Société de Tir du Canton de Lizy S/Ourcq BP02 – 77440 Lizy sur

Société de Tir du Canton
de Lizy S/Ourcq
BP02 – 77440 Lizy sur Ourcq
ASSOCIATION LOI 1901
AFFILIATION FFTir N° 1077515
ENREGISTREMENT PREFECTORAL N° 03945
AGREMENTATION JEUNESSE ET SPORT N° AS 77031096
DECLARATION JEUNESSE ET SPORT N° 07799ET003
HOMOLOGATION STAND N° 516
N° SIRET 447 670 050 00015
TITRE DE L’ASSOCIATION
SOCIETE DE TIR DU CANTON DE LIZY
Objet : pratique du tir sportif et de loisir
Siège : Hôtel de ville de Lizy-sur-Ourcq 77440
Contact: [email protected]
Site: stcl77.wifeo.com
REGLEMENT INTERIEUR
Ce règlement a été adopté par l'Assemblée Générale au cours de sa réunion du 12 octobre 2014.
Il détermine les conditions d’utilisation et de discipline en vigueur sur les installations et les stands de la S.T.C.L, qui a son
siège en la mairie de Lizy sur Ourcq.
Il comprend 6 articles :
Article 1 : Conditions d’admission
Article 2 : Armes utilisés
Article 3 : Cibles et matériels utilisés
Article 4 : Horaires des tirs
Article 5 : Discipline dans les stands
Article 6 : Sanctions
Le présent règlement peut être modifié à tout moment sur proposition du comité directeur et approbation au cours assemblée
générale suivante. Il sera diffusé et affiché à l’intérieur des stands de tir et ne pourra de se fait être ignoré des sociétaires qui
devront s’y conformer.
ARTICLE 1 : CONDITIONS D’ADMISSION.
1-1
Tous les adhérents doivent être en possession de leur licence F.F.T., et visible de tous sur le stand, cas particulier les
éventuels membres d’honneur, non détenteurs d’armes.
1-2
Les sociétaires doivent s’acquitter de leur licence F.F.T. et de leur adhésion au club au plus tard le 1er décembre de
l’année en cours ou dans les conditions fixées par la F.F.T. ou la loi Française. Passé cette date, ils seront considérés comme
démissionnaires. Leurs licences seront retournées à la F.F.T. comme non reprises, à charge pour eux de se mettre en
conformité en regard des forces de l’ordre en ce qui concerne leurs éventuelles détentions.
Est considéré comme sociétaire toute personne s’étant acquitté de la cotisation STCL, lui donnant droit d’accès à la totalité
des pas de tir. Chacun doit se conformer aux règles d’accès et de sécurité de chaque pas de tir
1-3
Les conditions d’admission d’un nouvel adhérent, sont définies par nos statuts à l’article 3. Sont admis sur les pas
de tir, en dehors des sociétaires des tireurs licenciés extérieurs ayant acquitté un droit de passage, ils devront se conformer au
présent règlement.
Seuls les membres de la STCL peuvent inviter des personnes étrangères à la F.F.T. ils le font sous leur entière
responsabilité et dans le respect de la loi. Néanmoins pour être en capacité de bénéficier de cette possibilité, il est exigé d'être
adhérent depuis au moins un an.
1-4
Les locaux peuvent être, en cas de concours, utilisés par tous les tireurs affiliés à la F.F.T. et être sous la
responsabilité soit d’arbitres officiels soit d’un membre du comité de direction.
1-5
Les spectateurs sont autorisés à entrer dans les locaux du club, et non sur les pas de tir. Lors de concours, ils ne
doivent, en aucun cas gêner les tireurs ni leur apporter leur appui sous peine d’exclusion, y compris du tireur concerné.
1-6
Les adhérents de la société acceptent le fait d'être filmés, l'ensemble de nos installations étant placées sous sécurité
vidéo. Les fichiers vidéos ne seraient utilisés qu'en cas de dépôt de plainte lors d'éventuels faits délictueux. Ces fichiers sont
automatiquement détruits et aucune conservation n'en est faite hormis la capacité du disque dur.
ARTICLE 2 : ARMES UTILISÉS
2-1
L’obtention d’une arme par l’intermédiaire de la STCL ne peut se faire qu’à titre sportif. La demande s’effectue
auprès du président qui émet un avis favorable, conformément au règlement F.F.T. et à la loi. Si l’assiduité et le sérieux du
demandeur ne correspondent pas aux textes de référence (y compris les statuts de la STCL) le président émettra un avis
défavorable. L’utilisation d’armes détenues à titre de défense est strictement interdite. En cas de refus d'autorisation de la
part des autorités, la STCL ne pourra intervenir au delà de ses prérogatives.
2-2
Les armes utilisées sur les stands doivent être transportées conformément aux textes en vigueur et être en
conformité avec les disciplines pratiquées à la STCL.
Les détériorations importantes du matériel seront à la charge du tireur. Les cartouches de chasse sont expressément interdites
(ex : grenailles). .
Les armes et calibres utilisés devront correspondre au stand sélectionné.
Les tirs hors des stands sont interdits. Ils entraîneraient la radiation immédiate du tireur avec notification de son
comportement à la F.F.T.
Le contrôle des armes, des munitions et des détentions peut être effectué à tout moment soit par le permanent, les membres
du comité directeur et en cas de concours par les arbitres officiels, ainsi que par les autorités de police.
Les tirs dits aux gros calibres sont réservés exclusivement aux membres du club. Ou aux tireurs affiliés en cas de concours.
ARTICLE 3 : CIBLES ET MATÉRIELS UTILISÉS
3-1
Lors des entraînements et divers concours ou compétitions, les tirs s’effectuent sur des cibles officielles que la
STCL s’engage à fournir.
3-2
Les tirs sur des objets divers sont interdits, le flambage se fait sur les buttes de tir et entre les portes cibles.
3-3
Il est rappelé aux tireurs de laisser les pas de tir propres (cartons retirés, douilles ramassés, etc.), ainsi que de faire
remonter au permanent tous disfonctionnements et/ou dégradations constatés.
La propreté du club est l'affaire de tous, vous êtes invité à respecter les règles de vie en collectivité.
3-4
Il sera possible de pratiquer des tirs dits de détente (ex : silhouettes métal, quilles etc..), sous réserve de l’accord et
de la présence d’un responsable de tir et de la mise en conformité des installations.
ARTICLE 4 : HORAIRES DES TIRS
4-1
Horaires d'ouverture du stand :
Horaires d'ouverture été :
Horaires d'ouverture Hiver :
Lundi
09h00 à 12h00
Lundi
09h00 à 12h00
Mercredi
14h00 à 18h00
Mercredi
14h00 à 17h00
Samedi
14h00 à 18h00
Samedi
14h00 à 17h00
Dimanche
09h00 à 12h00
Dimanche
09h00 à 12h00
14h00 à 18h00
14h00 à 17h00
Fermé les lundis et mercredis en JUILLET et AOUT
Toutes modifications d’horaire ou d’extension de ces ouvertures seront annoncées par voie d’affichage dans les locaux de la
STCL deux semaines à l’avance ainsi que sur le site du club.
En cas d'intempéries, il est possible que les installations restent fermées, il vous est possible de contacter le site internet du
club ou un des responsables de vos relations.
4-2
Lors des compétitions, les horaires seront fixés et affichés. Pendant les compétitions les entraînements ne pourront
se faire que s’ils ne gênent en aucune manière les participants.
4-3
En période de compétitions, des possibilités d’ouverture, le soir en semaine le mercredi ou le samedi matin, seront
offertes dans la mesure où la sécurité est assurée. Il est formellement interdit de venir tirer seul sur les pas de tir. La présence
d’un membre comité directeur est obligatoire.
ARTICLE 5 : DISCIPLINE DANS LES STANDS
Le cahier dit “de police” est à compléter obligatoirement par toute personne venant au club. Nous rappelons à nos sociétaires
que celui-ci est visé de manière régulière par la gendarmerie de Lizy sur Ourcq
5-1
Le comportement des personnes présentes sur nos installations doit être correct. Tout agissement qui pourrait semer
le trouble ou entraîner des discussions politiques, religieuses ou philosophiques, les insultes, les menaces ainsi que les
discriminations raciales sont formellement interdites dans notre société. De même le calme des tireurs ne doit pas être troublé
et aucun comportement dangereux ne sera toléré.
5-2
La responsabilité des stands pendant les heures d’ouverture est assurée par le ou les permanents membres du
bureau. Le calendrier de ces permanences est fixé tous les deux mois nominativement et affiché dans le bureau d’accueil.
Tout membre de notre bureau présent sur les installations devra veiller à l’application du présent règlement.
5-3
Les pratiques selon le pas de tir utilisé :
5-3.1
Le pas de tir à 15 mètres :
•
seuls les tireurs détenteur de leurs armes ayant passés le test du “T15” sont autorisé sur le pas de tir
•
déroulé du test :
- Position à 15 m devant les tables
- Armes posées en sécurité sur la table
- Prise de l’arme à 45°
- Approvisionnement en munitions
- Position du tireur « prêt pour le tir »
- A chaque ordre de tir, soit 10 : autorisation de tirer
- Réussite au moins 8 impacts dans le noir d’un cible C50 : Le tampon T15 sera apposé sur la licence
- En cas d’échec, le candidat ne pourra se représenter au test avant 3 mois.
•
Pour accéder à ce stand, le tireur devra obligatoirement présenter sa licence, avec mention T15, au(x)
permanent(s).
•
Tous calibres inférieurs à la puissance de feu du 44 magnum sont acceptés.
5-3.2
Le pas de tir à 25 mètres l’absence de rameneurs entraîne les règles suivantes :
•
avant d’entamer une série, attendre que les tireurs présents aient fini de tirer
•
profiter de la halte au feu pour positionner sa propre cible
•
ne commencer le tir qu’au commandement du responsable présent, et après confirmation des tireurs présents
•
Halte au feu, le tireur mettra son arme en sécurité (chambre vide, chargeur retiré, barillet vide). Celui-ci se
rendra aux résultats avec son arme dans un holster. Lorsque cela est impossible, aux vu des caractéristiques
de l’arme utilisé, le détenteur le stipulera au permanent ainsi que sur le cahier de police. Dans ce cas, la mise
en sécurité est effectuée de la manière suivante : arme culasse ouverte, chargeur sorti, chambre vide, barillet
vide en position déverrouillé, le tout posé sur la tablette.
•
En cas d'utilisation d'un holster, à l'ordre « résultat », l’arme vide y est insérée, elle ne doit en ressortir qu'au
retour sur le pas de tir, l'ensemble des tireurs ayant repris leurs places.
5-3.3
Le pas de tir à 50 mètres :
•
La position de tir debout est interdite
•
Les tirs de réglages des armes de gros calibres sont interdits, ils sont à effectuer au stand 100-200 mètres
•
Lorsque les tireurs ramène leurs cibles, les armes doivent être mises en sécurité : culasse ouverte, chargeur
éventuel retiré, chambre vide, canon en direction des buttes de tir
•
En cas d’affluence, le tireur doit céder sa place au bout d’une heure d’occupation d’un poste de tir.
5-3.4
Le pas de tir à Air Comprimé :
Toutes les règles de sécurités citées précédemment s’applique également à ce stand.
5-3.5
Le pas de tir 100 – 200 mètres :
•
Seuls les sociétaires de la STCL (cf. article 1-2) sont autorisés à utilisés ce pas de tir.
•
En cas d’affluence, le tireur doit céder sa place au bout d’une heure d’occupation d’un poste de tir
•
Chaque membre peut avoir un seul invité à la fois contre un droit de passage
•
Les réglages des armes de gros calibres se font sur ce pas de tir.
ARTICLE 6 : SANCTIONS
6-1
Les sanctions peuvent être prises à l’encontre de toute personne présente sur nos installations, dès lors qu’elles sont
motivées par infraction au règlement à nos statuts ou à la Loi.
Le rappel ; remarque faite à l’encontre d’une personne pour faute légère (bruit, etc. ;) il peut être fait par tout membre du
bureau.
L’observation : elle est faite par les responsables et sanctionne une faute qui ne met pas en jeu la sécurité des tireurs, le nom
et les faits devront être consignés sur le cahier des permanences. Cette observation sera également consignée sur le PV de
réunion de bureau, à la date la plus proche.
La sanction : celle-ci ne peut être prise que sur décision du comité directeur pour faute grave, manquement à la sécurité ou
comportement contraire a l’article 5
L’exclusion temporaire ; elle est décidée par le comité directeur pour faute grave mettant en jeu la sécurité d’une manière
involontaire ou la sérénité du club de manière caractérisée.
L’exclusion : elle est décidée par le comité directeur, conformément aux statuts, pour faute grave ou non observation répétée
du présent règlement (procédure FFT). Ou non respect d'une sanction.
Poursuite judiciaires : en cas de vandalisme ou de faute grave relevant de la législation, des poursuites juridiques pourront
être intentées par le bureau de la STCL à l’encontre du ou des contrevenants. Cette sanction peut être prononcée
immédiatement pour faute grave mettant en cause la sécurité des biens et des personnes. Elle peut être décidée par le comité
en cas de récidive en présence de l’intéressé et lui sera signifiée par lettre recommandée dans un délai d’un mois à partir du
dernier délit. Dans l’intervalle, l’intéressé n’aura plus accès aux stands.
6-2
L'obtention d'un avis favorable est assujettie au respect des règles édictées par la FFT et les autorités à savoir : 3 tirs
contrôlés dans l'année espacés au minimum de deux mois. Ces tirs sont consignés sur un livre spécial pouvant être à tout
moment contrôlé par les autorités et sur un carnet en votre possession, daté et visé par le responsable en poste au jour de ce
contrôle. Aucune dérogation n'est acquise et lors d'une demande d'autorisation ou de renouvellement il vous sera demandé de
fournir ce justificatif.
Tout manquement à l’un des quelconques paragraphes de L’article 6 du présent règlement,
peut valoir un avis défavorable du président après informations des membres du comité
Pour le comité directeur, le président de l’association
STEPHANE FRANCOIS