Notice DSCG session 2014 version définitive 3x

2014 notice DSCG
NOTICE RELATIVE A L’ORGANISATION
ET AUX MODALITES D’INSCRIPTION AUX EPREUVES
DU DIPLOME SUPERIEUR DE COMPTABILITE ET DE GESTION
(DSCG)
SESSION 2014
AVERTISSEMENT
Le cumul de titres ou de diplômes ouvrant droit à dispense d’épreuves du DCG ne
constitue pas un titre ou un diplôme « admis en dispense du DCG » tels que prévus aux
articles n° 49 et 54 du décret n° 2012-432 du 30 ma rs 2012.
En conséquence, les candidats titulaires de plusieurs titres ou diplômes, dont la juxtaposition
permet d’être dispensés de l’ensemble des épreuves du DCG, doivent impérativement
obtenir le DCG avant de pouvoir s’inscrire aux différentes épreuves du DSCG.
Les candidats sont invités à lire attentivement les informations contenues dans cette notice
et tous les documents qu’ils recevront ultérieurement (confirmation d’inscription, convocation
aux épreuves, etc.).
LES CANDIDATS QUI S’INSCRIVENT AU TITRE DE LA VALIDATION DES ACQUIS DE
L’EXPERIENCE SE REPORTERONT AUX DISPOSITIONS SPECIFIQUES A CETTE VOIE,
EXPOSEES DANS « LA NOTICE RELATIVE A L’ORGANISATION DE LA VALIDATION
DES ACQUIS DE L’EXPERIENCE (VAE) DES DIPLOMES COMPTABLES
SUPERIEURS » - SESSION 2014.
Les examens du DCG et du DSCG sont organisés selon le régime défini par le décret
n°2012-432 du 30 mars 2012.
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2014 notice DSCG
SOMMAIRE
1 - CONDITIONS D’INSCRIPTION ....................................................................................... 3
2 - MODALITÉS D’INSCRIPTION......................................................................................... 3
A - INSCRIPTION DES CANDIDATS ......................................................................................... 3
A.1 - INSCRIPTION.......................................................................................................................... 3
A.2 - VALIDATION DE L’INSCRIPTION ............................................................................................. 3
B - DROITS D’INSCRIPTION ................................................................................................... 5
C - CHANGEMENT D’ADRESSE ET TRANSFERT DE DOSSIER ..................................................... 5
3 - DATES ET HORAIRES DES ÉPREUVES ....................................................................... 5
4 - CONVOCATION .............................................................................................................. 8
5 - DOCUMENTS ET INSTRUMENTS AUTORISÉS LORS DES ÉPREUVES ..................... 8
A - CALCULATRICE .............................................................................................................. 8
B - PLAN COMPTABLE .......................................................................................................... 9
C - CONDITIONS RELATIVES AUX ÉPREUVES DE LANGUE VIVANTE ............................................ 9
6 - CAS DE FRAUDE............................................................................................................ 9
7 - OBTENTION DU DSCG................................................................................................... 9
8 - CONSERVATION DE NOTES OBTENUES AU DSCG ..................................................10
9 - DISPOSITIONS RELATIVES AUX NOTES OBTENUES AU DECFET AU DESCF........10
10 - TITRES ET DIPLÔMES ADMIS EN DISPENSE D’ ÉPREUVES...................................11
11 - DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS ............................................................................11
Annexe 1
Calendrier des DCS session 2014……………………………………………………….12
Annexe 2
Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d’épreuves………….13
Annexe 3
Liste des titres et diplômes étrangers ouvrant droit à dispenses d’épreuves………..28
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2014 notice DSCG
1 - CONDITIONS D’INSCRIPTION
Sont admis à s'inscrire aux épreuves du DSCG les candidats titulaires des titres ou
diplômes suivants (article 67 du décret n° 2012-432 du 30 mars 2012) :
- diplôme de comptabilité et de gestion ;
- diplôme d’études comptables et financières ;
- titre ou diplôme admis en dispense du DCG (arrêté du 26 mars 2008 publié au JO du
2 avril 2008) ;
- master ou diplôme conférant le grade de master délivré en France ou dans un autre État
membre de l’Espace européen de l’enseignement supérieur.
Attention : Ne pas confondre diplôme de master et diplôme conférant le grade de master :
Cette dernière catégorie est définie par l’article D.612-34 du code de l’éducation comprend
notamment :
- le diplôme national de master ;
- le diplôme d'études approfondies (DEA) ou diplôme d'études supérieures spécialisées (DESS) ;
- le diplôme d'ingénieur délivré par un établissement habilité en application de l'article L.642-1 du code
de l'éducation ;
- les diplômes délivrés par l'Institut d'études politiques de Paris en application de l'article 2 du décret
n° 85-497 du 10 mai 1985 relatif à l'Institut d'étu des politiques de Paris et par les instituts d'études
politiques en application de l'article D. 719-191 du code de l’éducation ;
- ceux des diplômes sanctionnant une formation de haut niveau dans le domaine du commerce et de
la gestion, délivrés par des écoles de commerce et de gestion, visés par le ministère en charge de
l'enseignement supérieur et conférant le grade de master.
2 - MODALITES D’INSCRIPTION
Il appartient à chaque candidat de procéder lui-même à son inscription.
A - INSCRIPTION DES CANDIDATS
A.1 - INSCRIPTION
L’inscription au DSCG s’effectue exclusivement par Internet à l’adresse suivante :
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/dcs
Attention : l’inscription sur Internet constitue la première étape d’un processus dont la
suite est indiquée au point A2 de la présente notice.
Le serveur sera ouvert du 22 avril 2014 au 23 mai 2014,17 heures (heure métropolitaine).
Pour une même session, le candidat ne peut déposer qu’un dossier d’inscription par
diplôme postulé.
Le candidat précise parmi les épreuves constitutives du DSCG celles concernées par la
demande d’inscription. Le cas échéant, il mentionne celles pour lesquelles il demande à
conserver une note comprise entre 6/20 et 10/20 ainsi que celles pour lesquelles il souhaite
faire valoir une dispense.
Les notes égales ou supérieures à 10/20 sont obligatoirement conservées.
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2014 notice DSCG
Cette formalité effectuée, il est vivement conseillé au candidat d’imprimer la fiche
récapitulative sur laquelle figure son numéro d’inscription. Il en joindra copie lors de toute
correspondance avec le service d’examen.
A.2 - VALIDATION DE L’INSCRIPTION
Suite à son inscription sur Internet, le candidat reçoit un formulaire de confirmation
d’inscription qu’il doit renvoyer à son service gestionnaire après l’avoir vérifié et signé. Si le
candidat souhaite compléter ou modifier une donnée personnelle figurant sur ce document, il
y procède en ROUGE et à la main.
Le formulaire de confirmation d’inscription, accompagné impérativement de toutes les
pièces justificatives (photocopie du titre ou du diplôme permettant l’inscription et/ou
ouvrant droit à dispense(s) d’épreuve(s), duplicata de relevé(s) de notes ...), doit être
renvoyé avant le 22 août 2014 minuit (heure métropolitaine), le cachet de la poste faisant
foi :
- aux services rectoraux concernés pour les candidats qui résident en province ou dans les
DOM ;
- au SIEC (Service interacadémique des examens et concours) pour les candidats dont la
résidence relève du ressort de l’académie de Paris, Créteil ou Versailles ;
- aux services rectoraux suivants pour les candidats résidant dans un TOM ou un pays
étranger :
Rectorats de gestion
Pays ou TOM de résidence
Rectorat de l'académie d’Aix-Marseille
Place Lucien Paye
13621 Aix-en-Provence cedex 1
Nouvelle-Calédonie,
Polynésie française,
Madagascar, Algérie, Tunisie
Rectorat de l’académie de Bordeaux
5 rue Joseph de Carayon Latour - BP 935
33060 Bordeaux cedex
Rectorat de l'académie de Lille
20 rue Saint-Jacques – BP 709
590 33 Lille cedex
Rectorat de l'académie de Lyon
94 rue Hénon – BP 64571
69244 Lyon cedex 04
Rectorat de l’académie de Montpellier
31 rue de l’Université
34064 Montpellier cedex
Rectorat de l'académie de Nancy-Metz
2 rue Philippe de Gueldres
Case officielle n° 30013 - 54035 Nancy cedex
Rectorat de l’académie de Nantes
DIVEC 4-1
4 rue de la Houssinière - BP 72616
44326 Nantes cedex 3
Rectorat de l'académie de Nice
53 avenue Cap-de-Croix
06181 Nice cedex
Maroc
Belgique, Royaume-Uni
Suisse
Andorre, Liban
Luxembourg
Bénin
Italie, Burundi, Congo, Gabon, Monaco
Rectorat de l’académie de Rennes
DEXACO - CS 24209
13 bd de la Duchesse-Anne
35042 Rennes cedex
Côte d’Ivoire
Rectorat de l’académie de la Réunion
24 avenue Georges Brassens
97702 Saint-Denis Messag cedex 9
Mayotte
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Rectorat de l'académie de Strasbourg
6 rue de la Toussaint
67975 Strasbourg cedex 9
Allemagne
Service interacadémique des examens
et concours (SIEC)
7 rue Ernest Renan
94749 Arcueil cedex
Wallis et Futuna, St Pierre-et-Miquelon,
Terres Australes Antarctiques Françaises
et les autres pays étrangers ou TOM
(non rattachés aux académies
précédentes)
ATTENTION
Quel que soit le motif, aucune inscription (formalités internet, renvoi du formulaire de
confirmation d’inscription) et aucune pièce justificative ne seront acceptées hors
délais.
Il est conseillé au candidat de retourner son formulaire de confirmation d’inscription
(accompagné de toutes les pièces justificatives) sous pli recommandé avec accusé de
réception et de conserver le justificatif de cet envoi.
Attention : Le candidat qui n'aurait pas reçu le formulaire de confirmation d’inscription
avant le 16 juin 2014 doit en aviser son service gestionnaire au plus tard le 23 juin
2014 minuit, par lettre recommandée avec avis de réception.
B - DROITS D’INSCRIPTION
Les droits d'inscription sont fixés à 30 euros par Unité d’Enseignement(UE) conformément à
l’arrêté du 9 janvier 2008 (JO du 12 janvier 2008).
Le candidat appose sur le formulaire, dans le cadre réservé à cet effet, les timbres fiscaux
d'un montant équivalent à la totalité des droits. Chaque timbre fiscal doit être signé par le
candidat.
A défaut de timbres fiscaux signés, le candidat résidant à l’étranger doit accompagner le
formulaire de la déclaration de recette attestant le versement auprès de la paierie de
l’Ambassade de France.
Les pupilles de la Nation sont exonérés des droits d'inscription. Il en est de même pour les
candidats titulaires d'une bourse d’enseignement supérieur accordée par l'Etat français ou
par l’Union européenne, sur présentation d'une attestation définitive de bourse (à joindre au
formulaire).Les attributions conditionnelles ne sont pas recevables.
Tout formulaire de confirmation d’inscription qui ne comporterait pas les timbres fiscaux d’un
montant correspondant au nombre d’UE concernées, ou non accompagné de la déclaration
de recette ou d’un justificatif d’exonération, sera rejeté.
Il ne sera procédé ni à restitution, ni à remboursement, de tout ou partie des timbres fiscaux.
C - CHANGEMENT D’ADRESSE ET TRANSFERT DE DOSSIER
Le candidat qui change d'adresse après le renvoi de son formulaire de confirmation
d’inscription doit en informer son service gestionnaire par lettre recommandée avec accusé
de réception et au plus tard le 22 août 2014.
Attention : un changement d’adresse peut entrainer un changement de rectorat
gestionnaire, et donc du lieu de convocation, dès lors que la nouvelle adresse n’est plus
dans le ressort de l’académie d’origine.
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3 - DATES ET HORAIRES DES EPREUVES
(Arrêté du 29 octobre 2013, publié au BOESR n °45 du 5 décembre 2013)
UE
UE 2
UE 4
UE 8
UE 1
UE 5
UE 3
UE 6
UE 7
Intitulés
finance
comptabilité et audit
épreuve facultative
de langue étrangère*(allemand,
espagnol, italien)
gestion juridique, fiscale et sociale
management des systèmes d’information
management et contrôle de gestion
épreuve orale d’économie se déroulant
partiellement en anglais
relations professionnelles
Dates des épreuves
mercredi 22 octobre 2014
mercredi 22 octobre 2014
Horaires
de 10h00 à 13h00
de 14h30à 18h30
jeudi 23 octobre 2014
de 10h00 à 13h00
jeudi 23 octobre 2014
vendredi 24 octobre 2014
vendredi 24 octobre 2014
à partir du lundi 27 octobre
2014
à partir du lundi 27 octobre
2014
de 14h30à 18h30
de 10h00 à 13h00
de 14h30à 18h30
1h max.
1h max.
Épreuve n° 6 “épreuve orale d’économie se déroulant partiellement en anglais”
Cette épreuve comporte une préparation de deux heures sans autres documents que ceux
qui sont fournis avec le sujet. Les documents sont en anglais. La question à traiter est
rédigée en français.
Dans un premier temps, le candidat doit présenter en français l'exposé qu'il a préparé. Dans
un second temps, un entretien est mené successivement en français et en anglais, portant
sur le sujet et, le cas échéant, sur d'autres parties du programme de l'épreuve.
Durée : 1 heure maximum (exposé : 20 minutes maximum - entretien en français :
20 minutes maximum - entretien en anglais : 20 minutes maximum).
Épreuve n° 7 “relations professionnelles”
L’épreuve n° 7 “relations professionnelles” est une épreuve orale de soutenance d’un
mémoire faisant le lien entre la formation théorique et les pratiques professionnelles
observées ou exercées au cours d’un stage dont la durée est d’au moins 12 semaines, ou
d’une expérience professionnelle au moins équivalente. Le jury peut également interroger le
candidat sur des questions relevant du programme de cette épreuve, défini par l’arrêté du 8
mars 2010 (BOESR n° 11 du 18 mars 2010).
Attention : Le sujet du mémoire doit faire l’objet d’un agrément préalable.
A – L’agrément du sujet de mémoire
L’agrément du sujet de mémoire constitue une étape préalable importante et obligatoire
visant à guider le candidat en amont de son travail de rédaction. Cet agrément ne préjuge
pas de la validation du mémoire par le jury de l’épreuve.
L’agrément ne peut être délivré que par un enseignant-chercheur (professeur des
universités, maître de conférences, enseignant habilité à diriger des recherches, enseignant
titulaire d’un doctorat), sur la base d'une notice présentant le sujet, la problématique, la
méthodologie, un projet de plan détaillé et les principales sources bibliographiques. Il est
recueilli au moyen du formulaire intitulé " fiche d'agrément du sujet de mémoire"
(téléchargeable sur le site internet du SIEC, http://www.siec.education.fr/votre-examen/dcgdscg/ )
Dès lors qu'il remplit les conditions d'accès au DSCG, le candidat peut demander cet
agrément à tout moment, au moyen du formulaire intitulé " fiche d'agrément du sujet de
mémoire".
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2014 notice DSCG
Pour recueillir l’agrément de son sujet de mémoire, le candidat peut directement
s’adresser à un enseignant-chercheur ou demander à son service gestionnaire.
Attention : Le candidat qui souhaite confier le recueil de l’agrément de son sujet de mémoire
à son service gestionnaire doit lui envoyer ladite fiche par courriel, au plus tard le 18 avril
2014 (adresses fonctionnelles indiquées ci-dessous).
Liste des rectorats
Aix-Marseille
Amiens
Besançon
Bordeaux
Caen
Clermont-Ferrand
Corse
Dijon
Grenoble
Guadeloupe
Guyane
La Réunion
Lille
Limoges
Lyon
Martinique
Montpellier
Nancy-Metz
Nantes
Nice
Orléans-Tours
Paris-Créteil-Versailles
Poitiers
Reims
Rennes
Réunion
Rouen
Strasbourg
Toulouse
Adresse fonctionnelle (courriel) pour l’envoi
des fiches d’agrément
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
Le candidat qui ne souhaite pas confier le recueil de l’agrément de son sujet de mémoire à
son service gestionnaire ou qui n’aurait pas demandé à son service gestionnaire dans le
délai imparti, doit prendre contact avec un enseignant-chercheur de son choix.
Après examen de la demande d’agrément, trois situations sont possibles :
- Le sujet de mémoire est accepté en l’état : le candidat inscrit à l’épreuve peut déposer son
mémoire de l’’épreuve « relations professionnelles » du DSCG;
- Le sujet de mémoire est accepté avec des modifications : l’acceptation vaut agrément.
Toutefois, le candidat devra prendre en compte les remarques et présenter dans son
mémoire les ajustements faits en conséquence. Il n’y a pas nécessité de redéposer
sa demande, ni de répondre aux remarques faites par l’examinateur (pas de navette) ;
- Le sujet de mémoire est refusé : le candidat a la possibilité de déposer une seconde
demande pour la session en cours(ou de renouveler sa démarche pour les sessions
suivantes).
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2014 notice DSCG
Le candidat dont le sujet de mémoire est accepté, mais qui n’a pas pu (ou souhaité)
s’inscrire pour la session en cours, peut conserver son agrément pour les sessions
suivantes.
Le candidat qui se présente à la soutenance du mémoire, et se voit ajourné à cette épreuve,
a la possibilité pour les sessions suivantes :
- soit de présenter à nouveau le même agrément ;
- soit de présenter l’agrément modifié, validé par un enseignant-chercheur ;
- soit de présenter un nouvel agrément, validé par un enseignant-chercheur.
B- Le mémoire :
Attention : Le mémoire doit être envoyé au service gestionnaire en trois exemplaires
(deux exemplaires papier et un exemplaire dématérialisé - clé USB ou CD-ROM),
accompagné de la « fiche d’agrément du sujet de mémoire » (impérativement validée
par un enseignant-chercheur) au plus tard le 22 août 2014 minuit (cachet de la poste
faisant foi).
Le mémoire doit être rédigé en langue française et comporter 3 éléments:
- l'attestation de l’(des) employeur(s) certifiant la(les) période(s) et le(les) lieu(x) de stage (ou
d'activité professionnelle) ainsi que la nature des missions confiées ;
- une partie de quelques pages présentant l'organisation dans laquelle s'est effectué le stage
(ou l'activité professionnelle) ;
- une partie structurée, qui fera l'objet de la soutenance, de 50 pages au maximum (hors
annexes et bibliographie) développant un sujet directement en rapport avec les
observations effectuées par le stagiaire. Le thème peut être abordé sous l'angle pratique
et/ou théorique et doit permettre au candidat de faire preuve de réflexion et d'analyse
critique.
Aucune indication d'un établissement ou d'un organisme assurant la préparation à cette
épreuve ne devra figurer dans le mémoire.
Le candidat peut apporter tout document qu’il juge utile pour étayer sa soutenance ainsi
qu’un ordinateur portable et autonome équipé des logiciels qu’il souhaite utiliser.
Remarque : la rédaction du mémoire est un travail personnel du candidat. En cas de citation
de sources extérieures, elles seront explicitement signalées en italiques entre guillemets. Le
jury national peut prendre des sanctions envers les candidats qui plagient des sources
extérieures sans en faire mention.
4 - CONVOCATION
Entre 10 et 15 jours avant le début des épreuves, le candidat dont l’inscription est validée
reçoit une convocation lui précisant la date, l’heure et le lieu de chacune des épreuves
5 - DOCUMENTS ET INSTRUMENTS AUTORISES LORS DES EPREUVES
A - CALCULATRICE
Une calculatrice de poche peut être utilisée sous certaines conditions (application de la
circulaire n° 99-186 du 16 novembre 1999 ; Bulletin officiel de l’éducation nationale n° 42 du
25 novembre 1999).
Les calculatrices ne sont utilisables que si l’autorisation est mentionnée sur le sujet.
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2014 notice DSCG
Sont acceptées, lorsqu'elles sont autorisées pour une épreuve donnée, toutes les
calculatrices de poche, y compris les calculatrices programmables et alphanumériques, à
condition que leur fonctionnement soit autonome, qu'elles ne disposent pas de moyens de
transmission et qu'il ne soit pas fait usage d'imprimantes. II n'y a donc pas de conditions
relatives aux fonctions, aux capacités de mémoires ou au type d'écran.
Les conditions relatives à l’usage d’une calculatrice dans la salle d’épreuve sont les
suivantes :
- les candidats ne peuvent utiliser qu'une seule machine ;
- la calculatrice doit être identifiée par le nom, le prénom et le numéro de matricule porté sur
la convocation de son possesseur sur une étiquette collée au dos de la machine ;
- il est interdit d'utiliser tout autre élément matériel ou documentaire (disquette, notice,
téléphone portable...) ;
- le prêt ou l'échange de machines entre candidats est interdit ;
- la communication entre candidats ou avec l'extérieur, sous quelque forme que ce soit, est
interdite.
B - PLAN COMPTABLE
La liste des comptes du plan comptable général n’est autorisée que si mention en est
faite sur le sujet.
Les services des examens ne disposant pas de plan comptable, chaque candidat doit
apporter son propre plan comptable.
C - CONDITIONS RELATIVES AUX ÉPREUVES DE LANGUE VIVANTE
L'usage de machines (agendas, traductrices...) et du dictionnaire est interdit pour les
épreuves de langue vivante.
6 - CAS DE FRAUDE
Le ministère chargé de l’enseignement supérieur prend chaque année des sanctions à
l'encontre des candidats fraudeurs (annulation de l'épreuve, interdiction de se présenter aux
examens et aux concours, dépôt de plainte...).
7 - OBTENTION DU DSCG
Le DSCG est délivré aux candidats qui ont obtenu une moyenne générale au moins égale à
10/20 à l'ensemble des épreuves constitutives du diplôme, sans note inférieure à 6/20.
En ce qui concerne l'épreuve facultative de langue étrangère, seuls les points obtenus audessus de 10/20 s'ajoutent au total des points servant au calcul de la moyenne générale,
sous réserve d'avoir passé au moins quatre épreuves lors d’une ou plusieurs sessions.
Les épreuves qui font l'objet d'une dispense ne sont pas prises en compte pour le calcul de
la moyenne générale.
A l’issue du jury national du DSCG, le candidat peut consulter ses résultats sur le site
internet du rectorat gestionnaire. Aucun résultat n’est communiqué par téléphone.
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2014 notice DSCG
8 – CONSERVATION DE NOTES OBTENUES AU DSCG
Le candidat qui n’a pas rempli les conditions de délivrance du DSCG conserve de façon
définitive toute note égale ou supérieure à 10/20 obtenue à une épreuve du DSCG.
Les notes inférieures à 6/20 ne sont pas conservées.
Lors de son inscription, le candidat peut demander à conserver les notes comprises
entre 6/20 et 10/20 obtenues lors d’une session antérieure.
L’attention des candidats est attirée sur le fait que la réinscription à une épreuve annule
définitivement toute note acquise précédemment à cette épreuve.
Pour une session donnée, la moyenne générale est calculée en fonction des notes
conservées et de celles nouvellement acquises.
9 - DISPOSITIONS RELATIVES AUX NOTESOBTENUESAU DECFET AU DESCF
management et contrôle
de gestion
DECF
1 - droit des sociétés et droit fiscal
2 - relations juridiques de crédit, de travail et de contentieux
3 - organisation et gestion de l'entreprise
4 - gestion financière
5 - mathématiques appliquées et informatique
6 - comptabilité approfondie et révision
7 - contrôle de gestion
DESCF
1 - synthèse de droit et de comptabilité
2 - synthèse d'économie et de comptabilité
3 - grand oral
4 - soutenance d'un compte rendu du stage d'initiation
5
6
7
relations professionnelles
finance
DSCG
4
épreuve orale d'économie
se déroulant partiellement
en anglais
3
management des systèmes
d'information
2
comptabilité et audit
1
gestion juridique, fiscale
et sociale
Les notes obtenues par les candidats aux épreuves du diplôme d'études comptables et
financières (DECF) et du diplôme d’études supérieures comptables et financières (DESCF)
sont prises en compte selon le tableau de correspondance suivant :
X
X
X
X
X
X
X
Toute note égale ou supérieure à 10/20, obtenue à une épreuve du DECF ou du DESCF, est
définitivement acquise.
Les notes inférieures à 6/20 ne sont pas conservées.
Toute note comprise entre 6/20 et 10/20 peut, à la demande du candidat et lors de son
inscription, être reportée pour l’épreuve correspondante du DSCG.
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2014 notice DSCG
La note obtenue à l’épreuve 1 du DESCF est reportée :
- soit sur les épreuves 1 et 4 du DSCG ;
- soit sur l’une de ces deux épreuves.
La note obtenue à l’épreuve 2 du DESCF est reportée :
- soit sur les épreuves 2 et 3 du DSCG ;
- soit sur l’une de ces deux épreuves.
Attention : cette possibilité de report concerne exclusivement les notes obtenues à des
épreuves du DECF et du DESCF et donc ne s’applique pas aux dispenses. S’agissant des
dispenses d’épreuves du DSCG, il convient de se référer aux arrêtés cités ci-dessous.
10 - TITRES ET DIPLOMES ADMIS EN DISPENSE D’EPREUVES
La liste des titres et des diplômes étrangers ouvrant droit à dispenses d’épreuves est fixée
par l’arrêté du 30 novembre 2009 (BOESR n° 45 du 3 décembre 2009) (Annexe 2).
La liste des titres et des diplômes français ouvrant droit à dispenses d’épreuves est fixée par
l’arrêté du 18 septembre 2012 (BOESR n° 35 du 27 se ptembre 2012) (Annexe 1).
Ces textes sont d'application stricte et limitative.
Les tableaux récapitulant ces dispenses sont consultables à l’adresse Internet suivante :
http://www.siec.education.fr ; rubrique « examens » ; sous-rubrique « DCG/DSCG », onglet
« s’inscrire » et/ou sur le site du rectorat gestionnaire.
Les dispenses d’épreuves ne peuvent être sollicitées que lors du processus d’inscription.
Les diplômes qui permettent de bénéficier de dispenses doivent avoir été obtenus dans leur
intégralité.
Les titres et diplômes produits postérieurement au 22 août 2014 ne seront pas pris en
considération pour la session en cours.
11 - DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS
Pour toute demande de renseignements complémentaires, le candidat doit s’adresser au
service des examens de l’académie dont il relève.
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2014 notice DSCG
Annexe 1 : Calendrier session 2014 du DCG et DSCG (arrêté du 29 octobre 2013, publié
au BOESR n°45 du 5 décembre 2013 et l’arrêté rectif icatif du 19 décembre 2013, publié au
BOESR n°1 du 2 janvier 2014)
DIPLOME POSTULE
DCG
DSCG
mardi 7 janvier 2014
mardi 22 avril 2014
Date nationale de fermeture des
inscriptions sur Internet
vendredi 7 février 2014 à 17h00
(heure métropolitaine)
vendredi 23 mai 2014 à 17h00
(heure métropolitaine)
Date nationale de retour :
- des dossiers d’inscription ;
vendredi 14 mars 2014 à minuit
(cachet de la poste faisant foi)
vendredi 22 août 2014 à minuit
(cachet de la poste faisant foi)
Date nationale d’ouverture des
inscriptions sur Internet
- des rapports (UE 13 DCG) ;
- des mémoires (UE 7 DSCG) ;
- des Livrets 2 (VAE*).
VAE* : validation des acquis de l’expérience
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2014 notice DSCG
Annexe 2 : Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d’épreuves
Consultable ici : http://www.siec.education.fr ; rubrique « examens » ; sous-rubrique « DCG/DSCG » ; onglet « s’inscrire » et/ou sur le site du
rectorat gestionnaire.
1 - CERTIFICATS D'EXPERTISE COMPTABLE (ancien régime)
2 - DEUG, DEUST, LICENCES, MAITRISES HORS LMD
3 - CAPET, AGREGATION
4 - CERTIFICAT ET DIPLÔMES DU CNAM
5 - BTS, DUT
6 - DIPLÖME NATIONAL DE LICENCE
7 - DIPLÔME NATIONAL DE MASTER
8 - DIPLÔMES DES ECOLES DE COMMERCE ET DE GESTION
9 - DIPLÔMES DE SORTIE DES INSTITUTS ET AUTRES DIPLÔMES
10 - AUTRES
13
2014 notice DSCG
obtenu
de
codes
à
EPREUVES DU
DSCG
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 1 2 3 4 5 6 7
EPREUVES DU DCG
1 - CERTIFICATS D'EXPERTISE COMPTABLE (ancien régime)
Certificat d'études comptables
01000001
8 9
Certificat d’études économiques
01000002
Certificat d’études juridiques
01000003
1
Certificat supérieur d’organisation et de gestion des entreprises
01000005
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
5 6
7
Certificat supérieur de relations économiques européennes et internationales
01000006
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
5 6
7
Certificat supérieur de révision comptable
01000007
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
5 6
7
Certificat supérieur de traitement des données et informations
01000008
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
5 6
7
Certificat supérieur juridique et fiscal
01000004
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
5 6
7
Diplôme d’études comptables supérieures (régime 1963)
01000009
1
5
7
12
3
3
12
12
5 6 7 8 9
12
5
12
2 3
2 - DEUG, DEUST, LICENCES, MAITRISES HORS LMD
DEUG Administration économique et sociale
2007
02000001
1
DEUG Droit
2007
02000005
1
DEUG Economie et gestion
2007
02000002
5
DEUG Ingénierie économique, IUP Nice Sophia Antipolis
2007
02000006
5
DEUG Mathématiques appliquées et sciences sociales
2007
02000003
DEUG Sciences économiques
2007
02000004
DEUST Comptabilité (orienté vers la)
2007
02000007
1
5
8 9
12
DEUST Techniques juridiques, fiscales et comptables, Aix-Marseille 3
2007
02000008
1
5
8 9
12
Licence Administration économique et sociale
2007
02000011
1
5
8 9
12
Licence Droit
2007
02000010
1
Licence Economie appliquée, Paris 9
2007
02000012
5
8
12
Licence ès sciences économiques
2007
02000013
5
8
12
12
12
8
12
8
12
5
12
12
14
2014 notice DSCG
Licence Mathématiques appliquées et sciences sociales
2007
02000009
8
12
Maîtrise Administration économique et sociale
2007
02000014
1
5
8 9
12
Maîtrise Banque, finance, assurance, spé Industrie et finances internationales, Paris 13
2007
02000039
1
5 6
8 9
12
Maîtrise Banque, finance, assurance, IUP Paris 1
2007
02000034
1
5
8 9
12
Maîtrise Droit
2007
02000032
1
5
8 9
12
Maîtrise Droit privé
2007
02000030
1
5
8 9
12
Maîtrise Droit privé, mention Droit des affaires
2007
02000029
1 2 3 4 5
8 9
12
Maîtrise Droit public
2007
02000031
1
5
8 9
12
Maîtrise Echanges internationaux
2007
02000025
1
5
8 9
12
Maîtrise Econométrie
2007
02000026
1
5
8 9
12
Maîtrise Economie appliquée, Paris 9
2007
02000027
1
5
7 8 9
12
Maîtrise Economie et gestion de l’entreprise
2007
02000028
1
5
8 9
12
Maîtrise ès sciences économiques ou maîtrise Sciences économiques
2007
02000033
1
5
8 9
12
Maîtrise Ingénierie économique, IUP Nice Sophia Antipolis
2007
02000035
1
5
7 8 9
12
Maîtrise Juriste d’entreprise, IUP Toulouse 1
2007
02000037
1
5
8 9
12
3
5
5
2 - DEUG, DEUST, LICENCES, MAITRISES HORS LMD (suite)
Maîtrise Management et gest° des entrepr, économist e d’entrepr, Nice Sophia Antipolis
2007
02000038
1
5
7 8 9
12
5
Maîtrise Management et gest° des entrepr, spé Ingén ierie économique, IUP Toulouse 1
2007
02000036
1
5
8 9
12
5
Maîtrise Mathématiques appliquées et sciences sociales
2007
02000015
1
5
8 9
12
Maîtrise Méthodes informatiques appliquées à la gestion
2007
02000016
1
5
8 9
12 13
Maîtrise Sciences juridiques et politiques
2007
02000023
1
5
8 9
12
Maîtrise Sciences politiques
2007
02000024
1
5
8 9
12
MSG
2007
02000017
1
5 6 7 8 9
MSG Bordeaux 4
2008
02000040
1
MSG Orléans
2008
02000041
1
5
7
12 13
5
7
5 6 7 8 9
12 13
5
7
5 6 7 8 9
12 13
5
7
15
2014 notice DSCG
MST Audit et gestion opérationnels de l’entreprise, Lyon 2
2007
02000018
1 2
4 5 6 7 8 9
12
MST Economie d’entreprise, Lille 2
2007
02000020
1
5 6
8 9
12 13
MST Economie d’entreprise, Rennes 1
2007
02000019
1
5 6 7 8 9
12 13
MST toutes mentions juridiques, économiques, comptables ou de gestion
2007
02000021
1
5
12
MSTCF
2007
02000022
MSTCF Bordeaux 4
2008
MSTCF Caen
5
5
7
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
5 6
7
02000042
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
5 6
7
2008
02000043
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
5 6
7
MSTCF Nice
2008
02000044
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
5 6
7
MSTCF Orléans
2008
02000045
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
5 6
7
MSTCF Paris 12
2008
02000046
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
5 6
7
CAPET D2 Techniques comptables
03000001
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
CAPET Economie et gestion option A Economie et gestion administrative
03000003
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
CAPET Economie et gestion option B Economie et gestion comptable
03000002
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
CAPET Economie et gestion option C Economie et gestion commerciale
03000004
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
CAPET Economie et gestion option D Economie, informatique et gestion
03000005
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
Agrégation 2nd degré Techniques économiques de gestion
03000007
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6
7
Agrégation Economie et gestion option A Economie et gestion d’entreprise
03000008
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
3
6
7
Agrégation Economie et gestion option B Economie et gestion comptable et financière
03000006
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6
7
Agrégation Economie et gestion option C Economie et gestion commerciale
03000009
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
3
6
7
Agrégation Economie et gestion option D Economie, informatique et gestion
03000010
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
3
5 6
7
8 9
3 - CAPET, AGREGATIONS
3
3
4 - CERTIFICAT ET DIPLÔMES DU CNAM
CPC (certificat de premier cycle) INTEC
2010
04000003
1
5
8 9
12
DEFC (diplômes d'études financières et comptables) INTEC
2010
04000004
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12
5
DES (diplôme d’études supérieures)
2007
04000005
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
5 6
16
7
2014 notice DSCG
DESE (diplôme d’études supérieures économiques) Comptabilité et gestion
2007
DGC (diplôme de gestion et de comptabilité) INTEC
04000006
1
5
8 9
11 12 13
04000001
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
DSC (diplôme supérieur de responsable comptable)
2007
04000007
1
5
DSG (diplôme supérieur de responsable en gestion)
2007
04000008
1
5
04000002
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
DSGC (diplôme supérieur de gestion et de comptabilité) INTEC
8 9 10 11 12
7 8 9
12
2 3
5 - BTS - DUT
BTS Comptabilité
1964
05000010
1
5
8 9
12 13
BTS Comptabilité et gestion d'entreprise (CGE)
1989
05000012
1
5
8 9
12 13
BTS Comptabilité et gestion
2002
05000011
1
5
8 9
12 13
05000001
1
5 6
8 9
13
5
8 9
12 13
BTS Comptabilité et gestion des organisations (CGO)
DUT Administration des collectivités publiques et des entreprrises, option FC
2007
05000008
1
DUT Carrières juridiques
2007
05000006
1
DUT GACO
2007
05000009
DUT GEA, option FC
9
12
5
8 9
12
05000002
1
5 6
8 9
12 13
05000005
1
5
8 9
12 13
DUT GEA, option PMO
05000003
1
5
DUT GEA, option RH
05000004
1
DUT GEA, option GAPMO
2007
3
7
13
5
13
6 - DIPLÔME NATIONAL DE LICENCE
Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations", spécialité
"métiers de la comptabilité : fiscalité"
2013
06000001
Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations", spécialité
"métiers de la comptabilité : contrôle de gestion"
2013
06000002
Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations", spécialité
"métiers de la comptabilité : comptabilité et paye"
2013
06000003
3
Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations", spécialité
"métiers de la comptabilité : comptabilités agricoles"
2013
06000004
3 4
2
4
9
12 13
8 9 11
12 13
8 9
12 13
9
12 13
17
5 6
7
2014 notice DSCG
Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations", spécialité
"métiers de la comptabilité : comptabilité et gestion des associations"
2013
06000005
Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations", spécialité
"métiers de la comptabilité : révision comptable"
2013
06000006
Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations", spécialité
"métiers de la comptabilité : comptabilité de la construction et promotion ou agences et
syndicats de co propriétaires"
2013
06000007
Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations", spécialité
"métiers de la comptabilité : responsable de portefeuille client en cabinet d'expertise comptable"
2013
06000008
3 4
4
9
12 13
9 10
12 13
9
12 13
9
12 13
7 - DIPLÔME NATIONAL DE MASTER
Master Droit, économie et gestion, mention Sciences du management et administration,
spécialité Analyse et gestion financières, Nancy 2
2010
Master Economie et gestion, mention Sciences du management, spécialité Contrôle de gestion,
Dijon
Master Economie et gestion, mention Sciences du management, spécialité Finance, université
Dijon
2007
Master Economie et gestion, mention Sciences du management, spécialité Finance et pilotage
des organisations, Dijon
2005
2006
Master Gestion, mention Sciences du management, spécialité Gestion financière et fiscalité,
Paris 1
07000028
2 3
07000024
3
7
07000026
2
7
07000025
2
7
07000029
2
7
Master CCA, CNAM
2011
07000023
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6
7
Master CCA, Aix-Marseille 3
2011
07000030
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6
7
Master CCA, Amiens
2011
07000001
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6
7
Master CCA, Angers
2011
07000038
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6
7
2011
07000043
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6
7
2011
07000002
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6
7
2011
07000046
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6
7
2011
07000044
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6
7
Master CCA, Besançon
2010
Master CCA, Bordeaux 4
Master CCA Brest
Master CCA, Bretagne Sud
2011
18
2014 notice DSCG
Master CCA, Caen
2011
07000003
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6
7
Master CCA, Clermont-Ferrand 1
2011
07000031
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6
7
Master CCA, Dijon
2011
07000004
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6
7
Master CCA, Grenoble 2
2011
07000005
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6
7
Master CCA, Le Mans
2011
07000039
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6
7
Master CCA, Lille 2
2011
07000006
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6
7
Master CCA, Limoges
2011
07000007
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6
7
Master CCA, Littoral Côte d'Opale
2011
07000045
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6
7
Master CCA, Lyon 3
2011
07000008
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6
7
2011
07000048
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6
7
2011
07000009
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6
7
Master CCA Marne-la-Vallée
Master CCA, Montpellier 1
2011
7 - DIPLÔME NATIONAL DE MASTER (suite)
Master CCA, Nancy 2
2011
07000010
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6
7
Master CCA, Nantes
2011
07000011
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6
7
Master CCA, Nice Sophia Antipolis
2011
07000012
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6
7
Master CCA, Orléans
2011
07000013
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6
7
Master CCA, Paris 1
2011
07000014
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6
7
Master CCA, Paris 5
2011
07000015
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6
7
Master CCA, Paris Dauphine
2011
07000032
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6
7
Master CCA, Paris 10
2011
07000033
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6
7
Master CCA, Paris 11
2011
07000034
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6
7
Master CCA, Paris 12
2011
07000016
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6
7
Master CCA, Paris 13
2011
07000040
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6
7
Master CCA, Pau
2011
07000017
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6
7
Master CCA, Poitiers
2011
07000018
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6
7
19
2014 notice DSCG
Master CCA, Reims
2011
07000036
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6
7
Master CCA, Rennes 1
2011
07000035
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6
7
Master CCA, Réunion (La)
2011
07000037
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6
7
Master CCA, Rouen
2011
07000019
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6
7
Master CCA, Saint-Etienne
2011
07000020
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6
7
2011
07000049
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6
7
Master CCA, Strasbourg 3
2008
07000041
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6
7
Master CCA, Toulouse 1
2011
07000021
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6
7
Master CCA, Valenciennes
2011
07000022
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6
7
07000050
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
2 3
5 6
7
Master CCA, Strasbourg
2009
Master CCA, tous établissements
2012
Master Sciences économiques et de gestion, mention Sciences et métiers du management et de
l’international, spécialité Stratégie, pilotage et contrôle dans l’entreprise, Evry
07000027
3
Master Sciences juridiques, politiques, économiques et de gestion, mention Système
d'information et contrôle de gestion, spécialité Contrôle de gestion industrielle et des services,
Rennes 1
07000042
3
5 6
7
2 3
5 6
7
8 - DIPLÔMES DES ECOLES DE COMMERCE ET DE GESTION
Diplôme Audencia Nantes, filière Audit, expertise comptable
08000098
2008
Diplôme Ecole de gestion des entreprises et informatique, EPTG La Rochelle
2007
08000006
1
5
8 9
12
Diplôme Ecole de management de Normandie (Caen), filière Finance des groupes
2010
08000110
2
6
7
Diplôme Ecole de management de Normandie (Le Havre), filière Audit et finance d'entreprise
2010
08000111
2
6
7
Diplôme Ecole management européen, filière Finance compta contrôle, IECS Strasbourg
2007
08000085
1
5 6 7 8 9 10
12 13
5
Diplôme Ecole de management européen, IECS Strasbourg
2007
08000086
1
5 6 7 8 9
12
5
Diplôme EDHEC du Nord
2007
08000005
1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
5 6
7
5
7
Diplôme EDHEC du Nord, Nice, parcours "expertise en finance et contrôle"
Diplôme ESC Amiens
08000109
2010
1994
08000094
2 3
1
5 6 7 8 9
12 13
20
7
2014 notice DSCG
Diplôme ESC Amiens
2007
08000014
1
5
7 8 9
12 13
Diplôme ESC Amiens, option Audit, contrôle, préparation DECF
2007
08000013
1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESC Bordeaux
1994
08000009
1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
2007
08000016
1
5 6 7 8 9
12 13
2007
08000015
1
5 6 7 8 9
12 13
1995
Diplôme ESC Bordeaux
1995
Diplôme ESC Bordeaux, filière Audit, contrôle de gestion
Diplôme ESC Bordeaux, filière Audit, droit et contrôle de gestion
7
7
5
08000097
2008
7
3
7
Diplôme ESC Bretagne Brest
2007
08000018
1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESC Bretagne Brest, option Contrôle de gestion
2007
08000017
1
5 6 7 8 9
11 12 13
5
7
5
7
7
Diplôme ESC Bretagne Brest, filière audit expertise
08000115
2012
2
Diplôme ESC Caen
2007
08000048
1
5 6 7 8 9
12 13
5
Diplôme ESC Chambéry
2007
08000007
1
5 6 7 8 9
12
5
Diplôme ESC Chambéry, filière Finance, comptabilité, contrôle
Diplôme ESC Clermont-Ferrand
Diplôme ESC Clermont-Ferrand
08000087
2008
1995
Diplôme ESC Clermont-Ferrand, dominante Finance comptabilité
Diplôme ESC Clermont-Ferrand, filière Audit, expertise
2008
Diplôme ESC Clermont-Ferrand, filière Audit, expertise
2010
Diplôme ESC Dijon
3
5
7
7
1994
08000010
1
5 6 7 8 9
12 13
5
2007
08000020
1
5
12
5
2007
08000019
1
5 6 7 8 9
12 13
5
2009
08000088
2
08000112
2 3
2007
08000021
1
7 8 9
5 6 7 8 9
7
7
12 13
5 6
7
5
7
5 6
7
5
7
5 6
7
8 - DIPLÔMES DES ECOLES DE COMMERCE ET DE GESTION (suite)
Diplôme ESC Dijon, filière Audit, expertise, conseil
Diplôme ESC Grenoble
Diplôme ESC Grenoble, parcours Expertise comptable et audit financier
2007
Diplôme ESC Le Havre
08000022
2 3
1
5 6 7 8 9
12 13
08000099
2008
Diplôme ESC La Rochelle
Diplôme ESC La Rochelle, filière Expertise comptable, audit
08000096
2008
2007
08000046
2 3
1
5
7 8 9
12 13
08000104
2009
2007
08000047
7
3
1
5 6 7 8 9
12 13
6
5
21
7
7
2014 notice DSCG
Diplôme ESC Lille
2007
08000024
1
5 6 7 8 9
12
5
Diplôme ESC Lyon
2007
08000026
1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESC Lyon, section Finance comptabilité
2007
08000025
1
5 6 7 8 9 10 11 12 13
5
7
Diplôme ESC Marseille Provence
1994
08000011
1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
2007
08000027
1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
5 6
7
5
7
Diplôme ESC Marseille Provence
1995
Diplôme ESC Marseille, Euromed management, parcours audit expertise
2011
Diplôme ESC Montpellier
08000113
2 3
1994
08000012
1
5 6 7 8 9
12 13
2007
08000030
1
5 6 7 8 9
12 13
7
Diplôme ESC Montpellier, option Audit
2007
08000028
1
5 6 7 8 9
11 12 13
7
Diplôme ESC Montpellier, option Contrôle de gestion
2007
08000029
1
5 6 7 8 9
11 12 13
7
Diplôme ESC Nantes
2007
08000023
1
5 6 7 8 9
12
5
Diplôme ESC Nice Sophia Antipolis
2007
08000031
1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESC Pau
2007
08000035
1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESC Montpellier
1995
Diplôme ESC Pau, parcours Expertise comptable
2009
2011
08000105
2
6
7
Diplôme ESC Pau, parcours Expertise comptable
2012
2012
08000116
2 3
6
7
Diplôme ESC Pau, parcours expertise comptable
2013
08000117
2 3
5 6
7
Diplôme ESC Poitiers
2007
08000036
1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESC Reims
2007
08000039
1
5
7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESC Reims, option Analyse, gestion et politique financière
2007
08000037
1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESC Reims, option Contrôle de gestion
2007
08000038
1
5
11 12 13
5
7
5 6
7
Diplôme ESC Reims, parcours Expertise, comptabilité et finance
08000100
2008
Diplôme ESC Rennes
7 8 9
2007
08000040
2 3
1
5
8 9
12 13
7
8 - DIPLÔMES DES ECOLES DE COMMERCE ET DE GESTION (suite)
Diplôme ESC Rennes, parcours Expertise comptable
2008
Diplôme ESC Rennes, parcours Expertise comptable
2009
2008
08000101
08000106
6
2 3
22
7
7
2014 notice DSCG
Diplôme ESC Rouen
1991
Diplôme ESC Rouen, filière Expertise comptable
2009
2007
08000041
1
5 6 7 8 9
12 13
08000107
2 3
7
5 6
7
Diplôme ESC Saint-Etienne
2007
08000095
1
5
Diplôme ESC Saint-Etienne, option Contrôle de gestion
2007
08000042
1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESC Toulouse
2007
08000043
1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
5 6
7
5
7
Diplôme ESC Toulouse, parcours Comptabilité, contrôle de gestion
8 9
5
12
08000102
2008
2 3
Diplôme ESC Tours
2007
08000044
1
5 6 7 8 9
12 13
Diplôme ESC Troyes
2007
08000045
1
5 6
8 9
12 13
Diplôme ESCAE Amiens
2007
08000049
1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESCAE Bordeaux
2007
08000050
1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESCAE Brest
2007
08000051
1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESCAE Clermont-Ferrand
2007
08000052
1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESCAE Dijon
2007
08000053
1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESCAE Grenoble
2007
08000054
1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESCAE Le Havre
2007
08000055
1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESCAE Lille
2007
08000056
1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESCAE Marseille
2007
08000057
1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESCAE Montpellier
2007
08000058
1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESCAE Nantes
2007
08000059
1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESCAE Nice Sophia Antipolis
2007
08000060
1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESCAE Pau
2007
08000061
1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESCAE Poitiers
2007
08000062
1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESCAE Reims
2007
08000065
1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESCAE Rouen
2007
08000066
1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESCAE Toulouse
2007
08000063
1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
7
23
2014 notice DSCG
Diplôme ESCAE Tours
2007
08000064
1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
8 - DIPLÔMES DES ECOLES DE COMMERCE ET DE GESTION (suite)
Diplôme ESCEM Tours-Poitiers
1999
2007
08000072
1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESCEM Tours-Poitiers, filière Audit et expertise juridique et comptable
1999
2007
08000068
1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESCEM Tours-Poitiers, filière Contrôle de gestion stratégique
1999
2007
08000069
1
5 6 7 8 9
11 12 13
5
7
Diplôme ESCEM Tours-Poitiers, filière Ingénierie financière et finance de marché
1999
2007
08000070
1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESCEM Tours-Poitiers, filière Relations juridiques de crédit, de travail et de contentieux
1999
2007
08000071
1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESCEM Tours-Poitiers, parcours Audit et expertise comptable
2008
5 6
7
5
7
5 6
7
Diplôme ESCP-EAP Paris
08000103
2 3
2007
08000034
2008
08000089
Diplôme ESCP-EAP Paris, option Comptabilité, audit et management
2007
08000032
1
5 6 7 8 9 10 11 12 13
5
7
Diplôme ESCP-EAP Paris, option Planification, prévision et contrôle de gestion
2007
08000033
1
5 6 7 8 9
5
7
2 3
5 6
7
2 3
6
7
Diplôme ESCP-EAP Paris, filière Expertise comptable
Diplôme ESCP-Europe Paris, filière Expertise comptable
2008
Diplôme ESG Paris, option Audit et expertise comptable
5 6 7 8 9
12 13
2 3
11 12 13
08000114
2009
Diplôme ESG Paris
1
2007
08000004
1
5
8 9
12
08000090
2008
Diplôme ESLSCA
2007
08000075
1
5
8 9
12
5
Diplôme ESLSCA, option Expertise et contrôle
2007
08000073
1
5 6
8 9
11 12 13
5
7
Diplôme ESLSCA, option Finance
2007
08000074
1
5 6
8 9
12 13
5
7
Diplôme ESSCA Angers
2007
08000076
1
5 6 7 8 9
12
5
Diplôme ESSCA Angers, majeure Audit-expertise
08000108
2009
2
6
7
Diplôme ESSEC
2007
08000080
1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
Diplôme ESSEC, filière Audit
2007
08000077
1
5 6 7 8 9 10
12 13
5
7
Diplôme ESSEC, filière Comptable
2007
08000078
1
5 6 7 8 9 10 11 12 13
5
7
Diplôme ESSEC, filière Contrôle de gestion
2007
08000079
1
5 6 7 8 9
5
7
5 6
7
Diplôme ESSEC, filière Expertise comptable
2008
08000091
11 12 13
2 3
24
2014 notice DSCG
Diplôme HEC
2007
Diplôme HEC, filière Contrôle et expertise
08000084
1
5 6 7 8 9
12 13
08000092
2008
2 3
5
7
5 6
7
Diplôme HEC, section Comptabilité
2007
08000082
1
5 6 7 8 9 10 11 12 13
5
7
Diplôme HEC, section Contrôle de gestion
2007
08000083
1
5 6 7 8 9
11 12 13
5
7
11 12 13
8 - DIPLÔMES DES ECOLES DE COMMERCE ET DE GESTION (suite)
Diplôme supérieur de gestion, filière Finance, ECCIP
2007
08000001
5 6 7 8 9
Diplôme supérieur de gestion, filière Gestion des systèmes d’information, ECCIP
2007
08000002
5
7 8
12 13
Diplôme supérieur de gestion, toutes filières, ECCIP
2007
08000003
5
7 8
12 13
7
5
7
7
9 - DIPLÔMES DE SORTIE DES INSTITUTS ET AUTRES DIPLÔMES
DCU 1er cycle, IPEC Saint-Etienne
2007
09000009
1
5
8 9
12
DCU 1er cycle, ISEC Aix-Marseille 3
2007
09000008
1
5
8 9
12
DCU 1er cycle, ITEC Toulouse I
2007
09000007
1
5
8 9
12
DCU 2ème cycle, IPEC Saint-Etienne
2007
09000012
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12
5
DCU 2ème cycle, ISEC Aix-Marseille 3
2007
09000011
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12
5
DCU 2ème cycle, ITEC Toulouse 1
2007
09000010
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12
5
2009
09000036
1
5
8 9
12
Diplôme CESEM Reims
2007
09000003
1
5
7 8 9
12
Diplôme CESEM Reims, option Comptabilité
2007
09000002
1
5
7 8 9
12 13
Diplôme CPA Lille
2007
09000001
1
5
8 9
12
Diplôme CPA Lyon
2007
09000032
1
5
8 9
12
Diplôme CPA Nice
2007
09000033
1
5
8 9
12
Diplôme CPA Paris
2007
09000034
1
5
8 9
12
Diplôme CPA Toulouse
2007
09000035
1
5
8 9
12
Diplôme d’études supérieures de gestion, filière Finance et systèmes d’informations financiers,
INT management Evry
2007
09000004
1
5 6 7 8 9
DCU, ISEC Aix-Marseille 3
2008
7
12 13
5
25
7
2014 notice DSCG
Diplôme d’études supérieures de gestion, INT management Evry
2007
09000005
1
5 6 7 8 9
12
Diplôme EAP Paris
2007
09000013
1
5
8 9
12
Diplôme EDC Courbevoie
2007
09000006
1
5
8 9
12
Diplôme ICI-ENE, cycle de perfectionnement des cadres de l’exportation
2007
09000019
1
5
8 9
12
Diplôme ICN Nancy
2007
09000018
1
5 6 7 8 9
12 13
Diplôme IDA Paris 2
2007
09000020
1
5
8 9
12
Diplôme IEECS Strasbourg
2007
09000026
1
5 6 7 8 9
12
5
Diplôme IEECS Strasbourg, section Audit et contrôle de gestion
2007
09000025
1
5 6 7 8 9 10
12
5
Diplôme IEEFSI Lille
2007
09000022
1
5
8 9
12
Diplôme IEP
2007
09000015
1
5
8 9
12
Diplôme IEP Paris
2007
09000017
1
5
8 9
12
3
5
5
5
7
9 - DIPLÔMES DE SORTIE DES INSTITUTS ET AUTRES DIPLÔMES (suite)
Diplôme IEP Paris, section Economique et financière
2007
09000016
1
5 6 7 8 9
12
Diplôme IEP, section Economique et financière ou section Economie et entreprise
2007
09000014
1
5
12
Diplôme IESEG Lille
2007
09000023
1
5 6 7 8 9
12 13
Diplôme INSEEC Bordeaux
2007
09000024
1
5
8 9
12 13
Diplôme IPAG Paris
2007
09000021
1
5
8 9
12
Diplôme ISA
2007
09000029
1
5 6 7 8 9
12
Diplôme ISC Paris, option Expertise, audit et contrôle
2007
09000030
1
5 6 7 8 9
12 13
Diplôme ISC Paris
2007
09000031
1
5
12
7 8 9
8 9
5
7
7
5
7
7
Diplôme ISC Paris, filière expertise audit et contrôle
2010
09000037
2 3
5 6
Diplôme ISG Paris, cycle national, spécialisation comptabilité audit contrôle
2011
09000038
2 3
6
Diplôme ISGC Saint-Etienne
2007
09000028
1
5
8 9
12
Diplôme ISGC Saint-Etienne, option Contrôle de gestion
2007
09000027
1
5 6 7 8 9
12
5
26
2014 notice DSCG
10 - AUTRES
Diplôme de statisticien économiste, ENSAE
2007
10000001
1
5 6 7 8 9
12
Examen de sortie, Ecole du commissariat de l’air
2007
10000002
1
5
12
8 9
5
27
2014 notice DSCG
Annexe 3 : Liste des titres et diplômes étrangers ouvrant droit à dispenses d’épreuves
Consultable ici : http://www.siec.education.fr ; rubrique « examens » ; sous-rubrique « DCG/DSCG » ; onglet « s’inscrire » et ou sur le site du
rectorat gestionnaire.
Les pays concernés :
Allemagne
Belgique
Bénin
Burkina Faso
Burundi
Cameroun
Canada
Centrafrique
Congo
Côte d'Ivoire
Djibouti
Egypte
Gabon
Grande-Bretagne
Liban
Madagascar
Mali
Maroc
Niger
Rwanda
Sénégal
28
2014 notice DSCG
Suisse
Togo
Tunisie
épreuves du DCG
délivré
délivré
à
jusqu'en
compter (année)
de
inclus
codes
épreuves du DSCG
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 1 2 3 4 5 6 7
ALLEMAGNE
Diplomkaufmann/Diplomkauffrau, filière Bankbetriebslehre und
Finanzierung, Université de Mannheim (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000001
5 6 7 8
5
Diplomkaufmann/Diplomkauffrau, filière Wirtschaftsprüfung und
Treuhandwesen, Université de Mannheim (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000002
5 6 7 8
5
Diplomkaufmann/Diplomkauffrau, toutes filières, Université de Mannheim
(jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000003
5
8
BELGIQUE
Diplôme Ingénieur commercial, Institut catholique des hautes études
commerciales de Bruxelles (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000005
5
7 8
12
Grade Ingénieur commercial, option Contrôle et fiscalité, Ecole de
commerce de Solvay, Faculté des sciences sociales politiques et
économiques, Université libre de Bruxelles (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000006
5
7 8
11 12
Grade Ingénieur commercial, toutes options, Ecole de commerce de
Solvay, Faculté des sciences sociales politiques et économiques,
Université libre de Bruxelles (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000007
5
7 8
12
Graduat Comptabilité, option Fiscalité, Institut d'enseignement supérieur
de Namur (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000004
Licence Sciences commerciales, Institut catholique des hautes études
commerciales de Bruxelles (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000008
8 9
5
7 8
5
12
12
5
29
2014 notice DSCG
BENIN
Diplôme de premier cycle, option Gestion des entreprises ou option
Gestion des banques, Institut national d'économie de Cotonou (jusqu'en
2007 inclus)
2007
11000009 1
5
8 9
12
11000010
5
8 9
12
BURKINA FASO
Diplôme universitaire de technologie Gestion des entreprises et des
administrations, option Finance comptabilité, Institut universitaire de
technologie de Ouagadougou (jusqu'en 2007 inclus)
2007
BURUNDI
Diplôme d'études supérieures spécialisées Gestion, filière Finance
comptabilité, Institut supérieur de gestion des entreprises de Bujumbura
(jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000011
5
8 9
12
Diplôme d'études supérieures spécialisées Gestion, filière Gestion
commerciale et industrielle, Institut supérieur de gestion des entreprises
de Bujumbura (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000012
5
8 9
12
5
8 9
12
5
9
12
CAMEROUN
Brevet de technicien supérieur Comptabilité et gestion de l'entreprise du
Cameroun (jusqu'en 2007 inclus)
Brevet de technicien supérieur Comptabilité et gestion des entreprises du
Cameroun (à compter de 2009)
Brevet d'études commerciales générales, Ecole supérieure des sciences
économiques et commerciales, Université de Douala (jusqu'en 2007
inclus)
2007
11000013 1
2009
2007
11000014 1
5
8 9
12
Diplôme d'études supérieures de commerce, option Sciences et
techniques de gestion, Ecole supérieure des sciences économiques et
commerciales de Douala (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000015 1
5 6
8 9
12
Diplôme universitaire de technologie Gestion, Institut catholique de
Yaoundé (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000016 1
5
8 9
12
Maîtrise de sciences et techniques Comptables et financières, Université
d'Afrique centrale de Yaoundé (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000017 1
5 6 7 8 9 10 11 12 13
5
5
7
30
2014 notice DSCG
CANADA
Baccalauréat Sciences comptables, Université du Québec de Montréal
(jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000018 1
5
8 9
12
11000056 1
5
8 9
12 13
11000019
5
8 9
12
8 9
12
CENTRAFRIQUE
Diplôme de sortie, Institut universitaire de gestion, Université de Bangui
(jusqu'en 2007 inclus)
2007
5
7
5
7
CONGO
Licence Gestion, option Gestion financière et comptable, Université Marien
Ngouabi (jusqu'en 2007 inclus)
2007
CÔTE D'IVOIRE
Brevet de technicien supérieur, option Comptabilité, Côte d'Ivoire (jusqu'en
2007 inclus)
2007
11000020 1
5
Diplôme d'ingénieur ESCA, ESCAE, Institut national polytechnique
Houphouët Boigny (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000024 1
5 6 7 8 9
Diplôme du second cycle des études comptables supérieures, ESCAE,
Institut national polytechnique Houphouët Boigny (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000025 1
5 6 7 8 9 10 11 12 13
Diplôme universitaire de technologie, section Finance comptabilité, Côte
d'Ivoire (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000026 1
5
Diplôme, Institut supérieur de comptabilité, INSET d'Abidjan (jusqu'en
2007 inclus)
2007
11000023 1
5 6 7 8 9 10 11 12 13
5 6 7
Diplôme, option Finance comptabilité, Ecole supérieure de commerce
d'Abidjan (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000021 1
5 6 7 8 9
12 13
5
Diplôme, toutes options, Ecole supérieure de commerce d'Abidjan
(jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000022 1
5
12
Maîtrise de sciences et techniques Comptables et financières, Université
d'Abidjan (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000027 1
5 6 7 8 9 10 11 12 13
11000028 1
5
8 9
8 9
12 13
5 6 7
12
7
5 6 7
DJIBOUTI
Brevet de technicien supérieur Comptabilité gestion, Lycée d'Etat de
Djibouti (jusqu'en 2007 inclus)
2007
8 9
12
31
2014 notice DSCG
EGYPTE
Diplôme d'études professionnelles approfondies, Département
administration gestion, Université Senghor d'Alexandrie (jusqu'en 2007
inclus)
2007
11000029
5 6 7 8
12 13
7
GABON
Brevet de technicien supérieur Comptabilité et gestion des entreprises,
Gabon (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000030 1
5
8 9
12
Diplôme universitaire de technologie Gestion des entreprises et des
administrations, Institut supérieur de technologie, Université Omar Bongo
de Libreville (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000031 1
5
8 9
12 13
Maîtrise Gestion, Institut national des sciences de gestion de Libreville
(jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000032
5 6 7 8 9
12
5
11000033
5
8
12
5
11000034 1
5
8 9
12
5
7
GRANDE-BRETAGNE
Diplômes de Bachelor of Arts (BA) in Social Studies with Honours in
Economics, in Business economics, in Economics and statistics, in
Managerial statistics, in Economics of Agriculture Food and Environment,
in Economics and Geography, in Economics and Politics, in Accounting
and financial studies, in Business and accounting studies, in Mathematics
with economics, Université d'Exeter (jusqu'en 2007 inclus)
2007
LIBAN
Diplôme de technicien supérieur Expertise et révision des comptes du
Liban (jusqu'en 2007 inclus)
2007
MADAGASCAR
Diplôme de fin d'études du premier cycle, filière Droit, Université de
Madagascar (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000035 1
12
MALI
Diplôme de sortie, filière Gestion, Ecole nationale d'administration du Mali
(jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000036 1
5
8 9
12
Diplôme universitaire de technicien supérieur, spécialité Comptabilité ou
Comptabilité et gestion du Mali (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000037 1
5
8 9
12
32
2014 notice DSCG
MAROC
Certificat d'études universitaires supérieures Techniques de gestion,
Faculté des sciences juridiques économiques et sociales, Université
Hassan II Ain Chock de Casablanca (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000074 1
5
7 8 9
12
5
Diplôme de sortie, Ecole supérieure de commerce de Marrakech (jusqu'en
2007 inclus)
2007
11000075 1
5 6 7 8 9
12
5
Diplôme de sortie, Institut des hautes études de management de
Casablanca (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000077 1
5
7 8 9
12
5
Diplôme de sortie, option Gestion finance, Ecole supérieure de gestion de
Casablanca (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000076 1
5
8 9
12
Diplôme d'études supérieures Sciences économiques, Faculté des
sciences juridiques économiques et sociales, Université Hassan II Ain
Chock de Casablanca (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000044 1
5
8 9
12
Diplôme Ingénierie financière, option Finance d'entreprises, Ecole
polyfinance de Casablanca (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000045 1
5 6 7 8 9
12 13
5
7
MAROC (suite)
Diplôme Ingénierie financière, toutes options, Ecole polyfinance de
Casablanca (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000046 1
5 6 7 8 9
12
5
Diplôme, option Finance comptabilité, Institut supérieur de commerce et
d'administration des entreprises du Maroc (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000038 1
5 6 7 8 9
11 12
5
Diplôme toutes options, Institut supérieur de commerce et d'administration
des entreprises du Maroc (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000039 1
5 6 7 8 9
12
5
Licence appliquée Management des systèmes d'information et de
décision, Université Cadi Ayyad de Marrakech (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000047 1
5
12 13
5
Licence Economie, option Economie de l'entreprise, Université Hassan II
Ain Chock de Casablanca (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000051 1
5 6
8 9
12
Licence Economie, toutes options, Université Hassan II Ain Chock de
Casablanca (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000052 1
5
8 9
12
Licence Sciences économiques, option Economie de l'entreprise, Faculté
des sciences juridiques économiques et sociales, Université Mohamed 1er
d'Oujda (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000049 1
5
7 8 9
12
Licence Sciences économiques, option Economie d'entreprise, Université
Cadi Ayyad de Marrakech (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000054 1
5
7
7 8 9
9
13
7
7
33
2014 notice DSCG
Licence Sciences économiques, option Management, Faculté des
sciences juridiques économiques et sociales, Université Mohamed 1er
d'Oujda (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000048 1
5
7 8 9
12
Licence Sciences économiques, toutes options, Faculté des sciences
juridiques économiques et sociales, Université Mohamed 1er d'Oujda
(jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000050 1
5
8 9
12
Licence Sciences économiques, Université de Fès (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000053 1
5
7 8 9
12
5
MBA Finance, Institut des hautes études de management de Casablanca
(jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000055 1
5 6 7 8 9
12
5
5 6
NIGER
Licence de sciences et techniques Comptables et financières, Ecole
supérieure de commerce et d'administration des entreprises de Niamey (à
compter de 2008)
2008
11000079 1
Master Comptabilité, contrôle, audit, Ecole supérieure de commerce et
d'administration des entreprises de Niamey (à compter de 2008)
2009
11000080
8 9
11 12 13
3
6
RWANDA
Diplôme, Institut africain et mauricien de statistique et d'économie
appliquée de Kigali (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000057
5
8
12
5
SENEGAL
Brevet de technicien supérieur Comptabilité gestion du Sénégal (jusqu'en
2007 inclus)
2007
11000058 1
5
8 9
12
Diplôme d'études supérieures de commerce et d'administration des
entreprises, ENSUT de Dakar (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000059 1
5
7 8 9
12
Diplôme universitaire de technologie, option Finance comptabilité, ENSUT
de Dakar (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000060 1
5
8 9
12
11000061 1
5
7 8 9
12
11000062 1
5
8 9
12
5
SUISSE
Licence Sciences économiques, mention Management, Ecole des hautes
études commerciales, Université de Lausanne (jusqu'en 2007 inclus)
2007
TOGO
Diplôme universitaire de technologie, option Finance comptabilité, Institut
universitaire de technologie de gestion de Lomé (jusqu'en 2007 inclus)
2007
34
2014 notice DSCG
Diplôme universitaire de technologie, option Gestion commerciale, Institut
universitaire de technologie de gestion Lomé (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000063
5
8
12
12
TUNISIE
Diplôme d'études universitaires de premier cycle Economie et gestion,
Université libre de Tunis (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000064
5
8 9
Diplôme d'études universitaires de premier cycle Etudes comptables,
Institut supérieur de gestion de Sousse (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000066
5
9
Diplôme d'études universitaires de premier cycle Sciences comptables,
Université libre de Tunis (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000065 1
5
8 9
12
9
12
Licence fondamentale, domaine Economie et gestion, mention Gestion,
spécialité Comptabilité, Université libre de Tunis (à compter de 2008)
2008
11000078
2
7
Maîtrise de sciences et techniques Comptables et financières, Université
libre de Tunis (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000073 1
5 6 7 8 9
Maîtrise Etudes comptables, Institut supérieur de comptabilité et
d'administration des entreprises, Université Tunis 3 (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000068
5
Maîtrise Etudes comptables, Institut supérieur de gestion de Sousse
(jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000069 1
5
12 13
7 8
8 9
5
7
5
12
TUNISIE (suite)
Maîtrise Finance, Université libre de Tunis (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000070 1
5 6 7 8 9
12 13
Maîtrise Gestion comptable, Institut des hautes études commerciales,
Université de Tunis (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000067 1
5 6 7 8 9 10 11 12 13
5 6 7
Maîtrise Gestion comptable, Institut supérieur de gestion, Université Tunis
3 (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000071
5 6 7 8 9
5
Maîtrise Sciences comptables, Université libre Tunis (jusqu'en 2007 inclus)
2007
11000072 1
5 6 7 8 9
12 13
5
5
7
7
35