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Le 4 février 2008
Procès-verbal de l’assemblée ordinaire du conseil de la Municipalité de la
Paroisse de Saint-Christophe d’Arthabaska, tenue le 4 février 2008 à 20
heures au Centre Administratif, sous la présidence de la mairesse, madame
Clémence Le May.
Sont présents : messieurs les conseillers :
Marcel Marchand
Hugues Girouard
Stéphane Bilodeau
Claude Michaud
et la directrice générale, madame Francine Moreau.
Messieurs les conseillers Marcel Deneault et Michel Larochelle sont absents.
Ouverture de la séance
Madame la mairesse souhaite la bienvenue aux personnes présentes et,
après avoir constaté qu’il y a quorum, ouvre l’assemblée après la prière
d’usage.
ORDRE DU JOUR
1.
Adoption de l’ordre du jour.
2.
Adoption du procès-verbal de l’assemblée ordinaire du 14 janvier 2008.
3.
Liste des comptes à payer.
4.
Lecture du courrier.
5.
Période de questions.
6.
Nomination du maire suppléant pour les trois prochains mois.
7.
Autorisation de dépense relative au frais d’inscription du congrès de la
COMBEQ
8.
Autorisation de dépense pour l’acquisition d’un bouton panique sans fil
de type pagette.
9.
Renouvellement du mandat des membres du Comité consultatif
d’urbanisme.
10.
Autorisation à signer le contrat de servitude du réseau d’aqueduc
secteur rue Christine.
11.
Autorisation demandée par Télébec pour des travaux sur la rue Léda.
12.
Acceptation des permis 2008-01-001 à 2008-01-003 pour une valeur de
125 900,00$.
13.
AFFAIRES NOUVELLES
14.
Période de questions.
15.
Clôture de la séance.
2008-02-014
Adoption de l’ordre du jour
Sur proposition du conseiller Hugues Girouard, appuyée par
le conseiller Stéphane Bilodeau, il est unanimement résolu que l’ordre du jour
ci-avant décrit, soit adopté tel que présenté en tenant compte cependant qu’on
laisse l’item « affaires nouvelles » ouvert.
Adopté.
2008-02-015
Adoption du procès-verbal de l’assemblée ordinaire du 14 janvier 2008
Sur proposition du conseiller Marcel Marchand, appuyée par le conseiller
Hugues Girouard, il est unanimement résolu que les délibérations de
l’assemblée ordinaire du 14 janvier 2008 soient adoptées telles que rédigées
par la secrétaire.
Adopté.
(Suite à la page 1894)
Le 4 février 2008 (suite)
Liste des comptes à payer
080001
080002
080003
080004
080005
080006
080007
080008
080009
080010
080011
080012
080013
080014
080015
080016
080017
261,34$
128,34$
128,34$
128,34$
128,34$
128,34$
128,34$
128,34$
128,34$
128,34$
128,34$
128,34$
128,34$
128,34$
128,34$
128,34$
200,00$
080018
5 000,00$
080019
300,00$
080020
080021
564,38$
80,96$
080022
080023
080024
080025
70,00$
1 232,27$
242,46$
332,98$
080026
1 000,00$
080027
080028
080029
1 000,00$
128,34$
564,38$
Nettoyage Gi-Net enr.
Hydro-Québec
Telus Mobilité
Ass.des directeurs
municipaux du Québec
Ass.Québéc.des Amis du
Patrimoine
ARLPHCQ
Houde Élisabeth
Québec-Municipal
080030
080031
080032
080033
080034
080035
080036
080037
080038
080039
080040
080041
080042
5 291,00$
1 693,13$
133,00$
128,34$
128,34$
128,34$
133,00$
133,00$
128,34$
128,34$
128,34$
127,08$
12 660,87$
Rouli-Bus inc.
Télé-Recharge
Ducharme Mario
Morissette Carole
Farley Ginette
Therrien Line
Lemieux Stéphane
Hould Patrick
Desrochers Lisanne
Deneault Roland
Carignan Lyne
Produits Shell Canada
Corp. Loisir St-Christophe
080043
080044
080045
080046
70,00$
48 283,00$
128,34$
2 127,25$
Nettoyage Gi-Net enr.
M.R.C. d’Arthabaska
Pouliot Jacinthe
Hydro-Québec
080047
080048
Beaudoin Danielle Mme
Tassé Julie
Létourneau Annick
Sévigny Guylaine
Michel Irja
Courchesne Pierrette
Fortin Sarah
Vigneault Guy
Lussier André M.
Cécyre Dominique
Brouillard Hélène
Villeneuve Maryse
Gilbert Sophie
Savard Kathleen
St-Pierre François
Pellerin Colette
Centre Communautaire
d’Arthabaska
Centre Communautaire
d’Arthabaska
Cuisines Collectives des
Bois-Francs
Mounty, Coulombe se.n.c.
Mun. de Ste-Anne-du-Sault
261,62$ Télébec
29,69$ Hydro-Québec
Remb. inscription biblio
Programme souvenir
Carnaval
Contribution annuelle 2008
Aide financière résolution
2007-12-225
Entente de service 2008
Adhésion annuelle 2008
Combeq
Entretien bureau et garage
Lumières de rues déc.07
Frais 4 cell. décembre 07
Cotisation annuelle 2008
Aide financière 2008
Contribution financière 2008
Adhésion annuelle –
service Internet
Quote-part 2008
Timbres compteur postal
Diésel – janvier 08
Comité de loisir – 2e
versement final pour 2007
Entretien bureau et garage
Quote-part – 1er vers.
Électricité et
chauffage bureau, garage
Frais téléphonique janvier
Électricité chambre
compteurs
60,00$ Refuge Animour Bois-Francs Cotisation mensuelle
26 559,70$ Sablière de Warwick ltée
Entretien chemins d’hiver
4e vers.
080051
3 220,95$ Soc. dévelop.durable
Enfouissement déchets
Arthabaska
décembre 07
Description technique
080052
733,69$ Carl Lefebvre, arp-géom.
aqueduc rue Christine et
Pie X
080053
595,98$ Pro Électrique
6 thermostats
programmables
080054
315,52$ Biolab Division Cap-de-la- Analyses d’eau bureau et
Madeleine
garage
Mise à jour codes municipaux
080055
793,80$ Éditions juridiques FD
080056
112,88$ Agri-Manic inc.
Inspection camion Ford
080057
165,84$ Bogar Propane inc.
Chauffage garage
080058
109,83$ Michel Maheu Sports inc.
Flotte pour borne sèche
Rte 161
080059
967,83$ Gagné Excavation ltée
Matériel et main d’œuvre
borne sèche
080060
175,72$ Buro-Pro
Papeterie
080061
119,81$ Ville de Warwick
Inscriptions loisir Warwick
Cour municipal et inscr. loisir
080062 32 953,85$ Ville de Victoriaville
080063
338,35$ Les Compteurs Lecomte ltée Compteur d’eau 1½ " pour
le parc
080064
711,11$ Exc. Marcel Desrochers & Travaux avec pépine dans
Fils inc.
les rangs
080065
40,41$ Pro Rénovation Grenier
Articles de voirie – borne
sèche
080066
338,63$ Ciment Ro-No ltée
4 blocs ciment – borne
sèche Rte 161
Transport papeterie taxation
080067
31,96$ Infotech Développement
080068
474,27$ Receveur Général du
Remises de l'employeur
Canada
080069
1 024,15$ Ministre du Revenu du Qué Remises de l'employeur
089002
521,97$ Moreau Francine
Sem. du 31 déc. au 5 jan.
089003
Sem. du 7 au 12 janvier
089004
49,01$ Michaud Éveline
Surveillant de patinoire
Sem. du 1er au 12 janvier
089005
98,00$ Lambert Arnaud
089006
122,51$ Gagnon Bérik
089007
089008
75,58$ Champagne Normand
089009
089010
120,43$ Champagne Normand
089011
247,68$ Bérubé Danielle
089012
49,01$ Michaud Éveline
089013
98,00$ Lambert Arnaud
089014
147,01$ Gagnon Bérik
2008-02-016
Acceptation et acquittement des comptes
080049
080050
Sur proposition du conseiller Marcel Marchand, appuyée par
le conseiller Stéphane Bilodeau, il est unanimement résolu que les comptes
dont la liste apparaît ci-dessus, soient acceptés et acquittés.
Adopté
Lecture du courrier
Commission de protection du
territoire agricole du Québec
Décision
• Lionel Bernard
• 2549-3206 Québec inc.
Ministère des Affaires
municipales et des Régions
• Confirmation d’un remboursement établi à
36 963$ concernant le Programme de
compensation
tenant
lieu
du
remboursement de la TVQ pour l’année
2007
• Versement de la Compensation Collecte
sélective 2005-2006 – Final – 11 430,70$
• Aide financière disponible concernant le
programme COUPEZ LE MOTEUR
Québec en Forme et Société de • Lancement d’un appel de projets –
gestion du Fonds pour la
L’ensemble des communautés du Québec
promotion de saines habitudes
pourront prochainement bénéficier du
de vie
Fonds de 400M $
Le Québec Rural et Agricole
• L’édition de mars du journal Le Québec
Rural et Agricole produira une section
spéciale sur la production laitière Ayrshire
au Québec. Un reportage sera réalisé à la
Ferme Manon et Marcellin Therrien de StChristophe d’Arthabaska
Association de la fibromyalgie
des Bois-Francs
• Demande d’aide financière dans le cadre
de leur campagne de financement
L’Association des directeurs
• Suite à l’assassinat de la directrice
municipaux du Québec (ADMQ)
générale de la municipalité de St-Rémi-deTingwick, l’ADMQ se mobilise et compte
prendre action pour interpeller les autorités
concernées afin d’éviter qu’un tel drame ne
se reproduise
Martin Leblond, directeur du
service de sécurité incendie de
la ville de Victoriaville
• Invitation à une rencontre avec Michel
Richer, directeur général de l’ÉNPQ –
mercredi le 6 février à 19h à Warwick
Sécurité civile du Québec
• Invitation au colloque 2008 sur la sécurité
civile les 19 et 20 février 2008
Fédération Québécoise des
Municipalités
• Présentation du programme de formation
hiver-printemps 2008 pour les élus
Carrefour d’entraide bénévole
• La Semaine de l’action bénévole 2008, se
tiendra du 27 avril au 3 mai prochain
Le Grand Défi de Victoriaville
• Certaines rues partiellement fermées à la
circulation durant la compétition du Grand
Défi d’hiver, samedi le 2 février 2008
Société d’aide au
• Une solution de financement avantageuse
développement des collectivités
pour la relève en entreprise
Arthabaska – Érable
2008-02-017
Le Québec Rural et Agricole
Le Journal Le Québec Rural et Agricole est distribué gratuitement à raison de
30 000 copies chez les producteurs agricoles québécois ainsi que dans le
secteur du sud-est de l’Ontario, qui regroupe de nombreux producteurs
francophones.
Dans son édition de mars 2008, Le Québec Rural et Agricole produira une
section spéciale sur la production laitière Ayrshire au Québec. Il y sera
question, notamment, de développement génétique de cette race, de facteurs
favorisant la production des divers troupeaux qu’on retrouve au Québec, de
conversion alimentaire, de classification des troupeaux où nous effectuerons
une visite, etc.
En outre, le Journal réalisera un reportage à la Ferme Manon et Marcellin
Therrien senc., producteurs de St-Christophe d’Arthabaska.
Le Journal offre à la Municipalité la possibilité de réserver un espace
publicitaire afin de féliciter les producteurs de la Ferme Manon et Marcellin
Therrien.
En conséquence, sur proposition du conseiller Marcel Marchand, appuyée par
le conseiller Stéphane Bilodeau, il est résolu à l’unanimité de réserver un
espace publicitaire au Journal Le Québec Rural et Agricole dans leur édition
de mars 2008. Le format choisi est 1/8 page à 285$ plus les taxes applicables.
Adopté.
Période de questions
Aucune question n’est posée aux membres du conseil.
2008-02-018
Nomination du maire suppléant pour les trois prochains mois
Sur proposition du conseiller Marcel Marchand, appuyée par le conseiller
Claude Michaud, il est résolu à l'unanimité que monsieur Stéphane Bilodeau
soit nommé maire suppléant pour les trois (3) prochains mois.
Adopté.
2008-02-019
Autorisation de dépense relative au frais d’inscription du congrès de la
COMBEQ
Sur proposition du conseiller Claude Michaud, appuyée par le conseiller
Stéphane Bilodeau, il est résolu à l’unanimité d’autoriser une somme de
150,00$ plus les taxes applicables relativement à l’inscription au congrès de la
COMBEQ pour l’inspectrice en bâtiment, Pascale Désilets. Les deux tiers du
coût total de l’inscription sont assumés par deux autres municipalités qui sont
Kingsey-Falls et Ste-Anne-du-Sault. Les frais de transport et d’hébergement
(le tiers de la dépense totale) seront défrayés par la Municipalité sur
présentation des pièces justificatives.
Adopté
2008-02-020
Autorisation de dépense pour l’acquisition d’un bouton panique sans fil de type
pagette
Attendu les événements tragiques survenus le mois dernier, la directrice
générale demande aux membres du conseil de se doter d’un bouton panique
relié au système d’alarme;
Une soumission est déposée par Auger BC Sécurité :
Un bouton panique sans fil de type pagette attaché à la ceinture
Détail des pièces : 1 WR200 module receveur
1 WT101 module transmetteur sans fil
Total pièces et main d’œuvre : 286,00$ plus taxes
Après discussion les membres du conseil sont d’avis de commander 2
boutons panique, un pour la directrice générale et le deuxième pour
l’inspectrice en bâtiment. Le coût supplémentaire du deuxième bouton est de
75$ plus les taxes.
le conseiller Hugues Girouard, il est résolu à l’unanimité d’autoriser l’achat de
deux boutons panique sans fil de type pagette attachés à la ceinture chez
Auger BC Sécurité inc. pour une somme totale de 361,00$ plus les taxes
applicables.
Adopté.
2008-02-021
Renouvellement du mandat des membres du Comité consultatif d’urbanisme
Attendu que le mandat des membres du Comité consultatif d’urbanisme est
d’une durée de deux ans;
Attendu que Monsieur Manuel Lambert ne renouvelle pas son mandat;
Attendu qu’en vertu du règlement numéro 228-91, les membres du comité
consultatif d’urbanisme sont nommés par résolution du conseil à tous les deux
ans;
En conséquence sur proposition du conseiller Claude Michaud, appuyée par le
conseiller Stéphane Bilodeau, il est résolu à l’unanimité;
Que les personnes suivantes forment le Comité consultatif d’urbanisme pour
un mandat de deux ans se terminant à la fin de décembre 2009, à savoir :
10 Madame Clémence Le May à titre de membre d’office
20 Monsieur Marcellin Therrien à titre de résident
30 Madame Michelle Leclerc à titre de résidente
40 Liliane Fréchette à titre de résidente
50 Monsieur Marcel Marchand, représentant du conseil
60 Monsieur Hugues Girouard, représentant du conseil
Adopté
2008-02-022
Autorisation à signer le contrat de servitude du réseau d’aqueduc secteur rue
Christine
Attendu que la rue Christine (développement Messier) est desservi par
l’aqueduc municipal;
Attendu que la conduite d’amenée passe sur un terrain privé pour rejoindre la
conduite principale sur l’Avenue Pie X, il y a lieu d’enregistrer une servitude
légale;
le conseiller Stéphane Bilodeau, il est résolu à l’unanimité;
Qu’un mandat est donné à Carl Lefèbvre, arpenteur, pour établir un certificat
de localisation de la conduite d’aqueduc à partir de l’Avenue Pie X jusqu’à la
rue Christine;
Qu’un mandat est donné à Jean-Pierre Pelletier, notaire, pour établir une
servitude légale à partir du certificat de localisation de la conduite d’aqueduc
de l’Avenue Pie X à la rue Christine fournie par Carl Lefèbvre, arpenteur.
Que la mairesse, Clémence Le May, et la secrétaire-trésorière, Francine
Moreau, soient autorisées à signer le dit contrat de servitude au nom de la
Municipalité de St-Christophe d’Arthabaska.
Adopté.
2008-02-023
Autorisation demandée par Télébec pour des travaux sur la rue Léda
Sur proposition du conseiller Hugues Girouard, appuyée par le conseiller
Claude Michaud, il est résolu à l’unanimité d’autoriser Télébec à procéder aux
travaux tels que demandés au projet AT-MUN-08-010, P08138, situés au 12,
rue Léda.
Adopté.
2008-02-024
Acceptation des permis 2008-01-001 à 2008-01-003 pour une valeur de
125 900$.
Sur proposition du conseiller Hugues Girouard, appuyée par le conseiller
Marcel Marchand, il est résolu d’accepter les permis portant le numéro 200801-001 à 2008-01-003 inclusivement pour une valeur de 125 900$
Adopté
AFFAIRES NOUVELLES
Période de questions
Aucune question n’est posée aux membres du conseil.
CERTIFICAT DE DISPONIBILITÉ DE CRÉDIT
Je soussignée, certifie par les présentes qu’il y a des crédits disponibles pour
payer les dépenses autorisées par les résolutions 2008-02-017, 2008-02-019
et 2008-02-020.
En foi de quoi, je donne ce certificat ce 4e jour du mois de février 2008.
_________________________
Francine Moreau,
Secrétaire-trésorière
2008-02-025
Clôture de la séance
Sur proposition du conseiller Stéphane Bilodeau, appuyée par le conseiller
Marcel Marchand, il est résolu que la séance soit close.
Adopté.
______________________
Clémence Le May,
Mairesse
_________________________
Francine Moreau,
Secrétaire-trésorière

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