SÉRIE B. — COUR DES COI 1273-1471. — Plura

SÉRIE B. — COUR DES COIVIPTES DE BOURGOGNE.
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Chalaronne. — Déclaration donnée au comte Amédée VIII, par
les
habitants de Saint-Laurent, des droits qui leur apparB. 10445. (Registre.) — Petit in-folio, 382 feuillets, papier.
tiennent dans le mandement dudit lieu.
1 2 7 3 - 1 4 7 1 . — Plura homagia et jura antiqua de la
Bresse. — Àbergements de la rivière de Dosil, près Miribel,
B.10446. (Registre.) — Petit in-folio, 672 feuillets, papier.
fait par le duc Louis de Savoie à Georges Gauchon, avec
faculté d'y établir des moulins; — du bief d'OEssy, jusqu'au
1303-134S. — Transumptum plurium jurium ad opus
bief mort de la Reyssouse, châtellenie de Pont-de-Vaux, fait à
domini ducis Sabaudie ad causant differenciarum Bellijoci. —
Claude Guignard. — Inféodation d'un tiers de la paroisse de Aveu et dénombrement donnés au comte Amédée VI par HumMatafelon, faite par Humbert, sire de Thoire et de Villars, à
bert, sire de Thoire et de Villars. — Vente faite au même par
Henri de Matafelon; — dufiefde Corvoz, faite par le duc Louis le même des châtellenies de Villars, Loyes, Poncin, Montréal
à Pierre Seyturier. — Investiture donnée par le comte Amé- et autres domaines en Bresse et Bugey. — Engagement par
dée VI à Guillaume de Mouton, des biens qu'il tenait du Dau- Etienne, sire de Villars, à Humbert, sire de Beaujeu, de tout
phin Charles de France, dans le mandement de Miribel. —
ce qu'il tient enfiefde lui. — Traité de paix, conclu en 1327,
Annulation d'un abergement fait par le châtelain de Montluel,
par l'entremise de Jean, comte de Forez, entre Guigues, Dauà Anthon, appartenant Uu cardinal de Saluces. — Autorisa- phin de Viennois, et Guichard, sire de Beaujeu. — Hommage
tion donnée par le duc Amédée VIII aux habitants de Pont- fait par Humbert, sire de Thoire et de Villars, à Humbert,
de-Vaux, d'imposer une taille pour les fortifications de la
Dauphin de Viennois, des châteaux et mandements de Villars,
ville. — Lettres de Philippe de Savoie, comte de Bresse, qui
Loyes, Monteillier, Poncin. — Traité entre Jes députés du duc
institue Guillaume de La Baume gouverneur dudit comté. —
Amédée VIII et ceux du duc de Bourbon, seigneur de Beaujeu,
Hommage par Jean de La Palud au cointe Amédée V. — Donapour la mouvance et la souveraineté des terres voisines de la
tion viagère des revenus de la châtellenie de Miribel, par
Saône, possédées par ce dernier dans le ressort de l'empire.
Philippe, comte de Bresse, à Hugues Amblard, seigneur de
— Hommage fait par le duo de Bourbon, comme seigneur de
Montagny; — autre semblable du four banal de Pont-de-Vaux
Beaujeu, au comte Amédée VIII; — par Edouard, sire de
à Pierre de Chavannes. — Privilèges et franchises accordés
Beaujeu, au comte Amédée VI, de tout ce qu'il possède en tout
par Aymon, comte de Savoie, aux habitants de Saint-Germainl'empire au delà de Ia Saône. — Coutumes et usages anciens
d'Ambérieux. — Délivrance de la construction du toit de la
observés dans le marquisat des Dombes, selon que la coutume
viorne du château ducal de Corgeron. — Droit d'usage et de
a été jurée et déclarée en 1325 par les nobles du pays. —
pâturage dans la forêt de Jasseron, accordé par le comte
Dénombrement
donné au duc Amédée VIII par Jean de Laye,
Amédée VI à Jean de Saucy. — Permission donnée par le duc
seigneur de Lurey; — par Ies frères Paillard d'Ulphé, seiLouis à Jean de Beaumont, de construire un four dans sa
maison à Châtillon-ies-Dombes. — Révocation par le même gneurs de La Bastie et d'Espars; — par Urbain de La Chambre,
de l'inféodation de la justice de Châtillon-les-Dombes, au prieur vicomte de Maurienne, seigneur de Beynens. — Transaction
de Neuville. — Autorisation par le procureur ducal à Louis entre Guichard, seigneur de Beaujeu, et Humbert, sire de
de Villars, de racheter, moyennant 33,000 écus, le comté de Thoire et de Villars, au sujet de la garde du prieuré de MontVillars, qu'il avait vendu au duc. — Abergement d'une partie fauries, du péage de Chardon et de la terre de Versey.
de la rivière de Surans à Jean Aycard. — Pension de 800 floB. 10447. (Registre.) — Petit in-folio, 34 feuillets, papier.
rins, accordée par Philippe, comte de Bresse, à Guy de La
Baume. — Echange entre Amédée VI, comte de Savoie, et
1 3 3 7 - 1 4 3 6 . — Duplum homagioruni domino de Sabaudie
l'évêque de Mâcon, qui cède tout ce qu'il possédait dans l'étenper dominos de Bellijoci. — Hommage fait par Edouard, sire
due de la châtellenie de Pont-de-Vaux, pour les droits du
de Beaujeu, à Aymon, comte de Savoie, des mandements de
comte sur le territoire de Mâcon. — Permission donnée par le
Lent et de Toissey, qu'il disait posséder en franc-aleu, ainsi que
comte Amédée VIII aux habitants de Sermoyé et d'Arbigny,
des châtellenies de Buens et de Coligny, et cession de celle de
de nommer leurs messiers. — Inféodation de 300 francs de
Meximieux et du bourg Saint-Christophe. — Traité de paix
revenu sur les - rêves » de Mâcon, faite par Ie duc Louis à Jean
entre Edouard, sire de Beaujeu, et Amédée VI, comte de
de Vergy, sénéchal de Bourgogne. — Transaction entre Amé,
Savoie, par lequel le premier reprend, à titre defief,les châcomte de Bagé, et la Chartreuse de Montmerle, au sujet des
teaux de Lent, Montmerle et Toissey. — Traité entre le comte
droits que celle-ci prétendait dans l'étendue des châtellenies
Amédée VIII et le duc de Bourbon, sire de Beaujeu, par lequel
de Bagé et Saint-Tri vier. — Charte d'affranchissement, octroyée
Ie comte rend au duc le mandement de Beauregard et reçoit
par Philippe, comte de Savoie, aux habitants de Châtillon-surson hommage pour tout ce qu'il possède sur le territoire de