Compte rendu du CS du 02 06 2015 - Asnières-sur-Oise

COM PTE RENDU DU CONSEIL SYNDICAL DU 02/06/2015 à 20h00.
Présent(e)s :
M. Coudert (Boran-sur-Oise)
M. Dulmet suppléé par Mme Bardeau, M. Sénèque (Coye-la-Forêt)
M.Billière (La Chapelle en Serval)
M. Madeleine, Mme Durand (Lamorlaye)
M. de Cosse Brissac (Mortefontaine)
Mme Garcia (Orry-la-Ville)
M.Battaglia (Pontarmé)
M. Le Mestre (Thiers-sur-Thève)
Excusé(e)s :
Mme Lamotte, M.Brochard (Asnières-sur-Oise)
M.Roncin (Boran-sur-Oise)
Absent (e) s:
M.Decaudin (La Chapelle en Serval)
M.Jonnart (Mortefontaine)
Mme Jund (Orry-la-Ville)
Mme de Bussy, M. Sabatier (Plailly)
Mme Lefevre (Pontarmé)
M.Buchet, M.Debczak (Saint Witz)
Mme Guedon, M.Beland (Survilliers)
M. Caillaud (Thiers-sur-Thève)
Intervenants Administratifs et/ou Techniques :
Mlle.Hiet
MM. Delbecq, Lhermite.
L’institut de France est représenté par le Général Millet
Le Parc Astérix n’est pas représenté.
La Sanef n’est pas représentée.
Le quorum pour ce conseil n’ayant pas été atteint, celui-ci se transforme en
réunion de travail, reprenant l’ordre du jour ci-après.
SYNDICAT INTERCOMMUNAL ET INTERDEPARTEMENTAL D’AMENAGEMENT ET D’ENTRETIEN
DE LA THEVE, DE LA VIEILLE THEVE, DE LA NOUVELLE THEVE, DU RU SAINT MARTIN ET DE
LEURS AFFLUENTS.
Siège social : 24 rue du Général Leclerc 60260 LAMORLAYE
Tél.03.44.21.64.00/06.98.88.60.89 – fax.03.44.21.64.19
E.mail : [email protected]
Conseil Syndicat du 11 juin 2015 à 20h 2èm e séance
Présent(e)s :
Mme Lamotte (Asnières-sur-Oise)
M.Roncin, M.Coudert (Boran-sur-Oise)
M.Dulmet suppléé par Mme Bardeau, M.Sénèque (Coye-la-Forêt)
M.Billière (La Chapelle en Serval)
M. Madeleine, Mme Durand suppléée par M.Riedel (Lamorlaye)
M.Battaglia, Mme Lefevre suppléée par M.Auchère (Pontarmé)
M. Le Mestre (Thiers-sur-Thève)
Excusé(e)s :
M. Brochard (Asnières-sur-Oise)
Mme Jund (Orry-la-Ville)
Absent (e) s:
M.Decaudin (La Chapelle en Serval)
M.Jonnart, M.de Cosse Brissac (Mortefontaine)
Mme Garcia (Orry-la-Ville)
Mme de Bussy, M. Sabatier (Plailly)
M.Buchet, M.Debczak (Saint Witz)
Mme Guedon, M.Beland (Survilliers)
M. Caillaud (Thiers-sur-Thève)
Intervenants Administratifs et/ou Techniques :
Mlle.Hiet
MM. Delbecq, Lhermite.
L’institut de France n’est pas représenté.
Le Parc Astérix est représenté par M.Lecas
La Sanef n’est pas représentée.
La DDT (SEEF) est représentée par Mme.Jouin
ORDRE DU JOUR
1 : Approbation du compte rendu de la séance du 25 mars 2015
Le compte rendu est approuvé à l’unanimité.
2 : Attribution du marché public n°2015/04/SIT/07
restauration de la rivière la Thève – Tranche3 du PPRE »
pour
« Travaux
de
Présentation générale du marché public par Mlle Hiet et présentation de l’analyse technique
par M.Delbecq.
Proposition de retenir la société Les Jardins de Valeuse.
M. le Président demande l’avis à l’assemblée.
La société Les Jardins de Valeuse est retenue pour ce marché public.
ADOPTE A L’UNANIMITE.
3 : Règlement intérieur
SYNDICAT INTERCOMMUNAL ET INTERDEPARTEMENTAL D’AMENAGEMENT ET D’ENTRETIEN
DE LA THEVE, DE LA VIEILLE THEVE, DE LA NOUVELLE THEVE, DU RU SAINT MARTIN ET DE
LEURS AFFLUENTS.
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Un précédent règlement intérieur a été adopté en 2008.
Les principaux changements de ce nouveau règlement intérieur sont :
La mise en place d’une Commission d’Appel d’Offre (CAO) pour les gros chantiers.
M.Sénèque demande qui seront les membres de cette commission et si le bureau fera parti
des membres de la CAO ?
Il a été décidé que le bureau sera invité à titre consultatif et qu’il y aura 5 titulaires et 5
suppléants élus à la majorité absolue des membres du Conseil Syndical
M.Delbecq explique qu’il y a 3 nouveaux articles dans le règlement qui mentionnent les rôles
des délégués communaux, les rôles du technicien de rivière et une explication sur le PPRE.
Le règlement intérieur a été ADOPTE A L’UNANIMITE.
4 : Point d’information sur l’étude de faisabilité à Thiers-sur-Thève et Pontarmé M.Delbecq présente le point d’avance de l’étude :
Réalisation 80% pour le recueil bibliographique, 70% pour les rencontres avec les riverains,
50% parcours et diagnostic de terrain, 20% analyse hydromorphologique.
La phase 2 de l’étude est en cours.
Il reste le site des étangs de Saint André à diagnostiquer.
Une réunion intermédiaire est prévue le 26/06/2015 à 14h30 afin de cibler les objectifs de
l’étude.
5 : Projet de restauration de berge à Lamorlaye
M.Delbecq présente ce projet de diversification des écoulements et des berges de la Vieille
à Lamorlaye.
L’objectif de ce projet est de renaturer ce cours d’eau qui est actuellement rectiligne, avec
un débit lentique, un envasement et un faciès plutôt homogène et stérile.
Ce projet en génie végétal permettra de redonner à ce cours d’eau ses capacités naturelles
de transport solide mais aussi de restaurer les berges afin de garantir la stabilité de ces
dernières et lutter contre le phénomène d’érosion.
Techniquement, la rivière sera restaurée à l’aide pieux, géotextil coco, terrassement en
pente douce et plantation d’hélophytes.
Le coût estimatif de l’opération est de 12 242 €HT.
M.Riedel précise que ce projet coïncide avec les actions réalisées sur la Trame Verte et
Bleue à Lamorlaye. Aussi, il est nécessaire de restaurer cette berge qui est fortement érodée
du côté des jardins familiaux.
Il est demandé à l’assemblée de donner l’autorisation à M. le Président pour solliciter
l’octroi de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Seine Normandie.
ADOPTE A L’UNANIMITE.
6 : Questions diverses
Question n°1 : Déficit hydrique sur le bassin versant de la Thève
M.Delbecq émet des hypothèses, pompages ou forages supplémentaires, manque
d’entretien en amont.
M.de Cosse Brissac précise que les plans d’eau sur la commune de Mortefontaine
pourraient faire l’objet d’un entretien ou curage ?
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Il est décidé de faire un courrier au propriétaire des plans d’eau afin d’avoir des informations
sur la gestion hydraulique des étangs.
M.Battaglia propose un courrier en commun avec la mairie de Mortefontaine. Ajouter des
propositions de dates. Commencer le courrier par « Votre excellence » uniquement.
Question n°2 : Travaux d’assainissement du SICTEUB, aléas de chantier sur la Vieille Thève à
Coye-la-Forêt
Les travaux d’assainissement du SICTEUB se font en partenariat avec le SITRARIVE pour la
gestion des niveaux d’eau dans les rivières.
Le jeudi 16 avril, la digue de la Thève a céder, ce qui a entraîné l’inondation des prairies
équines et d’une habitation à Coye-la-Forêt.
Chemin des Vaches, la buse où passe la Vieille Thève était vétuste, ce qui a compliqué le
passage du tuyau d’assainissement sous la route.
Question n°3 : Fuite sur un trottoir dans le hameau de Baillon venant de la Nouvelle Thève
Cette fuite viendrait de la Nouvelle Thève quand celle-ci est haute.
Une réparation en génie civil est nécessaire mais est-ce de la compétence du SITRARIVE ?
Question n°4 : Moulin de Montgrésin, litige entre voisins
Mme Mercier propriétaire du Moulin se plaint de son voisin qui ouvre les vannes ce qui
provoque un envasement du bras de la Thève, vu que toute l’eau passe en amont dans le bras
de décharge.
M. le Président souhaite s’entretenir avec le Maire d’Orry-la-Ville à ce sujet.
Question n°5 : Etat d’avancement des travaux de restauration de la digue de l’étang de la
Loge aux étangs de Commelles.
Quelques aléas suite à la remise en eau de la pêcherie, en aval de la digue. Cette remise en
eau aurait dû se faire en présence des différents acteurs.
Le Général Millet apporte des éléments d’information sur les efforts importants que réalise
l’Institut de France pour le site des étangs de Commelles.
2014 : Restauration des ouvrages hydrauliques.
2015 : travaux de maçonnerie avec la remise en état des différents éléments de la digue.
Grâce au SICTEUB, le château de la Reine Blanche et ses dépendances seront raccordées
aux eaux usées. De plus, sera réalisé la création d’un branchement en eau potable.
Le PNR s’investit beaucoup dans les études sur ce site.
La première étude liée à la circulation autour des étangs est achevée et le COPIL a décidé
d’interdire la circulation sur la digue de la Loge afin de préserver ce site mais aussi pour des
raisons de sécurité.
M.Auchère demande quand commence l’étude sur les vases des étangs de Commelles ?
L’étude hydraulique pour l’écoulement et les vases des étangs démarrera en septembre.
Le PNR demande les fonds.
Mme Lamotte précise que le PNR prendra 70% des frais de l’étude.
L’objectif de l’étude est de savoir la quantité et la qualité des vases et proposer des solutions
techniques et financières.
M.Delbecq informe l’assemblée que l’Entente Oise Aisne ne se positionne pas pour les
subventions des prochains travaux d’entretien de cet hiver 2015, en raison de l’instauration
de la compétence GEMAPI.
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M. le Président précise que la prochaine séance du Conseil Syndical se tiendra à la rentrée
en septembre.
La séance est levée à 21h05.
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DE LA THEVE, DE LA VIEILLE THEVE, DE LA NOUVELLE THEVE, DU RU SAINT MARTIN ET DE
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