reglement de la zone um - Mairie de Saint-Jean-Le

Plan Local d'Urbanisme
Règlement - Zone UM
REGLEMENT DE LA ZONE UM
Caractère de la zone
Il s’agit d’une zone correspondant au quartier de Montission-sud à usage dominant
d’habitat, répartie en différents secteurs dont cependant certains sont destinés
principalement à des équipements ou à de l’activité tertiaire.
Ces sept secteurs sont :
- le secteur a destiné principalement à l’usage collectif ou à des équipements publics
- le secteur b à usage d’habitat individuel
- le secteur c à usage d’habitat individuel groupé
- le secteur d à usage d’habitat collectif, type appartements-jardins
- le secteur e constitué d’habitat existant
- le secteur f à usage d’habitat individuel et d’équipement
- le secteur g à usage d’activités tertiaires
Ces secteurs peuvent eux-mêmes se subdiviser en sous-secteurs.
La zone UM figure dans la zone inondable B (pouvant être urbanisée sous conditions
particulières) du Plan de Prévention du Risque d'Inondation de la vallée de la Loire,
avec des niveaux d'aléa moyen 2, et fort 3, reportés sur le zonage.
Pour permettre une lecture plus facile des prescriptions le règlement de la zone UM est
divisé en 7 sous-chapitres correspondant à chacun des secteurs.
On trouvera ci-après :
- le règlement de la zone UM secteur a
- le règlement de la zone UM secteur b
- le règlement de la zone UM secteur c
- le règlement de la zone UM secteur d
- le règlement de la zone UM secteur e
- le règlement de la zone UM secteur f
- le règlement de la zone UM secteur g.
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