contrat de location - Accueil location

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contrat de location - Accueil location
Monsieur CHATAUX Patrick
10 Rue Pablo PICASSO
21240 TALANT
 :03.80.57.34.88
 :06.62.28.39.29
Fax : 09.52.46.34.88
E-Mail : [email protected]
Site : http://patrick.montdore.free.fr
Résidence LE SEAUGAL
Appartement N°51ou 52
Adresse : 25 Avenue de la Libération
Code Postal : 63240
Ville : Le Mont Dore
Etage : 3ième
Nbre de pièces : 2
Capacité : 4 personnes
Madame, Monsieur,
Adresse
Code postal Ville
Objet :
Location Mont-Dore
P.J. :
2 Contrats de Location
1 Plan de l’appartement
1 Inventaire
Talant,
Le : date du contrat
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande, comme convenu je vous fais parvenir un contrat de location
en deux exemplaires et un plan de l’appartement situé au Mont Dore.
Après avoir complété les options possibles en bas de la première page du contrat, je vous
demande de m’en renvoyer un exemplaire accompagné de deux chèques :
 1 de 000,00 € correspondant à 25% du prix de la location,
 1 de 230.00 Euros correspondant à la caution.
Ce dernier vous sera renvoyé après visite de l'appartement.
La facture finale de votre location vous sera envoyée quinze
jours avant votre arrivée et sera accompagnée d’un bulletin
d’inscription au « Club Sancy » en échange duquel, à votre arrivée
au Mont Dore, il vous sera remis, par l’Office du Tourisme, un chéquier cadeau vous permettant de bénéficier de nombreux avantages
auprès de nos partenaires.
Retour à l’accueil ou Retour au contrat 100% confiance
Le solde de la location, accompagné de la taxe de séjour établie par la Mairie du MontDore à Euro par jour et par personne, devra nous parvenir impérativement 8 jours avant la
date de votre arrivée dans les lieux. Ce chèque sera remis en banque à la date que vous
m’aurez précisée. Cette date devra se situer obligatoirement dans la période de votre séjour.
En cas d’impossibilité de dernière minute à vous rendre au Mont-Dore et donc
d’ajournement de votre réservation, ce chèque, constituant le solde de votre séjour, vous serait
retourné.
Dès réception de ce solde, Madame Marie-Christine, responsable de votre accueil, sera
avisée et tiendra à votre disposition les clés de l’appartement.
Il vous est demandé d’entrer en communication avec cette personne environ 48 heures
avant votre arrivée afin qu’elle puisse organiser au mieux votre réception et cela en lui téléphonant au : 06.17.04.26.59
A la fin de votre séjour, les clés seront restituées à la même personne qui procédera à
l’état des lieux.
Vous pouvez effectuer vos règlements par carte bancaire sur PayPal site sécurisé (accessible uniquement aux internautes) et pour cela, rendez vous sur mon site
(http://patrick.montdore.free.fr) et sur la page d’accueil, descendez jusqu’à trouver ce sigle :
représentant le symbole de toutes les cartes bancaires, cliquez dessus, connectez vous et suivez les instructions données par ce serveur.
Il faut savoir toutefois que seuls les payements
- des arrhes
- du solde de la location
- de la taxe de séjour
ne sont possibles avec ce système.
En effet, la caution, par définition, étant une somme d’argent qui ne sera pas
encaissée, sauf dégâts dans l’appartement, doit être constituée d’un chèque en dépôt chez le
loueur; ce chèque vous étant retourné après votre départ.
En fin d’opération, vous recevrez un Mail de confirmation de votre règlement.
Dans l'attente de votre courrier, recevez, Madame, Monsieur, l'expression de mes meilleurs sentiments.
Le loueur,
P.CHATAUX
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CONTRAT DE LOCATION
Entre le loueur :
Et le locataire :
M. CHATAUX Patrick
Adresse : 10 Rue Pablo PICASSO
Code Postal : 21240
Ville : TALANT
 : 03.80.57.34.88
: 06.62.28.39.29
Fax : 09.52.46.34.88
E-MAIL : [email protected]
Site Internet : http://patrick.montdore.free.fr
Madame, Monsieur
Adresse : Adresse
Code Postal : Code postal
Ville : Ville
 Téléphone domicile
 Téléphone portable
E-MAIL : Email
Nbre adultes : Nombre d’adultes Nbre d’enfants:
Nombre d’enfants Dont - 13 ans : Enfants de moins
de 13 ans
Identification du meublé :
Résidence LE SEAUGAL
Appartement N°51
Adresse : 25 Avenue de la Libération
Code Postal : 63240
Ville : Le Mont Dore
ième
Etage : 3
Nbre de pièces : 2
 Classement :
1*
2*
3*
Capacité : 4 personnes
4 * suivant l'arrêté ministériel du 08 janvier 1993
 Numéro d'Agrément : 63.236.00.1108 - 24 (délivré par la Préfecture du PUY DE DOME le 21 Avril 2000)
Conditions de Location :
Entre les soussignés, il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Durée de la location saisonnière : du : date d’arrivée à 16h00
Au : date de départ à 10h00 pour le meublé ci dessus mentionné.
Au prix de : 000,00€, toutes charges comprises (sauf taxe de séjour).
Suppléments ou services payants éventuels :
 Garage 000,00€ pour 1 semaine.
 Ménage après départ : 50.00 €.
Le locataire choisit la ou les options :
 Garage :
oui
non (A REMPLIR)
 Ménage après départ :
oui
non (A REMPLIR)
Dépôt de garantie :
oui
non Montant :
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230.00
€.
Mode de restitution de la garantie
1
Ce chèque de caution ne sera pas encaissé et vous sera retourné, dans les deux mois après
l’état des lieux à votre départ.
La taxe de séjour, au taux de : 0.50 €, par nuitée et par personne de plus de 13 ans, est non comprise
et à régler avec le solde de la location.
Etat descriptif du meublé :
I- Principales caractéristiques du meublé :
Date de construction : 1969
ème
Le meublé est un appartement de type T2 situé au 3
étage d’un immeuble en comportant 3
et constitué de 25 logements.
Chauffage central
Superficie totale du meublé : 30 m² comprenant deux pièces d’habitation, salle de bains WC.
Le meublé dispose d’un balcon de 3,50 m² environ.
II- Situation du meublé dans la localité :
Le meublé est dans la ville et situé à :
- 200 mètres de l’établissement thermal,
- 200 mètres du médecin le plus proche,
- 300 mètres de l’hôpital,
- 800 mètres de la gare S.N.C.F,
- 50 mètres d’un l’arrêt de bus (navette gratuite vers le Sancy en hiver),
- 200 mètres du centre ville,
- 200 mètres des commerces du centre ville et à 1,5 km d’un supermarché,
- 200 mètres d’une laverie,
- 200 mètres du funiculaire du Capucin (site classé),
- Office du tourisme en face de l’immeuble,
- 60 kilomètres de l’aéroport (CLERMONT-FERRAND).
Absence d’inconvénient de voisinage : bruits ou odeurs venant de l’extérieur.
III- Description du meublé :
Pièce de séjour :
Surface : environ 20 m² avec kitchenette aménagée.
Baie vitrée, exposition Est, vue dominant la ville et la montagne.
Pièce équipée d’une table, de six chaises, un canapé convertible avec :
- Traversin,
- Oreillers,
- Matelas protégés,
- Couvertures,
- Une lampe de chevet par couchage,
Agencement de la cuisine :
- Une table de cuisson 2 feux électriques,
- Un four électrique,
- Un évier avec robinets mélangeurs,
- Un réfrigérateur contenance 130 litres environ,
- Une batterie de cuisine complète,
1
Voir
Paragraphe
2
des
Conditions
Générales
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de
Location
- Une cafetière électrique,
- Douze couverts non dépareillés,
- Une ventilation par V.M.C.
- Lave vaisselle.
Chambre :
Surface : environ 8 m², avec fenêtre exposition Ouest, vue sur cour.
Pièce équipée d’un lit de 140x190 avec :
- Traversin,
- Oreillers,
- Matelas protégés,
- Couvertures,
- Une lampe de chevet par couchage
- Une commode à 3 tiroirs.
- Un lit pliant (180X90) et sa literie.
ATTENTION : Les draps, taies d’oreillers et de traversins ne sont pas fournis.
Equipements sanitaires :
Une salle d’eau à l’intérieur du meublé équipée de :
- Une baignoire avec douche et robinets mélangeurs,
- Un lavabo avec robinets mélangeurs,
- Un WC à l’intérieur du meublé,
- Une ventilation par V.M.C.
- Un lavage linge.
ATTENTION : Le linge de toilette n’est pas fourni.
Divers :
- Un téléviseur couleur installé et réglé,
- Un fer à repasser,
- Une planche à repasser,
- Un étendoir à linge,
- Un aspirateur,
- Des ustensiles de ménage,
- Cabine téléphonique à proximité.
Les animaux domestiques sont tolérés sous réserves de dégâts.
Modalités de Réservation :
Le locataire retient le meublé en versant à titre d’arrhes, la somme de : 25% € du prix de la location,
à régler par chèque bancaire, postal ou mandat, libellé à l’ordre du loueur.
La réservation deviendra effective si le loueur reçoit un exemplaire du présent contrat complété, daté
et signé avant le : date de versement des arrhes accompagné du versement des arrhes et de la
caution.
Le solde devra être versé impérativement 8 jours avant votre arrivée soit : 75% € du prix de la location auquel s’ajoutera la taxe de séjour fixée, par la commune du Mont Dore, à 0.50 € par nuitée et
par personne de plus de 13 ans. Le chèque sera encaissé durant votre séjour au Mont-Dore à la date
qui vous conviendra.
Les sommes de 50.00 € et/ou de 000,00€ pour location garage seront à rajouter à ce solde si le
locataire
à
choisit
l’option
ménage
après
départ
et/ou
l’option
garage.
Retour à l’accueil ou Retour au contrat 100% confiance
Le présent contrat est établi en 2 exemplaires à Talant le : date signature du contrat
Le loueur :
Patrick CHATAUX
Le locataire :
Madame, Monsieur j'ai pris connaissance des
conditions générales ci-dessous. Faire précéder
votre signature de la mention "Lu et Approuvé"
A : Ville, Le : ……/….../Année
CONDITIONS GENERALES DE LOCATION
1) CAPACITE D’ACCUEIL ET UTILISATION DU MEUBLE :
5) ANNULATION :
Le nombre de locataires ne pourra dépasser la capacité d’accueil
figurant au contrat sauf accord préalable du loueur. Les enfants de
moins de cinq ans ne sont pas pris en compte. Chaque personne
supplémentaire non prévue au contrat peut faire l’objet d’un complément de charges. La location conclue par le présent contrat ne
pourra bénéficier à des tiers .
Toute annulation doit être notifiée par lettre recommandée ou télégramme.
2) ETAT DES LIEUX ET CAUTION :
Un état des lieux peut être fait en votre présence lors de votre arrivée
et départ. Le dépôt de garantie figurant éventuellement au contrat
sera demandé au début du séjour en plus du solde. Cette caution
vous sera restituée dans un délai maximum de deux mois après votre
départ, déduction faite des éventuelles détériorations ou du coût de la
remise en état des lieux.
3) RESERVATION :
La réservation devient ferme lorsque le loueur a reçu les arrhes ainsi
qu’un exemplaire du contrat daté et signé avant la date précisée sur
ce dernier. Au delà de cette date, la proposition de location sera
annulée et le loueur disposera du meublé à sa convenance. Cette
somme ne peut être exigée plus de 6 mois avant le début du séjour.
Retour à l’accueil ou
Retour
au
contrat
100%
confiance
Du fait du locataire :
a) Avant l’entrée dans les lieux :
Les arrhes restent acquises au loueur (sauf cas de force
majeure dûment établi par justificatif).
b) Lors de l’entrée dans les lieux :
Les arrhes restent acquises au loueur, à conditions que le
meublé corresponde en tous points aux termes du contrat.
Du fait du loueur :
a) Avant l’arrivée des locataires :
Le loueur reverse aux locataires le double des arrhes qu’il
a perçues.
b) A l’arrivée des locataires :
Le loueur se réserve le droit de refuser la location de son
meublé aux locataires qui ne se conformeraient pas aux
termes du contrat établi. Dans ce cas les locataires ne
pourraient prétendre au remboursement de leurs arrhes.
Plan et vues de l’appartement N °51 ou 52
Résidence « Le Seaugal »
La chambre
La kitchenette
Le séjour
Une partie de la vue du balcon
Retour à l’accueil ou Retour au contrat 100% confiance
LE MONT DORE, RESIDENCE LE SEAUGAL
25, AVENUE DE LA LIBERATION
APPARTEMENT N°51,
3eme ETAGE
INVENTAIRE :
MEUBLE COMPRENANT :
- UNE KITCHENETTE AVEC :
12 Tasses à café noires
2 Cuillères en bois
12 Soucoupes noires
1 Spatule en bois
12 Verres type Whisky
1 Ouvre boites
12 Verres à orangeade
1 Clé pour boites à sardines
12 Assiettes à dessert noires
1 Epluche légumes
12 Assiettes plates noires
1 Couteau multifonctions
12 Assiettes creuses noires
3 Casseroles bleues émaillées
12 Bols en Pyrex
1 Grand saladier en Pyrex
2 Faitouts bleus émaillés
6 Coquetiers multicolores
1 Dessous de plat carré
1 Plat en gray ovale
1 Essoreuse à salade
1 Plat rond en porcelaine
1 Cruche
1 Range couverts
1 Grande poêle
12 Fourchettes
1 Petite poêle
12 Cuillères à café
1 Grand couvercle
12 Cuillères à soupe
1 Passoire
12 Couteaux scie
1 Presse agrumes
Autocuiseur
1 Couteau lame plate
1
1
1
- UNE CHAMBRE AVEC :
Lit de 140
1
Sommier de 140
1
Alèse
1
Protège matelas
Dessus de lit
Traversin avec taie
2
3
1
1
1
1
2
1
1
1
1
Bacs à glaçons
Panières en osier
Planche à découper
Penderie de cuisine comprenant :
-1 support
-1 louche
-1 fouet
-1 fourchette à viande
-1 écumoire
-1 louche à sauce
-1 spatule
Four rôtissoire grill
Four micro-onde
Deux plaques électriques
Lave vaisselle
Cafetière électrique
Grille pain
Poubelle
Cendriers
2
2
1
1
Chevets
Lampes de chevet
Commode
Lit pliant pour adulte et sa literie
1
1
-1 matelas
-1 protège matelas
Lampe de bureau
Chauffeuse
1
1
1
- SEJOUR AVEC :
Téléviseur et sa télécommande
Table
Bulgomme avec toile cirée
1
1
- UNE SALLE DE BAINS-WC AVEC :
Etagère
1 Poubelle
Verre à dents
1 Armoire de toilette
1 Lave Linge
1
1
Balayette WC avec support
Distributeur de papier
2
2
5
2
1
- PENDERIE COMPRENANT :
Oreillers 60X60
13
Taies de protection pour oreil1
ler
1
Couvertures pour literie de 140
1
Couvertures pour literie de 90
1
Alèse pour matelas CLICCLAC
1
1
1
1
1
Pelle
Balayette
Cuvette en plastique
Serpillière
Balai brosse
6
1
Chaises
CLIC-CLAC avec :
- 1 housse de protection
- 2 coussins et leur
protection
Cintres
Etendage à linge
Planche à repasser
Fer à repasser électrique
Aspirateur et ses accessoires
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