du chapitre auquel elles se rapportent. CHAPITRE I Conseil scientifique de l’évaluation (1996) Petit guide de l’évaluation des politiques publiques, documentation française – 123 p. LEFEUVRE J.C. et al, (2000), Qualité de l’eau en France métropolitaine, Fond mondial pour la nature WWF – Museum national d’histoire naturelle, 232 p. LEFEUVRE J.C. et al, (1981), La qualité de l’eau potable en France. Analyse de la situation dans onze départements métropolitains, Museum national d’histoire naturelle, 128 p. MALLARD A. et REMY E., (1999), Comment les associations renouvellent le débat sur la qualité de l’eau. Environnement et Société, n° 22, vol. 2, pp. 69-85 BURGEARD, L-R, CHEVAL, M. GOMEZ, M. ROGEAU, C., (2000), Rapport d’évaluation sur la politique de préservation de la ressource en eau destinée à l’alimentation humaine, Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie Inspection générale des finances, 41 p. + annexes -1- Etudes commandées dans le cadre de l’évaluation X., (2000), Elaboration d’un panorama des actions concourant à la préservation de la ressource en eau destinée à la consommation humaine, BURGEAP, 141 p+ annexes (annexe n° 7.1) X., (2000), Evaluation de politiques non spécifiques susceptibles d’interférer avec la préservation de la ressource en eau, SAFEGE, 68 p+ annexes (annexe 8) X., (2000), Etude sociologique des actions locale de préservation de la ressource en eau destinée à la consommation humaine, GRECOM Organisation, 261 p. (annexe 9) X., (2000), Recherche d’informations sur le rapport coût/Efficacité des mesures de protection de la ressource en eau destinée à la consommation humaine – Première partie : coût des procédures de protection des captages, 49 p. – Seconde partie : exemple d’actions de protection de la ressource en eau potable, 56p., SODEXPER (annexe 10). TREPANIER M., FOUGERES S., D. et al (2001), Préservation de la ressource en eau destinée à la consommation humaine dans le nord-est de l’Amérique – Sommaire exécutif (3 p) – Synthèse des résultats (33 p.) – Rapport final (281 p), INRS Urbanisation (annexe 11). CHAPITRE II Cahier n° 1 – Teneur en nitrates des eaux destinées à la consommation humaine, Ministère chargé de la santé – direction générale de la santé – 1982 Cahier n° 3 – Qualité des eaux destinées à la consommation humaine, Ministère chargé de la santé- direction générale de la santé Teneur en nitrates des eaux destinées à la consommation humaine en 19851986-1987, Ministère chargé de la santé – direction générale de la santé. Bilan du suivi sanitaire des teneurs en atrazine des eaux d’alimentation en 1990 réalisé par le ministère chargé de la santé – direction générale de la santé. -2 - Rapport d’enquête sur la qualité des eaux livrées par les unités de distribution desservant plus de 10.000 habitants – ministère chargé de la santé – direction générale de la santé. Rapport d’enquête sur les paramètres microbiologiques, les nitrates, l’aluminium, le fer et le fluor – années 1991-1992-1993 - ministère chargé de la santé – direction générale de sa santé. Enquête détaillée sur les eaux d’alimentation naturellement peu minéralisées – août 1996 Ministère chargé de la santé – direction générale de la santé. CHAPITRE III RNDE, (2001) - cartes de qualité des cours d’eau, sous presse Oudin L.C., Maupas D., (1999) - Système d’évaluation de la qualité des cours d’eau ; rapport de présentation du SEQ-Eau, Les études des Agences de l’eau, n°64 Ifen, (1998), L’environnement en France, édition 1999, Ed. La découverte. Léonard J, Crouzet Ph., (1999), Construction d’un réseau représentatif de la qualité des cours d’eau (Eurowaternet), Note de méthode n°13, Ifen, nov.99. Crouzet Ph., Le Gall G., Germain C., Leblanc C., (1999), Evaluation intégrée des émissions, méthodologie générale et application pilote au bassin LoireBretagne, version préliminaire, Ifen, document interne, nov.99. Crouzet Ph., Germain C., Le Gall G., (1999), Les comptes de la qualité des cours d’eau, mise en œuvre d’une méthode simplifiée de calcul ; développement en cours ; Etudes et travaux n°25, Ifen, nov. 99. Detoc S. Crouzet Ph., (2000), Les pesticides dans les eaux, bilan des données 1997 et 1998 réalisé en 1999 ; Etudes et travaux n°29, Ifen, sept. 2000. Ifen, (2001), Abrégé statistique de l’environnement, sous presse. Ifen, MATE, (2001), Schémas directeurs d’Aménagement et de Gestion des Eaux, Indicateurs Nationaux, version 1, édition 2000 -3 - MATE, DE, (2000), Rapport visé à l’article 10 de la directive relatif à la mise en œuvre du premier programme d’action dans les zones vulnérables, France métropolitaine et départements d’outre-mer, octobre 2000 Robert, M. 1996, Le sol : interface dans l’environnement, ressource pour le développement, Ed. Masson X., Agriculture et environnement – Les indicateurs 1997/1998 - Ifen Les données de l’environnement – Ifen – (4p.) La préoccupation des français pour la qualité de l’eau, n°57, août 2000 L’agriculture biologique : une production en hausse, une consommation encore timide, n°52, févr. 2000 Premier bilan des mesures agri-environnementales européennes, n°50, déc.1999 L’eutrophisation des rivières en France : où en est la pollution verte ? n° 48, oct. 1999 L’eau potable ne coule pas que de source, n°36, avr. 1998 Gestion des eaux usées et des déchets : près de 100 milliards de francs en 1995, n°27, janv. 97 Evolution 1979-1995 de la conformité des eaux de baignade en France, n°23, juin 1996 Les progrès importants de l’assainissement collectif depuis 30 ans, n°20, fev. 1996 Les lacs de grands barrages en France et en Europe, n°17, oct. 1995 Collectivités locales – l’évolution de la dépense de gestion des eaux usées en dix ans, n°16, sept 1995 La qualité des eaux superficielles : quelle évolution depuis 20 ans ? n)1, janv. 1994 -4 - Etudes et travaux de l’Ifen Opinions de français sur l’environnement et appréciations sur l’eau du robinet, n°6, oct.1995 Les comptes de la dépense de protection de l’environnement. La gestion des eaux usées, n°10, sept. 96 Les pesticides dans les eaux, n°19, oct.98 Les comptes de la qualité des cours d’eau, n°25, nov. 99 Les pesticides dans les eaux- bilan des données 1997 et 1998, réalisé en 1999, n°29, sept. 2000 Calcul des surplus de nutriments d’origine agricole- spatialisation de statistiques grâce à CORINE Land cover et application au cas de l’azote, n°31, oct. 2000 Documents de l’agence européenne de l’environnement Sustainable use of Europe’s water ? — Environmental assessment series No 7, Published 2000/10/13 Eutrophication — Environmental signals 2000 (Chapter 13) ; Published 2000/05/02 Pilot implementation 2000/03/28 EUROWATERNET – groundwater ; Published Nutrients in European ecosystems — Environmental assessment report N° 4 ; Published 2000/01/07 Groundwater quality and quantity in Europe — Technical report N° 22 ; Published 1999/07/01 Groundwater quality and quantity in Europe — Environmental assessment report N° 3 ; Published 1999/06/01 Lakes and reservoirs in the EEA area: Topic Report 01/99 European Topic Centre on Inland waters ; Published 1999/01/01 -5 - Inland Water - Europe's Environment: The Second Assessment (Chapter 9) ; published 1998/06/01 Surface Water Quality Monitoring - Topic report 2/96 ETC/IW ; Published 1996/01/01 Groundwater Monitoring in Europe - Topic Report 14/96 ETC/IW ; Published 1996/01/01 Requirements for Water Monitoring - Topic Report 01/96 ETC/IW ; Published 1996/01/01 Inland Waters - Europe's Environment: The Dobris Assessment (Chapter 05) ; Published 1995/01/01 European Rivers and Lakes - Assessment of their Environmental State: Environmental Monograph No. 1 ; Published 1994/01/01 Etudes en cours et à venir, menés par l’Ifen, en lien avec la qualité des ressources en eau Les pesticides dans les eaux, bilan des données 1998 et 1999 réalisé en 2000, sous presse Evaluation intégrée des émissions vers l’eau : calcul prévu pour France entière pour matière organique, azote et phosphore, fin prévue décembre 2002 Calcul des flux de nutriments à la mer, pour les bassins versants du territoire national ; fin prévue : décembre 2001 Calcul des surplus agricoles sur France entière CHAPITRE IV et XI X., (1994), Directives de qualité pour l’eau de boisson (2ème édition) – Vol 1 : Recommandations – Organisation Mondiale de la Santé – Genève, 202 p. X., (1999), Avis du conseil supérieur d’hygiène publique de France relatif aux modalités de gestion des situations de non-conformité des eaux de consommation présentant des traces de contamination par des produits phytosanitaires (section des eaux, séance du 7 juillet 1998) – ministère de l’emploi et de la solidarité – direction générale de la santé, 8p. -6 - CARGOUËT M., MOUATTASIM A., BOUAÏCHA N et LEVI Y., (2000), Préoccupation croissante envers les micropolluants à effets modulateurs endocriniens – Journées Information Eau-Poitiers 13.15/09/2000, 12 p. SEUX R., (2000), Prévention de la contamination des eaux d’alimentation par les pesticides et procédés de traitement disponibles – Position du conseil supérieur l’hygiène publique de France – Journées Information Eau-poitiers 1315/09/2000, 5p. BONS N. et BRUGIERE-PICOUX J., (2000), Le prion à la ville et au champ. La Recherche n° 332 – juin 2000, pp. 46-51. MARIOTTI A., (1998), Nitrate : un polluant de longue durée. Pour la science n° 249 – juillet 1998, pp. 60-65 (annexe 17). TRICARD D. et S. COQUET, (2001), Note sur les limites de qualité es eaux destinées à la consommation humaine (annexe n° 15) MONTIEL A., (2001), Réflexions sur l’eau potabilisable (annexe n° 16) GODET J.L., BUFFAUT P., GUILLEMOT M.-L., TRICARD D., VIAL J., (1997), Réflexions sur les dernières orientations sanitaires applicables aux eaux destinées à la consommation humaine – Exemples des nitrates, du plomb et des produits phytosanitaires – T.S.M. n° 1 janvier 1997, pp.55-65. CHAPITRE VI Etude n° 1 (annexe 7.1.) Etude n° 2 (annexe 8) MARTIN Y., (1996), Rapport sur la gestion durable des eaux souterraines – ministère de l’industrie, de la poste et des télécommunications – conseil général des mines, 29 p. + annexes. X., (2000), Compte-rendu d’activité de la police de l’eau et des milieux aquatiques – ministère de l’aménagement du territoire et de l’environnement – direction de l’eau, 53 p. -7 - X., (2000), Pollutions accidentelles des eaux de surface françaises survenues entre 1996 et 1999 – ministère de l’aménagement du territoire t de l’environnement – DPPR – Doc. ED 4017 sept.2000 LAVOUX T., TUDDENHAM M. et RACAPE J., (1999), Premier bilan des mesures agri-environnementales européennes (1993-1998). Les données de l’environnement – IFEN – n° 50 déc. 1999 , 4p. CHAPITRE VII HENIN M., (1980), Activités agricoles et qualité des eaux : rapport du groupe de travail, rédigé pour le ministère de l’agriculture et le ministère de l’environnement. GILLET H., (1999), Programme d’actions vis à vis des pollutions par les produits phytosanitaires sur les bassins versants du programme Bretagne Eau Pure – Point de la situation en juin 1999. X., (2000), Ferti-Mieux : Evolution des pratiques agricoles et de la qualité de l’eau – Association nationale pour le développement agricole (ANDA), 43 p. CREUSOT A., (2000), Les dispositifs de lutte contre la pollution des eaux par les nitrates : réglementation et dispositifs contractuels – note du secrétariat du CORPEN, 19 p. X., (2000), Directive 91/676/CEE du 12 décembre 1991 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir des services agricoles : Rapport visé à l’article 10 de la directive relatif à la mise en œuvre du premier programme d’action dans les zones vulnérables (France métropolitaine et Départements d’Outre-Mer) ministère de l’aménagement du territoire et de l’environnement – direction de l’eau, 63 p. X., (2000), La Seine en équations – Programme Piren-Seine – CNRS et Agence de l’eau Seine Normandie, 32 p. X., (2000), Contrat territorial d’exploitation – BIMA Hors-série n° 5 janvier 2000 – ministère de l’agriculture et de la pêche, 34 p. CAHART P. BURGARD L.R., JOLY A., ROGEAU C., BENETIERE J.J., GRAVAUD A., LE BAIL P. et VOGLER J.P., (1999), Rapport d’évaluation sur -8 - la gestion et le bilan du programme de maîtrise des pollutions d’origine agricole – ministère de l’économie, des finances et de l’industrie, de l’aménagement du territoire et de l’environnement, de l’agriculture et de la pêche, 49 p. + annexes. CATTAN A. et MERMET L. (1998), Dix ans de promotion des pratiques agricoles favorables à l’environnement (1984-1993). MOLLARD A., (2000), Agriculture durable et pollutions dans la plaine de BIEVRE-LIERS Courrier de l’environnement de l’INRA n° 40, juin 2000, pp. 122-126. X., (1998), Programme d’action pour la maîtrise des rejets de phosphore provenant des activités agricoles, ministère de l’agriculture et de la pêche et ministère de l’aménagement du territoire et de l’environnement – CORPEN , 85 p. BARRUSIO E., CALVET R., SCHIAVON M. et SOULAS G., (1996), Les pesticides et les polluants organiques des sols ; transformations et dissipation – Etude et Gestion des sols – n° spécial 3-4-1996, pp. 279-296. TURPIN N et al., (2000), Lutte contre les pollutions diffuses en milieu rural. Démarche de diagnostic des risques sur le bassin versant du Cétrais – Ingénieries eau-agriculture-territoire- n° 22, juin 2000, pp. 3-16. CHAPITRE VIII Etude BURGEAP (annexe 7.1.) Etude SODEXPER (annexe 10) Etude GRECOM (annexe 9) LALLEMAND-BARBES A. et ROUX J.C., (1999), Guide méthodologique d’établissement des périmètres de protection des captages d’eau souterraine destinée à la consommation humaine. Editions du BRGM – Orléans – 2ème édition. MOGUER A., (2000), Périmètres de protection des points de prélèvement d’eau destinée à la consommation humaine. Etude particulière des départements de la Charente, du cher, de l’Eure et Loir, de l’Indre et Loire, du Loir et Cher, du -9 - Maine et Loire, de la Mayenne, de la Sarthe et de la Vienne, Rapport de stage d’ingénieur-maître-EGID Bordeaux III, 148 p. ALCAYDE G., BALLAY D. et HERY M., (1992), Dossier périmètres de protection des points d’eau – ENGEES – Strasbourg, 155 p. X., Protection des captages d’eau – Ministère de l’environnement et agences financières de bassin, 25 p. X., (1999), Mise en place des périmètres de protection des captages, bilan et analyse d’expériences positives – Etudes des agences de l’eau n° 67 , 59 p. X., (1999), Protection des prises d’eau de surface – Quelles stratégies ?, Etude des agences de l’eau n° 75, 59 p. X., (1999), Périmètres de protection des captages destinés à la consommation humaine – Enquête nationale DGS-DE situation 1997 – Ministère de l’emploi et de la solidarité et Ministère de l’aménagement et de l’environnement, 4 p. X., (2000), Les périmètres de protection des captages d’eau. Questions et réponses – ministère de l’aménagement du territoire et de l’environnement (direction de l’eau) et ministère de l’emploi et de la solidarité (direction générale de la santé), 23 p. CHAPITRE IX Recherche d’information sur le rapport coût/efficacité des mesures de protection de la ressource en eau destinée à la consommation humaine – seconde partie : exemples d’actions de protection de la ressource en eau potable – SODEXPER France-octobre 2000, 58 p. L’Eau en Loire-Bretagne – N° 60 février 2000 – Agence de l’Eau LoireBretagne. Le Programme AGREV : Agriculture Environnement Vittel – Etudes des agences de l’eau – n° 69, sept 1999, 50 p + annexes J.M. PIVOT et O. AZNAR , (2000), Maîtrise foncière et protection d’un captage d’eau potable : enseignements tirés d’une expérience originale – Ingénieries –EAT – N° 21, mars 2000, p. 3 à 14 -10- L’eau et la forêt, Bulletin technique de l’Office National des Forêts – n° 37, mai 1999, 235 p. Agriculture et Environnement, Ingénieries – EAT – numéro spécial 2000 – Cemagref éditions, 110 p. P. POINTEREAU, (1999), L’approvisionnement en eau potable de la ville de MUNICH – rapport de mission, 20 p. C. DUCHENE, (1998), Protection des captages d’eau potable – Gestion des terrains acquis par les collectivités, avec l’aide financière de l’agence de l’eau Seine-Normandie, dans les périmètres de protection des captages d’eau potable, Rapport de stage de fin d’études de l’Institut Supérieur de l’Environnement, juin 1998, Agence de l’Eau Seine-Normandie, 188 p+annexes. G. FOURNOL, (2000), Protéger les eaux souterraines : l’exemple SAGEP, Sources et Ressources n° 9, déc. 2000, p. 24 à 29 CHAPITRE X Etude SAFEGE (annexe 8) HUGON J.P. et LUBEK P, (2000), Rapport d’expertise et de propositions sur le dispositif juridique et financier relatif aux sites et sols pollués – ministère de l’économie , des finances et de l’industrie, 165 p. ASCHIERI et GRZEGRZULKA, (1998), Propositions pour un renforcement de la sécurité sanitaire environnementale, La Documentation Française. CATTAN A. et POUX X., (1998), Les relations eau et agriculture : une synthèse des situations, des enjeux, des politiques, des perspectives – Agence de l’eau Loire Bretagne, 77 p. X., (1999), La politique agricole commune et ses conséquences sur les ressources en eau – Bilan et perspectives – Les études des agences de l’eau n° 73, 32 p. X., (2001), Les chiffres de l’agriculture et de la pêche – BIMA hors série n° 9, Janvier 2001, 34 p. -11- PAILLOTIN G., (2000), L’agriculture raisonnée – Rapport au ministre de l’agriculture et de la pêche, fév. 2000, 53 p. X., (1999), L’utilisation des produits phytosanitaires à la SNCF pour maîtriser la végétation dans les emprises ferroviaires – SNCF – direction de la stratégie – direction déléguée environnement – note d’information, 3 p. -12-