Chap 62

Transcription

Chap 62

C62/1
CHAPITRE 62
VÊTEMENTS ET ACCESOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES
QU’EN BONNETERIE
Notes
1. Le présent chapitre ne s’applique qu’aux articles confectionnés en tous textiles
autres que l’ouate, à l’exclusion des articles en bonneterie (autres que ceux du n°
62.12).
2. Ce chapitre ne comprend pas :
a) les articles de friperie du n° 63.09;
b) les appareils d’orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médicochirurgicales (n° 90.21) ;
3. Au sens des n°s 62.03 et 62.04:
a) on entend par «costumes ou complets» et «costumes tailleurs» un assortiment de
vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur
surface extérieure, dans une même étoffe, composé:
- d'une seule veste ou d'un seul veston dont l'extérieur, à l'exception des
-
manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour
recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement accompagnés d'un seul
gilet tailleur dont la partie frontale est confectionnée dans le même tissu que
celui de la surface extérieure des autres composants de l'assortiment et dont la
partie arrière est confectionnée dans le même tissu que celui de la doublure de
la veste ou du veston,
d'un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie inférieure du corps et
consistant en un pantalon, une culotte, un short (autre que pour le bain), une
jupe ou une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes.
Tous les composants d'un «costume ou complet» ou d'un «costume tailleur»
doivent être d'une étoffe de la même structure, de la même couleur et de la même
composition; ils doivent, en outre, être de même style et de tailles correspondantes
ou compatibles. Toutefois, ces composants peuvent présentés un passepoil (bande
d'étoffe cousue dans la couture) d'une étoffe différente.
Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par exemple,
un pantalon et un short ou deux pantalons, ou encore une jupe ou une jupe-culotte
et un pantalon, priorité doit être donnée, en tant que partie du bas constitutive du
costume ou complet, au pantalon ou à l’un d’eux, et dans le cas de costumes
tailleurs, à la jupe ou à la jupe-culotte, les autres éléments étant à traiter
séparément.
C62/2
L'expression «costumes ou complets» couvre également les costumes de
cérémonie ou de soirée ci-après, même si toutes les conditions ci-dessus ne sont
pas remplies :
-
les costumes a jaquette, dans lesquels la veste unie (jaquette) présente des pans
arrondis descendant très bas par derrière et se trouve assortie d'un pantalon à
rayures verticales,
-
les fracs (ou habits), faits ordinairement d'étoffe noire et comportant une veste
relativement courte sur le devant, maintenue constamment ouverte et dont les
basques étroites, échancrées sur les hanches, sont pendantes par derrière,
-
les smokings, dans lesquels la veste, de coupe sensiblement identique à celle
des vestes ordinaires, sinon peut-être qu'elle permet de dégager davantage le
plastron, présente la particularité d'avoir des revers brillants faits de soie ou
d'un tissu imitant la soie;
b) on entend par «ensemble» un assortiment de vêtement (autres que les articles
des n°s 62.07 ou 62.08), comprenant plusieurs pièces réalisées dans une même
étoffe, présenté pour la vente au détail et composé :
-
d’un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie supérieure du corps, à
l’exception du gilet qui peut constituer une deuxième pièce,
d’un ou de deux vêtements différents, conçus pour recouvrir la partie
inférieure du corps et consistant en un pantalon, une salopette à bretelles, une
culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte.
Tous les composants d’un ensemble doivent être de la même structure, du même
style, de la même couleur et de la même composition ; ils doivent, en outre, être
de tailles correspondantes ou compatibles. Le terme « ensemble » ne couvre pas
les survêtements de sport (trainings) ni les combinaisons et ensembles de ski, du
n° 62.11.
4. Pour l’interprétation du n° 62.09 :
a) les termes « vêtements et accessoires du vêtement pour bébés » s’entendent des
articles pour enfants en bas âge d’une hauteur de corps n’excédant pas 86
centimètres ;
b) les articles susceptibles de relever à la fois du n° 62.09 et d’autres positions du
présent chapitre doivent être classés eu n° 62.09.
5. Les vêtements susceptibles de relever à la fois du n° 62.10 et d’autres positions du
présent chapitre, à l’exclusion du n° 62.09, doivent être classés au n° 62.10.
C62/3
6. Au sens du n° 62.11, on entend par « combinaisons et ensembles de ski » les
vêtements ou les assortiments de vêtements qui, du fait de leur apparence générale ou
de leur texture, sont reconnaissables comme principalement destinés à être portés pour
la pratique du ski (alpin ou de randonnée). Ils consistent :
a) soit en une « combinaison de ski », c’est-à-dire en un vêtement d’une seule pièce
conçu pour recouvrir les parties supérieure et inférieure du corps ; outre les
manches et un col, cet article peut comporter des poches ou des sous-pieds ;
b) soit un « ensemble de ski », c’est-à-dire en un assortiment de vêtements
comprenant deux ou tris pièces, présenté pour la vente au détail et composé :
-
d’un seul vêtement type anorak, blouson ou article similaire, doté d’une
fermeture à glissière, éventuellement accompagné d’un gilet,
d’un seul pantalon, même montant au-dessus de la taille, d’une seule culotte
ou d’une seule salopette à bretelles.
L’« ensemble de ski » peut également être constitué par une combinaison de ski du
type mentionné ci-dessus et par une sorte de veste matelassé sans manches, portée
par-dessus la combinaison.
Tous les composants d’un « ensemble de ski » doivent être réalisés dans une étoffe
de même texture, du même style et de la même composition, de même couleur ou
de couleurs différentes ; ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou
compatibles.
7. Sont assimilés aux pochettes du n° 62.13 les articles du n° 62.14 du type foulards,
de forme carrée, dont aucun côté n’excède 60 centimètres. Les mouchoirs et pochettes
dont l’un des côtés a une longueur excédant 60 centimètres sont rangés au n° 62.14.
8. Les vêtements du présent chapitre se fermant sur le devant, gauche sur droite, sont
à considérer comme des vêtements pour hommes ou garçonnets et ceux se fermant sur
le devant, droite sur gauche, comme des vêtements pour femmes ou fillettes. Ces
dispositions ne s’appliquent pas dans le cas où la coupe du vêtement indique
clairement qu’il est conçu pour l’un ou l’autre sexe.
Les vêtements qui ne sont pas reconnaissables comme étant des vêtements d’hommes
ou de garçonnets ou des vêtements de femmes ou de fillettes doivent être classés avec
ces derniers.
9. Les articles du présent chapitre peuvent être obtenus avec des fils de métal.
C62/4
Notes complémentaires UE :
1. Pour l’application de la note 3 b) du présent chapitre, les composants d’un
ensemble doivent être réalisés entièrement dans une seule et même étoffe, sans
préjudice des autres dispositions de ladite note.
À cette fin, l’étoffe utilisée peut être écrue, blanchie, teinte, en fils de divers couleurs
ou imprimée.
Ne constituent pas des ensembles les assortiments dont les composants sont réalisés à
partir d’étoffes différentes même si cette différence ne tient qu’à leurs couleurs
respectives.
Tous les composants d’un ensemble doivent être présentés conjointement pour la
vente au détail en une seule entité. Le conditionnement individuel ou l’étiquetage
séparé de chaque composant de cette seule entité n’influe pas sur son classement en
tant qu’ensemble.
2. Les n°s 62.09 et 62.16 couvrent :
les gants, mitaines et moufles imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou de
matière plastique, qu’ils soient confectionnés :
-
en textiles (autres que les étoffes de bonneterie) des n°s 59.03 ou 59.06
imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc, ou
-
en textiles (autres que les étoffes de bonneterie) non imprégnés, ni enduits ni
recouverts et ensuite imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou
de caoutchouc
Les chapitres 39 et 40 comprennent les gants, mitaines et moufles imprégnés, enduits
ou recouverts de caoutchouc cellulaire, ou de matière plastique cellulaire même s’ils
sont confectionnés en textiles (autres que les étoffes de bonneterie) non imprégnés, ni
enduits ni recouverts et ensuite imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique
cellulaire ou de caoutchouc cellulaire pour autant que ces textiles ne servent que de
support [note2, point a) 5) et note 4 dernier paragraphe au chapitre 59].
C62/5
N° de
Position
62.01
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Qtité
Désignation des produits
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Complé
mentaire
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30
1
18(M)
10
Manteaux,cabans,capes,anoraks,blousons et articles
similaires,pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion
des articles du n° 62.03 :
- Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles
similaires :
-- De laine ou de poils fins :
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
620111 0 0 0
620111 0 0 0 2 9 Capes dits barnous et articles artisanaux similaires, de laine ou
de poils fins, pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans),
à l'exclusion des articles du n° 62.03*.........................................
de poils fins, pour hommes, à l'exclusion des articles du n° 62.03*
620111 0 0 0 7 4 Manteaux, imperméables, cabans, autres capes et articles similaires,de laine ou de poils fins, pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans), à l'exclusion des articles du n° 62.03*......
620111 0 0 0 8 5 Manteaux, imperméables, cabans, autres capes et articles similaires,de laine ou de poils fins, pour hommes , à l'exclusion des
articles du n° 62.03*..............................................................................
620112
-- De coton :
620112 1 0 0
--- d'un poids, par unité, n'excédant pas 1 Kg :
620112 1 0 0 1 7 Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires,
de coton, pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans),
d'un poids, par unité, n'excédant pas 1 Kg, à l'exclusion des articles du n° 62.03*…………………………………………………........
de coton, pour hommes, d'un poids, par unité, n'excédant pas
1 Kg, à l'exclusion des articles du n° 62.03*....................................
620112 9 0 0
--- d'un poids, par unité, excédant 1 Kg :
620112 9 0 0 2 0 Capes dits barnous et articles artisanaux similaires, de coton,
pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans),d'un poids,
par unité excédant 1 Kg,à l'exclusion des articles du n° 62.03*…
pour hommes,d'un poids, par unité excédant 1 Kg, à l'exclusion
des articles du n° 62.03*...................................................................…
620112 9 0 0 7 5 Manteaux, imperméables, cabans, autres capes et articles similaires, de coton, pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14
ans), d'un poids, par unité, excédant 1 Kg, à l'exclusion des articles du n° 62.03*......................................................................................
620112 9 0 0 8 6 Manteaux, imperméables, cabans, autres capes et articles similaires, de coton, pour hommes, d'un poids, par unité, excédant
1 Kg, à l'exclusion des articles du n° 62.03*.....................................
620113
-- De fibres synthétiques ou artificielles :
620113 1 0 0
de fibres synthétiques, pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse
pas 14 ans), d'un poids,par unité, n'excédant pas 1 Kg, à l'exclusion des articles du n°62.03*...............................................................
de fibres synthétiques, pour hommes, d'un poids, par unité,
n'excédant pas 1 Kg, à l'exclusion des articles du n° 62.03*.....
C62/6
N° de
Position
TC09/10
TC09/10
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Qtité
de fibres artificielles, pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse
pas 14 ans), d'un poids, par unité, n'excédant pas 1 Kg, à l'exclusion des articles du n°62.03*.................................................................
de fibres artificielles, pour hommes, d'un poids, par unité, n'excédant pas 1 Kg, à l'exclusion des articles du n° 62.03*............
620113 9 0 0
620113 9 0 0 2 5 Capes dits barnous et articles artisanaux similaires, de fibres
synthétiques, pour hommes ou garçonnets, d'un poids, par unité
excédant 1 Kg, à l'exclusion des articles du n° 62.03*...................…
artificielles, pour hommes ou garçonnets, d'un poids, par unité
excédant 1 Kg, à l'exclusion des articles du n° 62.03*.................…
620113 9 0 0 7 0 Manteaux, imperméables, cabans, autres capes et articles similaires, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets, d'un
poids, par unité, excédant 1 Kg, à l'exclusion des articles du n°
62.03*…………………………………………………………………….
620113 9 0 0 8 1 Manteaux, imperméables, cabans, autres capes et articles similaires, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets, d'un
poids, par unité, excédant 1 Kg, à l'exclusion des articles du n°
62.03*……………………………………………………………………..
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
620119 0 0
-- D'autres matières textiles :
620119 0 0 1
--- de soie ou de dechets de soie :
620119 0 0 1 2 1 Capes dits barnous et articles artisanaux similaires, de soie ou
de dechets de soie, pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas
14 ans), à l'exclusion des articles du n° 62.03*.........…………
de dechets de soie, pour hommes, à l'exclusion des articles du
n° 62.03*.........……………………………………...……...…............…
620119 0 0 1 7 6 Manteaux, imperméables, cabans, autres capes et articles similaires,de soie ou de dechets de soie, pour garçonnets (dont l'âge
ne dépasse pas 14 ans) à l'exclusion des articles du n° 62.03*..
620119 0 0 1 8 7 Manteaux, imperméables, cabans, autres capes et articles similaires,de soie ou de dechets de soie, pour hommes à l'exclusion
des articles du n° 62.03*......................................................................
620119 0 0 9
--- autres :
620119 0 0 9 2 7 Capes dits barnous et articles artisanaux similaires, en autres
matières textiles, pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas
14 ans), à l'exclusion des articles du n° 62.03*.........………………
matières textiles, pour hommes, à l'exclusion des articles du
n° 62.03*.........………………………………………..………............…
620119 0 0 9 7 2 Manteaux, imperméables, cabans, autres capes et articles similaires,en autres matières textiles, pour garçonnets, (dont l'âge
ne dépasse pas 14 ans) à l'exclusion des articles du n° 62.03*..
620119 0 0 9 8 3 Manteaux, imperméables, cabans, autres capes et articles similaires,en autres matières textiles, pour hommes, à l'exclusion
des articles du n° 62.03*.....................................................................
Imposition
Complé
mentaire
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C62/7
N° de
Position
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mentaire
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D.C
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EMENT
TAXES
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10
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1
18(M)
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10
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1
18(M)
10
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1
18(M)
10
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1
18(M)
10
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1
18(M)
10
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18(M)
10
- Autres :
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
62.02
620191 0 0 0
620191 0 0 0 1 6 Anoraks,blousons et articles similaires,de laine ou de poils fins,
pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans), à l'exclusion des articles du n° 62.03*.............................................................
pour hommes, à l'exclusion des articles du n° 62.03*................
620192 0 0 0
-- De coton :
620192 0 0 0 1 1 Anoraks,blousons et articles similaires, de coton, pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans), à l'exclusion des articles du n° 62.03*.....................................................................................
620192 0 0 0 9 9 Anoraks,blousons et articles similaires, de coton, pour hommes,
à l'exclusion des articles du n° 62.03*............................................
620193 0 0 0
620193 0 0 0 2 7 Anoraks,blousons et articles similaires,de fibres synthétiques,
pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans), à l'exclusion des articles du n° 62.03*..........................................................…
pour hommes, à l'exclusion des articles du n° 62.03*.............
620193 0 0 0 7 2 Anoraks,blousons et articles similaires,de fibres artificielles,
pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans), à l'exclusion des articles du n° 62.03*.............................................................…
pour hommes, à l'exclusion des articles du n° 62.03*...................
620199 0 0
620199 0 0 1
620199 0 0 1 1 8 Anoraks,blousons et articles similaires,de soie ou de dechets
de soie, pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans), à
l'exclusion des articles du n° 62.03*..................................................…
de soie, pour hommes, à l'exclusion des articles du n° 62.03*.......
620199 0 0 9
--- autres :
620199 0 0 9 1 4 Anoraks, blousons et articles similaires, en autres matières
textiles, pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans), à
l'exclusion des articles du n° 62.03*............................................…
textiles, pour hommes, à l'exclusion des articles du n° 62.03*......
Manteaux, cabans, capes, anoraks,blousons et articles
similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des
articles du n° 62.04 :
- Manteaux,imperméables,cabans,capes et articles similaires :
TC09/10
TC09/10
620211 0 0 0
de poils fins, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans), à
l'exclusion des articles du n° 62.04*......................................................
de poils fins, pour femmes , à l'exclusion des articles du n° 62.04*
C62/8
N° de
Position
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
Codification
N.D.P
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Qtité
620211 0 0 0 7 1 Manteaux, imperméables, cabans, autres capes et articles similaires, de laine ou de poils fins, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans), à l'exclusion des articles du n° 62.04*..............
620211 0 0 0 8 2 Manteaux, imperméables, cabans, autres capes et articles similaires, de laine ou de poils fins, pour femmes, à l'exclusion des
articles du n° 62.04*............................................................................
620212
-- De coton :
620212 1 0 0
de coton, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans), d'un
poids, par unité, n'excédant pas 1 Kg, à l'exclusion des articles
du n° 62.04*..........................................................................................
de coton, pour femmes, d'un poids, par unité, n'excédant pas
1 Kg, à l'exclusion des articles du n° 62.04*......................................
620212 9 0 0
pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans), d'un poids, par
unité excédant 1 Kg, à l'exclusion des articles du n° 62.04*.......
pour femmes, d'un poids, par unité excédant 1 Kg, à l'exclusion
des articles du n° 62.04*.................................................................…
620212 9 0 0 7 2 Manteaux, imperméables, cabans, autres capes et articles similaires, de coton, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans),
d'un poids, par unité, excédant 1 Kg, à l'exclusion des articles du
n° 62.04*.................................................................................................
620212 9 0 0 8 3 Manteaux, imperméables, cabans, autres capes et articles similaires, de coton, pour femmes , d'un poids, par unité, excédant
1 Kg, à l'exclusion des articles du n° 62.04*.....................................
620213
620213 1 0 0
de fibres synthétiques, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas
14 ans), d'un poids,par unité, n'excédant pas 1 Kg, à l'exclusion
des articles du n°62.04*.......................................................................
de fibres synthétiques, pour femmes, d'un poids, par unité, n'excédant pas 1 Kg, à l'exclusion des articles du n° 62.04*............
de fibres artificielles, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14
ans), d'un poids,par unité, n'excédant pas 1 Kg, à l'exclusion des
articles du n°62.04*..............................................................................
de fibres artificielles, pour femmes, d'un poids, par unité, n'excédant pas 1 Kg, à l'exclusion des articles du n° 62.04*...............
620213 9 0 0
synthétiques, pour femmes ou fillettes, d'un poids, par unité
excédant 1 Kg, à l'exclusion des articles du n° 62.04*...................
Imposition
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
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AD.VA
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PRELEV AUTRES
EMENT
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A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
C62/9
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Qtité
mentaire
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
D.D
Imposition
artificielles, pour femmes ou fillettes, d'un poids, par unité
excédant 1 Kg, à l'exclusion des articles du n° 62.04*..................…
620213 9 0 0 7 7 Manteaux, imperméables, cabans, autres capes et articles similaires,de fibres synthétiques,pour femmes ou fillettes, d'un poids,
par unité, excédant 1 Kg, à l'exclusion des articles du n° 62.04*…
620213 9 0 0 8 8 Manteaux, imperméables, cabans, autres capes et articles similaires, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes, d'un poids,
par unité, excédant 1 Kg, à l'exclusion des articles du n° 62.04*….
TC09/10
Imposition
Complé
620219 0 0
620219 0 0 1
de dechets de soie, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14
ans), à l'exclusion des articles du n° 62.04*.........…………………
de dechets de soie, pour femmes, à l'exclusion des articles du
n° 62.04*.........…………………………………..…………….…............
620219 0 0 1 7 3 Manteaux, imperméables, cabans, autres capes et articles similaires, de soie ou de dechets de soie, pour fillettes(dont l'âge ne
dépasse pas 14 ans), àl'exclusion des articles du n° 62.04*.....
620219 0 0 1 8 4 Manteaux, imperméables, cabans, autres capes et articles similaires, de soie ou de dechets de soie, pour femmes, à l'exclusion des articles du n° 62.04*............................................................
620219 0 0 9
--- autres :
matières textiles, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14
ans), à l'exclusion des articles du n° 62.04*.........………………
matières textiles, pour femmes, à l'exclusion des articles du
n° 62.04*.........…………………………………….…………..............…
620219 0 0 9 7 9 Manteaux, imperméables, cabans, autres capes et articles similaires, en autres matières textiles, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans), à l'exclusion des articles du n° 62.04*.........
620219 0 0 9 8 0 Manteaux, imperméables, cabans, autres capes et articles similaires, en autres matières textiles, pour femmes, à l'exclusion
des articles du n° 62.04*..................................................................
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
- Autres :
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
620291 0 0 0
pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans), à l'exclusion
des articles du n° 62.04*…………………………………………....
pour femmes, à l'exclusion des articles du n° 62.04*……………..
620292 0 0 0
-- De coton :
620292 0 0 0 1 8 Anoraks,blousons et articles similaires, de coton, pour fillettes,
(dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)à l'exclusion des articles du
n° 62.04*..................................................................................................
620292 0 0 0 9 6 Anoraks,blousons et articles similaires, de coton, pour femmes,
à l'exclusion des articles du n° 62.04*..............................................
C62/10
N° de
Position
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
62.03
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Qtité
Imposition
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
620311 0 0 0
620311 0 0 0 1 2 Costumes ou complets, de laine ou de poils fins, pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*........................................
620311 0 0 0 9 0 Costumes ou complets, de laine ou de poils fins, pour hommes*
30
30
1
1
18(M)
620312 0 0 0
-- De fibres synthétiques :
620312 0 0 0 1 7 Costumes ou complets, de fibres synthétiques, pour garçonnets
(dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*................................................
620312 0 0 0 9 5 Costumes ou complets, de lfibres synthétiques, pour hommes*..
30
30
1
1
18(M)
620319
620319 1 0 0
--- de coton :
620319 1 0 0 1 6 Costumes ou complets, de coton, pour garçonnets (dont l'âge ne
dépasse pas 14 ans)*……………………………………………….
620319 1 0 0 9 4 Costumes ou complets, de coton, pour hommes*…………………
30
30
1
1
18(M)
620319 3 0 0
--- de fibres artificielles :
620319 3 0 0 1 4 Costumes ou complets, de fibres artificielles, pour garçonnets
(dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*…………………….…………
620319 3 0 0 9 2 Costumes ou complets, de fibres artificielles, pour hommes*…
30
30
1
1
18(M)
620293 0 0 0
des articles du n° 62.04*.............................................................…
pour femmes, à l'exclusion des articles du n° 62.04*................
des articles du n° 62.04*............................................................…
pour femmes, à l'exclusion des articles du n° 62.04*................
620299 0 0
620299 0 0 1
de soie, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans), à l'exclusion des articles du n° 62.04*.....................................................…
de soie, pour femmes, à l'exclusion des articles du n° 62.04*........
620299 0 0 9
--- autres :
textiles, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans), à l'exclusion des articles du n° 62.04*..................................................…
textiles, pour femmes, à l'exclusion des articles du n° 62.04*.....
Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons,
salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que
pour le bain), pour hommes ou garçonnets:
- Costumes ou complets :
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
18(M)
18(M)
18(M)
18(M)
10
10
10
10
10
10
10
10
C62/11
N° de
Position
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Qtité
Imposition
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
30
1
1
18(M)
620322
-- De coton :
620322 1 0 0
--- de travail :
620322 1 0 0 1 7 Ensembles de travail, en coton, pour garçonnets (dont l'âge ne
dépasse pas 14 ans)*………………………………………………..
620322 1 0 0 9 5 Ensembles de travail, en coton, pour hommes*…………………...
30
30
1
1
18(M)
620322 8 0 0
--- autres :
620322 8 0 0 1 5 Ensembles autres que de travail, en coton, pour garçonnets (dont
l'âge ne dépasse pas 14 ans)*………………………………………
620322 8 0 0 9 3 Ensembles autres que de travail, en coton, pour hommes*……..
30
30
1
1
18(M)
620323
620323 1 0 0
--- de travail :
620323 1 0 0 1 2 Ensembles de travail, de fibres synthétiques, pour garçonnets
(dont l'âge nedépasse pas 14 ans)*………………………………
620323 1 0 0 9 0 Ensembles de travail, de fibres synthétiques, pour hommes*……
30
30
1
1
18(M)
18(M)
10
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
30
1
1
18(M)
18(M)
10
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
30
1
1
18(M)
--- d'autres matières textiles :
620319 9 0 1
---- de soie ou de dechets de soie :
620319 9 0 1 1 0 Costumes ou complets, de soie ou de dechets de soie, pour
garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*…………………
620319 9 0 1 9 8 Costumes ou complets, de soie ou de dechets de soie, pour
hommes*………………………………………………………………
620319 9 0 9
---- autres :
620319 9 0 9 1 6 Costumes ou complets, d'autres matières textiles, pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*…………………….……
620319 9 0 9 9 4 Costumes ou complets, d'autres matières textiles, pour hommes*
18(M)
10
10
- Ensembles :
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
620323 8 0 0
--- autres :
620323 8 0 0 1 0 Ensembles autres que de travail, de fibres synthétiques, pour
garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*………………
hommes*……………………………………………………………...
620329
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
18(M)
18(M)
10
10
10
10
620329 1 1 0
---- de travail :
620329 1 1 0 1 5 Ensembles de travail, de fibres artificielles, pour garçonnets
(dont l'âge nedépasse pas 14 ans)*………………………………
620329 1 1 0 9 3 Ensembles de travail, de fibres artificielles, pour hommes*……
620329 1 8 0
---- autres :
620329 1 8 0 1 6 Ensembles autres que de travail, de fibres artificielles, pour
garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*………………
hommes*……………………………………………………………...
620329 3 0 0
--- de laine ou de poils fins :
620329 3 0 0 1 0 Ensembles, de laine ou de poils fins, pour garçonnets (dont
l'âge ne dépasse pas 14 ans)*..........................................................
620329 3 0 0 9 8 Ensembles, de laine ou de poils fins, pour hommes*……………..
18(M)
10
10
C62/12
N° de
Position
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Qtité
Imposition
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
620329 9 0 1
620329 9 0 1 1 6 Ensembles, de soie ou de dechets de soie, pour garçonnets
(dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*..................................................
620329 9 0 1 9 4 Ensembles, de soie ou de dechets de soie, pour hommes*……
30
30
1
1
18(M)
620329 9 0 9
---- autres :
620329 9 0 9 1 2 Ensembles, en autres matières textiles, pour garçonnets (dont
l'âge ne dépasse pas 14 ans)*............................................................
620329 9 0 9 9 0 Ensembles, en autres matières textiles, pour hommes*……….
30
30
1
1
18(M)
620331 0 0 0
620331 0 0 0 1 4 Vestons, de laine ou de poils fins, pour garçonnets (dont l'âge ne
dépasse pas 14 ans)*......................................................................…
620331 0 0 0 9 2 Vestons, de laine ou de poils fins, pour hommes*……………….
30
30
1
1
18(M)
620332
-- De coton :
620332 1 0 0
--- de travail :
620332 1 0 0 1 3 Vestons de travail, en coton, pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*...............................................................................
620332 1 0 0 9 1 Vestons de travail, en coton, pour hommes*………………….......
30
30
1
1
18(M)
620332 9 0 0
--- autres :
620332 9 0 0 1 5 Vestons autres que de travail, en coton, pour garçonnets (dont
l'âge ne dépasse pas 14 ans)*....................................................…
620332 9 0 0 9 3 Vestons autres que de travail, en coton, pour hommes*…………
30
30
1
1
18(M)
620333
620333 1 0 0
--- de travail :
620333 1 0 0 1 8 Vestons de travail, de fibres synthétiques, pour garçonnets (dont
620333 1 0 0 9 6 Vestons de travail, de fibres synthétiques, pour hommes*………..
30
30
1
1
18(M)
18(M)
10
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
30
1
1
18(M)
18(M)
10
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
18(M)
18(M)
10
10
10
10
- Vestons :
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
620333 9 0 0
--- autres :
620333 9 0 0 1 0 Vestons, autres que de travail, de fibres synthétiques, pour
garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*..........................
620333 9 0 0 9 8 Vestons, autres que de travail, de fibres synthétiques, pour
hommes*................................................................................................
620339
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
18(M)
18(M)
18(M)
10
10
10
10
10
10
620339 1 1 0
---- de travail :
620339 1 1 0 1 1 Vestons de travail, de fibres artificielles, pour garçonnets (dont
620339 1 1 0 9 9 Vestons de travail, de fibres artificielles, pour hommes*………..
620339 1 9 0
---- autres :
620339 1 9 0 1 5 Vestons, autres que de travail, de fibres artificielles, pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*................................
620339 1 9 0 9 3 Vestons, autres que de travail, de fibres artificielles, pour
hommes*................................................................................................
C62/13
N° de
Position
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Qtité
Imposition
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
620339 9 0 1
620339 9 0 1 1 2 Vestons, de soie ou de dechets de soie, pour garçonnets (dont
620339 9 0 1 9 0 Vestons, de soie ou de dechets de soie, pour hommes*…………
30
30
1
1
18(M)
620339 9 0 9
---- autres :
620339 9 0 9 1 8 Vestons, en autres matières textiles, pour garçonnets (dont
620339 9 0 9 9 6 Vestons, en autres matières textiles, pour hommes*……………
30
30
1
1
18(M)
620341
620341 1 0 0
--- Pantalons et culottes :
620341 1 0 0 1 4 Pantalons et culottes,de laine ou de poils fins, pour garçonnets
(dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*....................................................
620341 1 0 0 9 2 Pantalons et culottes,de laine ou de poils fins, pour hommes*…..
30
30
1
1
18(M)
620341 3 0 0
--- Salopettes à bretelles :
620341 3 0 0 1 2 Salopettes à bretelles,de laine ou de poils fins, pour garçonnets
620341 3 0 0 9 0 Salopettes à bretelles,de laine ou de poils fins, pour hommes*…
30
30
1
1
18(M)
18(M)
10
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
30
1
1
18(M)
18(M)
10
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
18(M)
18(M)
10
10
10
10
- Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts :
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
620341 9 0 0
--- autres :
620341 9 0 0 1 6 Shorts (autres que pour le bain),de laine ou de poils fins, pour
garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*.........................
620341 9 0 0 9 4 Shorts (autres que pour le bain),de laine ou de poils fins, pour
hommes*…………………………………………………………...…
620342
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
18(M)
10
10
-- De coton :
620342 1 1 0
---- de travail :
620342 1 1 0 1 2 Pantalons et culottes de travail, de coton, pour garçonnets
(dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*……………………………….
620342 1 1 0 9 0 Pantalons et culottes de travail, de coton, pour hommes*……….
---- autres :
620342 3 1 0
----- en tissus dits "denim" :
620342 3 1 0 2 1 Pantalons Jean, en tissus de coton dits "denim", autres que de
travail, pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*....
travail, pour hommes*............................................................................
620342 3 1 0 7 6 Culottes et autres pantalons, en tissus de coton dits "denim",
autres que de travail, pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse
pas 14 ans)*...........................................................................................
620342 3 1 0 8 7 Culottes et autres pantalons, en tissus de coton dits "denim",
autres que de travail, pour hommes*.................................................
620342 3 3 0
----- en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés :
620342 3 3 0 1 6 Pantalons et culottes de coton, autres que de travail, en velours
et peluches par la trame, coupés, côtelés, pour garçonnets
(dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*………………………………..
et peluches par la trame, coupés, côtelés, pour hommes*……..
C62/14
N° de
Position
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
code
Qtité
Imposition
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
30
1
1
18(M)
18(M)
10
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
30
1
1
18(M)
18(M)
10
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
620343 3 9 0
---- autres :
620343 3 9 0 1 9 Salopettes à bretelles autres que de travail, de fibres synthétiques, pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*....
620343 3 9 0 9 7 Salopettes à bretelles autres que de travail, de fibres synthétiques, pour hommes*...........................................................................
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
620343 9 0 0
--- autres :
620343 9 0 0 1 6 Shorts (autres que pour le bain), de fibres synthétiques, pour
garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*............................
hommes*...................................................................................................
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
620342 3 5 0
----- autres :
620342 3 5 0 1 2 Autres pantalons et culottes, autres que de travail, en coton,pour
hommes*...................................................................................................
620342 5 1 0
---- de travail :
620342 5 1 0 1 8 Salopettes à bretelles de travail, en coton, pour garçonnets (dont
l'âge ne dépasse pas 14 ans)*........................................................
620342 5 1 0 9 6 Salopettes à bretelles de travail, en coton, pour hommes*……….
620342 5 9 0
---- autres :
620342 5 9 0 1 2 Salopettes à bretelles autres que de travail, en coton, pour
garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*.............................
hommes*..................................................................................................
620342 9 0 0
--- autres :
620342 9 0 0 1 1 Shorts (autres que pour le bain),en coton, pour garçonnets (dont
l'âge ne dépasse pas 14 ans)*..................................................…
620342 9 0 0 9 9 Shorts (autres que pour le bain),en coton, pour hommes *……..
620343
TC09/10
Clé
620343 1 1 0
---- de travail :
620343 1 1 0 1 7 Pantalons et culottes de travail, de fibres synthétiques, pour
hommes*...............................................................................................
620343 1 9 0
---- autres :
620343 1 9 0 1 1 Pantalons et culottes autres que de travail, de fibres synthétiques, pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*....
620343 1 9 0 9 9 Pantalons et culottes autres que de travail, de fibres synthétiques, pour hommes*...........................................................................
620343 3 1 0
---- de travail :
620343 3 1 0 1 5 Salopettes à bretelles de travail, de fibres synthétiques, pour
garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*...........................
hommes *..............................................................................................
C62/15
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
code
Qtité
Imposition
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
620349 3 9 0
----- autres :
620349 3 9 0 1 9 Salopettes à bretelles autres que de travail,de fibres artificielles,
pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*...............
pour hommes*.......................................................................................
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
620349 5 0 0
---- autres :
620349 5 0 0 1 0 Shorts (autres que pour le bain), de fibres artificielles, pour
garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*.............................
hommes*..................................................................................................
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
620349
TC09/10
Clé
---- Pantalons et culottes :
620349 1 1 0
----- de travail :
620349 1 1 0 1 7 Pantalons et culottes de travail, de fibres artificielles, pour
garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*..........................
hommes*.................................................................................................
620349 1 9 0
----- autres :
620349 1 9 0 1 1 Pantalons et culottes autres que de travail, de fibres artificielles,
pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*................
pour hommes*.......................................................................................
---- Salopettes à bretelles :
620349 3 1 0
----- de travail :
620349 3 1 0 1 5 Salopettes à bretelles de travail, de fibres artificielles, pour
garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*........................
hommes*.................................................................................................
620349 9 0 1
620349 9 0 1 1 8 Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que
pour le bain), de soie ou de dechets de soie, pour garçonnets
pour le bain), de soie ou de dechets de soie, pour hommes*……
620349 9 0 9
---- autres :
pour le bain), d'autres matières textiles, pour garçonnets (dont
l'âge ne dépasse pas 14 ans)*...........................................................
pour le bain), d'autres matières textiles, pour hommes*………….
C62/16
N° de
Position
62.04
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Qtité
Imposition
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes,jupes,
jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles,
culottes et shorts (autres que pour le bain), pour
femmes ou fillettes :
- Costumes tailleurs :
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
620411 0 0 0
620411 0 0 0 1 9 Costumes tailleurs, de laine ou de poils fins, pour fillettes (dont
l'âge ne dépasse pas 14 ans)*.......................................................…
620411 0 0 0 9 7 Costumes tailleurs, de laine ou de poils fins, pour femmes*…….
30
30
1
1
18(M)
620412 0 0 0
-- De coton :
620412 0 0 0 1 4 Costumes tailleurs,de coton,pour fillettes (dont l'âge ne dépasse
pas 14 ans)*..........................................................................................…
620412 0 0 0 9 2 Costumes tailleurs, de coton, pour femmes*...................................
30
30
1
1
18(M)
620413 0 0 0
620413 0 0 0 1 9 Costumes tailleurs, de fibres synthétiques, pour fillettes (dont
620413 0 0 0 9 7 Costumes tailleurs, de fibres synthétiques, pour femmes*………
30
30
1
1
18(M)
620419
620419 1 0 0
620419 1 0 0 1 3 Costumes tailleurs, de fibres artificielles, pour fillettes (dont
620419 1 0 0 9 1 Costumes tailleurs, de fibres artificielles, pour femmes*…………
30
30
1
1
18(M)
620419 9 0 1
620419 9 0 1 1 7 Costumes tailleurs,de soie ou de dechets de soie, pour fillettes
620419 9 0 1 9 5 Costumes tailleurs,de soie ou de dechets de soie, pour femmes*
30
30
1
1
18(M)
620419 9 0 9
---- autres :
620419 9 0 9 1 3 Costumes tailleurs, d'autres matières textiles, pour fillettes (dont
620419 9 0 9 9 1 Costumes tailleurs, d'autres matières textiles, pour femmes*……
30
30
1
1
18(M)
620421 0 0 0
620421 0 0 0 1 5 Ensembles, de laine ou de poils fins, pour fillettes (dont l'âge ne
dépasse pas 14 ans)*.........................................................................
620421 0 0 0 9 3 Ensembles, de laine ou de poils fins, pour femmes*…………….
30
30
1
1
18(M)
620422
-- De coton :
620422 1 0 0
--- de travail :
620422 1 0 0 1 4 Ensembles de travail, de coton, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*................................................................................
620422 1 0 0 9 2 Ensembles de travail, de coton, pour femmes*.............................
30
30
1
1
18(M)
18(M)
10
10
30
1
18(M)
10
18(M)
18(M)
18(M)
18(M)
18(M)
18(M)
10
10
10
10
10
10
10
10
10
10
10
10
- Ensembles :
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
620422 8 0 0
--- autres :
620422 8 0 0 1 2 Ensembles autres que de travail, de coton, pour fillettes (dont
620422 8 0 0 9 0 Ensembles autres que de travail, de coton, pour femmes*………
18(M)
10
10
C62/17
N° de
Position
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
code
Qtité
Imposition
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
30
1
1
18(M)
18(M)
10
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
30
1
1
18(M)
18(M)
10
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
620429 9 0 1
620429 9 0 1 1 3 Ensembles de soie ou de dechets de soie, pour fillettes (dont
620429 9 0 1 9 1 Ensembles de soie ou de dechets de soie, pour femmes*……..
30
30
1
1
18(M)
620429 9 0 9
---- autres :
620429 9 0 9 1 9 Ensembles d'autres matières textiles, pour fillettes (dont l'âge
ne dépasse pas 14 ans)*......................................................................
620429 9 0 9 9 7 Ensembles d'autres matières textiles, pour femmes*…………….
30
30
1
1
18(M)
620431 0 0 0
620431 0 0 0 1 1 Vestes, de laine ou de poils fins, pour fillettes (dont l'âge ne
dépasse pas 14 ans)*...........................................................................
620431 0 0 0 9 9 Vestes, de laine ou de poils fins, pour femmes*..........................
30
30
1
1
18(M)
620432
-- De coton :
620432 1 0 0
--- de travail :
620432 1 0 0 1 0 Vestes de travail, de coton, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse
pas 14 ans)*...........................................................................................
620432 1 0 0 9 8 Vestes de travail, de coton, pour femmes*..........................................
30
30
1
1
18(M)
620432 9 0 0
--- autres :
620432 9 0 0 1 2 Vestes autres que de travail, de coton, pour fillettes (dont l'âge
ne dépasse pas 14 ans)*........................................................................
620432 9 0 0 9 0 Vestes autres que de travail, de coton, pour femmes*……………..
30
30
1
1
18(M)
620423
620423 1 0 0
--- de travail :
620423 1 0 0 1 9 Ensembles de travail, de fibres synthétiques, pour fillettes (dont
620423 1 0 0 9 7 Ensembles de travail, de fibres synthétiques, pour femmes*……
620423 8 0 0
--- autres :
fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*..............................
femmes*..................................................................................................
620429
TC09/10
Clé
620429 1 1 0
---- de travail :
620429 1 1 0 1 2 Ensembles de travail, de fibres artificielles, pour fillettes (dont
620429 1 1 0 9 0 Ensembles de travail, de fibres artificielles, pour femmes*………
620429 1 8 0
---- autres :
fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*.............................
femmes*..................................................................................................
18(M)
18(M)
10
10
10
10
- Vestes :
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
18(M)
18(M)
18(M)
10
10
10
10
10
10
C62/18
N° de
Position
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
code
Qtité
Imposition
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
30
1
1
18(M)
18(M)
10
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
620439 1 1 0
---- de travail :
620439 1 1 0 1 8 Vestes de travail, de fibres artificielles, pour fillettes (dont l'âge
620439 1 1 0 9 6 Vestes de travail, de fibres artificielles, pour femmes*…………….
30
30
1
1
18(M)
620439 1 9 0
---- autres :
620439 1 9 0 1 2 Vestes autres que de travail, de fibres artificielles, pour fillettes
(dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*...............................................
620439 1 9 0 9 0 Vestes autres que de travail, de fibres artificielles, pour femmes*
30
30
1
1
18(M)
620439 9 0 1
620439 9 0 1 1 9 Vestes de soie ou de dechets de soie, pour fillettes (dont l'âge
620439 9 0 1 9 7 Vestes de soie ou de dechets de soie, pour femmes*…………….
30
30
1
1
18(M)
620439 9 0 9
---- autres :
620439 9 0 9 1 5 Vestes d'autres matières textiles, pour fillettes (dont l'âge ne
dépasse pas 14 ans)*...........................................................................
620439 9 0 9 9 3 Vestes d'autres matières textiles, pour femmes*............................
30
30
1
1
18(M)
620441 0 0 0
620441 0 0 0 1 7 Robes de laine ou de poils fins, pour fillettes (dont l'âge ne
dépasse pas 14 ans)*...........................................................................
620441 0 0 0 9 5 Robes de laine ou de poils fins, pour femmes*...............................
30
30
1
1
18(M)
620442 0 0 0
-- De coton :
620442 0 0 0 1 2 Robes, de coton, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*
620442 0 0 0 9 0 Robes, de coton, pour femmes*..........................................................
30
30
1
1
18(M)
620443 0 0 0
620443 0 0 0 1 7 Robes de fibres synthétiques, pour fillettes (dont l'âge ne
dépasse pas 14 ans)*...........................................................................
620443 0 0 0 9 5 Robes de fibres synthétiques, pour femmes*.................................
30
30
1
1
18(M)
620444 0 0 0
-- De fibres artificielles :
620444 0 0 0 1 2 Robes de fibres artificielles, pour fillettes (dont l'âge ne
dépasse pas 14 ans)*...........................................................................
620444 0 0 0 9 0 Robes de fibres artificielles, pour femmes*....................................
30
30
1
1
18(M)
620433
-- De fibres synthétiques:
620433 1 0 0
--- de travail :
620433 1 0 0 1 5 Vestes de travail,de fibres synthétiques,pour fillettes (dont l'âge
620433 1 0 0 9 3 Vestes de travail,de fibres synthétiques,pour femmes*…………..
620433 9 0 0
--- autres :
620433 9 0 0 1 7 Vestes autres que de travail, de fibres synthétiques, pour
fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*...................................
620433 9 0 0 9 5 Vestes autres que de travail, de fibres synthétiques, pour
femmes*...............................................................................................…
620439
TC09/10
Clé
18(M)
18(M)
18(M)
18(M)
10
10
10
10
10
10
10
10
- Robes :
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
18(M)
18(M)
18(M)
18(M)
10
10
10
10
10
10
10
10
C62/19
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Qtité
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
30
1
1
18(M)
30
30
1
1
18(M)
620451 0 0 0
620451 0 0 0 1 3 Jupes et jupes-culottes de laine ou de poils fins, pour fillettes
620451 0 0 0 9 1 Jupes et jupes-culottes de laine ou de poils fins, pour femmes*
30
30
1
1
18(M)
620452 0 0 0
-- De coton :
620452 0 0 0 1 8 Jupes et jupes-culottes de coton, pour fillettes (dont l'âge ne
dépasse pas 14 ans)*...........................................................................
620452 0 0 0 9 6 Jupes et jupes-culottes de coton, pour femmes*............................
30
30
1
1
18(M)
620453 0 0 0
620453 0 0 0 1 3 Jupes et jupes-culottes de fibres synthétiques, pour fillettes
620453 0 0 0 9 1 Jupes et jupes-culottes de fibres synthétiques, pour femmes*….
30
30
1
1
18(M)
620459
620459 1 0 0
--- De fibres artificielles :
620459 1 0 0 1 7 Jupes et jupes-culottes de fibres artificielles, pour fillettes
620459 1 0 0 9 5 Jupes et jupes-culottes de fibres artificielles, pour femmes*……
30
30
1
1
18(M)
18(M)
10
10
30
1
18(M)
10
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1
18(M)
10
30
30
1
1
18(M)
30
30
1
1
18(M)
TC09/10
620449
620449 1 0 0
620449 1 0 0 1 1 Robes de soie ou de dechets de soie, pour fillettes (dont l'âge
ne dépasse pas 14 ans)*.......................................................................
620449 1 0 0 9 9 Robes de soie ou de dechets de soie, pour femmes*……………
TC09/10
620449 9 0 0
620449 9 0 0 1 3 Robes d'autres matières textiles, pour fillettes (dont l'âge ne
TC09/10
620449 9 0 0 9 1 Robes d'autres matières textiles, pour femmes*.............................
TC09/10
Imposition
Complé
dépasse pas 14 ans)*...........................................................................
18(M)
18(M)
10
10
10
10
- Jupes et jupes-culottes :
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
620459 9 0 1
---- De soie ou de déchets de soie :
620459 9 0 1 1 1 Jupes et jupes-culottes de soie ou de déchets de soie, pour
fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*....................................
620459 9 0 1 9 9 Jupes et jupes-culottes de soie ou de déchets de soie, pour
femmes*................................................................................................
620459 9 0 9
---- Autres :
620459 9 0 9 1 7 Jupes et jupes-culottes en autres matières textiles, pour fillettes
(dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*.................................................
620459 9 0 9 9 5 Jupes et jupes-culottes en autres matières textiles, pour femmes*
18(M)
18(M)
18(M)
18(M)
10
10
10
10
10
10
10
10
- Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts :
TC09/10
TC09/10
620461
620461 1 0 0
620461 1 0 0 1 3 Pantalons et culottes, de laine ou de poils fins, pour fillettes
620461 1 0 0 9 1 Pantalons et culottes, de laine ou de poils fins, pour femmes*….
18(M)
10
10
C62/20
N° de
Position
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
code
Qtité
Imposition
Complé
mentaire
D.D
Imposition
620461 8 5 0
--- Autres :
620461 8 5 0 2 7 Salopettes à bretelles, de laine ou de poils fins, pour fillettes
620461 8 5 0 3 8 Salopettes à bretelles, de laine ou de poils fins, pour femmes*….
620461 8 5 0 7 2 shorts (autres que pour le bain), de laine ou de poils fins, pour
fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*.....................................
620461 8 5 0 8 3 shorts (autres que pour le bain), de laine ou de poils fins, pour
femmes*..............................................................................................…
620462
TC09/10
Clé
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
30
1
1
18(M)
18(M)
10
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
30
1
1
18(M)
18(M)
10
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
30
1
1
18(M)
18(M)
10
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
-- De coton :
620462 1 1 0
---- de travail :
620462 1 1 0 1 1 Pantalons et culottes de travail, en coton, pour fillettes (dont
620462 1 1 0 9 9 Pantalons et culottes de travail, en coton, pour femmes*………..
---- autres :
620462 3 1 0
----- en tissus dits "denim" :
travail, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*...........
travail, pour femmes*...........................................................................
620462 3 1 0 7 5 Culottes et autres pantalons en tissus de coton dits "denim",
autres que de travail,pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas
14 ans)*.....................................................................................................
620462 3 1 0 8 6 Culottes et autres pantalons en tissus de coton dits "denim",
autres que de travail,pour femmes*................................................
620462 3 3 0
----- en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés :
et peluches par la trame, coupés, côtelés, pour fillettes (dont
l'âge ne dépasse pas 14 ans)*………………………………………
et peluches par la trame, coupés, côtelés, pour femmes*………
620462 3 9 0
----- autres :
femmes*................................................................................................…
620462 5 1 0
---- de travail :
620462 5 1 0 1 7 Salopettes à bretelles de travail, en coton, pour fillettes (dont
620462 5 1 0 9 5 Salopettes à bretelles de travail, en coton, pour femmes*………
620462 5 9 0
---- autres :
fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*.................................
femmes*.............................................................................................…
C62/21
N° de
Position
TC09/10
TC09/10
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
Imposition
Complé
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
30
1
1
18(M)
18(M)
10
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
620463 3 9 0
---- autres :
620463 3 9 0 1 8 Salopettes à bretelles autres que de travail, de fibres synthétiques, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*...............
620463 3 9 0 9 6 Salopettes à bretelles autres que de travail, de fibres synthétiques, pour femmes*............................................................................
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
620463 9 0 0
--- autres :
fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*..................................
femmes*...............................................................................................
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
620462 9 0 0
--- autres :
620462 9 0 0 1 0 Shorts (autres que pour le bain), en coton, pour fillettes (dont
620462 9 0 0 9 8 Shorts (autres que pour le bain), en coton, pour femmes*………
620463 1 1 0
---- de travail :
femmes*....................................................................................................
620463 1 8 0
---- autres :
620463 1 8 0 1 7 Pantalons et culottes autres que de travail, de fibres synthétiques, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*...........
620463 1 8 0 9 5 Pantalons et culottes autres que de travail, de fibres synthétiques, pour femmes*.............................................................................
620463 3 1 0
---- de travail :
femmes*..................................................................................................
620469
TC09/10
Qtité
mentaire
620463
TC09/10
code
--- De fibres artificielles :
---- Pantalons et culottes :
620469 1 1 0
----- de travail :
femmes*.................................................................................................
620469 1 8 0
----- autres :
pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*............................
pour femmes*.......................................................................................
Codification
Clé
code
C62/22
N° de
Position
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
62.05
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Qtité
Imposition
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
620469 3 9 0
----- autres :
pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*............................
pour femmes*.......................................................................................
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
620469 5 0 0
---- autres :
femmes*..................................................................................................
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
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1
18(M)
10
30
30
1
1
18(M)
30
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1
1
18(M)
30
30
1
1
18(M)
30
30
1
1
18(M)
---- Salopettes à bretelles :
620469 3 1 0
----- de travail :
femmes*...............................................................................................
620469 9 0 1
620469 9 0 1 1 7 Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts, de soie ou
de déchets de soie, pour fillettes* (dont l'âge ne dépasse pas
14 ans)*....................................................................................................
620469 9 0 1 9 5 Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts, de soie ou
de déchets de soie, pour femmes*..................................................
620469 9 0 9
---- Autres :
620469 9 0 9 1 3 Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts, d'autres
matières textiles, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*.
620469 9 0 9 9 1 Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts, d'autres
matières textiles, pour femmes*........................................................
Chemises et chemisettes,pour hommes ou garçonnets :
620520 0 0 0
- De coton :
620520 0 0 0 1 7 Chemises et chemisettes, de coton, pour garçonnets (dont l'âge
ne dépasse pas 14 ans)*.................................................................…
620520 0 0 0 9 5 Chemises et chemisettes, de coton, pour hommes*……………..
620530 0 0 0
- De fibres synthétiques ou artificielles :
620530 0 0 0 2 4 Chemises et chemisettes, de fibres synthétiques, pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*.......................................
620530 0 0 0 3 5 Chemises et chemisettes, de fibres synthétiques, pour hommes*
620530 0 0 0 7 9 Chemises et chemisettes, de fibres artificielles, pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*.......................................
620530 0 0 0 8 0 Chemises et chemisettes, de fibres artificielles, pour hommes*
620590
- D'autres matières textiles :
620590 1 0 0
-- de lin ou de ramie :
620590 1 0 0 1 3 Chemises et chemisettes, de lin ou de ramie, pour garçonnets
(dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*..................................................
620590 1 0 0 9 1 Chemises et chemisettes, de lin ou de ramie, pour hommes*
18(M)
18(M)
18(M)
18(M)
10
10
10
10
10
10
10
10
C62/23
N° de
Position
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
62.06
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Qtité
Imposition
Complé
mentaire
D.D
Imposition
-- d'autres matières textiles :
620590 8 0 1
--- De soie ou de déchets de soie :
620590 8 0 1 1 3 Chemises et chemisettes, de soie ou de déchets de soie, pour
620590 8 0 1 9 1 Chemises et chemisettes, de soie ou de déchets de soie, pour
hommes*...................................................................................................
620590 8 0 9
--- Autres :
620590 8 0 9 2 0 Chemises et chemisettes,de laine ou de poils fins, pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*...................................
620590 8 0 9 3 1 Chemises et chemisettes,de laine ou de poils fins,pour hommes*
620590 8 0 9 7 5 Chemises et chemisettes, en autres matières textiles, pour
garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*.......................
620590 8 0 9 8 6 Chemises et chemisettes, en autres matières textiles, pour
hommes*..................................................................................................
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
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1
1
18(M)
18(M)
10
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
Chemisiers,blouses,blouses-chemisiers et chemisettes,
pour femmes ou fillettes :
620610 0 0 0
- De soie ou de déchets de soie :
620610 0 0 0 1 8 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de
soie ou de déchets de soie, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse
pas 14 ans)*............................................................................................
soie ou de déchets de soie, pour femmes*.......................................
620620 0 0 0
- De laine ou de poils fins :
laine ou de poils fins, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse
pas 14 ans)*............................................................................................
laine ou de poils fins, pour femmes *...................................................
620630 0 0 0
- De coton :
coton, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*............
coton, pour femmes*..............................................................................
620640 0 0 0
fibres synthétiques, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14
ans)*...........................................................................................................
fibres synthétiques, pour femmes*......................................................
fibres artificielles, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14
ans)*………………………………………………………………………
fibres artificielles, pour femmes *........................................................
620690
620690 1 0 0
-- de lin ou de ramie :
lin ou de ramie, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*
C62/24
N° de
Position
TC09/10
TC09/10
TC09/10
62.07
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Qtité
Imposition
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
620711 0 0 0
-- De coton :
620711 0 0 0 1 0 Slips et caleçons, de coton, pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*................................................................................
620711 0 0 0 9 8 Slips et caleçons, de coton, pour hommes *....................................
30
30
1
1
18(M)
620719 0 0
620719 0 0 1
620719 0 0 1 1 2 Slips et caleçons, de soie ou de déchets de soie, pour garçonnets
620719 0 0 1 9 0 Slips et caleçons, de soie ou de déchets de soie, pour hommes*
30
30
1
1
18(M)
30
30
1
1
18(M)
30
30
1
1
18(M)
30
30
1
1
18(M)
18(M)
10
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
lin ou de ramie, pour femmes*............................................................
620690 9 0 0
620690 9 0 0 1 2 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en
autres matières textiles, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas
14 ans)*…………………………………………………..........................
620690 9 0 0 9 0 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en
autres matières textiles, pour femmes*...............................................
Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles
similaires, pour hommes ou garçonnets :
- Slips et caleçons :
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
620719 0 0 9
--- Autres :
620719 0 0 9 2 9 Slips et caleçons, de fibres textiles synthétiques, pour garçonnets
620719 0 0 9 3 0 Slips et caleçons, de fibres textiles synthétiques, pour hommes*
620719 0 0 9 7 4 Slips et caleçons, en autres matières textiles, pour garçonnets
620719 0 0 9 8 5 Slips et caleçons, en autres matières textiles, pour hommes*
18(M)
18(M)
18(M)
18(M)
10
10
10
10
10
10
10
10
- Chemises de nuit et pyjamas :
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
620721 0 0 0
-- De coton :
620721 0 0 0 1 6 Chemises de nuit et pyjamas, de coton, pour garçonnets (dont
l'âge ne dépasse pas 14 ans)*…………………………...…………..
620721 0 0 0 9 4 Chemises de nuit et pyjamas, de coton, pour hommes*………..
620722 0 0 0
620722 0 0 0 2 2 Chemises de nuit et pyjamas, de fibres synthétiques, pour
hommes*................................................................................................
620722 0 0 0 7 7 Chemises de nuit et pyjamas, de fibres artificielles, pour
hommes*................................................................................................
620729 0 0
620729 0 0 1
620729 0 0 1 1 8 Chemises de nuit et pyjamas, de soie ou de déchets de soie,
pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*....................
C62/25
N° de
Position
TC09/10
TC09/10
TC09/10
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Qtité
Imposition
Complé
mentaire
D.D
Imposition
pour hommes*......................................................................................
620729 0 0 9
--- Autres :
620729 0 0 9 1 4 Chemises de nuit et pyjamas, en autres matières textiles,
pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*...................
620729 0 0 9 9 2 Chemises de nuit et pyjamas, en autres matières textiles,
pour hommes*........................................................................................
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
30
1
1
18(M)
18(M)
10
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
- Autres :
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
620791 0 0 0
-- De coton :
620791 0 0 0 2 9 Peignoirs de bain,robes de chambre et articles similaires en
tissus de coton bouclés du genre éponge, pour garçonnets
620791 0 0 0 3 0 Peignoirs de bain,robes de chambre et articles similaires en
tissus de coton bouclés du genre éponge, pour hommes*………
620791 0 0 0 7 4 Gilets de corps et articles similaires,de coton, pour garçonnets
620791 0 0 0 8 5 Gilets de corps et articles similaires,de coton, pour hommes*….
620799
620799 1 0 0
--- De fibres synthétiques ou artificielles :
620799 1 0 0 2 3 Gilets de corps, peignoirs de bain,robes de chambre et articles
similaires de fibres synthétiques, pour garçonnets (dont l'âge ne
dépasse pas 14 ans)*………………………………………………..
similaires de fibres synthétiques, pour hommes*…………………
similaires de fibres artificielles, pour garçonnets (dont l'âge ne
dépasse pas 14 ans)*………………………………………………..
similaires de fibres artificielles, pour hommes*……………………
620799 9 0 1
similaires, de soie ou de déchets de soie, pour garçonnets
similaires, de soie ou de déchets de soie, pour hommes*………
620799 9 0 9
---- Autres :
similaires, en autres matières textiles, pour garçonnets (dont
similaires, en autres matières textiles, pour hommes*…………..
C62/26
N° de
Position
62.08
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Qtité
Imposition
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
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EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
1
18(M)
10
30
1
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10
30
1
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10
30
1
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10
30
1
18(M)
10
30
1
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10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
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1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
30
1
1
18(M)
18(M)
10
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou
fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas,déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre
et articles similaires, pour femmes ou fillettes :
- Combinaisons ou fonds de robes et jupons :
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
620811 0 0 0
620811 0 0 0 2 8 Combinaisons ou fonds de robes et jupons, de fibres synthétiques, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*..............
620811 0 0 0 3 9 Combinaisons ou fonds de robes et jupons, de fibres synthétiques, pour femmes*.............................................................................
620811 0 0 0 7 3 Combinaisons ou fonds de robes et jupons,de fibres artificielles,
pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*..........................
620811 0 0 0 8 4 Combinaisons ou fonds de robes et jupons,de fibres artificielles,
pour femmes*........................................................................................
620819 0 0
620819 0 0 1
620819 0 0 1 1 9 Combinaisons ou fonds de robes et jupons, de soie ou de déchets de soie, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*..
620819 0 0 1 9 7 Combinaisons ou fonds de robes et jupons, de soie ou de
déchets de soie, pour femmes*...........................................................
620819 0 0 9
--- Autres :
620819 0 0 9 2 6 Combinaisons ou fonds de robes et jupons, de coton, pour
fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*……………………….
620819 0 0 9 3 7 Combinaisons ou fonds de robes et jupons, de coton, pour
femmes*.............................................................................................…
620819 0 0 9 7 1 Combinaisons ou fonds de robes et jupons, en autres matières
textiles, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*……
620819 0 0 9 8 2 Combinaisons ou fonds de robes et jupons, en autres matières
textiles, pour femmes*..........................................................................
- Chemises de nuit et pyjamas :
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
620821 0 0 0
-- De coton :
620821 0 0 0 1 3 Chemises de nuit et pyjamas, de coton, pour fillettes (dont l'âge
ne dépasse pas 14 ans)*……………………………………………..
620821 0 0 0 9 1 Chemises de nuit et pyjamas,de coton,pour femmes*……...……
620822 0 0 0
femmes*....................................................................................................
femmes*....................................................................................................
620829 0 0
620829 0 0 1
pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*....................
pour femmes*........................................................................................
C62/27
N° de
Position
TC09/10
TC09/10
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Qtité
Imposition
Complé
mentaire
D.D
Imposition
620829 0 0 9
--- Autres :
620829 0 0 9 1 1 Chemises de nuit et pyjamas, en autres matières textiles,pour
620829 0 0 9 9 9 Chemises de nuit et pyjamas, en autres matières textiles,pour
femmes*.............................................................................................…
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
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%
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
- Autres :
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
620891 0 0
-- De coton :
620891 0 0 0 3 7 Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles
similaires en tissus de coton bouclés du genre éponge, pour
similaires en tissus de coton bouclés du genre éponge, pour
femmes*.............................................................................................…
similaires en autres tissus de coton , pour fillettes (dont l'âge ne
dépasse pas 14 ans)*…………………………………………….....
similaires en autres tissus de coton , pour femmes*……………...
620891 0 0 0 7 1 Gilets de corps et chemises de jour, slips de coton et articles
similaires, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*.......
620891 0 0 0 8 2 Gilets de corps et chemises de jour, slips de coton et articles
similaires, pour femmes*....................................................................
620892 0 0 0
similaires, gilets de corps et chemises de jour,slips, de fibres
synthétiques, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*
synthétiques, pour femmes*.................................................................
artificielles, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*....
artificielles, pour femmes*..................................................................
620899 0 0
620899 0 0 1
620899 0 0 1 1 7 Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de
robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas,déshabillés,
peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, de
soie ou de déchets de soie, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse
pas 14 ans)*...........................................................................................
peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, de
soie ou de déchets de soie, pour femmes*.......................................
C62/28
N° de
Position
TC09/10
TC09/10
62.09
TC06/07
TC06/07
TC06/07
62.10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Qtité
Imposition
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
620920 0 0 0
- De Coton :
620920 0 0 0 0 4 Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés, de coton*....
30
1
18(M)
10
620930 0 0 0
- De fibres synthétiques :
620930 0 0 0 0 0 Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés, de fibres
synthétiques*.....................................................…
30
1
18(M)
10
620990
620990 1 0 0
-- de laine ou de poils fins:
620990 1 0 0 0 0 Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés, de laine ou
de poils fins*.............................................................................................
30
1
18(M)
10
620990 9 0 1
--- de soie ou de déchets de soie:
620990 9 0 1 0 4 Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés, de soie ou
de déchets de soie*...............................................................................
30
1
18(M)
10
620990 9 0 9
--- Autres :
620990 9 0 9 0 0 Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés, en autres
matières textiles*..............................................…
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
620899 0 0 9
--- Autres :
peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en
autres matières textiles, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas
14 ans)*.....................................................................................................
peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en
autres matières textiles, pour femmes*............................................
Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés :
Vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02,
56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07:
621010
- En produits des n°s 56.02 ou 56.03 :
621010 1 0 0
-- en produits du n° 56.02 :
621010 1 0 0 3 0 Vêtements confectionnés en produits du n° 56.02, de soie ou de
déchéts de soie, pour fillettes ou garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*..............................................................................…
621010 1 0 0 4 1 Vêtements confectionnés en produits du n° 56.02, de soie ou de
déchéts de soie, pour femmes ou hommes*.................................
621010 1 0 0 5 2 Vêtements confectionnés en produits du n° 56.02, de fibres
textiles synthétiques, pour fillettes ou garçonnets (dont l'âge ne
dépasse pas 14 ans)*..........................................................................…
621010 1 0 0 6 3 Vêtements confectionnés en produits du n° 56.02, de fibres
textiles synthétiques, pour femmes ou hommes*...........................
621010 1 0 0 7 4 Vêtements confectionnés en produits du n° 56.02, d'autres
matières textiles, pour fillettes ou garçonnets (dont l'âge ne
dépasse pas 14 ans)*..........................................................................…
621010 1 0 0 8 5 Vêtements confectionnés en produits du n° 56.02, d'autres
matières textiles, pour femmes ou hommes *..................................
C62/29
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Qtité
Imposition
Complé
mentaire
D.D
Imposition
-- en produits du n° 56.03 :
--- Blouses à usage unique, du type utilisé par les patients
ou les chirurgiens au cours d'interventions chirurgicales :
621010 9 2 0 0 5 Blouses à usage unique, du type utilisé par les patients ou les
chirurgiens au cours d'interventions chirurgicales*………………...
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
621010 9 2 0
TC11/12
TC11/12
TC11/12
TC11/12
TC11/12
TC11/12
621010 9 8 0
--- autres :
621010 9 8 0 1 4 Vêtements confectionnés en produits du n° 56.03, en emballages stériles, de soie ou de déchéts de soie*..................................
621010 9 8 0 2 5 Autres vêtements confectionnés en produits du n° 56.03, de
soie ou de déchéts de soie*.................................................................
621010 9 8 0 3 6 Vêtements confectionnés en produits du n° 56.03, en emballages stériles, de fibres textiles synthétiques*...................................
621010 9 8 0 4 7 Autres vêtements confectionnés en produits du n° 56.03, de
fibres textiles synthétiques*..................................................................
621010 9 8 0 5 8 Vêtements confectionnés en produits du n° 56.03, en emballages stériles, d'autres matières textiles *..........................................
621010 9 8 0 9 2 Autres vêtements confectionnés en produits du n° 56.03, d'autres matières textiles *..........................................…
621020 0 0 0
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
621020 0 0 0 3 2 Autres vêtements,des types visés dans le n° 62.01.19, en produits des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07, de soie ou de déchets de
soie, pour fillettes ou garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14
ans)*.....................................................................................................…
621020 0 0 0 4 3 Autres vêtements,des types visés dans le n° 62.01.19, en produits des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07, de soie ou de déchets de
soie, pour femmes ou hommes*...................................................
621020 0 0 0 5 4 Autres vêtements,des types visés dans le n° 62.01.13, en produits des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07, de fibres textiles synthétiques, pour fillettes ou garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas
14 ans)*...................................................................................................…
621020 0 0 0 6 5 Autres vêtements,des types visés dans le n° 62.01.13, en produits des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07, de fibres textiles synthétiques, pour femmes ou hommes*...................................................
621020 0 0 0 7 6 Autres vêtements, des types visés aux n°s 62.01.11, 62.01.12 et
6201.19 ,en produits des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07, d'autres
matières textiles, pour fillettes ou garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*…………………………………………………..
matières textiles, pour femmes ou hommes*.............................
621030 0 0 0
TC09/10
TC09/10
- Autres vêtements,des types visés aux n°s 62.01.11 à
62.01.19 :
- Autres vêtements, des types visés aux n°s 62.02.11 à
62.02.19 :
621030 0 0 0 3 8 Autres vêtements,des types visés dans le n° 62.02.19, en produits des n°s 59.03,59.06 ou 59.07, de soie ou de déchets de
soie, pour fillettes ou garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14
ans)*.....................................................................................................…
621030 0 0 0 4 9 Autres vêtements,des types visés dans le n° 62.02.19, en produits des n°s 59.03,59.06 ou 59.07, de soie ou de déchets de
soie, pour femmes ou hommes*....................................................
C62/30
N° de
Position
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Qtité
621030 0 0 0 5 0 Autres vêtements,des types visés dans le n° 62.02.13, en produits des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07, de fibres textiles synthétiques, pour fillettes ou garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas
14 ans)*...................................................................................................…
621030 0 0 0 6 1 Autres vêtements,des types visés dans le n° 62.02.13, en produits des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07, de fibres textiles synthétiques, pour femmes ou hommes*...................................................
6202.19, en produits des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07, d'autres
matières textiles, pour fillettes ou garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*................................................................................
matières textiles, pour femmes ou hommes*..................................
621040 0 0 0
- Autres vêtements pour hommes ou garçonnets :
621040 0 0 0 3 4 Autres vêtements pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas
14 ans), en produits des n°s 59.03,59.06 ou 59.07, de soie ou de
déchets de soie*.....................................................................................
621040 0 0 0 4 5 Autres vêtements pour hommes,en produits des n°s 59.03,
59.06 ou 59.07, de soie ou de déchets de soie*..............................
621040 0 0 0 5 6 Autres vêtements pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas,
14 ans), en produits des n°s 59.03,59.06 ou 59.07, de fibres textiles synthétiques*.................................................................................
59.06 ou 59.07, de fibres textiles synthétiques*..............................
621040 0 0 0 7 8 Autres vêtements pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas,
14 ans),en produits des n°s 59.03,59.06 ou 59.07, d'autres matières textiles*...........................................................................................
59.06 ou 59.07, d'autres matières textiles*........................................
621050 0 0 0
- Autres vêtements pour femmes ou fillettes :
621050 0 0 0 3 0 Autres vêtements pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas
14 ans), en produits des n°s 59.03,59.06 ou 59.07, de soie ou de
déchets de soie*.....................................................................................
621050 0 0 0 4 1 Autres vêtements pour femmes,en produits des n°s 59.03,
59.06 ou 59.07, de soie ou de déchets de soie*..............................
621050 0 0 0 5 2 Autres vêtements pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas,
14 ans), en produits des n°s 59.03,59.06 ou 59.07, de fibres textiles synthétiques*.................................................................................
59.06 ou 59.07, de fibres textiles synthétiques*..............................
621050 0 0 0 7 4 Autres vêtements pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas,
14 ans),en produits des n°s 59.03,59.06 ou 59.07, d'autres matières textiles*...........................................................................................
59.06 ou 59.07, d'autres matières textiles*........................................
Imposition
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
C62/31
N° de
Position
62.11
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Qtité
Imposition
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
621111 0 0 2
--- de fibres synthétiques :
621111 0 0 2 1 0 Maillots,culottes et slips de bain, pour garçonnets, (dont l'âge ne
dépasse pas 14 ans),de fibres synthétiques*.................................
621111 0 0 2 9 8 Maillots,culottes et slips de bain, pour hommes, de fibres synthétiques*....................................................................................................
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
621111 0 0 9
621111 0 0 9 1 4 Maillots,culottes et slips de bain, pour garçonnets, (dont l'âge ne
dépasse pas 14 ans), d'autres matières textiles*.........................
621111 0 0 9 9 2 Maillots,culottes et slips de bain, pour hommes , d'autres matières textiles*.......................................................................................
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
621112 0 0 2
--- de fibres synthétiques :
621112 0 0 2 1 5 Maillots,culottes et slips de bain, pour fillettes, (dont l'âge ne
dépasse pas 14 ans), de fibres synthétiques*...................................
621112 0 0 2 9 3 Maillots,culottes et slips de bain, pour femmes, de fibres synthétiques*....................................................................................................…
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
621112 0 0 9
dépasse pas 14 ans), d'autres matières textiles*........................
621112 0 0 9 9 7 Maillots,culottes et slips de bain, pour femmes, d'autres matières textiles*............................................................................................
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
30
1
1
18(M)
30
30
1
1
18(M)
Survêtements de sport (trainings), combinaisons et
ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain;
autres vêtements :
- Maillots,culottes et slips de bain :
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
621111 0 0
-- Pour hommes ou garçonnets :
621111 0 0 1
621111 0 0 1 1 8 Maillots,culottes et slips de bain, pour garçonnets (dont l'âge ne
dépasse pas 14 ans),de soie ou de dechets de soie*.................
621111 0 0 1 9 6 Maillots, culottes et slips de bain, pour hommes, de soie ou de
dechets de soie*......................................................................................
621112 0 0
-- Pour femmes ou fillettes :
621112 0 0 1
dépasse pas 14 ans), de soie ou de dechets de soie*.................
621112 0 0 1 9 1 Maillots,culottes et slips de bain, pour femmes, de soie ou de
dechets de soie*....................................................................................
621120 0 0 0
- Combinaisons et ensembles de ski :
621120 0 0 0 1 7 Combinaisons et ensembles de ski, en fibres textiles synthétiques*.............................................................…
621120 0 0 0 9 5 Combinaisons et ensembles de ski, en autres matières textiles*
18(M)
10
10
- Autres vêtements pour hommes ou garçonnets :
TC09/10
TC09/10
621132
-- De coton :
621132 1 0 0
---Vêtements de travail :
621132 1 0 0 1 7 Vêtements de travail, de coton, pour garçonnets (dont l'âge ne
dépasse pas 14 ans) *……………………………………………....
621132 1 0 0 9 5 Vêtements de travail, de coton, pour hommes *…………………...
18(M)
10
10
C62/32
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Qtité
--- Survêtements de sport (trainings) avec doublure :
---- dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même
étoffe :
621132 3 1 0 1 8 Survêtements de sport (trainings) avec doublure, dont l'extérieur
est réalisé dans une seule et même étoffe, de coton, pour
garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans) *..........................
hommes*...............................................................................................
Imposition
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
30
1
1
18(M)
30
30
1
1
18(M)
30
30
1
1
18(M)
18(M)
10
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
621132 3 1 0
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
---- autres :
621132 4 1 0
----- Parties supérieures :
621132 4 1 0 1 2 Parties supérieures en coton,de survêtements de sport (trainings)
avec doublure,pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14
ans)*..........................................................................................................
avec doublure,pour hommes*.............................................................
621132 4 2 0
----- Parties inférieures :
621132 4 2 0 1 5 Parties inférieures en coton,de survêtements de sport (trainings)
avec doublure, pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14
ans)*..........................................................................................................
avec doublure, pour hommes*.............................................................
621132 9 0 0
--- autres :
621132 9 0 0 2 0 Kimono pour sport de lutte et de combat pour hommes et garçonnet, en coton*..............................................................................…
621132 9 0 0 3 1 Vêtements dits jobba et articles artisanaux similaires, en coton,
pour hommes ou garçonnets*.........................................................…
621132 9 0 0 5 3 Autres vêtements, en coton, pour garçonnets (dont l'âge ne
dépasse pas 14 ans*…………………………………………………..
621132 9 0 0 6 4 Autres vêtements, en coton, pour hommes*......................................
621133
621133 1 0 0
621133 1 0 0 2 3 Vêtements de travail, de fibres synthétiques, pour garçonnets
621133 1 0 0 3 4 Vêtements de travail, de fibres synthétiques, pour hommes*…....
621133 1 0 0 7 8 Vêtements de travail, de fibres artificielles, pour garçonnets
621133 1 0 0 8 9 Vêtements de travail, de fibres artificielles, pour hommes*……….
étoffe :
est réalisé dans une seule et même étoffe, de fibres synthétiques, pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*......
est réalisé dans une seule et même étoffe, de fibres synthétiques, pour hommes*.............................................................................
18(M)
18(M)
10
10
10
10
621133 3 1 0
TC09/10
TC09/10
C62/33
N° de
Position
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Qtité
mentaire
sition
est réalisé dans une seule et même étoffe, de fibres artificielles,
pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*......
pour hommes*.......................................................................................
---- autres :
621133 4 1 0
621133 4 1 0 2 8 Parties supérieures en fibres synthétiques, de survêtements de
sport (trainings) avec doublure,pour garçonnets (dont l'âge ne
dépasse pas 14 ans)*…………………………………………………
sport (trainings) avec doublure,pour hommes*……………………
621133 4 1 0 7 3 Parties supérieures en fibres artificielles, de survêtements de
sport (trainings) avec doublure, pour garçonnets (dont l'âge ne
dépasse pas 14 ans)*…………………………………………………
sport (trainings) avec doublure, pour hommes*…………………..
621133 4 2 0
621133 4 2 0 2 1 Parties inférieures en fibres synthétiques, de survêtements de
dépasse pas 14 ans)*…………………………………………………
621133 4 2 0 3 2 Parties inférieures en fibres synthétiques, de survêtements de
sport (trainings) avec doublure, pour hommes*…………………….
621133 4 2 0 7 6 Parties inférieures en fibres artificielles, de survêtements de
dépasse pas 14 ans)*…………………………………………………
sport (trainings) avec doublure, pour hommes*…………………..
621139 0 0
621139 0 0 1
621139 0 0 1 2 1 Vêtements de travail, de laine ou de poils fins, pour garçonnets
TC09/10
621139 0 0 1 3 2 Vêtements de travail, de laine ou de poils fins, pour hommes*….
621139 0 0 1 7 6 Vêtements de travail, d'autres matières textiles, pour garçonnets
TC09/10
621139 0 0 1 8 7 Vêtements de travail, d'autres matières textiles, pour hommes*..
TC09/10
D.D
Impo-
621133 9 0 0
--- autres :
621133 9 0 0 2 5 Vêtements dits jobba et articles artisanaux similaires, de fibres
synthétiques, pour hommes ou garçonnets*................................…
621133 9 0 0 3 6 Vêtements dits jobba et articles artisanaux similaires, de fibres
artificielles, pour hommes ou garçonnets*....................................…
621133 9 0 0 7 0 Autres vêtements, de fibres synthétiques, pour hommes et
garçonnet*...........................................................................................…
621133 9 0 0 8 1 Autres vêtements, de fibres artificielles, pour hommes et
garçonnet*...........................................................................................…
TC09/10
Imposition
Complé
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
30
1
1
18(M)
30
30
1
1
18(M)
18(M)
18(M)
10
10
10
10
C62/34
N° de
Position
TC09/10
TC09/10
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Qtité
Imposition
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
ou de poils fins, pour hommes ou garçonnets*.........................…
30
1
18(M)
10
garçonnets*......................................................................
30
1
18(M)
10
matières textiles, pour hommes ou garçonnets*.........................…
30
1
18(M)
10
garçonnet*.............................................................................................…
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
621142 4 2 0
avec doublure, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*
avec doublure, pour femmes*.............................................................
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
621142 9 0 0
--- autres :
621142 9 0 0 2 6 Kimono pour sport de lutte et de combat, pour femmes ou
fillettes, en coton*..................................................................................
621142 9 0 0 3 7 Vêtements artisanaux dits jobba, jelbeb, fouta, blousa, koftan et
articles similaires, en coton, pour femmes ou fillettes*…………..
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
--- autres :
621139 0 0 2
621139 0 0 2 1 2 Vêtements autres que de travail, de soie ou de dechets de soie,
pour garçonnet (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*....................
pour hommes*......................................................................................
TC06/07
621139 0 0 9
---- d'autres matières textiles :
621139 0 0 9 2 7 Vêtements dits jobba et articles artisanaux similaires, de laine
TC06/07
621139 0 0 9 3 8 Autres vêtements, de laine ou de poils fins, pour hommes ou
TC06/07
621139 0 0 9 4 9 Vêtements dits jobba et articles artisanaux similaires, d'autres
621139 0 0 9 9 4 Autres vêtements, d'autres matières textiles, pour hommes et
- Autres vêtements, pour femmes ou fillettes :
TC09/10
TC09/10
621142
-- De coton :
621142 1 0 0
--- Tabliers, blouses et autres vêtements de travail :
621142 1 0 0 1 3 Tabliers, blouses et autres vêtements de travail, de coton, pour
621142 1 0 0 9 1 Tabliers, blouses et autres vêtements de travail, de coton, pour
femmes*...................................................................................................
étoffe :
femmes*....................................................................................................
621142 3 1 0
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
---- autres :
621142 4 1 0
avec doublure, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*.
avec doublure, pour femmes*............................................................
C62/35
N° de
Position
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
621143 3 1 0 2 0
TC09/10
621143 3 1 0 3 1
TC09/10
621143 3 1 0 7 5
TC09/10
621143 3 1 0 8 6
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
Imposition
Complé
mentaire
D.D
Imposition
621143
621143 1 0 0
--- Tabliers, blouses et autres vêtements de travail :
621143 1 0 0 2 9 Tabliers, blouses et autres vêtements de travail, de fibres synthétiques, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*......
621143 1 0 0 3 0 Tabliers, blouses et autres vêtements de travail, de fibres synthétiques, pour femmes*........................................................................
621143 1 0 0 7 4 Tabliers, blouses et autres vêtements de travail, de fibres artificielles, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*.........
621143 1 0 0 8 5 Tabliers, blouses et autres vêtements de travail, de fibres artificielles, pour femmes*.........................................................................
TC09/10
TC09/10
Qtité
621142 9 0 0 5 9 Autres vêtements, en coton, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse
pas 14 ans)*……………………………………………………………
621142 9 0 0 6 0 Autres vêtements, en coton, pour femmes*.......................................
621143 3 1 0
TC09/10
code
étoffe :
Survêtements de sport (trainings) avec doublure, dont l'extérieur
est réalisé dans une seule et même étoffe, de fibres synthétiques, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*............
est réalisé dans une seule et même étoffe, de fibres synthétiques, pour femmes*............................................................................
pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*......................
pour femmes*..........................................................................................
---- autres :
621143 4 1 0
sport (trainings) avec doublure, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*................................................................................
sport (trainings) avec doublure, pour femmes*................................
621143 4 2 0
621143 4 2 0 2 7 Parties inférieures en fibres synthétiques,de survêtements de
621143 4 2 0 3 8 Parties inférieures en fibres synthétiques,de survêtements de
sport (trainings) avec doublure, pour femmes*...............................
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
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%
30
30
1
1
18(M)
18(M)
10
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
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10
30
1
18(M)
10
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1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
C62/36
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
TC11/12
TC11/12
TC11/12
TC11/12
TC11/12
TC11/12
TC11/12
TC11/12
TC11/12
TC11/12
TC11/12
TC11/12
TC11/12
D.D
Imposition
621149 0 0
621149 0 0 3
--- Vêtements de travail :
621149 0 0 3 1 0 Vêtements de travail, de laine ou de poils fins, pour fillettes
621149 0 0 3 5 4 Vêtements de travail, d'autres matières textiles, pour fillettes
(dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*………………………………
621149 0 0 3 6 5 Vêtements de travail, de laine ou de poils fins, pour femmes*…..
621149 0 0 3 9 8 Vêtements de travail, d'autres matières textiles, pour femmes*…
--- autres :
621149 0 0 4
pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*..........................
pour femmes*.........................................................................................
621149 0 0 8
---- d'autres matières textiles :
articles simimaires, de laine ou de poils fins, pour fillettes
articles simimaires, d'autres matières textiles, pour fillettes
articles simimaires, de laine ou de poils fins, pour femmes*……
articles simimaires, d'autres matières textiles, pour femmes*…..
621149 0 0 8 5 4 Autres vêtements , de laine ou de poils fins, pour fillettes
621149 0 0 8 6 5 Autres vêtements, d'autres matières textiles, pour fillettes
621149 0 0 8 8 7 Autres vêtements , de laine ou de poils fins, pour femmes*……..
621149 0 0 8 9 8 Autres vêtements, d'autres matières textiles, pour femmes*…….
62.12
Complé
mentaire
621143 9 0 0
--- autres :
articles simimaires, de fibres synthétiques, pour femmes ou
fillettes*………………………………………………………………….
articles simimaires, de fibres artificielles, pour femmes ou
fillettes*………………………………………………………………….
621143 9 0 0 7 6 Autres vêtements,de fibres synthétiques,pour femmes ou fillettes*
621143 9 0 0 8 7 Autres vêtements, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes*
TC11/12
Imposition
Qtité
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
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%
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%
%
taxe
taxe
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30
1
18(M)
30
30
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1
1
1
18(M)
18(M)
10
10
10
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1
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10
30
30
30
1
1
1
18(M)
18(M)
10
10
10
30
1
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10
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18(M)
10
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10
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10
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10
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10
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30
30
1
1
1
18(M)
18(M)
18(M)
10
18(M)
10
10
10
18(M)
10
18(M)
Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles,
jarretières et articles similaires et leurs parties, même
en bonneterie :
621210
- Soutiens-gorge et bustiers :
-- présentés en assortiments conditionnés pour la vente au
détail contenant un soutien-gorge ou un bustier et un slip :
621210 1 0 1
621210 1 0 1 0 3 Assortiments conditionnés pour la vente au détail contenant un
soutien-gorge ou un bustier et un slip, de soie ou de dechets de
soie*.......................................................................…
30
C62/37
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
621210 1 0 9
soutien-gorge ou un bustier et un slip en fibre textiles synthétiques *
soutien-gorge ou un bustier et un slip, d'autres matières textiles*..
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
18(M)
10
30
18(M)
10
30
18(M)
10
30
18(M)
10
30
18(M)
10
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18(M)
10
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18(M)
10
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18(M)
10
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18(M)
10
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18(M)
10
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18(M)
10
30
18(M)
10
30
18(M)
10
30
18(M)
10
30
18(M)
10
30
18(M)
10
30
18(M)
10
-- Autres :
TC07/08
TC07/08
TC07/08
TC07/08
TC07/08
TC07/08
621210 9 0 1
621210 9 0 1 1 6 Autres soutiens-gorge et bustiers, même en bonneterie, de soie
ou de dechets de soie*.....................................................................…
621210 9 0 1 9 4 Parties de soutiens-gorge et de bustiers, même en bonneterie,
de soie ou de dechets de soie*.....................................................…
621210 9 0 9
621210 9 0 9 2 3 Autres soutiens-gorge et bustiers, même en bonneterie, en
fibres textiles synthétiques*...............................................................…
621210 9 0 9 3 4 Parties de soutiens-gorge et de bustiers, même en bonneterie,
en fibres textiles synthétiques*...........................................................
621210 9 0 9 7 8 Autres soutiens-gorge et bustiers, même en bonneterie, d'autres
matières textiles*..................................................................................
621210 9 0 9 8 9 Parties de soutiens-gorge et de bustiers , même en bonneterie,
d'autres matières textiles*..................................................................
621220 0 0
- Gaines et gaines-culottes :
621220 0 0 1
-- de soie ou de dechets de soie :
621220 0 0 1 0 5 Gaines et gaines-culottes et leurs parties, même en bonneterie,
de soie ou de dechets de soie*............................................................
621220 0 0 9
-- autres matières :
en fibres textiles synthétiques*............................................................
en autres matières*.................................................…
621230 0 0
- Combinés :
621230 0 0 1
-- de soie ou de dechets de soie :
621230 0 0 1 0 1 Combinés et leurs parties, même en bonneterie, de soie ou de
dechets de soie*..................................................…
621230 0 0 9
-- autres matières :
621230 0 0 9 1 8 Combinés et leurs parties, même en bonneterie, de fibres
textiles synthétiques*...............................................…
621230 0 0 9 9 6 Combinés et leurs parties, même en bonneterie, en autres
matières*.................................................................…
621290 0 0
- Autres :
621290 0 0 1
-- Corsets :
621290 0 0 1 1 8 Corsets et leurs parties, même en bonneterie, de soie ou de
dechets de soie*......................................................…
621290 0 0 1 2 9 Corsets et leurs parties, même en bonneterie, de fibres synthétiques*....................................................................…
621290 0 0 1 9 6 Corsets et leurs parties, même en bonneterie, en autres
matières*................................................................…
C62/38
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Qtité
mentaire
TC06/07
TC06/07
62.14
D.D
Imposition
621290 0 0 9
-- autres :
621290 0 0 9 1 4 Bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs
parties, même en bonneterie, de soie ou de dechets de soie*....
parties, même en bonneterie, de fibres synthétiques*...................
parties, même en bonneterie, en autres matières*..........................
62.13
Imposition
Complé
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
18(M)
10
30
18(M)
10
30
18(M)
10
10
Mouchoirs et pochettes :
621320 0 0 0
- De coton :
621320 0 0 0 0 0 Mouchoirs et pochettes, de coton*.......................................................
30
1
18(M)
621390
621390
621390
621390
30
30
30
1
1
1
18(M)
18(M)
10
10
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0 2 4 Mouchoirs et pochettes, de soie ou de déchets de soie*.................
0 3 5 Mouchoirs et pochettes, de fibres textiles synthétiques*.................
0 9 1 Mouchoirs et pochettes, en autres matières textiles*.......................
18(M)
Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires :
621410 0 0 0
621410 0 0 0 1 2 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles,
voiles et voilettes, et articles similaires, de soie ou de déchets
de soie, de fabrication ou de décoration artisanale*...................…
621410 0 0 0 9 0 Autres châles, écharpes, foulards,cache-nez,cache-col,mantilles,
voiles et voilettes, et articles similaires, de soie ou de déchets
de soie*.................................................................................................…
621420 0 0 0
- De laine ou de poils fins :
voiles et voilettes, et articles similaires, de laine ou de poils fins,
de fabrication ou de décoration artisanale*.............……..…………
621420 0 0 0 9 6 Autres châles,écharpes,foulards,cache-nez,cache-col,mantilles,
voiles et voilettes, et articles similaires, de laine ou de poils fins*
621430 0 0 0
- De fibres synthétiques :
voiles et voilettes, et articles similaires, de fibres synthétiques,
de fabrication ou de décoration artisanale*.............……..…………
voiles et voilettes, et articles similaires, de fibres synthétiques*....
621440 0 0 0
- De fibres artificielles :
voiles et voilettes, et articles similaires, de fibres artificielles,
de fabrication ou de décoration artisanale*.............…………...……
voiles et voilettes, et articles similaires, de fibres artificielles*....
621490 0 0 0
voiles et voilettes, et articles similaires, en autres matières
textiles, de fabrication ou de décoration artisanale*....................…
C62/39
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
mentaire
D.D
sition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
10
Cravates,noeuds papillons et foulards cravates :
621510 0 0 0
621510 0 0 0 0 8 Cravates, noeuds papillons et foulards cravates, de soie ou de
déchets de soie*..................................................…
621520 0 0 0
621520 0 0 0 1 5 Cravates, noeuds papillons et foulards cravates, de fibres synthétiques*.......................................................…
621520 0 0 0 9 3 Cravates, noeuds papillons et foulards cravates, de fibres artificielles *.................................................................................................
621590 0 0 0
621590 0 0 0 0 6 Cravates, noeuds papillons et foulards cravates, en autres
matières textiles *.........................................…
62.16 621600 0 0
62.17
Imposition
Impo-
voiles et voilettes, et articles similaires, en autres matières
textiles*.................................................................................................…
62.15
Qtité
Complé
Gants, mitaines et moufles :
621600 0 0 1
- de soie ou de dechets de soie :
621600 0 0 1 0 1 Gants, mitaines et moufles, de soie ou de dechets de soie*.........
30
18(M)
621600 0 0 9
- autres :
621600 0 0 9 1 8 Gants, mitaines et moufles, de fibres textiles synthétiques*..........
621600 0 0 9 9 6 Gants, mitaines et moufles, en autres matières*..............................
30
30
18(M)
18(M)
10
10
10
18(M)
10
10
10
18(M)
18(M)
10
10
10
18(M)
10
10
18
10
18
10
18
10
18
Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties
de vêtements ou d'accessoires du vêtement,autres que
celles du n° 62.12 :
621710 0 0 0
- Accessoires :
621710 0 0 0 1 3 Autres accessoires confectionnés du vêtement, de soie ou de
déchets de soie*....................................................................................
621710 0 0 0 2 4 Autres accessoires confectionnés du vêtement, de fibres synthétiques*.....................................................…
621710 0 0 0 3 5 Autres accessoires confectionnés du vêtement, de coton*.............
621710 0 0 0 9 1 Autres accessoires confectionnés du vêtement, en autres
matières textiles*....................................................…
621790 0 0 0
- Parties :
621790 0 0 0 1 1 Parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que
celles du n° 62.12, de soie ou de déchets de soie*.........................
celles du n° 62.12, de fibres synthétiques*........................................
celles du n° 62.12, de coton*...............................................................
celles du n° 62.12, en autres matières textiles*...............................

Chap 62

Transcription

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