DRAAF - Région Bretagne Liste des investissements éligibles

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DRAAF - Région Bretagne
Filière
Liste des investissements éligibles retenus à la mesure
modernisation bâtiment (411b) du PCAEA 2015
Investissements 411
Demande de précisions / remarques
26/03/15
Thématique finale
Apiculture
Bâtiments et équipements pour l'extraction, la préparation
et le stockage des produits de la ruche
Equipements spécifiques à la production apicole
Apiculture
Bâtiments et équipements pour l'élevage du cheptel apicole
Equipements spécifiques à la production apicole
Herbivores
Les équipements pour le bien être animal : pédiluves,
ventilateurs, brumisateurs, sols caoutchouc,
Bien être animal
Herbivores
Eclairage basse consommation
Herbivores
Manipulation des animaux : barrière poussante (« chien
électrique »), et tous les tubulaires du boc traite
Herbivores
Nettoyage / Lavage : systèmes fixes ou robot de lavage de
la salle de traite
Herbivores
Installation fixe de paillage automatisé (stockage,
déstockage, conditionnement, hachage, soufflerie, vis)
Herbivores
Alimentation : DAC, DAL, louve, robot d’alimentation, tapis
Matériel fixe
d’affouragement, griffe à fourrage
Herbivores
Porte de tri et installations pour la contention, l’isolement,
et l’embarquement des animaux, cage de retournement et
bascules.
Herbivores
Veaux de boucherie : équipements de préparation et de
distribution (lait et fibres) et/ou passage du seau à l’auge en
veaux de boucherie
Herbivores
Les équipements intérieurs : alimentation, abreuvement,
tubulaire, bardage d'éclairement et de ventilation
Herbivores
Installation de recyclage des eaux de lavages de la machine
à traire
Herbivores
Système haut débit de lavage des quais de traite
Herbivores
Herbivores
Herbivores
Herbivores
Herbivores
Herbivores
Si fixe
Aplatisseur, cellules de stockage (cellules et silos verticaux)
Eclairage :
- Installation de ligne électrique pour mise en place d’un éclairage basse
consommation
- Système de contrôle photosensible
- Création d’ouverture pour éclairage naturel
Equipements fixes améliorant les conditions de travail :
- Distribution mécanique d'aliments (yc chariot distributeur fibres pour veaux
de boucherie)
- Systeme de lavage
- Cloisonnement / Contention / embarquement
- Paillage
de boucherie)
- Systeme de lavage
- Paillage
de boucherie)
- Systeme de lavage
- Paillage
de boucherie)
- Systeme de lavage
- Paillage
de boucherie)
- Systeme de lavage
- Paillage
de boucherie)
- Systeme de lavage
- Paillage
de boucherie)
- Systeme de lavage
- Paillage
de boucherie)
- Systeme de lavage
- Paillage
de boucherie)
- Systeme de lavage
- Paillage
Fabrication d’aliments à la ferme pour les herbivores
Vis de transfert des cellules à l’aplatisseur et de l’aplatisseur
au DAC ou au robot de traite
Racleur mécanisé fixe ou mobile robotisé, système de
chasse d’eau (pompe, réservoir, vannes, préfosse)
Fabrication d’aliments à la ferme pour les herbivores
Gestion des effluents : couverture de fosses, transferts des effluents du
bâtiment vers les ouvrages de stockage (hors pompe)
Evacuateurs et élévateurs à fumier
Couverture des fosses à lisier (structure charpente,
couverture souple ou rigide ou dalle béton)
Prestations relatives à la conception du bâtiment (plans,
honoraires d’architecte) et/ou à sa maîtrise d’œuvre
(conformité technique, suivi du chantier, conduite des
travaux) dans la limite de 10% du montant des travaux
concernés.
Investissements immatériels
Herbivores
Veaux de boucherie : isolation du bâtiment
Isolation des locaux, des équipements et des réseaux à usage agricole :
Matériaux, équipements, matériels et aménagement pour l'isolation
Herbivores
Veaux de boucherie: isolation des réserves d’eau chaude et
des canalisations
Herbivores
Les travaux de structure des bâtiments
Logement des animaux
1/6
Filière
Investissements 411
Thématique finale
Herbivores
Séparation bouses / urines sur les sols des bâtiments
Herbivores
Pentes transversales sur les aires d’exercice et canal de
réception des urines (canal sous racleur, raclage W, …)
Herbivores
Herbivores
Herbivores
Herbivores
Herbivores
Herbivores
Herbivores
Herbivores
Alternance sol plein (zone de confort)/sol drainant (sol
béton avec rainures de drainage)
Caillebotis rainurés ou caillebotis anti-ammoniac (type
Si anti amoniac
Ecosol)
Les équipements pour la détection électronique des
animaux et la gestion du troupeau :
Acquisition et installation des antennes et récepteurs sur les Equipements informatiques et
logiciels de gestion de troupeau et
équipements, adaptés à l’identification électronique
officielle ;
caméras de surveillance inéligible
Adaptation des installations pour la mise en place es
antennes et des récepteurs
Veaux de boucherie : pompes à chaleur eau/eau (hors
captage horizontaux) et les pompes à chaleur
géothermiques sous réserves techniques (COP)
La machine à traire et tous ses composantes
Les travaux, équipements, aménagements liés au poste de
travail en salle de traite ou au robot de traite
Les travaux, équipements, aménagements liés au stockage
du lait
Séchage des fourrages (système de réchauffement de l’air
par récupération de chaleur : solaire, biomasse, litière ou
cogénération après méthanisation)
Cage polyvalente pour améliorer le bien être de l'animal et
Caratériser l'équipement
le travail de l'éleveur
Liste à définir
Lapin
Système de nettoyage automatisé de l'installation
d'abreuvement
Lapin
Système de désinfection automatisé des salles
Œufs
Dispositifs de limitation des rejets dans l’atmosphère :
lavage d’air, zone tampon avant rejet extérieur, capot
Oeufs
Oeufs
Brumisation intérieure en bâtiments de ponte
Dispositifs de perchage et de cloisonnement des lots
Oeufs
Dispositifs de déstratification de l'air dans le bâtiment
(brasseurs, mixeurs et appareils de régulation)
Oeufs
Travaux de structure et aménagements de jardins d’hivers
Oeufs
Oeufs
Oeufs
Oeufs
Nouvelle technologie de l'information et de la communication
- identification des animaux
- pesées automatiques
- équipements (sondes, antennes) permettant le contrôle à distance
Pompes à chaleur (hors serre) eau/eau (hors captages horizontaux et les
pompes à chaleur géothermiques
Salle de traite ou local de stockage du lait
Séchage de fourrage à partir d'énergie renouvelable
Lapin
Oeufs
Régulation de la ventilation et ventilateurs économes
Oeufs
Herbivores
Oeufs
26/03/15
Système de régulation lié au chauffage et/ou à la ventilation des bâtiments
(hors serre et fourrage)
Bien être animal
de boucherie)
- Systeme de lavage
- Paillage
de boucherie)
- Systeme de lavage
- Paillage
Amélioration de la qualité de l’air : laveurs d’air, zone tampon avant rejet
extérieur, capot
Bien être animal
Perchoirs de tous types, cloisons entreBien
les lots
être animal
Bien être animal
Caractériser l'appentis concerné
Bien être animal
Chauffages économes en énergie :
Radiants à allumage automatique et
- Niches à porcelets
gradable
- Chauffage localisé par plaques pour porcelet en maternité
Les équipements de chauffage
Aérothermes gaz intérieurs ou
- Radiants à allumage progressif
extérieurs
- Aérothermes à allumage progressif
Equipements du bâtiment :
Les équipements d’alimentation et d’abreuvement
- Alimentation, abreuvement économe
- Tubulaires / sol
- Distribution mécanique d'aliments (yc chariot distributeur fibres
Les aménagements et équipements fixes intérieurs :
de boucherie)
Salle annexe non éligible
cloisonnement, salles annexes (bureau, salle du personnel)
- Systeme de lavage
- Paillage
de boucherie)
Système fixe de nettoyage / lavage
- Systeme de lavage
- Paillage
de boucherie)
Quais de chargement (œufs, animaux, fientes)
- Systeme de lavage
- Paillage
de boucherie)
Dispositifs de relevage des équipements intérieurs
- Systeme de lavage
- Paillage
Locaux de stockage des œufs et des fournitures annexes
(cartons, alvéoles, palettes)
pour veaux
pour veaux
pour veaux
pour veaux
Equipements spécifiques à la production d’œufs : local de stockage, pondoirs,
calibreuse, emballeuse convoyeur, marquage, piège à lumière
2/6
Filière
Investissements 411
26/03/15
Thématique finale
Oeufs
Investissement d’amélioration de la qualité des œufs : Egg
saver
Oeufs
Matériel de marquage des œufs à l’élevage
Oeufs
Pondoirs automatiques en élevages de reproduction et
production d’œufs en alternatif
Oeufs
Equipements de ramassage des œufs : convoyeurs,
empileurs, alvéoleuse, robot palettiseur
Le terrassement et les divers réseaux
Les bétons pour les murs de soubassement, les dalles
bétonnées
La charpente, la toiture, l’isolation
Les parois, les ouvertures (portes, fenêtres),
Dalles bétonnée intérieure non isolée avec récupération des
eaux de lavage
les outils de mesure des consommations (eau, gaz,
électricité et aliment)
Oeufs
Oeufs
Oeufs
Oeufs
Oeufs
Oeufs
Oeufs
Oeufs
Oeufs
Métrologie (Compteurs) économie d’énergie et eau
Equipements (boitiers,sondes,
capteurs) permettant le contrôle des
élevages à distance y compris les
Equipements relatifs aux nouvelles technologies de
système de contrôle du remplissage
l’information et communication (NTIC)
des silos d'aliment (matériel
informatique non éligible)
Pesée automatique des animaux
Matériel de traitement de l’eau de boisson
Oeufs
Matériel de nettoyage et de désinfection
Oeufs
SAS sanitaire 3 zones
Oeufs
Blocs sanitaires avec douche, rotoluves
Bétons et enduits (devant portes et portails, aire de lavage,
enduit des soubassements)
Oeufs
Equipements de filtration, de
chloration, de déférisation, de
démanganisation, d'acidification, de
neutralisation, de dénitrification,
d'adoucissement, d'échange ionique,
de passage aux ultra-violets, réserve
d'eau
Si matériel fixe
selon schéma type de la charte
sanitaire pondeuse
Rotoluves non éligible
Sécurité sanitaire
Equipements de ventilation (yc
régulation) : ventilateurs économes
ou turbines et déflecteurs
Ventilateurs :
- Systèmes de ventilation centralisée dans les bâtiments d’élevage hors sol
disposant de plusieurs salles
- Ventilateurs économes en énergie
Oeufs
Les équipements de ventilation
Palmipèdes gras
Logement collectif de gavages (non subventionnées par
ailleurs)
Porcs
Laveur d’air centralisé
Porcs
Les équipements de chauffage
Porcs
Les équipements d’alimentation et d’abreuvement, les
outils de mesure des consommations (eau, aliment)
Porcs
Abreuvement économe en eau
Porcs
Les aménagements et équipements fixes intérieurs :
cloisonnement des salles, barrières fixes, cases, etc..
Porcs
Système de détrempage/lavage à poste fixe
Porcs
Couverture des fosses,
Porcs
Porcs
Le terrassement et les divers réseaux
Les bétons pour les murs de soubassement, les sols
(caillebotis, dalles bétonnées, …)
La charpente, la toiture, l’isolation,
Porcs
Les parois, les ouvertures (portes, fenêtres), murs coupe-feu
Porcs
Tous les investissements relatifs aux places de PS et
d’engraissement
Porcs
Bien être animal
Chauffage localisé par plaques pour
porcelet en maternité, radiants à
allumage automatique
Equipement à caractériser
Amélioration de la qualité de l’air : laveurs d’air, zone tampon avant rejet
extérieur, capot
- Tubulaires / sol
- Tubulaires / sol
de boucherie)
- Systeme de lavage
- Paillage
de boucherie)
- Systeme de lavage
- Paillage
bâtiment vers les ouvrages de stockage (hors pompe et racleur en V)
3/6
Filière
Porcs
Porcs
Investissements 411
L’électricité, les compteurs électriques
Traitement de l’eau
Equipement à caractériser
Equipements de ventilation (yc
régulation) (ventilateurs économes
(liste IFIP), ventilation centralisée)
Thématique finale
Métrologie (Compteurs) économie d’énergie et eau
Ventilateurs :
Porcs
Les équipements de ventilation
Volailles de chair et futures
reproductrices chair / Volailles
reproductrices chair / Plamipèdes /
Lapin
Dispositifs de refroidissement (brumisation, cooling)
Bien être animal
Lapin
Matériel d'alimentation pour améliorer les capacités d'accès
à la nourriture
Bien être animal
Lapin
Travaux de structure et aménagements de jardins d’hivers
Lapin
Trappes d'accès au parcours extérieur si création de
parcours
Dispositifs de déstratification de l'air dans le bâtiment
(brasseurs, mixeurs et appareils de régulation)
Lapin
Systèmes de chauffage économes (aérothermes gaz
intérieurs ou extérieurs, radiants gaz de dernières
générations, tubes rayonnants infrarouge, aérothermes à
eau chaude)
Lapin
Diffusion de la chaleur par fluide caloporteur (circuits eau
chaude et appareils de diffusion : aérothermes eau chaudes, Caratériser l'équipement
plancher chauffant, tube rayonnants)
Lapin
Echangeurs thermiques du type : « air-air » (VMC double
flux)
Lapin
Système d’éclairage économe en énergie (éclairage
fluocompact, éclairage LED, éclairage induction) Dispositif
de programmation ou de temporisation de l’éclairage
(Consommables non éligibles)
Lapin
Création d’ouvertures en parois pour éclairage naturel,
huisseries, vitrage, volet obturateur
Lapin
Dispositifs d’abreuvement économes en eau
Caractériser l'appentis concerné
26/03/15
Bien être animal
Bien être animal
Bien être animal
Caractériser la performance des
autres types de chauffage,
interrogation sur les aerothermes
(diffusion de la chaleur).
Echangeurs de type « air-air » (VMC double-flux)
Eclairage :
consommation
Eclairage :
consommation
Caractériser l'équipement
- Tubulaires / sol
de boucherie)
- Systeme de lavage
- Paillage
de boucherie)
- Systeme de lavage
- Paillage
bâtiment vers les ouvrages de stockage (hors pompe et racleur en V)
Lapin
Partie fixe du dispositif de paillage (Tuyau de répartition sur
rail)
Lapin
Dispositifs de relevage centralisé du matériel intérieur
Lapin
Couverture de fosse pour les élevages produisant du lisier
(structure, charpente, couverture souple ou rigide ou dalle
béton)
Lapin
Matériaux et équipements pour l'isolation/étanchéité des
locaux, des aménagements et des réseaux
Lapin
L'ossature, la charpente, la toiture, le bardage, les travaux
liés à une construction, extension, ou rénovation d'un
bâtiment volaille de chair
4/6
Filière
Lapin
Investissements 411
Bétonnage du sol intérieur avec isolation périphérique à
minima
26/03/15
Thématique finale
Lapin
Système de pesée automatique des animaux
Lapin
Système de surveillance à distance (boitiers, sondes
capteurs) y compris système de contrôle à distance des silos
Lapin
Connexion et visualisation, modification des paramètres
d’élevage à distance (logiciels et matériels informatiques
non éligibles)
Lapin
Pompes à chaleur eau/eau (hors captage horizontaux) et
les pompes à chaleur géothermiques sous réserves
techniques (COP)
Pompes à chaleur (hors serre) eau/eau (hors captages horizontaux et les
pompes à chaleur géothermiques
Lapin
Bétons et enduits (devant portes et portails, aire de lavage,
enduit des soubassements)
Equipements de filtration, de
chloration, de déférisation, de
démanganisation, d'acidification, de
neutralisation, de dénitrification,
d'adoucissement, d'échange ionique,
de passage aux ultra-violets, réserve
d'eau
Lapin
Matériels de traitement de l’eau
Lapin
Les travaux, équipements, aménagement d’un sas sanitaire selon schéma type de la charte
2 zones
sanitaire pondeuse
Lapin
Système de régulation lié au chauffage et/ou à la ventilation
des bâtiments (boitiers, capteurs et sondes, organes de
commandes [verins, treuils…])
Système de régulation lié au chauffage et/ou à la ventilation des bâtiments
(hors serre et fourrage)
Lapin
Volailles reproductrices chair
Matériels et équipements permettant des économies
d’énergie pour les postes de chauffage et ventilation en
bâtiments d’élevage hors sol (ventilateurs basse
consommation [à commutation électronique-ou EC],
entrées et sorties d’air, vérins)
Les turbines et déflecteurs
Liste des matériels à établir
Ventilateurs :
Bien être animal
- Tubulaires / sol
de boucherie)
- Systeme de lavage
- Paillage
de boucherie)
- Systeme de lavage
- Paillage
de boucherie)
- Systeme de lavage
- Paillage
Matériel d'alimentation spécifiques repro ou futurs repro
(ligne d'alimentation pour les coqs, trémies distributrices)
Cloisons amovibles pour élevage en sexe séparé
Système automatisé de lavage des bâtiments
Convoyeurs à œufs
Equipements de stockage et d'hygiène des œufs à couver
Pondoirs automatiques
Calibreuse-emballeuse
Marquage des œufs
5/6
Filière
Investissements 411
26/03/15
Thématique finale
Les pièges à lumière
Caractériser l'équipement
Equipement de filtration de l'air entrant
6/6

DRAAF - Région Bretagne Liste des investissements éligibles

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