Ordre du jour - Communauté d`Agglomération Hérault Méditerranée

CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée
du JEUDI 18 DECEMBRE 2008 à 18 heures
(Centre Nautique du Cap d'Agde)
ORDRE DU JOUR
POLE PROJETS
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DEVELOPPEMENT DURABLE
1.→
CREATION D'UN SYNDICAT MIXTE DE L'AEROPORT BEZIERS-CAP D'AGDE EN
LANGUEDOC : Question retirée de l'Ordre du Jour
- Reconnaissance de l'Intérêt communautaire de la gestion d'une infrastructure aéro-portuaire dans
le cadre de sa compétence obligatoire en matière de développement économique
- Approbation des statuts
- Adhésion au Syndicat Mixte
-Désignation des représentants de la CAHM ( 8 titulaires; 8 suppléants)
2.→ THEATRE DE PEZENAS – TRAVAUX DE REHABILITATION :
a) Avenant N°2 avec M. PEYTAVIN, architecte
b) Mission de contrôle technique : Avenants 1, 2 et 3 avec le Bureau APAVE
c) Mission d'Opération de Pilotage et de Coordination (OPC) : attribution du marché
3.→ PISCINE COMMUNAUTAIRE DE PEZENAS :
a) Contrat d'objectif entre la CAHM et l'association « cercle aquatique Piscénois »
b) Approbation du règlement intérieur
c) Fixation des tarifs
d) Convention de mise à disposition des agents affectés à temps partiel
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
4.→ PAEHM « LA GRANGE BASSE – LA CAPUCIERE » A BESSAN : ventes de délaissés
a) Vente du lot A 3 596 d'une superficie de 1 235 m² à M. AROYAS
b) Vente du lot A 3 592 d'une superficie de 450 m² à M. SIMON Georges
c) Vente du lot A 3 593 d'une superficie de 290 m² à M. SIMON-PERRIER Patrick
5.→ PAEHM DES RODETTES à PEZENAS – CESSION DE TERRAIN A CONSTRUCTEUR –
AGREMENT DE CANDIDATURE : vente du lot n° F1 d’une superficie de 1 834 m² / société civile
immobilière LAS TERRENAS
HABITAT
6.→ PATRIMOINE METIERS SOLIDARITE : attribution de subvention - Décision Modificative N°2
7.→ PROGRAMME SOCIAL THEMATIQUE – PROJET DE NOUVELLE CONVENTION ENTRE LA
CAHM ET LE DEPARTEMENT POUR LA PERIODE 2009/2011
8.→ AVENANT A LA CONVENTION ANAH POUR ENVELOPPE SUPPLEMENTAIRE
9.→ OPAH RU MODE DE PAIEMENT DES SUBVENTIONS CAHM (période spécifique novembre 2008
à mars 2009)
Ordre du Jour du Conseil communautaire du 18 décembre 2008
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EMPLOI & FORMATION
10.→ PLAN LOCAL POUR L'INSERTION ET L'EMPLOI - RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS
« REFERENTS PLIE » POUR L'ACCOMPAGNEMENT RENFORCE DES BENEFICIAIRES PLIE
a) avec le CENTRE COMMUNAL D'ACTIONS SOCIALES D'AGDE
b) avec le POLE EMPLOI
11. → POLE EMPLOI SERVICES HERAULT : cotisation 2008
POLE FONCTIONNEMENT
ADMINISTRATION GENERALE
12.→
PROJET DE CREATION D'UN PARC D'ACTIVITES ECONOMIQUES
MEDITERRANEE (PAEHM) SUR POMEROLS : reconnaissance de l'intérêt communautaire
HERAULT
13.→
PROJET DE CREATION D'UN PARC D'ACTIVITES ECONOMIQUES
MEDITERRANEE SUR PINET : reconnaissance de l'intérêt communautaire
HERAULT
14.→
ACTIONS DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE D'INTERET COMMUNAUTAIRE :
participation aux travaux de rénovation et d'allongement des quais et terres pleins du port de pêche du
Grau d'Agde » - Attribution d'un fond de concours
15.→ SUPPRESSION DE LA COMPETENCE SUPPLEMENTAIRE « ETUDE, PROGRAMMATION
FONCTIONNELLE TECHNIQUE ET ARCHITECTURALE EN VUE DE LA REHABILITATION DU FORT
BRESCOU »
16.→ SICTOM DE PEZENAS-AGDE : désignation d'un membre de la CAHM en remplacement de M.
MERLO André (délégué titulaire) et désignation de 9 délégués titulaires et 4 délégués suppléants suite à
l'adhésion des communes de Fouzilhon, Magalas, Puissalicon et Roquessels
17.→ CONSEIL DE DEVELOPPEMENT, ASSEMBLÉE CONSULTATIVE COMPOSÉE DE
REPRÉSENTANTS DES MILIEUX ÉCONOMIQUES, SOCIAUX, CULTURELS ET ASSOCIATIFS :
désignation des nouveaux membres et approbation du règlement intérieur
FINANCES
18.→ MANDATEMENT DE CERTAINES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT L'ADOPTION DU
BUDGET PRIMITIF 2009 SUR LE BUDGDET PRINCIPAL
19.→ INSTITUTION DE LA REDEVANCE SPECIALE DES ORDURES MENAGERES PAR LA CAHM
(collectivité compétente)
20.→ REGULARISATION COMPTABLE DU COMPTE 457
MARCHES PUBLICS
21.→ CONSTRUCTION D’UN CENTRE AQUATIQUE COMMUNAUTAIRE : signature des marchés de
travaux
RESSOURCES HUMAINES
22.→ RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES AGENTS
D'ESPACES VERTS DE LA COMMUNE DE PINET A LA CAHM POUR UNE DUREE D'UN AN
23.→ DETERMINATION DU LIEU DE LA PROCHAINE SEANCE
QUESTION DIVERSE
24.→ PROPOSITION D'UN NOUVEAU TERRAIN POUR LA REALISATION D'UNE AIRE D'ACCUEIL
DES GENS DU VOYAGE A PEZENAS
Ordre du Jour du Conseil communautaire du 18 décembre 2008
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