69.2007.rentrée scolaire 2007

DEPARTEMENT
HAUTE-GARONNE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE D'AUCAMVILLE
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Séance du 3 juillet 2007
N° 69.2007
Nombre de membres :
Afférents au Conseil Municipal :
En exercice :
Qui ont pris part à la délibération :
29
28
22
Pour : 22
Contre : 0
Date de la convocation : 25 juin 2007
L'an deux mille sept et le trois juillet à dix huit heures quinze minutes, le Conseil Municipal de la
Commune d’AUCAMVILLE s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses
séances, sur convocation régulière, sous la présidence de Monsieur ANDRE, Maire.
Présents : MM. ANDRE. MONTAGNER. Mmes FOISSAC. GOUT. MM. GARRIGUES.
THOMAS. Mmes DIANA. DIAZ. M. ESCAFIT. Mmes DIONNET. LATGE. M.
MERCADIER. Mme PIQUEMAL. MM. BOISSET. RAYNAUD. MANERO. Mme
BALAGUE-LEMOINE. MM. LOUBET. DUBLIN.
Pouvoirs : M.FERRARI à M. MANERO. Mme GOBBO à M. ANDRE. M. MONGIN à Mme
BALAGUE-LEMOINE.
Absents excusés : MM FERRARI. CANUT. GEORGES. MONGIN. Mmes GOBBO.
PRADELLES. LABORDE. PREVOST. THOUVENIN.
Secrétaire : M. GARRIGUES.
Objet de la délibération : RENTREE SCOLAIRE 2007 :
Dans le cadre de la préparation de la rentrée scolaire 2007, l’inspecteur d’Académie a fait
connaître à la commune les mesures qu’il comptait prendre compte tenu de l’évolution constatée
des effectifs :
- pour l’école élémentaire Jules Ferry : blocage d’un poste élémentaire.
Après en avoir délibéré,
informations.
le Conseil Municipal prend acte de la communication de ces
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que-dessus.
Publié le 4 juillet 2007