Droit - FSJP

Domaine : Droit
Mention : Droit Privé
Spécialités : Droit économique, notarial et processuel
Présentation du Master
1ére année
Partenaires :
Institutionnels : Banque, Compagnies d’Assurance, Cabinets d’Avocats
Académiques
Financier
Semestre 1
UE1
:
UE2
:
UE3
:
UE4
:
Droit de l’entreprise (10)
- Structures juridiques (entreprise individuelle ; groupements d’affaires)
- Relations sociales dans l’entreprise
- Contrats de l’entreprise (contrats spéciaux, vente commerciale, transport de
marchandises)
- Difficultés de l’entreprise
Environnement des affaires (08)
- Droit fiscal des affaires
- Droit pénal des affaires
- Droit de l’import-export
- Droit de l’environnement
Outils de gestion de l’entreprise 1 (05)
- Comptabilité générale
- Droit comptable
- Informatique
- Anglais
- Contentieux (07)
- Procédure civile
- Voies d’exécution
Semestre 2
UE5
:
UE6
:
UE7
:
UE 8
Environnement international des affaires (11)
- Droit international privé
- Droit du commerce international
- Transports internationaux (transport maritime et transport aérien)
Outils de gestion 2 (09) optionnelle
- Comptabilité des sociétés
- Comptabilité analytique
Régulation (09) optionnelle
-Introduction au droit de la régulation
- Introduction au droit des télécommunications
Gestion des ressources humaines (09) optionnelle
2
-Gestion des ressources humaines
UE 09 :
Environnement des affaires 2 (10)
- Fiscalité directe
- Fiscalité indirecte
- Enregistrement
Master 2 professionnel
Option Banque
Semestre 3
UE1
:
Institutions financières et réglementation bancaire (09)
1) Système bancaire
2) Mutuelles d’épargne et de crédit
3) Réglementation du blanchiment et secret bancaire
UE2
:
Droit du crédit et du recouvrement des créances bancaires (12)
1) Instruments de paiement
2) Droit du crédit
3) Procédures de recouvrement
4) Réalisation des garanties
UE3
:
Environnement de la banque (09)
1) Marché financier
2) Droit boursier
3) Economie bancaire
Semestre 4
UE4
:
Outils de gestion bancaire (06)
1) Anglais des affaires
2) Informatique appliquée
3) Comptabilité
UE5
:
Opérations bancaires (08)
1) Crédit aux particuliers
2) Crédits aux entreprises
3) Services bancaires
4) Marketing et distribution des produits bancaires et financiers
3
UE6
:
UE7
:
Fiscalité et banque (06)
1) Fiscalité des sociétés
2) Fiscalité des valeurs mobilières
3) Fiscalité des opérations bancaires
Pratique de la banque (08)
1) Pratique professionnelle
2) Stage
UE 08 Ingénierie juridique
Audit juridique
Stratégie juridique
Herméneutique
Management
Option Assurances
Semestre 3
UE 1 :
Cadre juridique et institutionnel de l’assurance (12)
- Bases techniques et réglementation
- Contrats d’assurance
- Droit international et assurance
- Réassurance
UE 2 :
Droit de la responsabilité (09)
- Responsabilité civile
- Responsabilité administrative
UE 3 :
Régimes spécifiques de responsabilité (10)
- Responsabilité médicale
- Responsabilité des fabricants
- Responsabilité environnementale
- Responsabilité des décideurs et couverture des risques professionnels
Semestre 4
UE 4 :
Outils de gestion (06)
- Anglais des affaires
- Comptabilité des assurances
- Informatique appliquée
UE 5 :
Assurance des biens (07)
- Assurance automobile
- Assurance maritime
- Assurance construction
- Assurance risques industriels
4
UE 6 :
Assurances des personnes (06)
- Assurance-vie
- Assurance santé
UE7
Pratique des assurances (08)
- Pratique professionnelle
- Stage
- Rapport
:
UE 08 Ingénierie juridique (2)
Audit juridique
Stratégie juridique
Herméneutique
Management
Notariat
Semestre 3
UE1
:
Droit patrimonial de la famille 1 (10)
- Droit des successions
- Droit des régimes matrimoniaux
- Libéralités
UE2
:
Droit des immeubles (10)
- Droit de la propriété immobilière
- Promotion immobilière
- Droit de l’urbanisme et de la construction
UE 3 :
Droit patrimonial de la famille 2 (04)
- Droit international privé des successions
- Droit international privé des libéralités et des régimes matrimoniaux
UE 4 :
Droit des contrats (06)
-Contrats spéciaux
-Technique contractuelle
-Rédaction de contrats
Semestre 4
UE 5 :
Outils de gestion (06)
- Anglais juridique
- Informatique
5
-
Comptabilité
UE 6 :
Fiscalité et Notariat (08)
- Fiscalité notariale (fiscalité immobilière, enregistrement, droits de
mutation)
- Fiscalité des sociétés
UE 7 :
Droit du Financement (08)
- Droit du crédit
- Voies d’exécution
UE 8 :
Pratique professionnelle (08)
- Droit professionnel notarial/ Pratique et responsabilité professionnelles
- Stage
UE 9 Ingénierie juridique (2)
Audit juridique
Stratégie juridique
Herméneutique
Management
Contentieux des Affaires
Semestre 3
UE 1 :
Procédures (12)
- Droit processuel
- Contentieux répressif
- Procédure administrative contentieuse et non contentieuse
- Procédure civile approfondie
UE 2 :
Environnement des affaires (10)
-
UE 3 :
Droit interne et international des entreprises en difficulté
Droit de la concurrence
Droit de la propriété intellectuelle
Droit des groupements d’affaires (responsabilité des dirigeants)
Fiscalité (08)
- Fiscalité des sociétés
- Droit fiscal des affaires
Contentieux des Affaires
6
Semestre 4
UE 4 :
Outils de gestion (06)
- Anglais juridiques
- Informatique
- Comptabilité
UE 5 :
Procédures spéciales (09)
Procédure en matière sociale
Procédure devant la Cour d’Appel
Procédure devant la Cour de Cassation
Contentieux communautaire (contentieux dans le cadre de l’OHADA ;
contentieux dans le cadre de l’UEMOA ; contentieux dans le cadre de
la CEDEAO)
Contentieux fiscal
Contentieux de la concurrence
UE 6 :
Arbitrage et autres modes alternatifs (05)
Arbitrage interne et international
Médiation et conciliation
UE 7 :
Pratique professionnelle (08)
Stage
Rapport
UE 08 Ingénierie juridique (2)
Audit juridique
Stratégie juridique
Herméneutique
Management