rapport de l`atelier de renforcement des capacités des

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rapport de l`atelier de renforcement des capacités des
RAPPORT DE L’ATELIER DE RENFORCEMENT
DES CAPACITÉS DES POPULATION ET LES
MUNICIPALITÉS AFFECTÉES PAR LE BARRAGE
DE TAOUSSA
Financement Global Water Initiative (GWI)
Nouradine Zakaria TOURE, Boubou Oumar BA
Bourem, août 2011
1
Le programme « Global Water Initiative » (GWI), financé par la Fondation Howard G.
Buffett, cherche à relever le défi de fournir à long terme l'accès à l'eau potable et à
l'assainissement, ainsi que la protection et la gestion des services des écosystèmes et des
bassins hydrographiques, au profit des plus pauvres et des plus vulnérables dépendant de ces
services.
L'approvisionnement en eau dans le cadre du GWI se fait à travers la sécurisation de la
ressource et le développement d’approches nouvelles ou améliorées de la gestion de l'eau, et
s’intègre dans un cadre plus large qui traite de la pauvreté, du pouvoir et des inégalités qui
touchent particulièrement les populations les plus pauvres.
Pour y parvenir, il faut allier une orientation pratique sur l’approvisionnement en eau et
l’assainissement avec des investissements visant à renforcer les institutions, augmentant la
prise de conscience et l'élaboration de politiques efficaces.
Le consortium régional du GWI en Afrique de l’Ouest est composé des partenaires suivants :
- International Union for the Conservation of Nature (IUCN)
- Catholic Relief Services (CRS)
- CARE International
- SOS Sahel (UK)
- International Institute for Environment and Development (IIED)
Le programme du GWI en Afrique de l’Ouest couvre 5 pays : le Sénégal, le Ghana, le
Burkina Faso, le Mali, et le Niger.
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Table des matières
Sigles et abréviations .................................................................................................................. 4
Introduction/Contexte : .............................................................................................................. 5
I. Objectifs de l’atelier : ..................................................................................................... 6
II. Méthodologie ..................................................................................................................... 7
III. Déroulement des travaux de l’atelier ............................................................................... 7
3.1. Cérémonie d’ouverture ................................................................................................ 7
3.2 Présentations des thématiques : ................................................................................... 8
3.2.1. Thème 1 : « L’homme, les valeurs, l’importance et les fonctions des Zones
humides » ....................................................................................................................... 8
3.2.2. Thème 2 : « l’Analyse des impacts sociaux, économiques, écologiques et les
risques liés aux infrastructures hydrauliques ». ........................................................... 10
3.2.3. Projection de film documentaire sur les grands barrages en Afrique de l’Ouest
« Bâtir le dialogue », film documentaire réalisé par UICN avec l’appui financier de la
CEDEAO. ..................................................................................................................... 12
3.2.4. Thème 3 : « les résultats issus des différentes visites d’échanges d’expériences à
Sélingué sur le déplacement et la réinstallation des populations (rôles et
responsabilités) » .......................................................................................................... 13
3.3 Des éléments sur le barrage de Taoussa ..................................................................... 14
3.4. La synthèse de l’atelier de Taoussa du 12 au 13 Juillet 2011 ................................... 15
IV. Synthèse des résultats des travaux de groupe : .................................................................. 17
V. Plan d’action opérationnel validé ........................................................................................ 18
Conclusion/Recommandations ................................................................................................. 21
ANNEXES ............................................................................................................................... 22
ANNEXE 1 : Résultats travaux de Groupe .......................................................................... 22
ANNEXE 2 : Motions de remerciement .............................................................................. 26
ANNEXE 3 : Le programme de l’atelier ........................................................................... 27
ANNEXE 4 : FICHE D’EVALUATION............................................................................ 28
ANNEXE 5 : Liste de présence à l’atelier de formation du 21 au 24 août 2011 à Bourem 29
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Sigles et abréviations
AAT : Autorité d’Aménagement de Taoussa
ABN : Autorité du Bassin du Niger
ADESAH :
ATDS :
CT : Collectivités Territoriales
CNU-Mali : Coordination Nationale des usagers (ères) des ressources naturelles du bassin du
Niger au Mali
CRU-BN : Coordination Régionale des usagers (ères) des ressources naturelles du bassin du Niger
CSRéf : Centre de Santé de Référence
CS : Comité de suivi
CVR : Comité Villageois de Réinstallation
GERSDA : Groupe d’Etude et de Recherche en Sociologie et Droit Appliqué
GREFFA
GWI : Global Water Initiative
IIED : Institut International pour l’Environnement et le Développement
ODRS : Office du Développement Rural de Sélingué
Oxfam : ONG Britanique
UAVES : Union pour un Avenir Ecologique et Solidaire
UICN : Union Internationale pour la Conservation de la Nature
PADD : Plan d’Appui au Développement Durable
4
Introduction/Contexte :
Les aménagements des cours d’eau datent de très longtemps. Il y a cinq mille ans, le premier
barrage en enrochement de 12 m de haut, fut construit à Sadd el Kafara en Egypte » écrivait
OBE NG (1983) et depuis on a construit dans le monde entier, des barrages et retenues d’eau
de toutes les dimensions.
Ces aménagements répondent à des nécessités économiques et sociales vitales. Ils assurent en
général la maîtrise de l’eau, la diminution des risques d’inondation, la sécurité alimentaire et
la production d’énergie hydroélectrique. Dans les pays du Sahel où les aléas climatiques font
courir le risque permanent de famine, la réalisation de barrage s’impose souvent comme une
option stratégique de mise en valeur des cours d’eau dans une perspective de développement
socio-économique. La construction du barrage de Taoussa s’inscrit dans cette optique.
Cependant, la construction de ces barrages a occasionné des opérations de déplacement et de
réinstallation de populations, souvent complexes et difficiles, touchant des milliers de
personnes : 12 400 personnes à Sélingué, 10 000 personnes à Manantali et bientôt 54 000
personnes à Taoussa.
Jusqu’en 1980, les normes utilisées pour le déplacement des populations concernaient plus les
lois nationales qui tendaient plutôt à défendre les intérêts de l’État plutôt que ceux des
personnes déplacées. A la fin des années 1980 et au début des années 1990, la Banque
Mondiale se dota des premières directives complètes sur les études d’impact social concernant
les interventions de développement. Avec, particulièrement la directive opérationnelle 4.30 du
19 juin 1990 sur les déplacements et recasements de populations qui suggérait que l’on fasse
le maximum (par des programmes de développement notamment) pour améliorer leurs
revenus et conditions de vie. Par ailleurs, la Commission Mondiale des Barrages (WCD) a
développé en 2000 des recommandations qui préconisent la reconnaissance des droits et le
partage des avantages pour les personnes touchées par les projets de barrage.
Force est de reconnaitre que les processus de déplacement / réinstallation des populations
déplacées ont un bilan mitigé. Des résultats positifs à court terme ont été atteints. Dans
certains cas, les décideurs et planificateurs des barrages ont pu doter les populations déplacées
d’infrastructures et de moyens leur permettant d’atténuer les conséquences à court terme du
déplacement. Les populations déplacées ont pu tirer des avantages certains dans la mesure où
leur accès à l’eau potable, à la santé et à l’éducation s’est très nettement amélioré. Cependant,
nombreux sont les cas ou des manquements sérieux ont été observés.
Ces manquements expliquent dans certains cas la dégradation des conditions de vie des
populations déplacées et celles des hôtes quelques années après leur réinstallation. Cette
situation qui pose une question éthique et d’équité, est due en grande partie à la faible
capacité des populations locales et de la société civile à saisir tous les enjeux des
infrastructures hydrauliques. La maîtrise de ces enjeux qui sont de plusieurs ordres (enjeux
sociodémographiques et fonciers, enjeux de l’accès à la richesse, enjeux culturels, etc...) est
un préalable pour que les populations réinstallées et hôtes bénéficient des opportunités
générées par les barrages afin d’améliorer à court et à long terme leurs conditions de vie.
Il convient donc de renforcer les capacités des acteurs à savoir les populations affectées par le
barrage de Taoussa, l’Etat, les municipalités et les ONG de la zone du barrage pour en faire
des vrais partenaires représentatifs des populations bien outillés. Les actions à mener avec
eux permettront de réduire substantiellement les impacts négatifs de l’implantation des
infrastructures hydrauliques.
5
En effet Oxfam avec l’appui financier de GWI-Barrage (Global Water Initiative) a organisé
du 21 au 24 août 2011 l’atelier sur le renforcement des capacités de populations affectées par
le barrage pour une meilleure compréhension des effets pour la planification des réponses
appropriées et des capacités des municipalités pour une meilleure gestion du changement
induit par le barrage. L’atelier s’est déroulé dans la salle de réunion de la mairie de Bourem,
Ont pris part à cette rencontre:
-
Les Présidents des Comités Villageois de réinstallation de la zone du barrage de Taoussa;
Le PO (Responsable chargé de) Renforcement de Capacités d’Oxfam ;
Les Représentants des ONG Intervenant dans la zone de Taoussa (ATDS, ACAS,
ADESAH, GRAIP, GREFFA, UAVES, et Tassagh…) ;
Les Maires des Communes Rurales Bourem, Bamba et Téméra.
La liste est en annexe
-
La réalisation de la présente formation a été confiée à la CNU, Coordination Nationale des
usagers (ères) des ressources naturelles du bassin du Niger au Mali.
L’équipe de formateurs était constituée de :
-
Nouradine Zakaria TOURE, Consultant/formateur, Master en Gestion Environnementale
des Ressources Naturelles du Fleuve Niger, DEA en Gestion des Zones Humides et
Développement Durable,
Boubou Oumar BA, Assistant/Formateur, Géographe-Environnementaliste.
-
Le suivi de la formation a été assuré par le PO Renforcement de capacités d’Oxfam.
Les cérémonies d'ouverture et de clôture ont été présidées par Messieurs Almaïmoune
Alhoudourou, 1re adjoint au maire de Bourem et Sidi Kida, représentant d’OXFAM Gao.
Ce présent rapport a pour ambition de contribuer à la consolidation des résultats obtenus lors de
la formation. Il présente les objectifs de la formation, la méthodologie, les présentations
thématiques, la synthèse des travaux de groupes, les conclusions et recommandations.
I.
Objectifs de l’atelier :
La formation contribuera à renforcer les capacités des acteurs (Etat, municipalités, ONG et
populations affectées…) à travers l’acquisition de connaissances sur les notions de barrage,
les avantages et les difficultés liées au déplacement et à la réinstallation du barrage de
Taoussa
Les objectifs spécifiques
-
-
Acquérir des connaissances pratiques sur les notions de barrage, ses avantages, ses
difficultés;
Maîtriser les impacts liés à la construction du barrage pour une meilleure planification
des actions liées au déplacement, à la réinstallation, à la compensation et aux mesures
d’accompagnement ;
Produire un plan d’action opérationnel sur cinq (5) ans relatif au déplacement et à la
réinstallation des populations de façon participative et intégrative.
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Les résultats attendus
-
-
Les populations affectées ont acquis des connaissances pratiques sur les notions de
barrage, ses avantages et difficultés;
Les impacts liés à la construction du barrage pour une meilleure planification des actions
liées au déplacement, à la réinstallation, à la compensation et aux mesures
d’accompagnement sont bien maîtrisées ;
Un plan d’action opérationnel sur cinq (5) ans relatif au déplacement et à la
réinstallation des populations est mis œuvre de façon participative et intégrative.
II. Méthodologie
La méthodologie utilisée au cours de cette formation fut la méthode active en général et l’approche
andragogique en particulier. Elle a consisté à mettre les participants au centre du processus
d’apprentissage en prenant en charge leurs besoins/préoccupations et en valorisant au maximum
leurs expériences et capacités en lien avec le thème abordé.
La méthodologie utilisée a amené les participants à faire constamment appel à leurs acquis et aux
nouvelles connaissances au lieu d’être des récepteurs passifs d’information, grâce à des outils de
formation participatifs comme le brainstorming, le travail en groupes, la projection de films sur les
barrages et les rapports des différentes visites d’échange à Sélingué. Les expériences et les
connaissances des participants sont valorisées grâce aux échanges lors des séances théoriques et
pratiques.
Les formateurs ont fait d’abord de courtes présentations du contenu des thèmes, suivis des
moments de brainstorming et de discussions.
Les travaux de groupe et les projections de films ont complété les présentations.
III. Déroulement des travaux de l’atelier
3.1. Cérémonie d’ouverture
Deux interventions ont marqué cette cérémonie :
Intervention du représentant d’OXFAM, Monsieur sidi KIDA, a rappelé le partenariat entre
Oxfam et GWI pour la mise en œuvre de ce projet. Il s’agit d’un projet de mobilisation
communautaire autour du barrage de Taoussa intitulé « Promouvoir l’utilisation Multiple et
partage de bénéfice autour du barrage de Taoussa ». Il a attiré l’attention des participants sur
l’importance de la formation et la nécessité de restitution des connaissances acquises au
niveau de leurs villages et/ou structures respectives.
Le représentant d’OXFAM a rappelé l’importance capitale de l’atelier sur le renforcement des
capacités des acteurs autour du barrage de Taoussa compte tenu de la complexité des thèmes qui
seront abordés et surtout le niveau très faible des interlocuteurs en l’occurrence les membres des
Comités Villageois de Réinstallation. Il a félicité et remercié Global Water Initiative-Barrage
ainsi que tous les autres acteurs qui ont contribué de près ou de loin à la tenue du présent atelier.
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Monsieur Almaïmoune Alhoudourou, 1er adjoint au maire de la Commune Rurale de Bourem,
dans son allocution, a souhaité la bienvenue et un agréable séjour à Bourem à tous les
participant (e)s.
Il a remercié OXFAM et GWI-Barrage pour leurs appuis technique et financier qui ont permis
l’organisation de cet atelier. Avant de déclarer ouvert et clôturer les travaux, il a rassuré
l’ensemble des participants de la disponibilité de l’équipe communale à accompagner les uns
et les autres dans le processus délicat du déplacement et de réinstallation des populations.
Enfin, il a exprimé toute sa satisfaction pour l’attention toute particulière des participants et
surtout la qualité de la formation
En situant le contexte de l’atelier, il a souligné que le thème s’inscrit dans le cadre des
préoccupations des populations affectées et des municipalités de la zone du barrage de
Taoussa, notamment la question de déplacement, de réinstallation et de compensation. Il a
exhorté les participants de bien participer et de poser des questions là où ils ne comprennent
pas, car ils doivent au retour restituer au leur population. Il a insisté sur la restitution de
l’atelier aux populations qui n’ont pas participé à la formation, qu’il trouve très pertinente.
Il a souhaité que cet atelier permette d’outiller l’ensemble des parties prenantes afin
d’améliorer la participation et la mobilisation de tous les acteurs concernés par les impacts du
barrage de Taoussa.
Il a remercié OXFAM pour le choix porté sur sa commune pour l’organisation de cet
important atelier.
3.2 Présentations des thématiques :
Les présentations se sont déroulées en deux étapes :
 Exposés ;
 Débats.
3.2.1. Thème 1 : « L’homme, les valeurs, l’importance et les fonctions des
Zones humides »
La thématique a été présentée à travers un exposé participatif suivi de questions
d’approfondissement pour une meilleure compréhension des points développés. Les aspects
abordés sont les suivants :
•
Les fonctions hydrologiques des zones humides traduisent les notions ci-dessous
décrites
 Le Contrôle des crues : Les zones humides jouent un rôle d’éponge et
régularisent ainsi le débit des cours d’eau avec le remplissage d’eau pendant
les crues et le stockage d’eau de manière permanente ou, plus généralement
temporaire et
 La Recharge de la nappe phréatique : La nappe phréatique se recharge chaque
année par infiltration des eaux de pluies au moment des précipitations et d’eau
provenant des zones humides.
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 Influence sur la qualité de l’eau est expliquée à travers les fonctions des zones
humides :
- la Rétention des sédiments et de produits toxiques et
- Rétention et recharge des éléments nutritifs : Cette fonction est particulièrement importante
pour l’azote et le phosphore, deux éléments qui, tout en étant indispensables à la croissance
des plantes, peuvent se comporter en polluants s’ils sont présents en trop grandes quantités.
 La régulation du climat : Un des rôles importants que les zones humides peuvent jouer
est la régulation générale des changements climatiques à travers la séquestration et la
libération d’une proportion importante de carbone dans la biosphère.
• L’Atténuation des changements climatiques : Les ce sens les zones humides et les
plaines d’inondation peuvent jouer un rôle critique comme zones tampons contre les
impacts des changements climatiques. Les produits végétaux des zones humides :
• Les produits végétaux des zones humides : Les zones humides sont des écosystèmes
extrêmement productifs, source de nombreux produits végétaux dont les communautés
tirent profit, directement ou indirectement.
• Les produits de la pêche :
Les pêcheries des zones humides intérieures sont d’une importance particulière pour
les pays en voie de développement et sont les sources premières de protéines animales
auxquelles les populations ont accès.
• Les autres valeurs et fonctions des zones humides :
La concentration d’animaux sauvages, d’oiseaux d’eau notamment rencontrées dans
les zones humides illustrent bien la richesse non négligeable de ses habitats en
vertébrés, dont beaucoup sont endémiques ou menacées d’extinction.
Les zones humides fournissent des bénéfices significatifs en esthétique, éducationnels,
culturels et spirituels aussi bien qu’une gamme variée d’opportunités pour la
recréation, le tourisme et l’éco-tourisme.
•
L’évaluation économique des zones humides :
L’évaluation économique a pour but de quantifier les bénéfices (marchandables et non
marchandables) que les populations obtiennent des services des écosystèmes des zones
humides.
Le concept de l’évaluation économique totale est actuellement le plus utilisé par les
spécialistes pour l’identification, la minimisation et la quantification des
contributions des services des écosystèmes au bien-être des communautés.
-
-
L’évaluation des valeurs économiques impliquent quatre catégories des services des
écosystèmes :
Les valeurs d’usage direct comprennent les récoltes de produits alimentaires, les bois pour
combustible ou de construction, les produits médicaux, la chasse des animaux pour la
consommation aussi bien que les valeurs d’utilisation non consommées (les joies de
récréation et les trophées culturelles
Les valeurs d’usage indirect comprennent les fonctions de filtration des eaux qui profitent
le plus souvent aux populations très loin en aval, les fonctions de protection des
mangroves côtiers forestiers qui bénéficient des propretés côtières et d’infrastructures
naturelles et de la séquestration de carbone qui profite a l’humanité entière en réduisant
les impacts des changements climatiques.
9
-
Les valeurs d’option : sont dérivées de l’option d’utilisation des services futurs qui ne
pourraient pas être utilisés présentement.
Les valeurs de non usages se réfèrent aux valeurs dont on a connaissance de l’existence,
mais qui ne seront jamais utilisées. Ce type de valeur est habituellement connu comme
valeur d’existence.
-
3.2.2. Thème 2 : « l’Analyse des impacts sociaux, économiques, écologiques
et les risques liés aux infrastructures hydrauliques ».
Le thème a été développé à travers les points suivants :
- Les principales étapes d’une étude d’impact environnemental et les risques liés à la
compréhension des acteurs ;
L’Étude d’impact sur l’environnement (ÉIE) est l’identification, la description et
l’évaluation des effets des projets sur l’homme, la faune, la flore, le sol, l’eau, l’air, le climat
et le paysage, y compris les interactions entre ces facteurs, le patrimoine culturel et d’autres
biens matériels
L’objectif de l’(ÉIE) est d’identifier et d’évaluer les effets que la réalisation d’un projet est
susceptible d’avoir sur l’environnement naturel et humain et de définir les mesures permettant
de supprimer, atténuer ou compenser les impacts négatifs du projet sur l’environnent en
vue d’assurer la compatibilité des activités visées avec l’environnement.
.
Perturbation : Une étude d'impact environnemental doit appréhender l'évolution du système
en considérant les effets du projet. Cette évolution se mesure à l'aide d'indicateurs. L'enjeu est
de constater ou d'anticiper la réponse du dit système aux perturbations engendrées par le
projet. La réalisation du projet entraîne 2 types de perturbations :
-Perturbations minimes : la structure du système n'est pas considérablement modifiée; le
système retrouvera un équilibre préalable.
-Perturbations importantes : la structure et le système se transforment totalement; deux(2)
solutions sont alors possibles :
(1) Les modifications engendrées créent une nouvelle structure, aboutissant à un nouvel
équilibre. Le système retrouve un équilibre dynamique différent de l'ancien.
(2) Les modifications engendrent une structure dont le fonctionnement génère un déséquilibre
dynamique.
Notion d’environnement et d’impacts
L’environnement est l’ensemble des éléments naturels et artificiels ainsi que des facteurs
économiques, sociaux et culturels qui influent sur les êtres vivants et que ceux-ci peuvent
modifier.
Le terme «environnement» englobe :
– La flore, la faune, le sol, l’eau, l’air et leurs usages ;
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– le climat et le paysage ;
– les communautés affectées, leurs moyens de subsistance, leur mode de vie et leur bienêtre
Les impacts sont les effets positifs ou négatifs à court, moyen et long terme, d’un projet sur
les milieux physique, social et culturel et les ressources naturelles.
L'impact environnemental désigne l'ensemble des modifications qualitatives, quantitatives et
fonctionnelles de l'Environnement (négatives et/ou positives) engendrées par un projet, un
processus, un procédé, un ou des organismes et un ou des produits (de sa conception à sa "fin
de vie").
L’Analyse des impacts écologiques et socio économiques des barrages est comprise comme
étant celle des conséquences l’altération de l’une ou plusieurs des composantes d’un cours
d’eau, appelées généralement « compartiments ».
Elle a pour conséquence de modifier le milieu de vie des organismes y résidant et de perturber
les cycles biologiques et les interactions entre communautés d’espèces.
On peut séparer les altérations morphologiques en trois (3) grands types :
- Le recalibrage et la rectification des cours d’eau : Ils avaient pour objectif d’accélérer
l’écoulement en redressant et en élargissant les cours d’eau.
- La construction de barrages et seuils : ils bloquent la migration des poissons et des
sédiments, qui se retrouvent stockés (souvent avec des polluants) à l’amont des retenues.
- Les modifications sur le bassin versant : suppriment les éléments tampons (haies,
talus, fossés) et en laissant les sols nus en période de pluie et entraînent un apport de
matières en suspension qui vient charger l’eau en sédiments.
L’équipe de facilitation a largement développé aussi les conflits qu’engendrent le
processus de construction de barrage. Il s’agit de :
-
Conflits nés du déplacement et de l’installation : Cinq (5) types
les conflits fonciers,
les conflits nés de la gestion des produits des ouvrages (périmètre),
les conflits nés de l’exploitation du lac ,
les conflits nés du partage des bénéfices directs et indirect (ristournes
d’exploitation) ;
les cconflits liés aux contextes politiques et à la gouvernance administrative.
des taxes
Conflits fonciers :
Foncier urbain : rareté des espaces d’habitation. Monopole, vente.
d’agglomération autour des villages anciens et tendance à leur autonomisation.
Création
Foncier rural : rareté des terres de culture. Appropriation exclusive des espaces.
Propriétaires des terres/ Maîtres des terres. Usufruits et appropriation définitive. Conflits
cultivateurs/éleveurs. Colonisation des forêts classées ou des itinéraires des animaux
transhumants.
11
Conflits nés de la gestion du périmètre :
Au sein des familles : Les conflits à ce niveau se situent au niveau de l’exploitation du casier
familial.
Les conflits entre exploitants et gestionnaires du barrage : réglementation de l’accès et de
l’exploitation.
Conflits nés de l’exploitation des eaux du lac
Les conflits liés à l’exploitation des zones de pêche construction de barrage aux poissons,
technique qui mettait en péril toutes les espèces de poisson.
Conflits liés à l’évolution du contexte politique et administrative du changement
institutionnel du barrage. : Démocratisation, Décentralisation
Ces différents conflits ont marqué l’attention des participants.
3.2.3. Projection de film documentaire sur les grands barrages en Afrique de
l’Ouest « Bâtir le dialogue », film documentaire réalisé par UICN avec l’appui
financier de la CEDEAO.
Cette projection de film documentaire a permis aux participants de bien cerner les enjeux des
barrages en Afrique de l’Ouest notamment :
-
-
De renforcer les capacités de compréhension des participants ;
De les préparer à affronter les difficultés et contraintes liées au déplacement et à la
réinstallation ;
De les d’édifier sur les effets de changement liés à la construction du barrage ;
D’avoir une meilleure compréhension du processus de construction des barrages ;
De savoir que les femmes, les jeunes ont une place importante dans la vie
communautaire et ont un grand rôle à jouer dans le développement des
villages affectés par les barrages ;
De s’enquérir de l’expérience des autres communautés autour des barrages des
documentaires ;
De comprendre l’engagement de certaines organisations régionales et internationales
(UICN, CCRE-CEDEAO, Banque Mondiale, Commission Mondiale des Barrages…)
sur la préservation et la protection des droits des populations affectées par les Barrages
12
3.2.4. Thème 3 : « les résultats issus des différentes visites d’échanges
d’expériences à Sélingué sur le déplacement et la réinstallation des
populations (rôles et responsabilités) »
A ce niveau, les points abordés ont concerné ce qui suit :
Les spécificités des enjeux locaux ;
Le plan de réinstallation élaboré dans le cadre du PGES donne une cartographie exhaustive de
la zone et de ses enjeux, tant au plan géographique, démographique, que social et
économique. La mise en perspective de cette cartographie avec les informations recueillies au
cours de la présente étude permet de dégager des éléments importants à considérer en vue
d’adopter les stratégies appropriées pour une mise en œuvre sans grands heurts des axes
définis.
Le caractère pluriethnique et fortement hiérarchisé des sociétés de la zone
La zone du projet d’aménagement de Taoussa, cohabitent plusieurs ethnies. Il existe une sorte
de « répartition ethnique du travail » : les sonraï, djerma et bambara s’adonnent à
l’agriculture, les maures et touaregs à l’élevage, les arabes et maures au commerce, les sorkos
et bozo à la pêche, etc
La superposition des activités rurales et l’acuité de la question foncière ;
Les informations sur les activités économiques ressortant du recensement réalisé par
TECSULT montrent que 31,6 % des personnes qui ont déclaré pratiquer une activité
génératrice de revenu sont occupés principalement par l’agriculture, tandis que 38,8 %,
essentiellement des femmes, pratiquent l’artisanat. L’élevage et la pêche sont respectivement
l’occupation principale de 2,0 % et 8,3 % des personnes. Selon le rapport de l’EIES, ces
faibles pourcentages sont dus au fait que plusieurs répondants ont plutôt cité ces deux
activités comme leur occupation secondaire. Ainsi, 21,6% des personnes actives
principalement dans l’agriculture pratiquent également l’élevage, alors que 17% ont indiqué
pratiquer la pêche. L’autre principale activité génératrice de revenu est le commerce et la
restauration qui est pratiquée autant par les hommes que les femmes.
Plus que cette superposition des activités rurales sur le même espace, le fait que la quasitotalité des personnes devant être déplacées pratique l’agriculture souligne l’acuité de la
question foncière, d’autant que les terres fertiles sont localisées sur une mince bande dans la
vallée coincée entre le fleuve et les dunes de sables.
Dans la distribution des parcelles, il sera également important de tenir compte du fait que
plusieurs ménages composant une même famille cultivaient un champ commun. Il convient
de donner à ces ménages des parcelles contiguës pour leur permettre, s’ils le désirent, de
mettre en commun les facteurs de production.
L’extrême pauvreté des populations et les fortes attentes suscitées par le projet
Les données sur les conditions de vie révèlent que la zone du projet fait partie des plus
démunies du pays. En effet, le taux de pauvreté est de 77% à Tombouctou et 79% à Gao. La
population souffre particulièrement de l’insécurité alimentaire, car elle est obligée de
consacrer une grande partie des ses revenus à l’achat des produits de base. Les petits
agriculteurs et les femmes sont particulièrement frappés par la précarité.
13
Les fluctuations démographiques liées à la très forte émigration des hommes
la population de la zone du projet, avec une proportion de jeunes de moins de 18 ans qui en
constituent un peu plus de la moitie, connaît un fort taux de migration saisonnière ou
permanente vers les chefs lieux de régions de Gao et de Tombouctou, vers d’autres régions du
pays et même vers d’autres pays comme le Niger, le Nigeria et le Ghana.
En effet, sur les 85 chefs de familles/ménages interviewés, 28 (soit près du tiers) ont déclaré
de 1 à 3 chefs de ménages absents. Certains chefs de famille ou de ménages ont déclaré que
des chefs de ménages absents et ayant des biens dans leurs familles n’ont pas été recensés.
Les leçons des projets antérieurs ayant comporté des déplacements de population (la mine
d’or de Sadiola, les barrages de Sélingué et de Manantali)
Même si le plan de réinstallation préconise des mesures qui, dans l’ensemble, tiennent compte
des problèmes qui accompagnent le déplacement des populations, il convient d’attirer
l’attention sur le fait que des écarts peuvent être constatés entre les mesures arrêtées et leur
application sur le terrain, à cause notamment des malentendus qui surgissent entre les
autorités et les populations, des problèmes de financement ou de programmation ou même de
l’apparition de certains phénomènes non prévus. Il convient donc de tirer des leçons de
certains projets dont les volets déplacement des populations ont comporté des difficultés
souvent non encore résolues.
La formalisation des dispositions du contrat social sur la base d’un partage équitable des
bénéfices
Concernant les projets de construction des barrages, comme le montre l’étude de l’IIED sur
les bénéfices partagés en Afrique de l’Ouest, « le cas des populations déplacées reste toujours
un problème majeur sur lequel les décideurs et planificateurs doivent se pencher. Touchées
directement par la construction des barrages, ces populations restent vulnérables à la pauvreté
compte tenu des contraintes économiques imposées par les zones de déplacement (exiguïté
des terres arables, absence d’activités génératrices de revenus, etc.). En somme, ces
populations bénéficient moins des barrages que celles qui n’en ont pas subi les impacts
directs ».
3.3 Des éléments sur le barrage de Taoussa
Population à déplacer
 835 noyaux d’occupation doivent être déplacés totalement ou partiellement sur les
1 114 sites visités lors du recensement;
 Déplacement touche 12 communes et 135 villages et fractions ;
 Première vague de déplacement : 130 ménages à Taoussa;
 Deuxième vague de déplacement : 7 870 ménages;
 Environ 7 100 concessions à remplacer;
 Environ 15 000 bâtiments à déplacer ou à reconstruire.
Critères de sélections des zones d’accueil
 Localisation sur des emplacements appropriés (à l’extérieur de la zone de crue de 10
ans);
 Maintien des liens filiaux en déplaçant les populations village par village;
14
 Réinstallation en priorité à proximité des villages actuels en amont du barrage;
 Sélection de sites non habités de préférence;
 Regroupement des populations des hameaux et du site principal du village sur un
même site d’accueil pour offrir de meilleurs services;
 Options de réinstallation en rive gauche et en rive droite;
 Aspect de la capacité de support du milieu au niveau
Aménagement des sites sélectionnés
 Établissement de comités villageois de réinstallation;
 Ces comités sont des courroies de transmission entre les populations et les
responsables de l’aménagement;
 Consultation portant sur les questions qui peuvent avoir des répercussions sur les
habitudes de vie (ex : emplacement des services publics);
 Préparation d’un plan d’aménagement de chaque site sélectionné;
 Définition de quartiers résidentiels et commerciaux (lorsque applicable);
- Zones réservées et aménagées d’accès à l’eau;
- Prise en compte des besoins pour le développement futur (migration et jeunes adultes
de la zone).
3.4. La synthèse de l’atelier de Taoussa du 12 au 13 Juillet 2011
Des inquiétudes persistantes sur:
- Le recensement de la population et les ménages absents;
- La situation des villages d’accueil;
- La gestion des indemnisations (en nature ou en espèces??)
Recommandations de l’atelier de TAOUSSA
Recensement
- Actualiser le recensement comme prévu par le PGES et PR
- Poursuivre et renforcer l’implication des autorités locales et villageoises dans
l’identification ;
- Mise en place d’une commission de vérification des vrais propriétaires coutumiers de
terres;
L’Indemnisation des personnes affectées par le projet
-
L’indemnisation porte sur les éléments suivants :
Les maisons (bâtiments, cases, greniers, enclos, latrines) ;
Les champs et les arbres ;
Le manque à gagner du fait l’inaccessibilité momentanée à des ressources naturelles ;
Les frais de déménagement.
-
Les montants des indemnités ne devront pas être évalués en deçà de ceux indiqués
dans les estimations du plan de réinstallation.
Les mesures d’accompagnement
15
-
Compte tenu de l’extrême précarité caractérisant la vie dans la zone, la réinstallation et
les indemnisations devront être accompagnées de mesures de distribution de vivres
permettant aux ménages de supporter le déficit alimentaire qui va s’accentuer.
Les participants ont estimé que la seule distribution des vivres est insuffisante comme
mesures d’accompagnement et ont proposé des activités économiques comme les AGR
(maraîchage, embauche, petit commerce, banque de céréale, caisse de crédit et d’épargne,
transformation des produits Agricoles…) qui contribueront à la création de l’emploi, à
l’augmentation des revenus des populations affectées afin de réduire substantiellement la
pauvreté dans la zone
L’équipe de facilitation a abordé les Résultats des différentes visites d’échanges
d’expériences à Sélingué favorisant pour les participants de cerner les opportunités de
développement, d’amélioration des conditions et du cadre de vie pouvant être créées par la
réalisation du Barrage
La typologie des villages :
-
Village d’accueil : Ex Sanankoroni à Sélingué, Taoussa et Konkora à Taoussa ;
Village déplacé : Ex Kangaré à Sélingué, Chabaria et Barkaïna à Taoussa;
Village spontané : Ex Carrière à Sélingué
Village mixte : Ex Sanankoroni à Sélingué et Taoussa à Taoussa
Les étapes :
-
1ère Etape « avant la construction du barrage » ;
2ème Etape « pendant la construction du barrage » ;
3ème Etape « après la construction du barrage ».
Les acteurs :
-
Etat ;
Collectivités territoriales ;
Communautés (Chef de village et population) ;
Société Civile (ONG, Association, Coopérative, Groupement …) ;
Partenaires Techniques et Financiers.
16
IV. Synthèse des résultats des travaux de groupe :
Pour aborder la thématique sur les rôles et responsabilités des acteurs, quatre (4) groupes de
travail ont été constitués. Ils avaient pour mandat de répondre aux questions suivantes:
-
Par rapport aux enjeux, donnez quelques éléments qui serviront de base à l’élaboration
du plan d’action pour le renforcement des capacités des acteurs ;
Donnez les Rôles et Responsabilités des acteurs (Etat, élus communaux,
Communautés, Société Civile, PTF).
A la suite des travaux de groupe, une restitution en plénière a été faite par les rapporteurs.
Après des échanges fructueux entre participants, des éclaircissements et amendements ont été
apportés par les uns et les autres.
Il ressort de ces débats, un certain nombre d’éléments entre autre :
-
Les rôles et responsabilités des Comités villageois de Réinstallation, qui ne sont pas
bien connus par leurs membres ;
Le renforcement des capacités des acteurs sur le processus de déplacement et de
réinstallation ;
Le faible niveau d’implication des collectivités territoriales ;
L’inexistence des cadres de concertation aux niveaux communal et local ;
L’insuffisance des mesures d’accompagnement liées au déplacement ;
Le manque de synergie entre les différents acteurs ;
Le manque de moyens de fonctionnement aux Comités villageois de Réinstallation ;
Le besoin d’’identification des mécanismes internes de mobilisation des ressources
financières aux Comités Villageois de Réinstallation ;
La mise en place des Activités Génératrices de Revenus au profit des couches
vulnérables (femmes, jeunes, handicapés…) ;
L’insuffisance d’information et de communication entre les différents acteurs ;
Le besoin de formation professionnelle.
Pour les résultats des travaux de groupes, voir en annexe
La synthèse a donné le tableau suivant ci-dessous. Au regard des différentes insuffisances
constatées, un plan d’action opérationnel sur les cinq (5) années à venir a été élaboré et validé
par les participants.
17
V. Plan d’action opérationnel validé
Objectif global : Contribuer au renforcement des capacités des acteurs autour du barrage de Taoussa sur le déplacement et la
réinstallation des populations affectées.
Objectifs
Résultats attendus
Activités
IOV
Sources de
spécifiques N°1
vérification
Les capacités institutionnelles,
1.1. Formation du comité villageois de
Nombre de comités
Rapport de
1. Renforcer les
techniques, organisationnelles et réinstallation (rôles et responsabilités) et appui à
formés et de
formation
capacités
l’élaboration du règlement intérieur des CVR
règlement élaboré
de gestion des acteurs sont
institutionnelles,
renforcées autour du barrage de
techniques,
1.2. Mise en place de cadres de concertation aux
Nombre de cadres
PV de réunion
Taoussa
organisationnelles
niveaux communal et local
fonctionnels
et de gestion des
1.3. Tenue régulières des réunions des instances et
Nombres d’assises et Procès Verbaux
acteurs autour du
des organes (comité villageois de réinstallation,
de réunions tenues
barrage de
cadre de concertation communal et local, comité de
Taoussa
suivi)
1.4. Organisation et/ou redynamisation du comité de Nombre de comités
Rapports de
suivi local du barrage.
fonctionnels
missions. PV des
comités
1.5. Appui au fonctionnement des comités villageois Nombre de comités
Rapport de suivi
et des cadres de concertation
et cadres appuyés
1.6. Formation des membres des CVR en gestion
Nombre des CVR
Rapport de
administrative, financière et comptable
formés
formation
200 acteurs formés et recyclé sur 1.7. Formation et recyclage des acteurs sur les
Nombre d’acteurs
Rapport de
les différentes techniques de
différentes techniques de protection et de
formés et recyclés
formation
protection et de sauvegarde de
sauvegarde de l’environnement
l’environnement
200 personnes formées sur la Loi 1.8. Formation sur la Loi d’Orientation Agricole
Nombre de
d’Orientation Agricole, la Charte (LOA), sa ligne financière pour la modernisation
personnes formées
Rapport de
pastorale…
Agricole (LFMA) et la Charte pastorale…
formation
200 personnes formées sur les
1.9. Formation des populations affectées sur les
Nombre de
Rapport de
nouvelles techniques Agricoles
nouvelles techniques Agricoles qui s’adaptent aux
personnes formées
formation
qui s’adaptent au climat de la
conditions climatiques de la zone
18
zone
Trois (3) visites d’échanges
organisées au Mali et deux (2) à
l’extérieur
1.10. Organisation de visites d’échanges
d’expériences et de concertation dans le bassin et/ou
hors du bassin
Nombres de visites
organisés
Rapports de
missions
200 acteurs formés en stratégie
pour saisir les opportunités de
développement créées par les
barrages
330 jeunes formés aux différents
corps de métiers
1.11. Formation des représentants des acteurs en
stratégies pour saisir les opportunités de
développement créées par les barrages ;
Nombres d’usages
formés
Rapports des
formateurs
1.12. Formation professionnelle des jeunes
(maçonnerie, menuiserie, plomberie, peinture…)
Nombre de jeunes
formés
Les acteurs disposent d’une
convention de mise en œuvre du
plan de gestion environnementale
et sociale du projet
d’aménagement de Taoussa
1.13. Formation et adoption du projet de convention Nombres des acteurs
et autres actes par les acteurs
formés,
Convention adoptée
1.14. Traduction et diffusion de la convention en
Document
langues locales des populations affectées
disponibles en deux
langues ;
Attestation de
formation
Rapport de suivi
Rapport de
formation
Contrats de
traduction et de
diffusion
Nombre de livrés
diffusés
Cent (100) personnes formées et
recyclées sur la mise à niveau du
processus de déplacement et de
réinstallation
Cent (100) personnes formées et
recyclées sur la prévention et la
gestion des conflits
1.15. Sécurisation et diffusion des conventions
signées entre AAT et les villages
Nombre de
conventions signées
1.16. Formation et recyclage des acteurs de mise à
niveau sur le processus de déplacement et de
réinstallation ;
Nombre de
formation ;
Nombre d’acteurs
formés
Nombre de
formation ;
Nombre d’acteurs
1.17. Organisation de session de formation et de
recyclage sur les notions de prévention et de gestion
des conflits liées aux ressources
Convention
sécurisée et
diffusé
Rapports de
formation
Rapports de
formation
19
2. Elaborer et
mettre en œuvre
un plan de
communication
permettant de
clarifier et d’aider
les acteurs dans
leurs rôles et
responsabilité
3. Renforcer les
capacités
économiques des
couches
vulnérables
(femmes, jeunes,
handicapés…)
dans le cadre des
mesures
d’accompagnement
4. Monitoring
Les populations affectées par la
construction du barrage de
Taoussa sont informées et
sensibilisées sur le processus de
déplacement et réinstallation, de
compensation et de
dédommagement…
Les capacités économiques des
couches vulnérables sont
renforcées.
naturelles (déplacement et réinstallation) ;
2.1. Installation et équipement de radios
Communautaires (Taoussa…)
2.2. Renforcement des radios existantes
2.3. Information Education Communication des
acteurs sur le processus de déplacement et
réinstallation, de compensation des populations
2.4. Organisation des campagnes d’information et
de sensibilisation des usagers et acteurs sur les
bonnes pratiques de gestion des ressources naturelle
3.1. Initiation des Activités Génératrice de Revenu
(AGR) liées au barrage de Taoussa ;
20 suivis effectués
2 évaluations effectuées
Nombre de radio
renforcée
Nombre de séances
d’animation et
sensibilisation
organisées
Nombre d’acteurs
rencontrés
Nombre d’AGR
initiées
Pourcentage
d’augmentation de
revenu
Les revenus des couches
vulnérables sont améliorés
Les mesures incitatives pour les
femmes, les jeunes et handicapés
sont mise en place
formés
Nombre de radio
installée et équipée
3.2. Mise en place d’un système de crédit et de
garantie adaptés
3.3. Mettre en place des mesures incitatives pour
rendre effective la participation des femmes et des
jeunes dans les organes et instances ;
Le suivi et l’évaluation des actions sur le terrain
Nombre de système
de crédit mis en
place
Nombre de femmes
membres des
instances
Nombre de suivi
PV de réception
de la radio et des
équipements
Rapport de suivi
PV des
rencontres
PV des
rencontres
Rapports
Visite de terrain
Rapports
Liste des
membres des
instances
Rapport de suivi
20
Conclusion/Recommandations
Il ressort de l’atelier, une forte demande des participants en renforcement des capacités des
acteurs en général et en particulier les membres du Comité Villageois de Réinstallation qui
ont en charge la conduite du processus de déplacement et de réinstallation. A ce sujet, il est
important de rappeler que les Comités Villageois de Réinstallation ne maîtrisent pas leurs
rôles et responsabilités et surtout la majorité des membres ne savent ni lire ni écrire. Il est
donc urgent de mettre en place un mécanisme de renforcement des capacités des l’ensemble
des instances et organes chargés de la mise en œuvre du Plan de réinstallation des populations
affectées par le barrage de Taoussa.
A l’issue des travaux, les participants à l’atelier sur : « le renforcement des capacités des
populations affectées et des municipalités par le barrage de Taoussa »
recommandent :
1- Actualiser le recensement comme prévu dans le Plan de Gestion Environnementale et
Sociale (PGES) et le Plan de Réinstallation (PR) ;
2- Prévoir une formation aux comités villageois de réinstallation, aux élus communaux et
aux autorités administratives sur le processus de déplacement et de réinstallation des
populations affectées par le barrage de Taoussa de façon décentralisée ;
3-
Traduire et diffuser les documents essentiels en langues locales (décision de
création des Comités Villageois de Réinstallation, le règlement intérieur des comités
Villageois…);
4- Faire une étude de référence sur les conditions de vie des populations affectées par le
barrage de Taoussa ;
21
ANNEXES
ANNEXE 1 : Résultats travaux de Groupe
Groupe I
Président : Asseidou Yéhia HAIDARA, chef de village et président du Comité villageois de
réisntallation de Barkaïna
Rapporteur : Ibrahim COULIBALY, ONG ADESAH
I. Les aspects pour le plan d’action opérationnel
1. Formation des Comité Villageois de Réinstallation pour leur rendre
dynamique et autonome (rôles te responsabilités) ;
2. Création de cadres de concertation inter-villageoise et intercommunale ;
3. Formation des élus des communes concernées en quoi ? ;
4. Renforcement des moyens de communication ;
5. Création d’une synergie entre les différentes intervenants ;
6. L’implication des collectivités, des comités villageois à toutes les prises de
décision ;
7. Appui aux associations, aux groupements des communautés déplacées en
Activités Génératrices de Revenus ;
8. Appui aux acteurs (Associations, groupements, ONG) pour qu’ils mènent à
bien leurs activités ;
9. Mobilisation des ressources humaines, matérielles et financières ;
10. Multiplication des visites d’échanges d’expériences ;
11. Evaluation des comités villageois de réinstallation (semestrielle) ;
12. Formation à la main-d’œuvre locale (Menuiserie, plomberie, maçonnerie…) ;
13. Formation des organisations paysannes aux techniques agricoles ;
14. Prise en compte de l’aspect genre (jeunes, femmes, handicapés…)
II. Rôles et responsabilités des acteurs
Acteurs
Rôles
Etat
Appui Conseil
Financement
Collectivités
Appui Conseil
Territoriales
Médiatisation
ONG
Formation
Appui Conseil
Financement
PTF
Financement
Comités
Mise en œuvre des activités du
villageois/association projet
villageoise
Comités
Suivi médiatisation
Communales de
Réinstallation
Comités Locale de
Suivi médiatisation
Réinstallation
Responsabilités
Mise en œuvre
Suivi
Suivi
Exécution
Mobilisation financière
Mobilisation des ressources
Suivi contrôle des activités de
déplacement et de réinstallation
Suivi
Suivi
22
Groupe II
Président : Almaïmoune Alhoudourou, 1er adjoint au maire de Bourem
Rapporteur : Mahamar Mohamed Lamine, CVR de Kournina
Membres :
Adama Hameye, CVR de Taoussa
Adaoula Mahamar, CVR, Barkaïna
Hawa MAIGA, Juriste Bourem
Mohamed Elbechir Mahamar, CVR Bormo
Abdoulaye ALMOUNER, CVR, Bissane
Mohamed Alassane, ONG GRAIP
Mahamar Boncana, conseiller Communal de Téméra
I. Eléments servant de base au plan de renforcement des capacités des acteurs
1. Créer des cadres de concertations par groupement de villageois ;
2. Redynamiser les rôles des acteurs (informer, sensibiliser, consulter former) dans toutes les
activités liées au barrage :
- recensement ;
Recasement…
3. Impliquer de plus en plus les ONG, les acteurs locaux, la population, les PTF ;
Créer des banques de céréales pour minimiser les difficultés de ravitaillement ;
4. Faciliter l’accès aux crédits banquiers pour les activités génératrices de revenus ;
5. Veuillez à renforcer la cohésion, la concertation, la solidarité pour les changements induits
au barrage.
II. Rôles et responsabilités des acteurs
Etat : doit
1. Assurer des actions réelles et réalisables ;
2. Tenir à ses engagements pris dans le projet et à temps réel ;
3. Assister et renforcer l’implication des acteurs locaux dans leurs activités de tous les jours ;
4. Améliorer le recensement des populations et leurs biens.
Collectivités Territoriales doivent
1. Améliorer la communication ;
2. Faire un suivi régulier dans toutes les activités liées au barrage
ONG/PTF doit
1. Sensibiliser, aider et former les acteurs impliqués ;
2. Financer les actions de développement
Groupe III
Président : Elmoctar Sidi TOURE
Rapporteur : Alassane A TOURE
Membres
Djibrila Mahamadou
Mohamed Ahimid Moussa
23
Bachirou Bagna
Malick Mahamar
Bachirou Ahimidi
I. Plan de renforcement des capacités des acteurs
Acteurs
Comité villageois de réinstallation,
Conseil villageois,
Personnes ressources
Collectivités territoriales
Organisation de la Société Civile
Thèmes de renforcement des capacités
1. Formation des membres des comités villageois
de réinstallation et conseil de village sur leurs
attributions ;
2. Formation en participation communautaire et
mobilisation sociale ;
3. Formation en prévention et gestion des conflits ;
4. Formation des membres en gestion
administrative, financière et comptable
II. Rôles et responsabilité des acteurs
Etat
Collectivités Territoriales
ONG
PTF
1. Veille à l’exécution des lois ;
2. Assurer le respect des engagements pris dans le
cadre du déplacement et de la réinstallation ;
3. Préserver l’intérêt national
1. Assurer la mise en relation entre Comités
Villageois et l’Etat;
2. Faire le plaidoyer auprès des PTF ;
3. Assurer l’intermédiation entre les Comités
Villageois et l’administration
L’élaboration d’un Protocol tripartite (Collectivités
Territoriales,
Comités
Villageois,
Autorité
d’Aménagement de Taoussa)
1. Mise en relation entre les collectivités affectées
par le barrage et les autres PTF ;
2. L’appui conseil ;
3. Appui à l’élaboration d’un Protocol tripartite
(Collectivités Territoriales, Comités Villageois,
Autorité d’Aménagement de Taoussa)
Appui à l’élaboration du règlement intérieur des
CVR
1. Appui Conseil ;
2. Mise à disposition des ressources (matérielles
et financières) ;
3. Assurer le suivi des actions
24
Groupe IV
Président : Attaher Baye, Président CVR Téméra, conseiller communal
Rapporteur : Mamatal
Ag
MOHAMED, ATDS
I. Plan de renforcement des capacités des acteurs
Acteurs
Thèmes de renforcement des capacités
1. Information/sensibilisation et conscientisation des populations sur le
processus de déplacement et de réinstallation ;
2. formation sur les rôles et responsabilités des acteurs ;
3. Formation des agriculteurs sur les nouvelles techniques agricoles ;
4. Formation intensive des pêcheurs sur l’exploitation efficace des
périmètres aquacoles ;
5. Formation sur les systèmes de suivi de la mise en œuvre des activités
planifiées ;
6. Formation des acteurs locaux sur les méthodes de planification,
l’utilisation, des supports de gestion pour une gestion transparente ;
7. Formation en plaidoyer/Lobbying
II. Rôles et responsabilité des acteurs
Etat
Collectivités
Territoriales
ONG
PTF
1. Appui/Conseil tout au long du processus ;
2. Aménagement des périmètres irrigués ;
3. Aménagement des périmètres aquacoles pour les villages affectés ;
Appuyer l’élaboration d’un contrat social pour le partage des
bénéfices tirés du barrage ;
4. Mettre en place des voies recours légales afin de préserver les
intérêts des populations affectées.
1. Information/sensibilisation et conscientisation des populations sur le
processus de déplacement et de réinstallation ;
2. Mise en place d’une commission communale de suivi du processus ;
3. Elaboration d’un plan d’aménagement par village ;
4. Elaboration/validation du plan d’accompagnement ;
5. Plaidoyer auprès des autorités.
1. Renforcer les capacités des acteurs impliqués sur les rôles et
responsabilités, la gestion des écosystèmes, les nouvelles techniques
modernes dans les domaines de l’agriculture, la pêche et l’élevage ;
2. Appuyer le recasement des populations affectées à travers des mesures
d’accompagnement ;
3. financement des Activités Génératrices de revenu aux groupes
vulnérables afin qu’ils bénéficient d’un meilleur accès aux services
essentiels de base ;
4. Appuyer l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan de plaidoyer au
niveau de chaque village ;
5. Appuyer les communes dans l’élaboration d’un système de suivi du
processus.
1. Promouvoir les actions de développement telles que l’éducation, la
santé, l’eau potable et assainissement comme priorité dans la lutte
contre la pauvreté.
25
ANNEXE 2 : Motions de remerciement
MOTION DE REMERCIEMENT AUX AUTORITES ADMINISTRATIVES ET
COMMUNALES DE BOUREM
Au terme des travaux de l’atelier sur « Le renforcement des capacités des populations et
municipalités affectées par le barrage de Taoussa », tenu du 21 au 24 août 2011 dans la salle
de réunion de la mairie de Bourem, les participants expriment leurs vifs remerciements et
leur profonde gratitude aux autorités administratives et communales pour leurs contributions
à la tenue du présent atelier.
Fait à Bourem le 24 août 2011
Les Participants
MOTION DE REMERCIEMENT A GWI-Barrage et OXFAM
Au terme des travaux de l’atelier sur « Le renforcement des capacités des populations et
municipalités affectées par le barrage de Taoussa », tenu du 21 au 24 août 2011 dans la salle
de réunion de la mairie de Bourem, les participants expriment leurs vifs remerciements et leur
profonde gratitude à Global Water Initiative (GWI-Barrage) et à OXFAM pour leurs
soutiens techniques et financiers au présent atelier et leur exhortent à leur accompagner pour
la mise en œuvre du plan d’action opérationnel sur le renforcement des capacités des acteurs
sur le processus de déplacement et de réinstallation .
Fait à Bourem le 24 août 2011
Les Participants
26
ANNEXE 3 : Le programme de l’atelier
Horaires
Activités
1 Journée (le 21 août 2011)
Accueil et Installation des participants
Responsable
ère
08 H00- 09
H00
09 H00- 09 H
45
09 H 45 – 10
H00
10 H – 11 H00
Ouverture de l’Atelier
-Discours du représentant d’Oxfam
-Discours d’ouverture du Maire de
Bourem
Suspension
Présentation des objectifs de l’atelier
Présentation thème N° 1 : les zones
humides
11 H – 12 H00 Présentation du thème N° 2 Analyse des
impacts du barrage
12 H – 13 H00 Projection du film « Bâtir le dialogue »
13 H – 15H00 Repas
15 H – 17 H00 Discussions, Questions et Réponses
2ème Journée (le 22 août
2011)
09 H – 10 H00 Présentation du thème N° 3 : les résultats
des différentes visites d’échanges
10 H – 11 H00 Projection du Film de la visite d’échange
sur Sélingué
11 H – 13 H00 Discussions, questions et Réponses
13 H – 15 H00 Repas
15 H – 17 H00 Travaux de Groupes
3ème Journée (le 23 août
2011)
09 H – 11 H00 Suite des travaux de Groupe
11 H – 13 H00 Restitution des résultats des travaux
13 H – 15 H00 Repas
15 H – 16 H 00 Présentation du thème N° 4 : Plan
d’accueil opérationnel
16 H – 17 H00 Discussions, Questions et réponses
4ème Journée (le 24 août
2011)
09 H – 11 H00 Travaux de Groupe
11 H – 12 H00 Restitution des résultats des travaux
12 H – 13 H00
Lecture du rapport (Recommandations)
et la clôture de l’atelier
13 H - 15 H00 Repas
15 H – 16 H00 Retour des participants
Oxfam
C.P.Gouvernance d’Oxfam
Maire
Formateur
Formateur
Formateur
Formateur
Participants
Participants
Formateur
Formateur
Participants et Formateurs
Participants
Participants
Participants
Participants
Participants
Formateur
Participants et Formateurs
Participants
Participants
Formateurs, Oxfam et le maire
Participants
27
ANNEXE 4 : FICHE D’EVALUATION
Libellé
L’organisation
Bien
X x x x x xxxxxx
Assez Bien
Xxxx
Passable
x
Xxxx
x
Xxxx
x
xxx
x
xxx
x
xxxx
x
xxxx
x
xxx
xx
xx
xx
xxxxxxxxxxxxxxxxxxxx
L’animation de l’atelier
X x x x x xxxxxx
xxxxxxxxxxxxxxxxxxxx
Le contenu des thèmes
X x x x x xxxxxx
xxxxxxxxxxxxxxxxxxxx
La pertinence des thèmes
X x x x x xxxxxx
xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx
Le comportement des
formateurs
Les réponses aux questions
X x x x x xxxxxx
xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx
X x x x x xxxxxx
xxxxxxxxxxxxxxxxxxxx
La traduction en Songhaï
X x x x x xxxxxx
xxxxxxxxxxxxxxxxxxxx
La qualité des débats
X x x x x xxxxxx
xxxxxxxxxxxxxxxxxxxx
Autres
TOTAL : Bien =31 en moyenne ; Assez bien= 04 en moyenne Passable = 02 en moyenne
Ces résultats dénotent un niveau de satisfaction bonne pour l’atteinte des résultats.
28
ANNEXE 5 : Liste de présence à l’atelier de formation du 21 au 24 août 2011 à Bourem
N°
01
02
03
04
05
06
07
08
09
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
Noms et Prénoms
Localité
Asseidou
HAIDARA
Barkaïna
Moutta
SOUMAGAL
Donghoï-Bano
Youcha
MOUTAR
Donghoï-Bano
Daoulata
MAHAMAR
Barkaïna
Djibrila
MAHAMADOU
Gao
Attaher
BAYE
Téméra
Mahamar
BONCANA
Téméra
Abdoulaye
ALMOUNER
Bissane
Malick
MAHAMAR
Bissane
Almahadi
MAIGA
Bôh-Tègua
Issouf
ALMOUTAR
Bôh-Tègua
Bassirou
AHIMIDI
Bossaliha
ALhasitou
ATTAHER
Bossaliha
Noradimi
DOURA
Tinssakou
Elmouctar Sidi
TOURE
Bamba
Alhader
H
MAIGA
Bamba
Miftahu
MOHAMED
Bourem
Almaïmoune
ALHOUDOUROU
Bourem
Mamatal
Ag
MOHAMED
Gao
Awa
MAIGA
Bourem
Hamadahimidi
HAMMA
Korgueye (Téméra)
Mohamed
ALASSANE
Gao
Hamadahimidi
MOSSA
Bormo
Mohamed
Elbichir MAHAMAR
Bormo
Bachirou
BAGNA
Kourmina
Oumou
MAHAMAR
Chabaria
Mohamadou
ASSAGAYE
GAO
Almahady
MOSSA
Bourem
Fonction
Comité Villageois de Réinstallation
Comité Villageois de Réinstallation
Comité Villageois de Réinstallation
Comité Villageois de Réinstallation
ONG ACAP
Conseiller Communal
Conseiller Communal
Comité Villageois de Réinstallation
Comité Villageois de Réinstallation
Comité Villageois de Réinstallation
Comité Villageois de Réinstallation
Comité Villageois de Réinstallation
Comité Villageois de Réinstallation
Comité Villageois de Réinstallation
2ème adjoint au maire
1er adjoint au maire
ADC Tassaght
er
1 Adjoint au maire
Conseiller Technique ATDS
Juriste
Villageois
ONG GRAIP
Pdt Comité Villageois de Réinstallation
Secrétaire CVR
Président CVR
Comité Villageois de Réinstallation
Formateur HAVES
Secrétaire Général à la mairie
Téléphone
73 33 26 62
66 55 65 49
69 24 94 23
78 71 15 83
79 09 76 92
75 03 29 04
75 08 12 63
71 90 09 25
79 12 27 24
79 23 03 31
75 40 88 86
74 17 86 69
79 20 05 94
66 85 20 53
79 02 05 96
74 42 73 06
79 48 44 15
78 24 67 66
76 65 32 58
62 68 36 88
63 11 23 37
75 23 27 66
29
29
30
31
32
33
34
35
36
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38
39
40
Alassane
Albakaya
TOURE
Mahamar Mohamed
LAMINE
Mohamed Ibrahim
MAIGA
Hakilou
HAMMADI
Sidi
KIDA
Nouradine
Zakaria
TOURE
Boubou
Oumar
BA
Baya
IKINA
Adama
HAMMEYE
Hermann
DIARRA
Fadimata
ISSOUFI
Ibrahim
COULIBALY
Gao
Kourmina
Bourem
Korgueye
Gao
Bamako
Bamako
Taoussa
Taoussa
Gao
Tinsakou
Gao
Coordinateur
Comité Villageois de Réinstallation
Conseiller communal
Comité Villageois de Réinstallation
Oxfam
Formateur
Formateur
Comité Villageois de Réinstallation
Comité Villageois de Réinstallation
Assistant Financier
Comité Villageois de Réinstallation
ONG ADESAH
76 42 91 68
73 37 11 33
73 14 58 25
76 62 10 91
66 79 57 40/76 49 07 02
66 789 36 75
74 50 56 15
66 05 04 79
30