Compte rendu de la réunion du 18 février 2009

ONT PARTICIPÉ À LA RÉUNION
DU GROUPE DE TRAVAIL « SPORT »
Mercredi 18 février 2009 – 11 h 00
Assemblée Nationale – Salon Mars I
Ali Mohamed AHAMADA, Conseiller municipal délégué, Villeurbanne,
Patrick APPÉRÉ, Adjoint au Maire, Brest,
Rolland BILLOT, Directeur des Sports, Besançon,
Kader CHEKHEMANI, Adjointe au Maire, Rouen,
Sylvie COLIN, Conseillère municipale, Nancy,
Siham DJEDOUI, Conseillère municipale, Lille,
Michelle DEMESSINE, Sénatrice du Nord, Vice-Présidente, C.U. Lille Métropole,
Didier DERAND, Directeur de la Vie sportive, Rouen,
Julien DOLBOIS, Conseiller technique, Paris,
Sylvie DRULHON, Adjointe au Maire, Grenoble,
Michel DUFRAISSE, Conseiller communautaire, C.U. du Grand Nancy,
Agnès FIRMIN LE BODO, Adjointe au Maire, Le Havre,
Valérie FOURNEYRON, Députée, Maire, Rouen,
Eric GONIS, Vice-Président, C.A. de Saint-Quentin en Yvelines,
Anne-Marie HEUGAS, Adjointe au Maire, Montreuil,
Michel HOUDBINE, Adjoint au Maire, Angers,
Alain JAUNY, Vice-Président, C.A. Amiens Métropole,
Thierry LAFON, Maire de Lisses, Vice-Président, SAN Evry Centre-Essonnes,
Christian LALU, Directeur Général, Maires de Grandes Villes,
Frédéric LEMANG, Responsable « Sport », C.U. Dunkerque grand Littoral,
Laurie LOBEL, Chargée de Mission, Dunkerque grand Littoral,
Guy LOW-KAME, Service des Sports, C.A. Amiens Métropole,
Christine MICHEL, Adjointe au Maire, Reims,
Florian NEVEU, assistant de Mme DEMESSINE
Farid OUKAID, 1er Adjoint au Maire, Villeneuve d’Ascq,
Yves RAVEL, Adjoint aux Sports, Saint-Etienne,
Clémence SCHELCHER-BEYER, Chargée de Mission, Maires de Grandes Villes,
Sébastien SEMERIL, Adjoint au Maire, Rennes,
Marie-Christine TALLOT, Adjointe au Maire, Nancy,
Jean-Joseph TUSA, Adjoint au Maire, Tourcoing,
Bruno VANDECASTEELE, Directeur des Sports et des Bains, Tourcoing,
Patrice VERGRIÈTE, Adjoint au Maire, Dunkerque
Compte rendu de la réunion
Relevé de décisions
Cette première réunion du groupe de travail sur le sport a connu une forte
mobilisation des grandes villes. Un tour de table a permis de définir les axes
prioritaires de réflexion et d’élaborer une méthodologie ainsi qu’un programme
d’enquêtes.
8 axes de réflexion retenus :
1. Le financement du sport (PLF 2009, instances régionales du CNDS, plan de
relance…)
→ quelle place pour les grandes villes dans la gouvernance du sport français et
dans les commissions régionales du CNDS ?
→ financement et mise à disposition des équipements professionnels
→ financement de la construction, de la rénovation et du fonctionnement des
équipements sportifs au regard de la pauvreté des crédits d'Etat
→ la lourdeur des dossiers à remplir par le club pour obtenir des aides du CNDS
→ dans le cadre de la réforme de l'organisation des collectivités, débat sur la
remise en cause de la clause de compétence générale qui exclurait les
départements et régions du financement du sport
2. Le sport professionnel (projet de loi Laporte, rapport Besson, rapport
Seguin, rapport de la Cour des Comptes)
→ réflexion à mener en amont des débats parlementaires sur le projet de loi
portant réforme du sport professionnel de Bernard Laporte, notamment sur le
problème des exigences du monde sportif, la réforme du statut des sociétés
sportives, l’équilibre pro-amateur, le Droit à l'Image Collectif, etc
→ la réforme de la taxe sur les spectacles et son éventuelle évolution vers une
TVA à 5,5%
3. L’avenir des CREPS
4. Sport et lien social, (l’esprit du sport, la lutte contre les violences, les
discriminations…)
→ place du handisport dans nos politiques publiques
5. Sport et Université (Plan Campus, rapport sur le développement du sport à
l’Université confié à S. Diagana et G. Auneau, futur Campus français de
l’excellence sportive)
6. Sport et santé (2 versants : la pratique physique en lien avec la santé
publique, élément absent du projet de loi HPST et du discours du Secrétaire
d'Etat ; la prévention des sportifs, santé comprise comme aptitude défibrillateurs, etc)
7. Sport et Union Européenne (conférence de Biarritz, Livre blanc, bilan sport
de la PFUE, déclaration des ministres des sports de l’UE)
8. International (France candidate à l’Euro 2016 ; 4 villes candidates à
l’organisation des JO d’hiver 2018 : comment les grandes villes peuvent-elles
être moteur de la candidature de la France dans les compétitions
internationales ?)
Enquêtes :
- A la demande de la ville de Montreuil, une enquête sur les piscines (coût
de fonctionnement et de rénovation ; évolution de la gestion des
équipements et du personnel municipal (régie, DSP) ; mise en place de
PPP et conséquences) – en lien avec Mme DEMESSINE
- Conséquences de la réforme de la taxe sur les spectacles – en lien
avec la chargée de mission fiscalité-finances de l’AMGVF
- Fermeture progressive des CREPS – en lien avec Amiens
- Les initiatives prises dans le domaine du sport pour prévenir la
santé des différents publics, dont les personnes en situation de handicap.
Prochaine réunion :
La prochaine réunion se tiendra le mardi 24 mars 2009, à Paris (lieu exact
précisé ultérieurement), sous la forme d’une journée de travail (9h–16h). Le
programme, qui découle de cette première réunion, sera précisé d’ici la fin
du mois de février.