Accord de la Conseillère en soins de beauté indépendante

Accord de la Conseillère en
soins de beauté indépendante
E12
À l’usage du bureau
Numéro de Conseillère ________________________
Veuillez écrire à l’encre noire ou bleue. Écrivez en lettres majuscules. Pour un service rapide, veuillez remplir tous les espaces et n’abréger qu’au besoin.
Nom :
Date :
Second
prénom
Prénom :
Adresse domicile :
No d’app.
Ville
No de tél.
au domicile :
Indicatif
Langue de correspondance :
Jour
An
Numéro et rue
Mois
Prov.
Code postal
Date de
naissance* :
No de tél.
au bureau :
Numéro
Français
Indicatif
Numéro
Mois
Jour
An
Anglais Courriel : _____________________________________________ *Doit être âgée d’au moins 18 ans.
Avez-vous déjà été une Conseillère en soins de beauté Mary Kay?
Oui
Sous quel nom :______________________________________________
Si oui, avez-vous déjà retourné des produits à la Compagnie?
Non Si oui, date de fin : ______ Ancien No de Conseillère :_________
Nom de l’ancienne Directrice des ventes :_______________________________
Oui
Non
Si vous êtes marié(e), votre conjoint(e) est-il (est-elle) une Conseillère ou un Conseiller en soins de beauté?
Oui
Non
Si oui, nom du (de la) conjoint(e) et No de Conseillère ou de Conseiller : ___________________________________________________
DONNÉES FAMILIALES
Avez-vous de la parenté qui est Conseillère en soins de beauté Mary Kay?
Oui
Non Si oui, combien? ___________________________________
Donnez le(s) nom(s), en précisant le lien de parenté :____________________________________________________________________________________
Avez-vous de la parenté qui est employée par Les Cosmétiques Mary Kay ltée?
Oui
Non Si oui, combien? ______________________________
Donnez le(s) nom(s), en précisant le lien de parenté :_________________________________________________________________________________________
Accord de la Conseillère en soins de beauté indépendante — Modalités et conditions générales
A. la conseillère en soins de beauté indépendante s’engage à respecter les dispositions suivantes :
Conseillères en soins de beauté indépendantes qu’elle recrute sont âgées de l8 ans ou plus et 1. La Conseillère en soins de beauté indépendante (« la Conseillère ») s’engage à faire la promotion reçoivent la formation et la documentation nécessaires à une entreprise Mary Kay après avoir des produits Mary KayMD et à les vendre aux consommateurs finals, ainsi qu’à ne pas vendre ou signé un Accord de la Conseillère en soins de beauté indépendante.
placer ces produits dans des établissements de vente au détail ou de services.
9. La Conseillère déclare qu’on ne lui a fait aucune représentation concernant ses revenus éven
2. La Conseillère s’engage à fournir à chaque consommatrice une copie de la garantie de
tuels à titre de Conseillère en soins de beauté indépendante. Il est entendu que ses revenus à ce
remboursement en cas d’insatisfaction offerte par Mary Kay, ainsi qu’à honorer sans délai cette titre dépendront uniquement de ses efforts personnels.
garantie au besoin. Il est entendu que Les Cosmétiques Mary Kay ltée (« la Compagnie ») offre 10. Advenant le cas où la Conseillère cesse d’être active à titre de Conseillère en soins de beauté une telle garantie pour chaque produit Mary KayMD vendu à une consommatrice par la Conseillère.
indépendante, la Compagnie se réserve le droit de continuer à assurer un service à ses clientes.
3. La Conseillère s’engage à respecter les normes les plus élevées d’intégrité, d’honnêteté et de
11. La Compagnie peut transmettre les nom et numéro de téléphone de la Conseillère à toute cliente
responsabilité dans ses rapports avec la Compagnie, les consommatrices et les autres
qui cherche une Conseillère en soins de beauté indépendante dans sa région. Si la Conseillère
Conseillères en soins de beauté. Elle convient également de présenter les produits Mary KayMD
ne veut pas que ces renseignements soient divulgués, elle doit en informer la Compagnie au
de manière sincère et exacte, ainsi que de dégager la Compagnie de toute responsabilité de
moyen d’un avis écrit adressé à : Soutien à l’effectif de vente Mary Kay, 2020 Meadowvale Blvd.,
dommage résultant d’une fausse représentation de sa part.
Mississauga, Ontario, L5N 6Y2.
4. La Conseillère s’engage à protéger les marques de commerce et le nom de commerce de
MD
12.La Compagnie traitera les renseignements personnels que la Conseillère fournit dans cet
Mary Kay en obtenant de la Compagnie une autorisation écrite avant de les utiliser pour toute Accord et/ou soumet à la Compagnie en lien avec le rendement prévu à cet
publicité ou publication autre que le matériel publié par la Compagnie. Il est entendu que toute MD
Accord. La Compagnie est autorisée à traiter ces renseignements personnels à des fins
démonstration, présentation ou vente de produits Mary Kay dans un établissement public
liées au rendement prévu à cet Accord tant pour la Conseillère que pour la
ou encore un établissement de services ou de vente au détail, quel qu’il soit, contrevient aux
Compagnie. Ces données peuvent également être utilisées par la Compagnie à des
dispositions du présent Accord.
fins de compilation de renseignements d’ordre démographique, dans le cadre de
5. À titre d’entrepreneure indépendante, la Conseillère s’engage à assumer l’entière responsabilité de
la mise au point de nouveaux produits et services cosmétiques. Le consentement de la
tout rapport exigé relativement à son travail indépendant ou aux fins de l’impôt sur le revenu et de tout
Conseillère englobe toute activité relative à ses renseignements personnels, y compris
autre rapport exigé en ce qui concerne ses activités de Conseillère en soins de beauté indépendante.
la transmission de ces renseignements à l’étranger. La Conseillère confirme
La Conseillère convient également de respecter les lois fédérales, provinciales, municipales ou autres, qu’elle est consciente du fait que ses renseignements personnels peuvent être transmis
applicables à ses activités de Conseillère Mary Kay.
à la filiale de la Compagnie des États-Unis d’Amérique, qui les traitera conformément
6. La Conseillère s’engage à acheter l’Ensemble de démarrage et les produits Mary KayMD
aux directives de la Compagnie. Ce consentement sera valable pour toute la durée
seulement de la Compagnie. Toutes les commandes soumises à la Compagnie
de cet Accord et pourra être retiré par la Conseillère. Une fois cet Accord expiré, la Compagnie
doivent être accompagnées du paiement intégral de la somme due ou de la
traitera les renseignements personnels de la Conseillère de manière à y mettre fin conformément
preuve de ce paiement, que ce soit sous forme d’argent comptant, de chèque visé,
aux dispositions de la loi.
de mandat-poste ou de facture de carte de crédit. Il est entendu que toutes les commandes
La Conseillère dispose du droit d’accès à ses renseignements personnels tels que les a traités
doivent être acceptées par la Compagnie conformément au présent Accord.
la Compagnie ainsi qu’à tous droits stipulés dans la Loi sur la protection des renseignements person
7. Il est entendu que la Conseillère n’est ni un coentrepreneur, ni un franchisé, ni un partenaire, ni
nels et les documents électroniques (Canada) telle qu’elle a été modifiée ou dans toute autre loi
un mandataire, ni un employé de la Compagnie, et qu’elle n’a pas le pouvoir de contracter des dettes
applicable.
ou des obligations au nom de la Compagnie ni d’engager la responsabilité de la Compagnie. Il
13. La Conseillère s’engage à se conformer à toute modification apportée par la Compagnie aux est entendu que toutes les Conseillères en soins de beauté indépendantes, les Directrices des
présentes modalités et conditions générales.
ventes indépendantes et les Directrices nationales des ventes indépendantes sont des entrepreneures indépendantes et sont visées par la présente disposition.
Voir rubrique B à la page suivante
8. La Conseillère s’engage à présenter les opportunités d’affaires Mary Kay de façon sincère et exacte, et à assumer ses responsabilités de « recruteuse » en s’assurant que toutes les nom de la recruteuse : ______________________________________________________
No de la Conseillère :
SIGNATURE DE LA DIRECTRICE DES VENTES INDÉPENDANTE :_________________________________________ N° de groupe :
Par ma signature, ci-dessous, je reconnais l’information fournie ci-dessus comme exacte. J’ai lu et je comprends les modalités de cet Accord de la Conseillère en soins de beauté
indépendante et j’accepte ces modalités et déclare avoir la capacité juridique de passer cet Accord. Je comprends que la recruteuse dont le nom figure sur cet Accord, remis à la
Compagnie avec le paiement de l’Ensemble de démarrage, sera définitivement celle qui recevra toute commission de recruteuse sur mes ventes.
VOTRE Signature :________________________________________________________________________________ Date : ____________________________
Non valide sans votre signature.
#0751
Accord de la Conseillère en soins de beauté indépendante — Modalités et conditions générales (suite)
B.
LES COS M É TI Q UES M A R Y K A Y LT É E ( « L a
S’ENGAGE À RESPECTER LES DISPOSITIONS SUIVANTES :
Compagnie
»)
1.La Compagnie s’engage à accorder un escompte sur le prix de détail suggéré pour les articles énumérés dans la section 1 de la version courante du
formulaire de commande de la Conseillère (les « Produits de la section 1 »).
Cet escompte ne s’applique pas aux échantillons, aux primes, aux produits
de démonstration, à la documentation, aux cadeaux à l’hôtesse ni aux articles
utilisés à des fins de promotion.
2.La Compagnie s’engage à verser à toute Conseillère qui compte au moins un
membre d’équipe actif une commission mensuelle d’équipe person nelle pour tout achat de produits de la Compagnie (à l’exception
des Ensembles de démarrage et des auxiliaires de vente) fait par
une personne que la Conseillère en soins de beauté a recrutée personnel lement et que la Compagnie a acceptée. Ces commissions sont calculées et
versées en fonction du barème courant des commissions mensuelles
d’équipe personnelle publié par la Compagnie, à condition que la
Conseillère et le membre d’équipe soient actifs. Toutefois, les commissions
et les primes versées pour des produits qui n’ont pas été vendus au prix de
détail à des consommatrices finales et sont retournés à la Compagnie pour
fins de rachat en vertu de l’article 6 des présentes peuvent être recouvrées
par la Compagnie ou déduites des commissions ou de toute autre somme
que la Compagnie doit verser à la Conseillère. Pour recevoir une commission
mensuelle d’équipe personnelle, la Conseillère doit être active et compter au
moins un membre actif dans son équipe. Une Conseillère en soins de
beauté indépendante est considérée active pendant tout mois au
cours duquel la Compagnie reçoit d’elle une commande d’au moins
200 $ en gros pour des produits de la section 1, ainsi que pendant les deux
mois civils suivants.
3.La Compagnie peut changer en tout temps les prix de détail suggérés, les
escomptes, les commissions, les frais de transport, les règles des concours et
les exigences relatives au statut de Conseillère active. La Compagnie donnera à la Conseillère un préavis écrit d’au moins dix (10) jours advenant : a) un changement dans les règles des concours ou dans les exigences relatives
au statut de Conseillère active; b) une augmentation des prix de détail
suggérés et des frais de transport; c) une diminution du taux courant des
escomptes et des commissions. La Compagnie peut donner ce préavis
écrit en l’affichant sur son ou ses sites Web.
4.Aucune limite géographique n’est imposée à la Conseillère pour la vente et
lerecrutement au Canada.
5.La Compagnie ne se réserve aucun droit d’exercer une direction ou un
contrôle relativement aux activités de la Conseillère si ce n’est le droit d’en vérifier les résultats.
6.La Compagnie s’engage à accepter la résiliation du présent Accord par la Conseillère à condition que cette résiliation se fasse dans les trente (30) jours suivant l’approbation de l’Accord par la Compagnie. Le cas échéant, elle
consent également à rembourser à la Conseillère le prix de l’Ensemble de démarrage s’il n’a pas été utilisé, pourvu que la Conseillère lui retourne cet ensemble inutilisé, ou, si l’Accord est résilié une fois la période de résiliation
écoulée mais avant que un (1) an ne se soit écoulé depuis l’achat de
l’ensemble et que la Conseillère retourne à la Compagnie inutilisé, à racheter
l’ensemble au taux de quatre-vingt-dix pour cent (90 %) du prix initial net payé par la Conseillère.
7.En cas de résiliation du présent Accord, la Compagnie s’engage à racheter,
au taux de quatre-vingt-dix pour cent (90 %) du prix initial net payé par la
Conseillère, les produits de la section 1 que la Conseillère n’a pas utilisés et
qu’elle a achetés de la Compagnie au cours de l’année précédant
le retour de ces produits.
8.S’ils sont retournés par la Conseillère, l’Ensemble de démarrage et les produits
de la section 1 doivent être expédiés port payé, accompagnés du Formulaire de demande de rachat, au service responsable des rachats au sein de
la Compagnie, à Mississauga. La Conseillère convient que le coût assumé par
la Compagnie pour tout prix ou toute prime sur les produits accordés à
la Conseillère en raison de l’achat initial de ces produits, ainsi que toute
dette contractée par la Conseillère vis-à-vis de la Compagnie seront déduits du
montant du rachat. Les Conseillères qui retournent de la marchandise à la
Compagnie ne peuvent plus se joindre à la Compagnie à titre de Conseillères en
soins de beauté indépendantes. Les produits de la section 2 ne doivent pas être
achetés à la Compagnie à des fins de revente et ne sont pas visés par les présentes dispositions relatives au rachat.
9. Les nom et adresse de clientes fournis à la Compagnie par la Conseillère dans
le cadre du Programme des Clientes Privilégiées (publicité directe par la poste)
peuvent être utilisés par la Compagnie aux fins de programmes publicitaires et
promotionnels destinés à soutenir les entreprises des Conseillères en soins de
beauté, à créer de nouvelles occasions d’affaires pour ces Conseillères et à favoriser de plus nombreuses ventes auprès des clientes, ventes dont la Conseillère pourra tirer des avantages financiers.
10.La Compagnie s’engage à ne pas vendre directement des produits à une cliente de la Conseillère sans verser une commission à cette dernière, à condition que la Conseillère soit membre de l’effectif de vente indépendant de la Compagnie au
moment de la vente. La Compagnie s’engage également à n’accepter aucune
commande provenant directement d’une cliente de la Conseillère si le nom et le
numéro de la Conseillère ne lui sont pas fournis. La Conseillère remboursera la
commission à la Compagnie en cas de retour des produits par la cliente.
La validité du présent Accord est conditionnelle à son approbation par le siège social de la
Compagnie situé à Mississauga, en Ontario, au moyen d’un avis d’approbation. Le cas échéant,
cet avis est émis une fois que la Conseillère a reçu l’Ensemble de démarrage de la Compagnie.
Le présent Accord est à tous égards régi par les lois de l’Ontario. Les parties conviennent que,
advenant un différend ou un conflit au sujet d’une quelconque question liée à l’Accord, toute
instance judiciaire sera introduite en Ontario, quelle que soit la partie demanderesse, et les parties
conviennent que le procès aura lieu à Mississauga, en Ontario.
Le présent Accord ne peut être modifié qu’au moyen d’un acte écrit signé par un représentant autorisé de la Compagnie; il ne saurait être réputé modifié à la suite d’un avis, de suggestions, de guides
ou d’auxiliaires de vente fournis par la Compagnie à la Conseillère. La période de validité du présent
Accord commence à la date de son approbation et se termine le 31 décembre de la même année,
après quoi il sera automatiquement renouvelé tous les 1er janvier pour des périodes successives de
un (1) an chacune, étant entendu que l’Accord peut être résilié, par l’une ou l’autre des parties, en cas
de manquement à une obligation prévue par les présentes, la résiliation prenant alors immédiatement
effet, ou encore si l’une des parties envoie à l’autre un préavis écrit en ce sens d’au moins trente (30)
jours pendant la période initiale ou pendant toute période de renouvellement.
La Conseillère n’est pas tenue de soumettre un nouvel Accord à des fins d’approbation (ni d’acheter un
nouvel Ensemble de démarrage) si elle reprend ses activités à ce titre dans l’année qui suit le dernier mois
où elle a passé une commande (ou, à défaut, le mois anniversaire), étant donné que les dispositions de son
Accord alors en vigueur seront toujours valides. Aux fins de la gestion des dossiers, la Conseillère doit avoir
commandé pour au moins 200 $ en gros de produits de la section 1 pour que la date de sa dernière
commande soit mise à jour.
Les présentes constituent l’unique entente intervenue entre les parties relativement à l’objet de l’Accord.
Les parties conviennent que la Conseillère n’est pas une employée de la Compagnie et ne sera donc pas,
dans le cadre du présent accord, traitée comme telle en ce qui concerne les impôts, qu’ils soient municipaux, provinciaux, fédéraux ou autres, ainsi qu’à tout autre égard.
Nom de la nouvelle Conseillère en soins de beauté indépendante : ________________________________________________________
(en caractères d’imprimerie)
E nse m b le de dé m arrage
Ensemble de démarrage
(Veuillez cocher la langue de votre choix).................................... 75,00 $ (A)
Documentation en anglais
Documentation en français
Sous-total (A) ............................... ...................................... __________$ (B)
calcul de la taxe* de vente provinciale
Taxe prov. de ___ % x _________ $ (B) = ........................... __________$ (C)
6,00 $
frais d’eXPédition et de manutention
(D)
Additionnez B + C* (s’il y a lieu) + D ............ COÛT TOTAL __________ $
DIRECTIVES POUR L’EXPÉDITION :
Ramassage par la Conseillère au Comptoir de Service à Mississauga.
Expédiez via :
UPS – Pas de signature requise
UPS - Signature requise
POSTEZ À :
Les Cosmétiques Mary Kay ltée
2020 Meadowvale Blvd
Mississauga, Ontario
L5N 6Y2
Postes Canada
TÉLÉCOPIER AU :
1 (888) 449-8394
Paiement ci-joint ou portez au compte Visa/MasterCard suivant :
Visa requiert de 13 à 16 chiffres; MasterCard requiert 16 chiffres.
Date
d’expiration : Signature : ________________________________
MOIS
AN
Expédiez à la nouvelle Conseillère en soins de beauté indépendante à l’adresse du domicile
Expédiez à la nouvelle Conseillère en soins de beauté indépendante à l’adresse ci-dessous :
Nom :__________________________________________________________
Adresse :_______________________________________________________
Ville, Prov., Code postal :__________________________________________
*La taxe de vente provinciale est seulement applicable en Saskatchewan, au Manitoba et à l’Île-du-Prince-Édouard.
n
N’ÉCRIVEZ PAS – RÉSERVÉ
AU BUREAU
Compt.___ MP ____
________Ch
____MC/V ____DB Cachet :________________________________________
Autor. N o : _________________ Commande No : _______________
©2012 Les Cosmétiques Mary Kay ltée, Mississauga, Ontario L5N 6Y2
Imprimé au Canada
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