projet de construction d`un complexe socio- sportif dans la

Transcription

ROYAUME DU MAROC
AGENCE POUR LA PROMOTION ET LE
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET
SOCIAL DES PREFECTURES ET
PROVINCES DU NORD DU ROYAUME
(APDN)
MINISTERE DE LA JEUNESSE
ET DES SPORTS
WILAYA DE LA REGION TAZA
AL HOCEIMA TAOUNATE
COMMUNE URBAINE D’AL HOCEIMA
APPEL D’OFFRES
OUVERT SUR OFFRE DE PRIX
SEANCE PUBLIQUE
N° DCT/ EQUIPEMENT MOBILIER COMPLEXE SOCIOSPORTIF/AH/ 67-14
PROJET DE CONSTRUCTION D’UN COMPLEXE SOCIOSPORTIF DANS LA VILLE D’AL HOCEIMA
LOT UNIQUE : EQUIPEMENT EN MOBILIER
CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES
Marché passé après appel d’offres ouvert sur offres de prix en application des article 16, 17, 18, 19 et
20 du Règlement de l’Agence ( 02 avril 2012) fixant les conditions et les formes de passation des
marchés spécifique à l’Agence du Nord..
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MARCHE N° DCT/ EQUIPEMENT COMPLEXE SOCIO-SPORTIF/AH/67-14
Marché passé après appel d’offres ouvert sur offres de prix en application des article 16, 17, 18, 19 et
20 du Règlement de l’Agence ( 02 avril 2012) fixant les conditions et les formes de passation des
marchés spécifique à l’Agence du Nord..
ENTRE
-
L’Agence pour la Promotion et de Développement Economique et Social des
Préfectures et Provinces du Nord du Royaume en tant que Maître d’Ouvrage et
dénommée, dans ce qui suit : « Agence ou APDN » ;
-
La Commune Urbaine d’Al Hoceima, en tant que Maître d’Ouvrage Délégué et
dénommée, dans ce qui suit : « Commune ou MOD »
D'une part;
ET
Monsieur ………………………………………………………………………………….
Agissant au nom et pour le compte de……………………………………………………
Faisant élection de domicile au……………………………………………………………
Siège social au…………………………………………………………………………….
Inscrit(e) au registre de commerce de …….. sous le n° ………………………………
Capital de ……………………………………………………………………………….
Affilié(e) à la C.N.S.S sous le n° …………………………………………………………
Titulaire du compte bancaire n° ………………………………………………..……….,
ouvert à……………………………………………………………………………….
Patente n° ………………………………………………………………………...……..
D’autre part.
2
IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT
TABLE DES MATIERES
I- CAHIER DES DESCRIPTIONS SPECIALES
CHAPITRE
01:
Indications générales valables pour tous les corps d'Etat.
ARTICLE
1: Objet du marché.
ARTICLE
2: Maître d’ouvrage.
ARTICLE
3: Mode de passation du marché.
ARTICLE
4: Pièces constitutives du marché.
ARTICLE
5: Description sommaire des ouvrages.
ARTICLE
6: Textes généraux.
ARTICLE
7: Obligations particulières.
ARTICLE
8: Connaissance du dossier.
ARTICLE
9: Programme et cadence des travaux.
ARTICLE
10: Domicile de l'Entrepreneur.
ARTICLE
11: Contrôle des bâtiments administratifs.
ARTICLE
12: Obligations diverses de l'Entrepreneur.
ARTICLE
13: Installation du chantier.
ARTICLE
14: Echantillonnage.
ARTICLE
15: Plans de recollements.
ARTICLE
16: Nantissement.
ARTICLE
17: Contrôle de l'emploi de la main d'œuvre.
ARTICLE
18: Assurance.
ARTICLE
19: Règlement de police et voirie.
ARTICLE
20: Présence de l'Entrepreneur - Direction et encadrement du chantier.
ARTICLE
21: Variation dans la masse des travaux.
ARTICLE
22: Cession du marché.
ARTICLE
23: Mode d'exécution des ouvrages.
ARTICLE
24: Ordres - Lettres - Instructions.
ARTICLE
25: Malfaçons.
ARTICLE
26: Changement dans l’importance des travaux.
ARTICLE
27: Trous et scellements, réservations.
ARTICLE
28: Plans et pièces contractuels.
ARTICLE
29: Documents.
ARTICLE
30: Caractère des Prix.
ARTICLE
31: Mode de règlement des ouvrages.
ARTICLE
32: Etablissement du décompte définitif.
ARTICLE
3 3: Sous - Traitance.
ARTICLE
34: Réception provisoire.
ARTICLE
35: Réception définitive.
ARTICLE
36: Litiges ou contestations.
ARTICLE
37: Dérogation au D.G.A et au C.C.A.G.T.
ARTICLE
38: Prescriptions applicables au présent marché.
ARTICLE
39: Délai d'approbation.
ARTICLE
40: Résiliation.
ARTICLE
41: Frais divers, de timbres et d'enregistrement.
CHAPITRE
02: Prescriptions spéciales
ARTICLE
42: Validité du marché - Délai d'exécution - Pénalités.
ARTICLE
43: Cautionnement - Retenue de garantie.
ARTICLE
44: Révision des prix.
ARTICLE
45: Dispositions générales
.
II - CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES
ARTICLE
46: Prescriptions techniques.
III - MODE D’EXECUTION ET D’EVALUATION DES OUVRAGES
IV - BORDEREAU DES PRIX- DETAIL ESTIMATIF
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I. CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES
CHAPITRE 1 : Indications générales
ARTICLE 1 - OBJET DU MARCHE
Le présent marché a pour objet :
CONSTRUCTION D’UN COMPLEXE SOCIO-SPORTIF DANS LA VILLE D’AL HOCEIMA
ARTICLE 2 - MAITRE D’OUVRAGE
-
Le maître d’ouvrages du projet est : l’Agence pour la Promotion et le Développement Economique et Social
des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume représentée par son Directeur Général
Le maître d’ouvrage délégué est la Commune Urbaine d’Al Hoceima, représentée par sa Présidente ;
ARTICLE 3 - MODE DE PASSATION DU MARCHE
Le présent marché est passé après appel d’offres ouvert sur offres de prix en application des articles 16, 17, 18,
19 et 20 du Règlement de l’Agence (02 avril 2012) fixant les conditions et les formes de passation des marchés
spécifique à l’Agence du Nord.
ARTICLE 4 - PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHES
Les pièces constitutives du marché sont celles énumérées ci-après par ordre de priorité :
1- L’acte d’engagement;
2- Le présent cahier des prescriptions spéciales (CPS);
3- Le Bordereau des prix et détail estimatif;
Par le fait même de la signature de l’acte d’engagement, l’Entrepreneur est réputé avoir lu et accepté les conditions et
clauses prévues au présent CPS ainsi que celles prévues pat les autres pièces rendues contractuelles par ce même
document.
ARTICLE 5 - DESCRIPTION SOMMAIRE DES OUVRAGES
Les travaux comprennent la fourniture et pose du matériel et mobilier de bureau.
ARTICLE 6 - DOCUMENT GENERAUX -TEXTES SPECIAUX
a) Documents généraux
L’entrepreneur est soumis aux dispositions des documents et textes désignés ci-après:
1- Le Règlement de l’Agence (02 avril 2012) fixant les conditions et les formes de passation des marchés spécifique à
l’Agence du Nord.
2- Le décret Royal n° 330-66 du 10 moharrem 1387 (21 avril 1967) portant règlement général de comptabilité publique
tel qu’il a été modifié et complété par le décret n° 2-02-185 du 20 hija 1422 (5 mars 2002) ;
3- Le décret n° 2-75-839 du 27 Di Elhijja 1395 (30/12/1975) relatif aux contrôles des engagements de dépense de l'Etat,
tel qu'il a été complété et modifié par le décret n° 2-01-2678 du 15 Chaoual 1422 (31 décembre 2001), et notamment
son article 4 ainsi modifié;
4- Le dahir du 28 août 1948 relatif aux nantissements des marchés publics;
5- Le cahier n°1-85-347 portant promulgation de la loi n°30-85 relative à la TVA ;
6- La circulaire n°19/99 du 16.08.99 du 1er ministre relative à la consultation des dossiers d’engagement des marchés de
l’Etat ;
7- Ainsi que tous les textes réglementaires rendus applicables à la date de l’acte d’engagement.
b) Textes spéciaux
1- Le Devis Général d'Architecture (D.G.A) réglant les conditions d'exécution des travaux concernant les bâtiments
administratifs (Edition 1956);
2- Le Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés de Travaux exécutés pour le compte de
l’Etat (C.C.A.G-T), approuvé par le décret n° 2 – 99-1087 du 29 moharrem 1421 (4 mai 2000).
3- Arrêté n° 350/67 du Ministère de Travaux Publics et des Communications du 15 juillet 1967 ainsi que les règles
techniques P.N.M. 711 005 § 006 y annexées;
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4- Les textes généraux et spéciaux dont l'entrepreneur reconnaît implicitement avoir une parfaite connaissance et qui ne
sont pas cités au présent cahier des prescriptions spéciales.
L’Entrepreneur devra s’il ne les possède se procurer ces brochures de l’imprimerie officielle de Rabat. Il ne pourra en
aucun cas expirer de l’ignorance de ces documents pour se soustraire obligations qui en découlent.
ARTICLE 7 - OBLIGATIONS PARTICULIERES
Les obligations de l'Entreprise comportant non seulement l'observation des prescriptions des textes énumérés
ci-dessus mais aussi l'observation de tout autre décret, arrêté, réglementation ou norme en vigueur à la date de la remise
de l'offre applicables aux travaux du présent lot.
Dans le cas où un point du projet ne serait pas conforme à une publication en vigueur, l'Entreprise devrait le
signaler au maître d'œuvre avant la remise de son offre, tous les frais d'une modification du projet une fois le marché
passé seraient à la seule charge de l'Entreprise.
ARTICLE 8 - CONNAISSANCE DU DOSSIER
Une série complète des plans dressés par le Maître d'œuvre ayant été remise en même temps que le présent
dossier de pièces contractuelles à l'Entreprise soumissionnaire, celle-ci déclare:
- Avoir pris pleine connaissance de l'ensemble du dossier et du projet.
- Avoir fait préciser tous les points susceptibles de contestation.
- Avoir fait tous calculs et sous détails.
- N'avoir rien laissé au hasard pour déterminer le prix de chaque nature d'ouvrage présenté par elle et de nature
à donner lieu à discussion.
- Avoir apprécié toutes difficultés résultant du terrain, de l'emplacement des constructions, des accès, des
alimentations en eau et en électricité et toutes autres difficultés qui pourraient se présenter, pour lesquelles aucune
réclamation ne sera prise en considération.
- Avoir procédé à la vérification des quantités au Bordereau des Prix-Détail Estimatif et l’avoir accepté sans
réserve même s'il a relevé certaines variations de quantités.
ARTICLE 9 - PROGRAMME ET CADENCE DES TRAVAUX
En exécution de l'Article 37 du C.C.A.G.T., l'Entrepreneur devra soumettre à l'Architecte dans un délai de
quinze jours (15 jours) à dater de la notification de l'approbation du marché, le calendrier d'exécution des travaux selon
lequel il s'engage à conduire le chantier comportant tous les renseignements et justifications utiles, notamment sur
l'interférence de ses travaux avec ceux des autres corps d'état.
Au cas où la cadence d'exécution deviendrait inférieure à celle prévue au dit calendrier, une pénalité journalière
de 1 pour mille du montant du marché est appliquée à l’encontre de l’entrepreneur conformément à l'Article n° 60 du
C.C.A.G.T.
ARTICLE 10 - DOMICILE DE L'ENTREPRENEUR
A défaut par l'Entrepreneur d'avoir rempli les obligations qui lui sont imposées par l'Article n° 17 du
C.C.A.G.T. toutes les notifications relatives à l’entreprise seront valables lorsqu’elles sont été faites au Siége de
l’entreprise dont l’adresse est indiquée dans le C.P.S.
En cas de changement de domicile, l’entrepreneur est tenu d’en aviser le maître d’ouvrage, par lettre
recommandée avec accusé de réception, dans un délai de (15) jours suivant la date d’intervention de ce changement
ARTICLE 11 - CONTROLE DES BATIMENTS ADMINISTRATIFS
Nonobstant le contrôle et la surveillance normale des travaux par l'Administration l'Entrepreneur devra laisser
libre accès de son chantier aux agents chargés du Contrôle des Bâtiments Administratifs, leur présenter s'ils le
demandent toutes les pièces du projet ou dessins d'exécution et leur fournir tous les renseignements et explications utiles
pour l'exécution de leur mission.
ARTICLE 12 - OBLIGATIONS DIVERSES DE L'ENTREPRENEUR
1) L'Entrepreneur sera tenu de provoquer lui même les instructions écrites et figurées qui pourraient lui
manquer, dans ces conditions, il ne pourra jamais se prévaloir du manque de renseignements pour justifier une exécution
contraire à la volonté du Maître de l'Oeuvre.
2) Il est précisé que parmi les dépenses incluses dans les prix selon l'Article 49 du C.C.A.G.T. figurent
notamment les suivants :
a - Branchement du chantier aux réseaux d'eau, électricité, etc., ainsi que les consommations correspondantes
pendant toute la durée des travaux.
b - Les frais d'héliographie et de copies en dehors des deux exemplaires de plans et pièces écrites fournis
gratuitement.
3) En application de l'Article n° 40 du C.C.A.G.T., le délai fixé pour le dégagement et le nettoiement et la
remise en état des emplacements mis à la disposition des Entrepreneurs est fixé à quinze jours (15 jours ) de calendrier
à compter de la date de réception provisoire.
En outre, une pénalité spéciale de 1%( un pour cent) du montant du marché par jour de calendrier sera
appliquée en cas de retard, à compter de la date d'expiration du délai de quinze jours (15 jours) indiqué plus haut.
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ARTICLE 13 - INSTALATION DU CHANTIER
L’entreprise disposera pour l’installation de son chantier des terrains avoisinant les constructions.
Elle devra prévoir, dés l’ouverture du chantier, la construction d’un local à usage de bureau pour les réunions
de chantier. Ce local devra avoir 20m2 minimum et comportera les panneaux d’affichage pour plan, planning, etc… Une
table de travail pour vingt personnes sera installée avec les chaises ou bancs d’égale capacité. Le local sera équipé
éventuellement de téléphone et des sanitaires nécessaires.
Un cahier du chantier en trifold sera en permanence à la disposition du maître d’ouvre ou de ses représentants.
Les frais d’installation du bureau de chantier et toutes autres installations nécessaires sont à la charge de
l’entreprise.
Il est précisé que tous les locaux nécessaires pour le stockage de matériaux ou matériels à l’entreprise seront
établis en dehors des constructions et à emplacements soumis pour approbation du maître d’ouvre.
Dans un délai de 8 (huit) jour de la notification de l'ordre de service lui prescrivant de commencer les travaux,
l'Entrepreneur devra faire agréer par le Maître de l’œuvre, les dispositions détaillées qu'il compte modifier ou
compléter, si elles ne donnent pas satisfaction.
Après approbation des dispositions définitives et après le choix définitif du matériel proposé, l'Entrepreneur
devra dans un délai de 8(huit) jours à partir de l'invitation qui lui sera faite par ordre de service, proposer un nouveau
programme permettant de rattraper le retard et respecter le délai contractuel.
Dans le cas où il serait impossible d'établir un nouveau programme respectant le délai contractuel, l'acceptation
éventuelle du nouveau programme par le Maître de l’œuvre ne modifie en rien le calcul des pénalités stipulées à ce
présent C.P.S.
ARTICLE 14 - ECHANTILLONNAGE
L'Entrepreneur devra soumettre à l'agrément de l'Architecte, un échantillon de chaque espèce de matériaux ou
de fournitures qu'il compte utiliser, il ne pourra mettre en œuvre des matériaux qu’après acceptation donnée par ordre de
service délivré par l'Architecte.
Les échantillons acceptés seront déposés au bureau de chantier prévu à l'Article n° 201 paragraphe 2 du D.G.A
et serviront de base de vérification pour la réception des travaux.
L'Entrepreneur devra présenter à toute réquisition, les certificats attestant de la qualité des matériaux proposés.
ARTICLE 15 - PLANS DE RECOLLEMENTS
En fin exécution, l'Entrepreneur remettra à l'Administration un calque et trois tirages des plans pliés selon
format 21x31 indiquant avec fidélité comment les travaux ont été exécutes, tant en ce qui concerne les travaux visibles
que les travaux cachés :
1) Dessins colorés des ouvrages non visibles, comme en fondation, les conduites d'évacuation des eaux
pluviales et usées dont la réalisation peut être différent des dessins primitifs et tel que ces ouvrages ont été réellement
exécutés.
2) Dessins des conduites, canalisations, conducteurs visibles ou non visibles, tels qu'ils ont été posés, repérés
par des symboles et teintes conventionnels, avec indication des sections et autres caractéristiques, ces dessins
indiqueront la position de tous les regards et les sens d'écoulement des égouts.
Faute par l'Entrepreneur d'avoir fournit les plans de recollement trente jours
(30 jours) après la réception provisoire il lui sera appliqué, une retenue de 1% (un pour cent) du montant du marché
arrondi à la dizaine de dirhams supérieure.
ARTICLE 16 - NANTISSEMENT
Dans l'éventualité d'une affectation en nantissement, il est précisé ce qui suit :
1°- Le fonctionnaire chargé de la liquidation du marché est Le Directeur Général de l’Agence pour la Promotion et le
Développement Economique et Social des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume (APDN)
2°- Le fonctionnaire chargé de fournir les renseignements et états est Le Directeur Général de l’Agence pour la
Promotion et le Développement Economique et Social des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume (APDN)
3°- Les paiements sont effectués par Monsieur Le Directeur Général de l’Agence pour la Promotion et le
Développement Economique et Social des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume (APDN) seul qualifié pour
recevoir les significations des créanciers du titulaire du présent marché.
Conformément aux dispositions de l’article 11 paragraphe 5 du CCAGT-T, le Maître d’ouvrage délivre sans frais à
l’entrepreneur et sur sa demande et contre récépissé, un exemplaire spécial du marché portant la mention ‘’exemplaire
unique ‘’ et destiné à former titre de nantissement.
4°- Les frais de timbre et d’enregistrement la copie unique sont à la charge du titulaire du marché.
ARTICLE 17 - CONTROLE DE L’EMPLOI DE LA MAIN D'ŒUVRE
L'Entrepreneur devra avoir sur le chantier la liste constamment tenue à jour des ouvriers employés sur le
chantier. Les ouvriers présentés par le Bureau de Placement seront portés sur une liste à part.
Les ouvriers devront pouvoir présenter à toute réquisition de l'Administration l'attestation ou la carte d'identité
délivrée par l’Autorité de contrôle qui seront les seules pièces admises à justifier les conditions de résidence imposées
par les dispositions des articles 20, 21 et 22 du CCAG.
ARTICLE 18 - ASSURANCE
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Il y a lieu de se conformer aux dispositions du CCAG-T
ARTICLE 19 - REGLEMENT DE POLICE ET VOIRIE
L'Entrepreneur devra obligatoirement se soumettre à tous les règlements de police et voirie en vigueur.
L'Entrepreneur sera responsable de tous dégâts ou détournement commis par son personnel ou par des tiers sur
son chantier ou dans les bâtiments mis à sa disposition.
ARTICLE 20 - PRESENCE DE L'ENTREPRENEUR - DIRECTION ET ENCADREMENT
DU CHANTIER
L'Entrepreneur sera tenu à assister personnellement au moins une fois par semaine aux visites du chantier faites
par le Maître d'Ouvrage ou chaque fois qu'il sera convoqué. Dans le cas d'absence, une pénalité de 200,00 DHS sera
appliquée au décompte.
Pendant la durée des travaux, l'Entrepreneur sera représenté en permanence sur le chantier par un responsable qualifié,
la direction de ce chantier devra être effectivement assurée, sans interruption. Si la qualification du responsable
n'apparaît pas suffisant, le Maître d’œuvre pourra en demander le remplacement ou l'assistance jugée nécessaire.
ARTICLE 21 - VARIATION DANS LA MASSE DES TRAVAUX
L’entrepreneur doit se conformer aux articles 52 et 53 du CCAG-T.
ARTICLE 22 - CESSION DU MARCHE
Pour la cession du marché il y a lieu de se conformer à l’article 26 du C.C.A.G.T.
ARTICLE 23 - MODE D'EXECUTION DES OUVRAGES
D'une manière générale, les travaux seront exécutes suivant les règles de l’Art et conformément aux dessins et
plans qui seront notifiés à l'Entrepreneur visés "BON POUR EXECUTION ". Les plans d'Architecte restent toujours la
base de l’Ouvrage. Les travaux ne pourront être menés avec la seule utilisation des plans de Béton Armé, l'Entrepreneur
reste seul responsable des erreurs qui pourraient provenir de ce fait.
Si les désignations du C.P.S. ou des plans ne sont pas suffisantes, il demeure bien entendu que la signature du
marché implique que les renseignements ont été obtenus par l'Entrepreneur, avant la remise de ses offres de prix.
ARTICLE 24 - ORDRES - LETTRES -INSTRUCTIONS
L'Entrepreneur se conformera, strictement aux plans tracés et dessins de détail dressés par le Maître d’OEuvre.,
ainsi qu'aux ordres de services, lettres et instructions qui lui seront adressées par le Maître d’Ouvrage.
L'Entrepreneur sera tenu de procurer lui -même les instructions écrites ou figurées qui pourraient lui manquer.
Dans ces conditions, il ne pourra jamais se Prévaloir du manque de renseignements pour une exécution contraire à la
volonté du Maître d'Ouvrage ou pour justifier un retard dans exécution.
ARTICLE 25 - MALFACONS
Si des malfaçons ou des vices viennent d’être décelées, les ouvrages seront démolis et refaits à la charge de
l'Entrepreneur.
ARTICLE 26 - CHANGEMENT DANS L’IMPORTANCE DES TRAVAUX
Il sera fait application des dispositions de l’article 54 du CCAG-T.
ARTICLE 27 - TROUS ET SCELLEMENTS - RESERVATIONS
Il est rappelé à l'Entrepreneur les restrictions du service de contrôle concernant les percements, saignées et
scellements.
Il est strictement spécifié que les éléments de structure en B. A. ne doivent pas être touchés. Il importe donc
que les différents corps de métier précisent dés le début des travaux, leurs plans de montage et de percements affin de
prévoir initialement la pose de tampon en bois, panneaux dans les coffrages ou fourreaux pour permettre les scellements
et passages sans distinctions.
Les saignées dans les cloisons seront rigoureusement interdites, dans le cas ou des percements, scellements ou
des saignées seraient indispensables, ils seront effectués par l'Entreprise après accord du Maître de l’œuvre.
ARTICLE 28 - PLANS ET PIECES CONTRACTUELS
Le titulaire du présent marché recevra gratuitement deux tirages de chaque plan et pièces écrites constituant le
dossier de l'affaire.
ARTICLE 29 - DOCUMENTS
L'Entrepreneur est tenu de vérifier les côtes et de signaler en temps utile, toute erreur matérielle qui aurait pu se
glisser dans les plans ou pièces écrites qui lui seront notifiées.
Les plans d'Architecte sont les plans de base qui doivent être respectés en cas de non concordance avec les
Plans Techniques, il faudra avant exécution, en informer le B.E.T.
Aucune côte ne sera prise à l'échelle pour l'exécution des travaux, l'Entrepreneur devra s'assurer, sur place,
avant toute mise en œuvre de la possibilité de suivre les côtes et indications des plans et dessins de détails. Dans le cas
de doute il en référera immédiatement à l'Architecte.
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L'Entrepreneur sera tenu de fournir un cahier trifold à pages numérotées lequel sera maintenu à la disposition
des Organismes de Contrôle, du B.E.T., Architecte, etc.
L'Administration se réserve le droit de modifier telle ou telle partie d'ouvrage qu'elle jugera nécessaire pour une
meilleure réalisation de projet.
ARTICLE 30 - CARACTERE DES PRIX
Il est formellement stipulé que l’entrepreneur est réputé avoir parfaite connaissance de la nature des conditions
et difficultés d’exécution du projet établis par le maître d’œuvre, avoir visité l’emplacement de la future construction,
s’être rendu sur place et s’être entouré de toutes les renseignements nécessaires à la composition des prix et avoir toutes
les précisions désirables pour que l’ouvrage fini soit conforme à toutes les règles de l’art et aux prescriptions du présent
CPS et des normes en vigueur.
Les prix du présent marché seront conformes aux dispositions de l’article 49 du C.C.A.G.T.
Le montant total de l’offre présentée par l'Entrepreneur comprendra tous les frais afférent à l'Entreprise et
notamment les frais suivants :
- Tous les frais de douane, taxes et impôts divers.
- Tous les frais de voirie (Balisage, affichages, échafaudages, etc.).
- Tous frais d'assurances contre les accidents du personnel et des véhicules, responsabilité civile, risque
d'incendie, risque de vol, détérioration pendant la durée des travaux.
- Tous frais de branchement et de consommation d'eau et d'électricité pendant la durée des travaux (suivant
article n°10 du présent C. P. S.).
- Tous frais de gardiennage de nuit et pendant les jours fériés du chantier et de ses abords.
- L'étude du réseau d'assainissement et les études de la structure en béton armé et des lots techniques
(Electricité et Plomberie).
- Tous frais de transports et de déplacement divers.
- Tous frais d'essais de laboratoire.
- Tous frais de charges sociales (C. N. S. S.), congés payés et ceux exigés par la législation de travail.
- Tous frais de reproduction des dessins et pièces écrites, en dehors de ceux de l'article 26 ci-dessus.
ARTICLE 31 - MODE DE REGLEMENT DES OUVRAGES
Le Maître d’Ouvrage se libérera des sommes dues en exécution du présent marché en faisant donner crédits au
compte ouvert au nom du titulaire du marché dans les livres d’un établissement bancaire établi au Maroc.
ARTICLE 32 - ETABLISSEMENT DU DECOMPTE DEFINITIF
Les décomptes définitif sera établi après achèvement complet des travaux suivant les prescriptions de l’article
62 du C.C.A.G.T.
ARTICLE 33 - SOUS - TRAITANCE
Les conditions de sous-traitance sont régies par les dispositions de l’article 84 du Règlement de l’Agence
précité
ARTICLE 34 - RECEPTION PROVISOIRE
La réception provisoire sera prononcée dès l’achèvement des travaux et ce conformément aux dispositions de
l’article 65 du C.C.A.G.T.
ARTICLE 35 - RECEPTION DEFINITIVE-DELAI DE GARANTIE.
A l’expiration du délai de garantie, il sera procédé à la réception définitive des travaux conformément à
l’Article 68 du CCAGT.
Le délai de garantie est fixé à an à compter de la date de la réception provisoire. Pendant ce délai, l’entrepreneur devra
répondre à toutes les notifications qui lui sont adressées pour réparer les défectuosités non imputables à des tiers.
ARTICLE 36 - LITIGES OU CONTESTATIONS
Tous litiges entre l'Administration et l’Entrepreneur est soumis aux tribunaux compétents du Rabat et ce
conformément à l’article 73 du C.C.A.G.T.
ARTICLE 37 - DEROGATION AU D.G.A ET C.C.A.G.T.
Si le présent marché déroge à une prescription des textes cités en titre, l'Entrepreneur se conformera aux
prescriptions du présent C.P.S.
ARTICLE 38 - PRESCRIPTIONS APPLICABLES AU PRESENT MARCHE
a) - L'Entrepreneur ne pourra en aucun cas se prévaloir des difficultés douanières ou d'approvisionnement pour
la fourniture en temps et heures des matériels et matériaux nécessaires à la bonne marche de son chantier et au respect
strict du planning des travaux.
A cet effet l'Entrepreneur sera tenu dans les huit jours (8 jours) suivant la délivrance de l'ordre de service de
remettre à l'Architecte les doubles des bons de commandes de matériels certifiés conformes par les fournisseurs.
b) - Planning - l'Entrepreneur devra constamment se tenir informé du planning général des travaux exposé dans
le bureau de chantier affin que l'avancement de ses travaux à l'intérieur de son propre délais se trouve en harmonie avec
l'avancement des autre corps d'état.
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ARTICLE 39 - DELAI D'APPROBATION
Conformément à l’article 79 du Règlement de l’Agence précité, l’approbation du marché doit être
notifiée à l’attributaire dans un délai maximum de quatre vingt jours (90) à compter de la date fixée pour l’ouverture des
plis.
Si la notification de l’approbation n’est pas intervenue dans ce délai, l’attributaire est donnée, à sa demande, de
son cautionnement provisoire, le cas échéant.
Toutefois, le maître d’ouvrage peut dans un délai de dix (10) jours avant l’expiration du délai visé au premier
ci dessus proposer à l’attributaire, par lettre recommandée, de maintenir son offre pour une période supplémentaire
déterminée.
L’attributaire dispose d’un délai de dix (10) jours à compter de la date de réception de la lettre du maître
d’ouvrage pour faire connaître sa réponse.
En cas de refus de l’attributaire, mainlevée lui est donnée de son cautionnement provisoire le cas échéant.
ARTICLE 40 - RESILIATION
En cas de résiliation du présent marché, toutes les dispositions prévues dans le C.C.A.G.T relatives à la
résiliation seront applicables.
ARTICLE 41 - FRAIS DIVERS, DE TIMBRES ET D'ENREGISTREMENT
Les droits de timbre et d’enregistrement du marché sont à la charge de l’entrepreneur conformément à l’Article
6 du CCAG-T.
CHAPITRE 2 : Prescriptions spéciales
ARTICLE 42 - VALIDITE DU MARCHE - DELAI D'EXECUTION
- PENALITES
Le présent marché ne sera valable, définitif et exécutoire qu’après son approbation par le Directeur Général
de l’APDN et la notification de cette approbation au titulaire.
Le délai d'exécution des prestations est fixé à quinze (15) jours calendaires.
Ces délais prendront effet simultanément à compter du lendemain du jour de la notification de l'ordre de service
prescrivant de commencer les travaux.
A défaut par l'Entrepreneur d'avoir terminé les travaux à la date ainsi déterminé il lui sera appliqué sans
préjudice les mesures qui pourraient être prises par l'Administration en application de l'Article n° 60 du C.C.A.G.T.
Une pénalité de 1 pour mille du montant de son offre par jour de calendrier de retard sera appliquée. La date retenue
pour déterminer ce retard, sera celle de l'achèvement du délai contractuel exécution.
En application des dispositions de l’article 60 & 3 du CCAG-T, le montant des pénalités est plafonné à 10% du montant
initial du marché éventuellement modifié ou complété par les avenants.
Les pénalités sont appliquées séparément et introduites d’office dans les décomptes provisoires. Les pénalités sont
cumulables.
ARTICLE 43 - CAUTIONNEMENT - RETENUE DE GARANTIE
Le cautionnement provisoire est fixé à quarante cinq Mille Dirhams (45.000,00 dh).
Le cautionnement définitif est fixé à trois pour cent (3%) du montant du marché, arrondi à la dizaine de
dirhams supérieure. Il doit être constitué dans les trente jours (30 Jours) qui suivent la notification de l'approbation du
marché.
La retenue de la garantie à prélever sur les acomptes mensuels est de dix pour cent (10%) elle cessera de croître
lorsqu'elle atteindra sept pour cent (7%) du montant initial du marché.
Le cautionnement définitif et la retenue de garantie pourront à la demande de l'Entrepreneur être remplacés par
une caution bancaire constituée dans les conditions prévues par le Dahir du 20 / 1 / 1971 qui modifie le Dahir des 18
Mai 1930, du 2 Octobre 1945, ainsi que la circulaire n° 108 S.G.P du 14 Janvier 1937 du B.O du 22 Janvier 1937.
ARTICLE 44 - REVISION DES PRIX
Vu le délai d'exécution prévu à l'article 42 du présent cahier des prescriptions spéciales et conformément aux
dispositions de l'article 14 du Règlement de l’Agence précité, les prix du présent marché sont fermes et non révisables.
ARTICLE 45 - DISPOSITIONS GENERALES
Toutes les dispositions relatives aux marchés publics stipulées au Règlement de l’Agence précité et la C.C.A.G.T et
autres et qui ne sont pas mentionnées au présent marché sont applicables.
II. CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES
ARTICLE 46 - PRESCRIPTIONS TECHNIQUES
Faire application des articles du C.C.A.G.T., et du Règlement de l’Agence précité qui précisent que les
prescriptions techniques doivent être définis par référence à des normes marocaines homologuées ou à défaut à des
normes internationales tel que AFNOR etc....
9
III – MODE D’EXECUTION ET D’EVALUATION DES OUVRAGES
S’agissant de fourniture et pose d’équipement pour un bâtiment aux finitions exécutées, seront
compris à chaque fois dans les prix toutes les réparations et reprises aux endroits endommagés lors de
la réalisation des travaux objet de ce marché dans les matériaux et revêtements identiques à ceux
existants par les mêmes sous-traitants.
Les fournitures doivent êtres de 1er choix et de marques fiables et faire l’objet de pré-réceptions au
préalable.
Pour l’ensemble des composantes de ce lot, les photos, prospectus et fiche appropriée devront être
présentés par l’entreprise.
A- Garderie d'enfants :
PRIX N°1 : TABLE OCTOGONALE
Table octogonale de diamètre ø 120 cm ;
Plateau mélaminé beige, épaisseur 19 mm.
Chant PVC 2 mm.
Piètement tube Ø 40 mm revêtu époxy avec vérins de réglage.
Taille = 59 cm.
Et ce de 1er choix et conformément à la réglementation en vigueur.
Echantillonnage à présenter pour approbation préalable.
Le Prix payé à l’unité, comprend la fourniture et pose y/c toutes autres suggestions de fourniture et pose.
PRIX N°2 : DATA SHOW
Apport de projection : 1,45 - 1,96 :1 - Luminosité : 3 000 lumens - Résolution : SVGA (800 x 600) Contraste : 10 000:1 - Jusqu'à 6 000h de durée de vie de la lampe 2. Connectiques : - HDMI - D-Sub 15pin
in (Entrée VGA ) - YUV (Video Composante) - Cinch -Video (Video Composite ou RCA Video) - S-Video
- USB Type A - USB Type B
PRIX N°3 : CHAISE POUR ENFANT
Coque en polypropylène jaune ou bleu.
Piètement tube en acier Ø 25 mm revêtu époxy jaune ou bleu.
Embouts insonores.
Taille = table 59 cm ; chaise (assise) 35 cm.
PRIX N°4 : CLAPET DE 10 CASES
Colonne à clapet 10 cases, coloris noir, gris ou autre couleurs
• Dim extérieur: H198 x L41 x P35 cm
• Dim intérieur d’une case: H16 x L37 x P32 cm
• Structure monobloc métallique en acier de 8/10ème
• Peinture époxy
• Ouverture frontale 180°
• Fermeture magnétique inusable
• Porte étiquette
10
• Vérins réglables
• Accrochable au mur et aux autres colonnes
PRIX N°5 : BUREAU SEMI METALLIQUE
Bureau semi métallique possédant 3 tiroirs composé de :
un plan de travail format rectangulaire dim 1,40×0,80×0,75 le plan de travail -en panneau de particules bois
stratie avec coin arrondie épaisseur 30mm -voile de fond metallique -chants droits en pvc 3mm -obturateurs
en polydrethanne souple pour sortie des câbles sur plan de travail -deux piétement d'extrémité 80×80 en
forme de l aluminium électrofaible avec carter détachable et un réglage de hauteur motionne sur le pied
PRIX N°6 : FAUTEUIL PRESIDENT
Fourniture et pose d’un fauteuil président en cuir de 1 er choix, couleur au choix, Il devra répondre aux
spécifications et caractéristiques techniques suivantes :
Siège pour les postes opérationnels et de direction, base pivotante de 5 rayons munis de roulettes ; Assise et
dossier en mousse injectée de PUR flexible de 40kg/m3 de densité sur cadre soudé métallique et revêtement
en cuir. Appui tête en option ;
Accoudoirs en aluminium injecté ;
Assise à réglage multi-position avec un déplacement de l’assise de 6 cm ;
Système de retour automatique ;
Mécanismes d´élévation à gaz et système Synchro ;
Bases peint en aluminium ;
Hauteur totale environ: de 1.070 a 1.170 mm ;
Largueur totale du dossier environ: de 480 mm ;
Profondeur totale du dossier environ: de 710 mm ;
Hauteur de lássise environ: de 470 a 570 mm ;
Hauteur de lássise environ: de 490 mm ;
Profondeur de lássise environ: de 440 a 500 mm ;
Compris toutes sujétions de fournitures et pose.
PRIX N°7 : TABLE BASSE
Fourniture et pose d’une table basse de 1er choix, couleur au choix, Il devra répondre aux spécifications et
caractéristiques techniques suivantes :
Plateau en mélamine de 30mm
Piètement métalliques avec patins anti-dérapants finition époxy aluminium ;
Plateau environ:670x670mm ;
Hauteur environ: 430mm ;
PRIX N°8 : ORDINATEUR DE BUREAU
Processeur Intel G2030 (3 GHz, 3 Mo de mémoire cache, 2 cœurs)
11
Chipset : Intel® H61 Express
Mémoire : 2 Go de SDRAM DDR3 1333 MHz - SATA 500 Go, 7200 tr/min
Graveur DVD Super Multi SATA
Carte graphique Intel HD Basic intégrée
HP W2072a avec rétro éclairage LED
Clavier USB HP + SOURIS USB HP ou similaire
PRIX N°9 : PHOTOS MURALES
Photos murales décoratives de taille 200 cm*200cm avec contenus adaptés à un lieu des enfants.
PRIX N°10: RAYONNAGE EN BOIS :
Caractéristiques :
3 tablettes fixes ép. 19 mm. - rebord de blocage des objets sur les arêtes des étagères en hêtre. - L/H/P horstout : 100 x 98 x 49 cm. - coloris de piètement au choix
PRIX N°11 : PORTE MANTEAU
Porte Manteau à 8 branches En Métal Noir avec un support en nylon
PRIX N°12 : SEPARATEUR EN BOIS
Séparateur en bois avec trois panneaux en bois mdf avec des motifs de dessins animés
PRIX N°13 : TAPIS GERFLEX
Tapis Gerflex 1er choix ep 4 mm avec motif animation enfant avec les normes CE
Le Prix payé au mètre carré, comprend la fourniture et pose y/c toutes autres suggestions de fourniture et
pose.
PRIX N°14: LES JEUX EDUCATIFS
Accessoires et jouets pour enfant :
-
100 livres (arabes et français)
100 jouets (garçons et filles)
100 photos animation
12
Le Prix payé au forfait, comprend la fourniture et pose y/c toutes autres suggestions de fourniture et pose.
PRIX N°15 : TELEVISEUR 55 PC
Téléviseur LED 55" (140 cm) HD TV 1080P - Tuner TNT HD - Technologie 100 Hz - Quatre HDMI Double Port USB 2.0 - DLNA - Entrée DVI - Port Ethernet - Résolution: 1920 x 1080 - Décodeur CI+ et
Cana..
Echantillonnage à présenter pour approbation préalable
PRIX N°16 : BANC DE PSYCHOMOTRICITE
Ce banc en bois de 2 mètres plus ou moins avec support permet aux enfants de l’utiliser comme une
passerelle. Sa largeur et sa hauteur sont adaptées aux jeunes enfants
PRIX N°17 : TABLEAU MAGNETIQUE
Tableau magnétique ave c un cadre en aluminium dim 160X90 avec les normes CE
PRIX N°18 : BABY FOOT
Caractéristiques :
Dimensions : 1,50 m x 1,00 m x 0,95 m - 80 kg
Meuble : hêtre 1er choix, verni polyuréthane
Barres : télescopiques, acier rectifié chromé dur, interchangeables
Joueurs : aluminium, fixés sur les barres par vis haute résistance, décorés main, peinture au four
Buts : aluminium poli
Pieds : hêtre massif, démontables
Retour des balles sur les 2 grands cotés du jeu
PRIX N°19 : BALANÇOIRE EXTERNE
Portique balançoire double pour enfant - Portique pour enfant, cet ensemble de balançoire peut accueillir 4
enfants en même temps. Cet ensemble de deux balançoires et un vis a vis sera un zone de jeux extérieure
parfaite. Est aussi compris dans le forfait est un kit de montage.
Spécifications Hauteur : 182 cm Largeur : 220 (en haut) - 250 cm (en bas) Longueur de balançoire avec vis a
vis : 95 cm. Siege de balançoire : 30 x 15 cm Couleur du siège au choix, poutre centrale : 50 mm Diamètre
pieds du portique : 25 mm 13
PRIX N°20 : CHEVALET
Le plateau supérieur s'incline à volonté et est réglable en hauteur ce qui permet un confort de travail aussi
bien assis que debout. Ce plateau devient alors chevalet, table à dessin, écritoire.
- Le plateau inférieur, tiré vers l'avant donne la possibilité d'être assis pour la pratique de votre activité.
- Le plateau intermédiaire coulisse latéralement pour que droitier et gaucher trouvent leur servante pour
poser le matériel.
Les caissons de rangement sont composés de trois caissons intervertibles et modulables parmi un choix de
13 caisson
Les roulettes à double galets et bandage caoutchouc permettent une très grande maniabilité du Meuble
PRIX N°21 : TOBOGGAN
Caractéristiques :
* 2,15 m. de longueur de glisse
* Un design superbe et des coloris attractifs.
* Échelons antidérapants pour un accès sûr.
* Hauts rebords de glissière de 15 cm pour une sécurité renforcée.
* Arrivée au sol en pente douce.
* Plastiques traité anti-UV pour une durée de vie renforcée.
* Barre stabilisatrice + piquets d'ancrage.
Normes CE
PRIX N°22 : MAISONNETTE
Maison d'enfant avec des murs en imitation pierre et son toit ressemblant à du chaume permettra aux
enfants de jouer en toute sécurité. En plastique roto-moulé, la cabane est très résistante et supporte des
températures extrêmes (allant de -30 à 60 °C.) dispose d'une grande porte avec sonnette et de volets qui
peuvent s'ouvrir et se fermer. Avec sa cuisine complète, les enfants pourront jouer à plusieurs.. Les
dimensions de la cabane sont : 128 x 138 x 163 cm (l,l,h), elle est garantie 3 ans et est conçue pour accueillir
des enfants de 3 ans
PRIX N°23 : BANQUETTES DE JARDIN POUR ENFANT
Mousse densité 25 Kg/m3.
- Revêtement lavable et imperméable classé M2.
- Dessous antidérapant.
-Dim 160X45X70
14
PRIX N°24 : BICYCLETTE POUR ENFANT
Vélo 14 Pouces
* Pneus gonflables
* Panier avant
* Porte poupée arrière
* Selle et guidon réglables
* Stabilisateurs amovibles
* 1 frein avant, frein arrière par rétropédalage
* Roue libre à rayons
* Sonnette
* Kit d'éclairage inclus.
De 4 à 7 ans (pour enfants de taille 90 à 105 cm).
PRIX N°25 : PLACARD EN BOIS
En bois MDF laque avec des motifs enfant avec deux portes dim 200x45x120
PRIX N°26 : HOME CINEMA
Description de Produit :
AMPLIFIER
• Canal: 1.1 (2.1 canaux virtuel)
• Puissance de sortie - Total: 280W
• Puissance de sortie - Avant: 70WX2
• Puissance de sortie - Subwoofer: 140W (sans fil
SIGNAL & GUI FORMAT
• Format de sortie NTSC / PAL
• jusqu'à 480i / 576i: Oui
• jusqu'à 1080p: Oui
IN & OUT
USB 2.0 : Oui
Audio In - Portable En : Oui
Sortie vidéo - Composite : Oui
CONVENIENCE
TV Sound ez Set-up : Oui
Bluetooth 2.0 : Oui
SOUND MODE AUDIO
Natural EQ : Oui
By Pass : OUI
Basse souffle (BASS) : OUI
Clear Voice (CLEARVOICE) : OUI
VSM Plus (virtuelle) : OUI
Jeux EQ : OUI
MP3 Up-Scaling (Musique Retoucher) : OUI
Mode Nuit : OUI
Intensité : OUI
DISC & AV FORMAT
Audio Format : ----15
LPCM : Oui
Dolby Digital : Oui
DTS : Oui
MPEG 1/2 L2 : Oui
MP3 : Oui
ID3 Tag : Oui
WMA : Oui
AAC : Oui
PUISSANCE
Hors tension Consommation : 0.5W ↓
Consommation électrique : 30W
ACCESSOIRE
Câble optique : Oui
Support mural : Oui
PRIX N°27 : LECTEUR DVD
IMAGE
Résolution : 1080p24 / 60Hz
Deep Color : Oui
xvYCC : Oui
1080P Upscaling : Oui
MÉDIA SUPPORTÉS
Bluray 3D : Oui
Bluray : Oui
BD-RE : Oui
DVD : Oui
DVD Ram : Non
CD : Oui
FORMAT VIDÉO
MPEG2 : Oui
MPEG4 AVC ( H.264) : Oui
DivX : Oui
DivX HD : Oui
MKV : Oui
AVC HD : Oui
WMV : Oui FORMAT PHOTO
GIF : Oui
PNG : Oui
JPEG : Oui
SON
DAC : 192KHZ / 24bit
FORMAT AUDIO (BITSTREAM)
Dolby Digital : Oui
Dolby Digital Plus : Oui
Dolby True HD : Oui
DTS : Oui
DTS HD MA : Oui
MP3 : Oui
WMA : Oui
FORMAT AUDIO (DÉCODAGE)
Dolby Digital : Oui ( 2.0 )
Dolby Digital Plus : Oui ( 2.0 )
Dolby True HD : Oui ( 2.0 )
DTS : Oui
DTS HD MA : Non
MP3 : Oui
WMA : Oui
AAC : Oui
CONNECTIQUE
Sortie Composite : Oui
HDMI : Oui(1 Sortie)
USB : 1
Sortie coaxiale : Non
Sortie Optique : Oui
Sortie stéréo (RCA) : Oui
Sortie ethernet (RJ45) : Oui
RÉSEAU
Smart TV (NetCast Premium / Apps) : Oui
DLNA : Oui
CIFS : Non
Wi-Fi : Non
Etiquette MP3 Tag ID3 : Non
Music ID Info (GraceNote) : Non
Video ID Info (GraceNote) : Non
Mise à jour automatique : Oui
CONFORT
Compatible HDD externe (NTFS / FAT) : Oui
Simplink : Oui
Application télécommande (Via Smartphone) : Oui
USB Direct Recording : Non
Profile BD : 5.0
Version HDMI : 1.4
Contrôle Parental : Oui
ACCESSOIRE
Câble HDMI : Non
Câble Peritel : Non
Câble Composite : Oui
Câble Composante : Non
Télécommande : Oui
Pile : Oui
INFORMATION LOGISTIQUE
Largeur : 430mm
Consommation : 12W
FORMAT DE DISQUES SUPPORTÉS
MKV &AMP; Divx HD : Oui
16
PRIX N°28 : BALANÇOIRE INTERNE
Caractéristiques de la Balançoire :
Tranche d'âge : 2 à 7 ans.
Hauteur de chute (HIC) : 0,80 m.
Encombrement hors tout : 2,00 x 0,31 m.
Surface amortissante : 17,50 m².
Scellement niveau 0 : non applicable.
Structure :
Essence de bois premier choix , gage de stabilité et de haute résistance.
Traitement autoclave sous pression, classe 4, solution aqueuse sans chrome ni arsenic.
Visserie Inox A2.
Elément de décor : compact imputrescible sans entretien.
PRIX N°29 : LIT DU REPOS
Matière: 2 galeries fixes en pin et hêtre laqués blanc. 1 tête avec panneau décor en panneau de fibres de
moyenne densité (MDF).
Finition: Laqué. Décor par 2 jeux de stickers personnalisables fille ou garçon.
Dimensions: L 124 x H 93 x P 65 cm
PRIX N°30 : MATELAS
Dimensions matelas : 112*58cm pour lit enfant 124X93X65cm
mousse haute résilience 35kg/cm²
housse PVC déhoussable non feu M1
Epaisseur 10cm
PRIX N°31 : IMPRIMANTE/SCANNER/COPIEUR
Caractéristiques générales de périphériques: imprimante/scanner/copieur;
Type d'impression: noir et blanc;
Au travail d'impression: Laser;
Placement: bureau;
Imprimeur
La taille maximale: A3;
automatique recto-verso: Oui;
La résolution maximale pour b/w impression: 600x600 dpi;
Vitesse d'impression: 23 pages/minute (n/b A4), 12 pages/minute (b/w A3);
Temps de préchauffage: 25 avec;
Scanner
Taille maximale des originaux: A3;
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la taille de numérisation maximale: 297x365 mm;
Profondeur de couleurs: 24 bits;
nuances de gris: 256;
Résolution du scanner: 600x600 dpi;
Scanner Résolution (améliorée): 9600x9600 dpi;
Support des normes: TWAIN, WIA;
PRIX N°32 : BABY RELAX
Dossier inclinable: 3 positions de hauteurs.
Pliable: Pliage Extra plat.
Dim standard
PRIX N°33 : REFRIGERATEUR
Description:
-
Capacité : 330L
Couleur : Gris
Classe Énergétique : B Tropicale
Porte à Serrure : Oui
Contrôle de température extérieur tactile LED : Oui
Eclairage LED : Oui
Multi Air Flow : Oui
PRIX N°34 : CUISINIERE
Cuisinière 5 feux :
- Volume de 110 litres utiles
- Mode de cuisson par Convection naturelle.
- Ce piano de cuisson d'une largeur de 90 cm dispose d'une table de cuisson présentant 5 foyers à gaz d'une
puissance de 1 000, 1 750 (2) et 3 000 watts. Le foyer le plus puissant est particulièrement adapté par
exemple pour saisir rapidement et de manière homogène une très grosse pièce de viande.
- Nettoyage du four par Catalyse
- Minuteur avec arrêt automatique.
18
PRIX N°35: PORTRAIT DE S.M
Avec un cadre en bois massif hêtre dore Dim 120X80X4.
B- SALLE DE SPORT HOMME ET FEMME
PRIX N°36 : TV LCD 55 POUCE
Même descriptif que l’article N°15.
PRIX N°37 : HOME CINEMA PREFESSIONNELLE
Description de Produit
CARACTÉRISTIQUES DE L'AMPLIFICATEUR
Type d'ensemble Home Cinéma : Ensemble tout-en-un
Type d'amplificateur : 5.1
Puissance totale : 1100 W
LECTEUR
Lecteur : Lecteur Blu-ray
Médias supportés : BD-RE, CD, DVD, BD Vidéo, Blu-ray 3D
SECTION VIDÉO
Formats vidéo supportés : MPEG2, MPEG4, DivX, WMV, AVCHD, MKV, DivX HD
Upscaling DVD 1080p, 1080i, 720p, 576i, 576p, 480p
Convertisseur N/A Vidéo : 12 bits / 148 MHz
SECTION AUDIO
Format(s) audio supportés : Dolby Digital, DTS, WMA, AAC, Dolby Digital Plus, Dolby TrueHD, DTS-HD Master
Audio, MP3, DTS-HD Master Audio Essential
PHOTOS
Format(s) photo supporté(s) : JPEG, GIF, PNG
TUNER
Type de Tuner : RDS, FM
Nombre de Stations mémorisables : 50 x Total
CONNECTIQUE
Sorties vidéo : 1 x Vidéo composite (RCA Femelle), 1 x HDMI 1.4 Femelle
Entrée audio : 1 x Audio numérique S/PDIF Optique, 1 x Line IN (2x RCA Femelle), 1 x Line IN (Jack 3.5 mm Femelle)
Connecteur(s) additionnels : 1 x USB, 1 x Ethernet - RJ45 Femelle
CARACTÉRISTIQUES PHYSIQUES UNITÉ
Couleur(s) : Noir
Télécommande : Oui
SPÉCIFICATIONS DU PACK
Type d'enceintes : 5.1
ENCEINTES AVANT
Puissance admissible enceintes avant : 180 W
ENCEINTES SURROUND ARRIÈRE
Puissance admissible enceintes sur round arrière : 180 W
PRIX N°38 : lecteur DVD + support
PRIX N°39 : RAYONNAGE EN BOIS
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Mélamine de 6 colonnes séparée avec des étagères réglables en hauteur ép. du mélamine 28 mm dim unité
200x45x100
PRIX N°40 : LES BANCS 2 M
En bois massif hêtre Dim 200X45X45
PRIX N°41 : PLACARDS
En std mélaminé avec 4 étagères et deux portes battantes ep std melamine 28mm dim 200x45x100
PRIX N°42 : ETAGERES FERMES
Qui se compose de 12 casiers en bois mélaminé résistant à la chaleur et à l’humidité ep 12mm dim
des200x120x50
Même descriptif que l’article N°5
20
PRIX N°45 : FAUTEUIL VISITEUR
Fourniture et pose d’un fauteuil visiteur en cuir de 1er choix, couleur au choix, Il devra répondre aux
Assise et dossier en mousse injectée de PUR flexible de 40kg/m3 de densité sur cadre soudé métallique et
revêtement en cuir ;
Accoudoirs fixe en acier avec appui-bras en polypropylène (P.P.) noire ;
Structure Luge en Acier de 35 x 15 mm et 1,5 mm d’épaisseur ;
Plaque de renforcement d’acier de 30 x 10 mm Finition en aluminium peint, avec des embouts en
polypropylène (P.P) antidérapants de 4 mm d’épaisseur ;
Hauteur totale environ: de 950 mm / 970 mm ;
Profondeur de lássise environ: de 440 mm ;
PRIX N°47 : IMPRIMANTE
Description:
Vitesse d'impression noir : Normale : Jusqu’à 33 ppm
Première page imprimée (prête) : Noir : Vitesse : 8 s
Qualité d'impression noire (optimale) : Jusqu'à 1200 x 1200 ppp
Cycle d'utilisation (mensuel, A4) : Jusqu'à 50 000 pages
Volume de pages mensuel recommandé : 750 à 3000 pages
Notice relative au volume de pages mensuel recommandé : HP recommande un nombre de pages imprimées
mensuelles dans la fourchette indiquée afin d'optimiser les performances du dispositif, en fonction de facteurs incluant
les intervalles de remplacement des consommables et la durée de vie du dispositif durant la période de garantie
étendue.
Technologie d'impression : Laser
Vitesse du processeur : 800 MHz
Langages d'impression : HP PCL 5c, HP PCL 6, émulation HP Postscript niveau 3, impression directe PDF (v 1.7)
Ecran :Écran tactile couleur 8,89 cm, (écran graphique couleur)
Connectivité
Fonction HP ePrint : Oui
Fonctionnalité d'impression mobile : HP ePrint, Apple AirPrint™, applications métiers ;
Fonctionnalités sans fil : Aucun
Connectivité, standard port USB 2.0 haut débit ,1 hôte USB , 1 Réseau Ethernet 10/100/1000T , 1 port USB Walk-up ;
Prêt pour le réseau : Standard (Ethernet Gigabit intégré)
Configuration système minimale
Windows 8, Windows 7 (32 bits/64 bits), Windows Vista (32 bits/64 bits) ; processeur 32 bits (x86) ou 64 bits (x64)
1 GHz, 1 Go de RAM (32 bits) ou 2 Go de RAM (64 bits), 400 Mo d'espace disque disponible, CD/DVD-ROM ou
Internet, port USB ou réseau ; Windows XP (32 bits) SP2 : processeur Pentium® 233 MHz, 512 Mo de RAM, 400 Mo
d'espace disque disponible, lecteur de CD/DVD-ROM ou connexion Internet, port USB ou réseau;
21
Mac OS X v10.5, v10.6, v10.7 Processeur PowerPC G4, G5 ou Intel® Core™ ; Disque dur de 500 Mo ; CD-ROM/DVDROM ou Internet ; port USB ou réseau
Systèmes d'exploitation compatibles
Installations complètes de logiciels prises en charge sous : Windows 8, WIndows 7 32 bits et 64 bits, Windows Vista 32
bits et 64 bits, Windows XP 32 bits (SP2 ou version ultérieure)
Installations de pilote uniquement prises en charge sous : Windows Server 2008 32 bits et 64 bits, Windows Server
2003 32 bits (SP3 ou ultérieure)
Mac OS X v10.5, v10.6, v10.7
Linpus Linux (9.4, 9.5), Red Hat Enterprise Linux (5.0, 6.0), OpenSUSE Linux (11.3, 11.4), Fedora (14, 15), Ubuntu
(10.04, 10.10, 11.04), Debian (5.0, 6.0 et HPUX11i)
Caractéristiques de la mémoire
Mémoire, standard : 256 Mo
Mémoire, maximale : 256 Mo
Disque dur : Aucun
Gestion du papier
Gestion d'introduction du papier, standard
bac multifonction de 50 feuilles, bac d'alimentation de 250 feuilles, unité d'impression recto verso automatique pour
l'impression recto verso
Gestion d'introduction du papier, en option
Bac d'alimentation de 500 feuilles en option
Gestion de sortie du papier, standard : Bac de sortie de 150 feuilles
Capacité maximale en sortie (feuilles) : Jusqu'à 150 feuilles
Impression recto verso : Automatique (standard)
Formats de supports pris en charge : A4 ; A5 ; A6 ; B5 (JIS)
Tailles de support, personnalisées : Bac multifonction : 76 x 127 à 216 x 356 mm ; bac 2 et bac d'alimentation de
500 feuilles en option : 105 x 148 à 216 x 356 mm
Types de supports : Papier (ordinaire, mode vert, léger, épais, ordinaire, couleur, en-tête, préimprimé, préperforé,
recyclé, rugueux) ; Enveloppes ; Étiquettes ; transparents, papier cartonné
Grammages des supports pris en charge : Bac 1 : 60 à 163 g/m² (chemin de papier direct pour les supports spéciaux) ;
bac 2, bac 3 de 500 feuilles en option : 60 à 120 g/m²
Spécifications d'alimentation et de fonctionnement
Alimentation : Tension d'entrée : 220 à 240 VCA (+/-10 %), 50/60 Hz (+/-2 Hz), 2 A maximum
Consommation d'énergie : 570 watts (impression), 7,3 watts (prêt), 1,68 watts (veille), 0,1 watt (arrêt). Consommation
d'électricité typique (TEC) : 1,394 kWh/semaine
Performance énergétique : Certifié ENERGY STAR®
Plage de températures en fonctionnement : 15 à 32,5°C
Plage d'humidité de fonctionnement : 30 à 70% HR
PRIX N°48 : PORTRAIT DE SM
Avec un cadre en bois massif hêtre dore Dim 120X80X4.
PRIX N°49 : CLAPET DE 10 CASES
Plateau en mélamine de 30mm;
PRIX N°51 : REFRIGERATEUR
22
C- TERRAIN OMNI SPORTS
PRIX N°52 : Bancs 2m
D- CLUB HOUSE
PRIX N°53 : FRIGO 650L
-
Capacité : 650L
Couleur : Gris
Classe Énergétique : B Tropicale
Porte à Serrure : Oui
Contrôle de température extérieur tactile LED : Oui
Eclairage LED : Oui
Multi Air Flow : Oui
PRIX N°54 : REFRIGERATEUR GRAND FORMAT
Description:
FONCTIONNALITÉS GÉNÉRALES
Classe énergétique (kWh) – A : Oui
Système froid ventilé (No Frost) : Oui
COMPARTIMENT RÉFRIGÉRATEUR
Éclairage intérieur : Oui
Clayettes réfrigérateur : Tempère glass
Balconnet à bouteilles : Oui
COMPARTIMENT CONGÉLATEUR
Fabrique/distributeur de glace - monté dans la porte : Oui
Système Multi Air Flow : Oui
Capacité : 606L
Couleur : Inox
Mode de refroidissement : refroidissement direct
Distributeur d'eau fin : Oui
Eclairage LED : OUI
Finition Platinium Silver 2 : Oui
Distributeur d'eau et de glaçon : Oui
Système de contrôle électronique : Oui
Bio Shield™ : Oui
No Frost : Oui
Moist Balance™ Crisper : Oui
Eclairage intérieur : LED
Bac à glaçons tournant dans : Oui
23
PRIX N°55 : CUISINIERE PROFESSIONNEL A 4 FOURS
Cuisinière à gaz 4 feux sur four Gaz structure portante en tiercement en acier AISI 304 18/10
plan de cuisson en acier inoxydable
four à gaz statique, capacité GN 2/1 porte inox
réglage thermostatique 110° - 320°, bruleur inox
éclairage intérieur chambre de cuisson
pieds réglables en acier inoxydable 18/10
Cuvette extractible de récupération sous les bruleurs
1 grille de réduction feu, 1 grille GN2/1 pour four
t ce de 1er choix et conformément à la réglementation en vigueur.
PRIX N°56 : FOUR ELECTRIQUE
Description:
Dimensions du produit (L x l x h)
57,3 x 59,3 x 59,5 cm
Efficacité énergétique
A
Volume
65 litres
Dimensions du produit
Standard: 35 - 65 litres
Type d'installation
encastrable
Référence
LB 65422 BD
Type
simple
Particularités
autonettoyant par pyrolyse, porte
froide 60°c, programmateur, système
d'ouverture : porte classique
Mode de cuisson
chaleur tournante
Type d'énergie utilisée
électrique
Finition de porte
Noir
Poids
44 kilogrammes
PRIX N°57 : MICRO ONDE
Description:
EQUIPEMENTS
Capacité : 23 Litres
Programmation : Electronique
Type : Bouton Tact & Dial
Cavité : Classique
Type d'ouverture de porte : Porte latérale
MICRO-ONDES
Puissance restituée : 800 watts
Puissance absorbée (Watts) : 1200
Niveaux de puissance : 5
24
GRIL
Puissance absorbée (Watts) : 1100
Voûte : QUARTZ
PROGRAMMES ET FONCTIONS
Eco On : Oui
Programmes de cuisson : 4
Programmes de décongélation : 4
Cuissons enchainées (Décongélation + gril) : 4
Fonction Quick Start : Oui
Fonction Quick Defrost : Oui
Fonction maintien au chaud : Oui
DIVERS
Cavité : Easy Clean
Protection enfant (verrouillage) : Oui
Horloge digitale : Oui
PRIX N°58 : MACHINE A CAFE PROFESSIONNELLE
Chauffage électrique
manomètre contrôle pression chaudière
auto-niveau électronique
Équipements
1 porte filtre pour deux cafés pour chaque groupe, 1 porte filtre pour un café, 2 distributeurs vapeur, 1
distributeur d'eau chaude, presse café, mesure et disques pour le lavage, pieds réhaussables.
Options
C-Lever commande à vapeur ergonomique, chauffe-tasses électrique, chauffage au gaz.
Accessoires
adoucisseur d'eau DP, automatique ou manuel, moulin doseur MD, flanchets latéraux interchangeables.
Matériaux
acier inox et panneaux en aluminium
PRIX N°59 : TABOURET
Fourniture et pose de barres pour accrochage de tableaux de 1er choix, couleur au choix, Il devra répondre
aux spécifications et caractéristiques techniques suivantes :
Assise fabriqués en PUR (Polyuréthane) intégral avec différentes finitions, injecté sur cadre intérieur de
l’aluminium injecté ;
L’assise dispose aussi d’un ressort qui donne un plus grand confort. Assise Pivotant ;
Base de 4 rayons en tube d’acier de 25 x 15 mm et 2 mm d’épaisseur recouvert de 90 microns de peinture
époxy aluminium ;
Embouts en polypropylène (P.P) de caoutchouc avec des embouts antidérapants de couleur noire ;
Arc chromé de tube 16 x 2 mm d’épaisseur, Embouts en polypropylène (P.P) de caoutchouc avec des
embouts antidérapants de couleur noire ;
Hauteur totale environ : de 830 mm ;
Largeur totale environ : de 510 ou 430 mm ;
Profondeur totale environ : de 206 mm ;
25
PRIX N°60 : CHAISE POUR CAFE
Fourniture et pose de chaise pour intérieur du café/restaurant de 1er choix, couleur au choix, Il devra
répondre aux spécifications et caractéristiques techniques suivantes :
Cadre du dossier en polyamide et fibre de verre sur lequel est posé un tissu élastique composé de 64% de
polyester et 36% de Polyamide, facilitant la transpiration ;
Assise en Polypropylène (PP) avec 40% de fibre de verre avec une large gamme de couleur.
Tapisserie avec rembourrage ergonomique, partie inférieure en finitions ;
Structure en tube cylindrique en acier laminé à chaud avec 2 mm d´épaisseur ;
Recouvert de peinture époxy de différentes finitions ;
Avec 90 microns d´épaisseur munis de protection pour lémpilage ;
Hauteur Totale environ: de 870 mm ;
Largeur Totale environ: de 440-590 mm ;
Profondeur Totale environ: de 535 mm ;
Largeur de lÁssise environ: de 440 mm ;
Hauteur totale environ: de 450 mm ;
PRIX N°61 : TABLE POUR CAFE
Fourniture et pose de table pour intérieur du café/restaurant de 1er choix, couleur au choix, Il devra répondre
Table restaurant de forme carré pour 4 personnes, apte pour servir à manger à l’intérieur ;
Surface de la table carrée en mélamine compact de 13 mm d’épaisseur;
Structure composée d’une colonne centrale en acier de 70mm de diamètre et 1,5 mm d’épaisseur dont
fixation direct sur le panneau de la table par vis ;
Hauteurs de 73 ou 110 cm ;
Base en Acier de 40 ou 45 cm et 8 mm d’épaisseur en finition aluminium peint et revêtement époxy pour
usage pratique ;
La forme de la base est ronde ;
Totale Plateau environ: 80cm ;
Totale Hauteur environ: 73cm ;
PRIX N°62 : PARASOL
Fourniture et pose de parasol pour terrasse, couleur au choix, Il devra répondre aux spécifications et
Armature en aluminium laqué Blanc ;
Mât ovoïdal 65 x 105 mm ;
Type mât : excentré ;
8 baleines de section 15 x 25 mm ;
Toile standard : Polyester 300g/m2 traité déperlant compris lambrequin ;
Cheminée de décompression (bonne résistance au vent) ;
Manœuvre : • par manivelle pour ouverture et fermeture • par poignée à ressort pour l’inclinaison • par
pédale pour la rotation à 360 ° ;
Embrasse avec velcro pour maintien du parasol fermé ;
Housse de rangement à usage occasionnel en polyester 300 g/m2 ;
Housse acrylique 300 g/m2 pour protection quotidienne et hivernage ;
Velcro ou sangle à poches ou fermeture à glissière pour recevoir gouttière ou rideau ;
Lambrequin attenant ou détachable ; Gouttière traditionnelle ou à fixer sur armature Rideau plein, panorama ou cristal Eclairage globe,
PRIX N°63 : LES ASSIETTES CERAMIQUES MOYENNES
26
De qualité jugée supérieure et validée par le maitre d’ouvrage.
PRIX N°64 : LES ASSIETTES CERAMIQUES GRANDES
PRIX N°65 : VERRE DE THE
PRIX N°66 : TASSES CAFE
PRIX N°67 : LES PETITES FOURCHETTES
PRIX N°68 : LES GRANDES FOURCHETTES
PRIX N°69 : LES PETITES CUILLERES
PRIX N°70 : GRANDES CUILLERES
PRIX N°71 : COUTEAU CUISINE
27
PRIX N°72 : VERRES D’EAU
PRIX N°73 : LES SOUPIERES
PRIX N°74 : LES PLATEAUX
PRIX N°75 : LES PETITS THEIERS
PRIX N°76 : TABLE POUR TERRASSE
Fourniture et pose de table pour terrasse ducafé/ restaurant de 1er choix, couleur au choix, Il devra répondre
Table restaurant de forme carré pour 4 personnes, apte pour servir à manger à l’extérieur ;
Surface de la table carrée en mélamine compact de 13 mm d’épaisseur;
Structure composée d’une colonne centrale en acier de 70mm de diamètre et 1,5 mm d’épaisseur dont
fixation direct sur le panneau de la table par vis ;
Hauteurs de 73 ou 110 cm ;
Base en Acier de 40 ou 45 cm et 8 mm d’épaisseur en finition aluminium peint et revêtement époxy pour
usage pratique ;
La forme de la base est ronde ;
Totale Plateau environ: 80cm ;
Totale Hauteur environ: 73cm ;
PRIX N°77 : CHAISE POUR TERRASSE
Fourniture et pose de chaise pour terrasse du café/restaurant de 1er choix, couleur au choix, Il devra répondre
Dossier et Assise de carénage fabriqué en double injection de matériaux SEBS, sur carcasse rigide en PP
avec des particules de minéraux ;
Le matériel SEBS a une surface métallisée avec un touché soyeux et résistant pour un usage quotidien,
matériel très résistant à léau (hydrolyse) et facile à nettoyer (épaisseur max. de carcasse avec SEBS 11
mm);
Il conserve toutes les propriétés chimiques ainsi que líntensité de la couleur face à une exposition prolongée
à la lumière du jour. (Effet UVI) ;
Le SEBS sans PVC, est respectueux de l’environnement et bénéfique pour la santé ;
28
Structure de tube en Acier de Ø 16 x 2 mm d´épaisseur ;
Les finitions sont disponibles en: Aluminium, blanc ou chromé avec des embouts en polypropylène (P.P)
noir. Inclus un protecteur démpilement (max. 5 unités à empiler) ;
Hauteur totale environ: de 830 mm ;
Largeur totale environ: de 530 mm ;
Profondeur totale environ: de 540 mm ;
PRIX N°78 : FAUTEUIL EXTERIEUR 2P EN PVC et SKYE
Fourniture et pose de fauteuil extérieur 2 places en pvc et sky de 1er choix, couleur au choix, Il devra
répondre aux spécifications et caractéristiques techniques suivantes :
Divan pour 2 places ;
Structure en pvc;
Garnissage: mousse de 30kg dans les assises et coussins des dossiers avec revêtement en sky ;
Autres: socle en pvc ;
Hauteur totale environ : 80cm ;
Largeur totale environ : 132cm ;
Profondeur total environ : 78cm ;
PRIX N°79 : PORTAIT DE S M GRAND FORMAT AVEC SUPPORT
Avec un cadre en bois massif hêtre dore dim 120X80X4
Le Prix payé à l’unité, comprend la fourniture et pose y/c toutes autres suggestions de fourniture et pose
29
D- SALLE DE CONFERENCE
PRIX N°80 : CHAISE DE TISSU NOIR SANS ACCOUDOIR
Ce prix rémunère la fourniture de chaise empilable sans accoudoir, y/c tous accessoires et toutes sujétions de
fourniture et de pose.
Piétement en tube profilé aluminium 25x25x2 mm
Dossier légèrement arrondi
Finition époxy Coloris : Or
Embout résistant à l’usure sur les 4 pieds ;
8 patins intérieurs pour la protection des chaises lors de l’empilage ;
Hauteur de dossier : 93 cm ;
Profondeur de l’assise : 52 cm ;
Largeur de l’assise : 45 cm ;
Hauteur de l’assise : 46 cm ;
Assise / Dossier ;
Assise et dossier étoffés -California standard ;
Epaisseur mousse de l’assise : 5 cm / densité mousse : 60 kg/m3 ;
Epaisseur mousse du dossier : 2 cm / densité mousse : 22 kg/m3 ;
Dossier pourvu d’un passe main pour déplacer la chaise sans détériorer le tissu ;
Coloris tissu au choix de l’administration ;
Empilable par 10 ;
Y compris la fourniture, avec l’ensemble des chaises qui seront livrés dans le cadre de ce prix, de (04)
quatre chariots de transport, pour 10 chaises, finition gris et équipés de roues en caoutchouc d’un diamètre
de 125 mm ;
PRIX N°81 : CHAISE PRESIDENT
PRIX N°82 : RIDEAU DE THEATRE 20M/3H
Poids 350 g au m² :
Composition
100% polyester
30
Hauteur 3m.
Longueur pièces 20 m
Ignifugation
Ignifuge Norme Européenne EN 13501∙1
(ignifugation résistant à l'eau)
Lavage : lavage à sec exclusivement
Endroit / envers peluché sur un côté seul
Consistance Douce avec trame fermé
Barrière à la lumière
Absorption lumière
- absorption inférieure à la COS - Toile Oscurante
Absorption acoustique
Barrière acoustique
Impression digitale
PRIX N°83 : PORTAIT DE S M GRAND FORMAT AVEC SUPPORT
Avec un cadre en bois massif hêtre dore dim 120X80X4
PRIX N°84 : TABLE DE REUNION SPHERIQUE D 4M/3M.
Fourniture et pose d’une table de réunion pour 12 personnes de forme rectangulaire ou légèrement ovale de
1er choix, couleur au choix, Il devra répondre aux spécifications et caractéristiques techniques suivantes :
Plateaux en finitions et couleurs au choix ;
Piètement fabriqué en tube de 60mm de diamètre en acier laminé á chaud et décapé á 1,5mm d´épaisseur,
recouvert d´ époxy en aluminium, blanc et noir ;
Le corps supérieur du piètement fabriqué en injection dáluminium recouvert d´époxy ;
Le montage se réalise á láide de vis à fixer directement sur les inserts métalliques du plateau appui ;
Niveleurs ABS injecté avec une semelle antidérapante ;
31
PRIX N°87 : FAUTEUIL VISITEUR
Fourniture et pose d’un fauteuil visiteur en cuir de 1er choix, couleur au choix, Il devra répondre aux
Assise et dossier en mousse injectée de PUR flexible de 40kg/m3 de densité sur cadre soudé métallique et
revêtement en cuir ;
Accoudoirs fixe en acier avec appui-bras en polypropylène (P.P.) noire ;
Structure Luge en Acier de 35 x 15 mm et 1,5 mm d’épaisseur ;
Plaque de renforcement d’acier de 30 x 10 mm Finition en aluminium peint, avec des embouts en
polypropylène (P.P) antidérapants de 4 mm d’épaisseur ;
Hauteur totale environ: de 950 mm / 970 mm ;
Profondeur de lássise environ: de 440 mm ;
Plateau en mélamine de 30mm
PRIX N°89 : FAUTEUIL CONFERENCIER PRESIDENT
Fourniture et installation de Fauteuil président avec dossier haut et muni de têtière.
Structure interne assise ; dossier en bois et rembourrages en polyuréthane expansé.
• Basculement réglable avec mécanisme excentré, réalisé en acier, de 90° à 140° (minimum et maximum de
la course), étalonnée sur le poids de l’utilisateur.
• Accoudoirs en acier satiné, recouverts en cuir, équipés de deux points de fixation.
• Equipé d'un vérin de réglage en hauteur de l’assise : lift à gaz chromé avec course de 90mm.
• Rembourrage en polyuréthane expansé, auto extinguible.
• Revêtement : en cuir noir. 1er choix
• Piétement en acier chromé diam. 69 cm, avec roulettes auto freinages diam.50mm.
32
PRIX N°90 : FAUTEUIL CONFERENCIER
Fourniture et installation de :
• Fauteuil conférencier même gamme et même descriptif que le fauteuil président.
• Dossier bas sans têtière
• Revêtement : en cuir noir. 1er choix
PRIX N°91 : TABLE CONFERENCIER
Fourniture et installation de Table de conférencier de Dim : Table 800 x 800 mm avec une fente pour un
encastrement d’un écran plats de 15 pouces rétractable verticalement. Les écrans plats seront fournis par
l’entrepreneur..
La table sera composé de :
• Fourniture et pose d’une table en boisou en mélaminé,
• Table avec profondeur de plateau de 80 cm et plateau en bois ou mélaminé d’épaisseur 25 mm,
• L’ensemble est réalisé en plaqué bois vernis. Le plateau devra recevoir des ouvertures pour les micros et
un supportpour clavier.
• Piètements panneaux en bois équipé de vérin pour réglage hauteur.
• Sous le plan de travail un chemin de câbles doit être prévu pour relier l’ensemble des conférenciers aux
boites au sol déjà prévues à ceteffet.
• L’essence de bois et la teinte du vernis sont au choix de l’architecte,
• La table doit reposer sur des piètements panneaux latéraux et un panneau de face sur toute la hauteur
prévue. (Hauteurplan de travail environ 0.75m) avec obturateurs de passage de câbles.
NOTA : L’entrepreneur peut présenter des tables en mélaminé assemblées en usine ayant des
caractéristiques semblables à ceux citées dans le descriptif ci dessus.
PRIX N°92 : HABILLAGE ACOUSTIQUE SUR MUR
Fourniture et pose d’habillage acoustique sur les murs de 1er choix pour la salle des conférences, couleur au
choix, Il devra répondre aux spécifications et caractéristiques techniques suivantes :
Mise en œuvre de revêtement pour habillage acoustique des murs composé d’ossature avec support en bois
noble et élément métallique côté intérieur, matériaux d’isolation, voile et panneaux acoustique en bois côté
extérieur.
Compris dans le prix le choix des couleurs, essences de bois et moulures et motifs décoratifs, le tout en
parfaite finition surtout au niveau des jonctions, arrêtes, embouts et encadrement des baies des fenêtres et
portes.
Compris dans le prix l’ensemble des accessoires de fixation métalliques inoxydables et le traitement du bois
et aciers aux produits appropriés susceptible de préserver les différents matériaux d’éventuelles dégradations
par pourrissement ou autres.
pose.
PRIX N°93 : MOQUETTE
Moquette 1er choix A/F conforme aux normes en vigueur avec même motif des chaises de conférence
33
pose.
E- PISCINE
PRIX N°94 : EXTINCTEUR A POUDRE POLYVALENTE DE 6 KG CO2
L’extincteur à CO2 pour lutter contre les débuts d'incendies de classe B.
PRIX N°95 : LE PODIUM DU VAINQUEUR
Le podium de remise des prix est composé de3 structures pliantes en aluminium et d’un plateau en
contreplaqué de 18 mm d'épaisseur traité antidérapant. Les plateaux se fixent à la structure sans outils
Un système de mâchoires lie les plateaux entre eux et assure une homogénéité et sécurité optimale.
Les jupes de couleur blanche sont numérotées de 1 à 3, fixable par velcro.
Livré avec leur chariot de stockage.
Les dimensions
- 3 plateaux de 100 x 100 cm.
- Poids d'un plateau : 12 kg.
- Les différentes estrades sont de hauteurs : 20cm, 40cm et 60cm.
Les accessoires :
- Escalier de 20 cm de haut (pour estrade de 40 cm) et de 40 cm (pour estrade de 60 cm de haut) x 100 cm de
large et 36cm de profondeur. Connecteurs nécessaires pour fixer les escaliers à la structure.
- Patins réglables pour ajuster la hauteur de l'estrade.
- Connecteurs pour maintenir les escaliers entre eux.
PRIX N°96 : BUREAU SEMI METTALIQUE
PRIX N°97 : CHAISE PRESIDENT
PRIX N°98 : CHAISES VISITEUR
34
PRIX N°100 : IMPRIMANTE
.
PRIX N°101 : CLAPETS DE 10 CASE
PRIX N°102 : BANC DE 2 M
PRIX N°103 : LIT MEDICAL
un lit à hauteur fixe entièrement modulable pour s'adapter au patient, à l'environnement et aux besoins.dim
220X90X90 conformément au normes en vigueur
PRIX N°104 : BOITE A PHARMACIE
Dim 120 x 25 x90 en std melamine et deux portes coulissantes en verre ep 8 incassable
PRIX N°105 : PORTRAIT DE SM
35
IV - BORDEREAU DES PRIX- DETAIL
ESTIMATIF
36
0
PROJET DE CONSTRUCTION D’UN COMPLEXE SOCIO-SPORTIF
DANS LA VILLE D’AL HOCEIMA (Lot unique : Equipement en mobilier)
BORDEREAU DES PRIX - DETAIL ESTIMATIF
N°
du
prix
Désignations des ouvrages
A-
Garderie d'enfants :
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30
31
32
33
34
35
Table octogonale
DATA Show
Chaise pour enfant
clapet de 10 cases
bureau semi métallique
Fauteil président
Table Basse
ordinateur de bureau
photos Murales
rayonnage en bois
Porte manteau
séparateur en bois
tapis gerflexe
les jeux éducatifs
TV LCD 55pc
Banc de psychomotricité
Tableau magnétique
Baby Foot
Balançoire externe
Chevalet
Toboggan
Maisonnette
Banquettes de jardin pour enfant
bicyclette pour enfant
Placard en bois
Home cinéma
lecteur DVD + support
balançoire interne
lit du repos
matelas
Imprimante/sacanner/copieur
baby relax
Réfrigérateur
cuisinière
Protrait de SM
Unité Quantité
U
U
U
U
U
U
U
U
U
U
U
U
M²
F
U
U
U
U
U
U
U
U
U
U
U
U
U
U
U
U
U
U
U
U
U
Prix unitaires
en chiffre
12
1
60
4
1
1
1
1
8
5
2
3
120
1
1
12
5
2
3
3
3
3
2
8
1
1
1
2
10
10
1
3
1
1
2
Sous Total :Garderie d'enfants
B- Salle de sport Homme et Femme
36 TV LCD 55 pouce
37 Home cinéma professionnel
38 lecteur DVD + support
U
U
U
4
2
2
en lettre
Montant Total
39
40
41
42
43
44
45
46
47
48
49
50
51
Rayonnage en bois
Bancs 2 m
Placards
Etagers fermés
bureau semi métallique
fauteuil président
fauteuil visiteur
Ordinateur de bureau
Imprimante
Protrait de SM
Clapet de 10 CASES
Table basse
réfrigérateur
8
U
6
U
4
U
10
U
1
U
1
U
2
U
1
U
1
U
1
U
2
U
1
U
1
U
Sous Total : Salle de sport Homme et Femme
C- Terrain omni sports
52 Bancs 2m
U
8
Sous Total : Terrain omni sports
D- Club House
53
54
55
56
57
58
59
60
61
62
63
64
65
66
67
68
69
70
71
72
73
74
75
76
77
78
79
Frigo 650L
réfrigérateur grand Format
Cuisinière professionnel à 4 fours
Four électrique
Micro onde
machine du café professionnelle
Tabouret
Chaise pour café
Table pour café
parasol
les assiettes céramiques moyennes
les assiettes céramiques grandes
verre de the
tasses café
les petites fourchettes
les grandes fourchettes
les petites cuillères
grandes cuillères
couteau cuisine
verres d’eau
les soupières
les plateaux
les petits théiers
Table pour terrasse
Chaise pour terrasse
Fauteuil exterieur 2P en PVC et SkYE
Protrait de SM
U
U
U
U
U
U
U
U
U
U
U
U
U
U
U
U
U
U
U
U
U
U
U
U
U
U
U
1
1
1
1
1
1
8
60
15
15
30
30
60
60
60
60
60
60
60
60
20
20
20
15
60
3
1
Sous Total : Club House
E80
81
82
83
84
85
86
87
88
89
90
91
92
93
Salle de Conférence
U
Chaise de tissu noir SANS accoudoir
200
U
chaise président
20
U
Rideau de théâtre 20m/3h
1
portait de S M grand format avec support U
2
U
Table de réunion sphérique D 4m/3m.
1
U
Bureau semi métallique
1
U
Fauteuil président
1
U
Fauteuil visiteur
2
U
Table basse
1
U
Fauteuil conferencier President
1
U
Fauteuil Conferencier
6
U
Table conferencier
7
M²
Habillage acoustique sur mur
280
Moquette
190
M²
Sous Total : Salle de Conférence
F-
PISCINE
94
95
96
97
98
99
100
101
102
103
104
105
Extincteur à poudre 6 KG
le podium du vainqueur
bureau semi metallique
Chaise président
chaises visiteur
ordinateur de bureau
imprimante
clapets de 10 CASES
Banc de 2 m
lit médical
boite à pharmacie
portrait de SM
U
U
U
U
U
U
U
U
U
U
U
U
2
1
1
1
2
1
1
2
4
1
1
2
Sous Total : PISCINE
TOTAL GENERAL HT
TVA 20%
TOTAL GENERAL TTC
Arrêter la présent bordereau à la somme de :
……………………………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………………………
MARCHE N° EQUIPEMENT MOBILIER COMPLEXE SOCIO-SPORTIF/AH/ 67-14
« LOT UNIQUE : EQUIPEMENT EN MOBILIER »
Marché passé après appel d’offres ouvert sur offres de prix en application des article 16,
17, 18, 19 et 20 du Règlement de l’Agence (02 avril 2012) fixant les conditions et les formes
de passation des marchés spécifique à l’Agence du Nord.
Montant du marché (TTC) :
…………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………
……………………………….... ……….………………………………………………
DRESSE PAR :
LU ET ACCEPTE PAR :
L’ENTREPRISE
VISE PAR :
LA DIRECTRION DE LA COORDINATION
TERRITORIALE
VISE PAR :
LA PRESIDENTE DE LA COMMUNE URBAINE D’AL
HOCEIMA
VISE PAR :
LE WALI DE LA REGION TAZA AL HOCEIMA TAOUNATE
1
APPROUVE PAR
LE DIRECTEUR GENERAL DE L’APDN
ROYAUME DU MAROC
AGENCE POUR LA PROMOTION ET LE
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET
SOCIAL DES PREFECTURES ET
PROVINCES DU NORD DU ROYAUME
(APDN)
MINISTERE DE LA JEUNESSE
ET DES SPORTS
WILAYA DE LA REGION TAZA
AL HOCEIMA TAOUNATE
COMMUNE URBAINE D’AL HOCEIMA
APPEL D’OFFRES
OUVERT SUR OFFRE DE PRIX
SEANCE PUBLIQUE
N° DCT/ EQUIPEMENT MOBILIER COMPLEXE SOCIOSPORTIF/AH/ 67-14
REGLEMENT DE CONSULTATION
Lancé en application des articles 16, 17, 18, 19 et 20 du règlement de l’Agence fixant
les conditions et les formes de passation des marchés de l’Agence du Nord, entré en
application le 02 avril 2012.
1
Article n°1 : OBJET DU REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Le présent règlement de la consultation concerne l’appel d’offres ouvert sur offre de prix
ayant pour objet la réalisation du D’UN COMPLEXE SOCIO-SPORTIF DANS LA VILLE D’AL
HOCEIMA,
LOT : EQUIPEMENT EN MOBILIER
Il a été établi en vertu des dispositions des articles 16, 17, 18, 19 et 20 du nouveau
Règlement de l’Agence fixant les conditions et les formes de passations des marchés de
l’Etat ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle.
Les prescriptions du présent règlement ne peuvent en aucune manière déroger ou modifier
les conditions et les formes prévues par le nouveau Règlement de l’Agence précité. Toute
disposition contraire au nouveau Règlement de l’Agence précité est nulle et non avenue.
Seules sont valables les précisions et prescriptions complémentaires conformes aux
dispositions de l’article 18 et des autres articles du nouveau Règlement de l’Agence précité.
Article n°2 : MAITRE D’OUVRAGE
-
-
Le maître d’ouvrages du projet est : l’Agence pour la Promotion et le Développement
Economique et Social des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume représentée
par son Directeur Général
Le maître d’ouvrage délégué est la Commune Urbaine d’Al Hoceima, représentée par
sa Présidente ;
Article n°3 : CONDITIONS REQUISES DES CONCURRENTS
Conformément aux dispositions de l’article 22 du règlement de l’Agence précité :
1-Seules peuvent participer au présent appel d’offre les personnes physiques ou morales qui
:
- Justifient des capacités juridiques, techniques et financières requises ;
- Sont en situation fiscale régulière, pour avoir souscrit leurs déclarations et réglé les
sommes exigibles ou, à défaut de règlement, constitué des garanties suffisantes par
le comptable chargé du recouvrement ;
- Sont affiliées à la CNSS et souscrivent régulièrement leurs déclarations de salaire
auprès de cet organisme.
2- Ne sont pas admises à participer à la présente consultation :
- Les personnes en liquidations judiciaires ;
- Les personnes en redressement judiciaire, sauf autorisation spéciale délivrée par
l’autorité judiciaire compétente.
- les personnes ayant fait l'objet d'une exclusion temporaire ou définitive prononcée
dans les conditions fixées par l'article 24 ou 85 du règlement de l’Agence.
3- Seules les entreprises appartenant à la profession dont relève les prestations engagées,
peuvent être admis à soumissionner.
2
Article n°4 : FRAIS DE L’APPEL D’OFFRE
Le candidat prendra à sa charge tous les frais afférents à la préparation et à la
présentation de son offre, et l’administration ne sera, en aucun cas, responsable de ces frais
ni tenue de les payer, et ce quelle que soit la façon de déroulement de la procédure d’appel
d’offres et quel qu’en soit le résultat.
Article n°5 : LISTE DES PIECES JUSTIFIANT LES CAPACITES ET LES QUALITES DES
CONCURRENTS
1- Un dossier administratif comprenant :
1. La déclaration sur l’honneur comportant les indications et les engagements précisées
au § A-1 de l’article 23 du règlement de l’Agence précité;
2. La ou les pièces justifiant les pouvoirs conférés à la personne agissant au nom du
concurrent conformément au § A-2 de l’article 23 du règlement de l’Agence précité ;
3. L’attestation ou sa copie certifiée conforme délivrée depuis moins d’un an par
l’administration compétente du lieu d’imposition certifiant que le concurrent est en
situation fiscale régulière ou à défaut de paiement qu’il a constitué les garanties
prévues à l’article 22 du règlement de l’Agence précité. Cette attestation doit
mentionner l’activité au titre de laquelle le concurrent est imposé ;
4. L’attestation ou sa copie certifiée conforme délivrée depuis moins d’un an par la
CNSS certifiant que le concurrent est en situation régulière envers cet
organisme conformément aux dispositions de l’article 22 du règlement de l’Agence
précité;
5. Le récépissé de cautionnement provisoire ou l’attestation de la caution personnelle
et solidaire en tenant lieu, le cas échéant. Cette caution doit être libellée au nom de
l’Agence pour la promotion (APDN).
6. Le certificat d’immatriculation au registre de commerce pour les personnes
assujetties à l’obligation d’immatriculation conformément à la législation en vigueur ;
N.B : Les concurrents non installés au Maroc sont tenus de fournir l’équivalent des
pièces visées aux paragraphes 3, 4 et 6 ci-dessus, et à défaut une déclaration faite par
l’intéressé devant une autorité judiciaire ou administrative, un notaire ou un organisme
professionnel qualifié lorsque, de tels documents ne sont pas délivrés par leur pays
d’origine.
2. Un Dossier Technique :
a) Une note détaillée indiquant les moyens humains, techniques et financiers du
soumissionnaire, lieu, date, la nature et l’importance des prestations qu’il a
exécutées ou à l’exécution desquelles il a participé (voir annexes 5 et 6);
b) Les références techniques pour les travaux similaires réalisées par le
soumissionnaire, appuyées des attestations originales ou copies certifiées
conformes, datées et lisibles, délivrées par les maîtres d’œuvres et/ou les
maîtres d’ouvrages sous la direction desquels ces prestations ont été
exécutées ;
3
c) Une note indiquant les lieux, dates, natures et importances des prestations
similaires que le soumissionnaire a exécutées sera jointe à ces références ;
N.B : Le dossier technique des soumissionnaires doit comprendre obligatoirement au
moins trois attestations pour des prestations similaires avec un montant minimum de
l’ordre de 1 500 000 Dh pour chaque attestation exécutés par les soumissionnaires dans
lés règles de l’art et déjà réceptionné par les organismes concernés
Article n°6 : CONTENU ET PRESENTATION DES DOSSIERS DES CONCURRENTS
1- Contenu des dossiers
Conformément aux dispositions de l’article 26 du règlement de l’Agence précité, Les
dossiers présentés par les concurrents doivent comporter, outre le cahier des prescriptions
spéciales paraphé et signé:
 Un dossier administratif précité (Cf. article 5 ci-dessus) ;
 Un dossier technique précité (Cf. article 5 ci-dessus) ;
 Une offre financière comprenant :
a.) L’acte d’engagement par lequel le concurrent s’engage à réaliser les prestations objet de
l’appel d’offres conformément aux conditions prévues aux cahiers des charges et moyennant
un prix qu’il propose. Il est établi d’après le modèle ci-joint.
Cet acte dûment rempli est signé par le concurrent ou son représentant habilité, sans qu’un
même représentant puisse représenter plus d’un concurrent à la fois pour un même appel
d’offres.
b.) Le Bordereau des prix détail estimatif.
Le montant de l’acte d’engagement ainsi que les prix unitaires du bordereau des prix et du
détail estimatif doivent être écrits en chiffres et en lettres.
Lorsqu’un même prix est indiqué en chiffres et en lettres et qu’il existe une différence entre
ces deux modes d’expressions, le prix indiqué en toutes lettres fait foi.
En cas de discordance entre les indications de prix de ces différents documents, ceux libellés
en toutes lettres du bordereau des prix sont tenues pour bons à l’établissement du montant
réel de l’acte d’engagement.
Les pièces produites ne doivent comporter aucune discordance entre elles. De même
qu’elles doivent être soumises aux conditions de timbre tel qu’il ressort du code
d’enregistrement et de timbre.
Le montant de l’acte d’engagement ainsi que les prix unitaires du bordereau des prix du
détail estimatif doivent être indiqué en chiffres et en lettres. En cas de discordance entre ces
prix, ceux indiqués en toutes lettres seront pris en considération
2- Présentation des dossiers des concurrents :
Conformément aux dispositions de l’article 28 du règlement de l’Agence précité, le dossier
présenté par chaque concurrent est mis dans un pli cacheté portant
 Le nom et l’adresse du concurrent ;
 L’objet du marché ;
 La date et l’heure de la séance publique d’ouverture des plis ;
 L’avertissement que «les plis ne doivent être ouverts que par le président de la
commission d’appel d’offres lors de la séance d’examen des offres».
Ce pli contient deux enveloppes :
4
a)- La première enveloppe : comprend le dossier administratif, le dossier technique, et le
CPS paraphés sur toutes les pages et signés à la dernière. Cette enveloppe doit être cachetée
et porter de façon apparente outre les indications portées sur le pli, la mention « Dossier
Administratif et Technique».
b)- La deuxième enveloppe : comprend l’offre financière du soumissionnaire. Elle doit être
cachetée et porter de façon apparente outre les indications portées sur le pli, la mention
« Offre Financière » avec le numéro et l’objet de l’appel d’offres.
Article n°7 : INFORMATIONS DES CONCURRENTS
Tout concurrent peut demander au maître d’ouvrage, par lettre recommandée avec accusé
de réception, par fax confirmé ou par voie électronique de lui fournir des éclaircissements
ou renseignements concernant l’appel d’offres ou les documents y afférents. Cette demande
n’est recevable que si elle parvient au maître d’ouvrage au moins sept (7) jours avant la date
prévue pour la séance d’ouverture des plis.
Tout éclaircissement ou renseignement, fourni par le maître d'ouvrage à un concurrent à la
demande de ce dernier, est communiqué le même jour et dans les mêmes conditions, et au
moins trois (3) jours avant la date prévue pour la séance d’ouverture des plis, aux autres
concurrents ayant retiré le dossier d'appel d'offres
et ce par lettre recommandée avec accusé de réception, par fax confirmé ou par voie
électronique. Il est également mis à la disposition de tout autre concurrent et communiqué
aux membres de la commission d’appel d’offres.
Article n°8 : DOSSIER D’APPEL D’OFFRES
Les dossiers d’appel d’offres seront remis aux candidats ; Composition du dossier :
- L’avis d’appel d’offres ;
- Le Règlement de la consultation ;
- Le Cahier des Prescriptions Spéciales ;
- Le modèle de l’acte d’engagement ;
- Le bordereau des prix détail estimatif;
- Le modèle de la déclaration sur l’honneur ;
Article n°9 : CAUTIONNEMENT PROVISOIRE
Chaque soumissionnaire est tenu de fournir une caution provisoire qui fera partie
intégrante de son dossier et dont le montant est fixé à : quarante cinq milles Dirhams
(45 000,00 Dh).Cette caution doit être libellée au nom de l’Agence pour la Promotion et le
Développement Economique et Sociale des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume
(APDN).
Article n°10 : DEPOT DES PLIS
Conformément aux dispositions de l’article 30 du règlement de l’Agence précité, les plis sont
au choix du concurrent :
 soit déposés, contre récépissé, dans le bureau du maître d’ouvrage indiqué dans
l'avis d’appel d’offres ;
5
 soit envoyés par courrier recommandé avec accusé de réception, au bureau
précité ;
 soit remis, séance tenante, au président de la commission d’appel d’offres au
début de la séance, et avant l’ouverture des plis.
Le délai pour la réception des plis expire à la date et à l’heure fixées par l'avis d’appel
d’offres pour la séance d’examen des offres.
Les plis déposés ou reçus postérieurement au jour et à l’heure fixés ne sont pas admis.
Article n°11 : RETRAIT DES PLIS
Conformément aux dispositions de l’article 31 du règlement de l’Agence précité, tout pli
déposé ou reçu peut être retiré antérieurement au jour et à l’heure fixée pour l’ouverture
des plis.
Le retrait du pli fait l’objet d’une demande écrite et signée par le concurrent ou son
représentant dûment habilité. La date et l’heure de retrait sont enregistrées par le maître
d’ouvrage dans le registre spécial visé à l’article 10 ci-dessus.
Les concurrents ayant retiré leurs plis peuvent présenter de nouveaux plis dans les
conditions de dépôt des plis fixées à l’article 30 du règlement de l’Agence et rappelées à
l’article 10 ci-dessus.
Article n°12 : DELAI DE VALIDITE DES OFFRES
Conformément aux dispositions de l’article 32 du règlement de l’Agence,
Les
soumissionnaires qui n’ont pas retiré définitivement leur pli dans les conditions prévues à
l’article 11 ci-dessus resteront engagés par leurs offres pendant un délai de quatre vint dix
(90) jours, à compter de la date d’ouverture des plis.
Si dans ce délai, la commission de l'appel d'offres estime n'être pas en mesure d'exercer son
choix, le maître d'ouvrage peut proposer, par lettre recommandée avec accusé de réception,
la prolongation de ce délai. Seuls les soumissionnaires qui ont donné leur accord par lettre
recommandée avec accusé de réception adressée au maître d'ouvrage restent engagés
pendant ce nouveau délai.
Article n°13 : OUVERTURE DES PLIS
L’administration ouvrira les plis, en séance publique à la date et heure fixées par l’avis
d’appel d’offres, à la salle d’ouverture des plis au siège de l’Agence du Nord.
Article n°14 : CRITERES D’ADMISSIBILITE DES CAPACITES TECHNIQUES
Parmi les entreprises retenues après analyse du dossier administratif et technique et
acceptation des documents techniques, l’offre qui sera retenue correspond à celle la moins
disante.
L’évaluation et la comparaison des offres seront faites conformément aux articles 35, 37,
38,39,40 et 41 du règlement de l’Agence
Article 15 : DEPOT DES DOCUMENTS TECHNIQUES
Les soumissionnaires sont tenus de déposer les prospectus, catalogues, les notices
techniques et tous les documents techniques décrivant les caractéristiques et performances
techniques du matériel proposé objet du présent appel d’offre.
6
Le dépôt des documents techniques doit se faire au plus tard le jour ouvrable précédant la
date fixée pour l’ouverture des plis.
N.B : le non dépôt des documents techniques demandés ci-dessus dans les délais fixés
implique l’élimination du dossier d’appel d’offres du concurrent.
Article n°16 : MONNAIE DE L’ACTE D’ENGAGEMENT
Les prix sont libellés en Dirhams (DHS).
ARTICLE 17 : LANGUE UTILISEE
Toutes les pièces contenues dans les dossiers et les offres présentées par les concurrents
doivent être établies en langue Française.
ARTICLE 18 : REPARTITION EN LOTS
Le présent appel d’offres concerne un marché lancé en lot unique.
ARTICLE 19 : PREFERENCE EN FAVEUR DE L’ENTREPRISE NATIONALE
Conformément aux dispositions de l’article 81 du règlement de l’Agence précité., le
pourcentage de préférence à appliquer en faveur de l’entreprise nationale est de quinze
pour cent (15%).
En cas des groupements comprenant des entreprises nationales et étrangères
soumissionnant au présent appel d’offres, le pourcentage visé ci – dessus est appliqué à la
part des entreprises étrangères dans le montant de l’offre du groupement. Dans ce cas, les
groupements concernés doivent fournir, dans le pli contenant l’offre financière visé à
l’article 26 du règlement de l’Agence précité et rappelé à l’article 10 du présent règlement
de consultation, le contrat de groupement qui doit préciser la part revenant à chaque
membre du groupement.
Lu et accepté par L’entreprise
Le Maître D’ouvrage
7
ANNEXE 1 :
DECLARATION SUR L’HONNEUR
Mode de passation : Appel d’offres ouvert sur offres des N° DCT/ EQUIPEMENT MOBILIER COMPLEXE
SOCIO-SPORTIF/AH/ 67-14
L’objet : PROJET DE CONSTRUCTION D’UN COMPLEXE SOCIOSPORTIF DANS LA VILLE D’AL HOCEIMA
LOT UNIQUE: EQUIPEMENT EN MOBILIER
Pour les personnes physiques :
Je soussigné :……………………………………………………………….
Agissant en mon nom et pour mon propre compte,
Adresse du domicile à…...............................................................................
Affilié à la C.N.S.S sous le n°……………......................………………….
Inscrit au registre de commerce de………………………sous le n°.....................................
N° de Patente :..............................................................................................
N° du compte bancaire :……………………………………………………………
Pour les personnes morales :
Je soussigné :……………………………………………………………….
Agissant au nom et pour le compte de ……………...........…..(raison sociale et forme juridique de
la société).
Au capital de :………………………………………………………………
Adresse du siège social……………………………………………………..
Adresse du domicile élu...............................................................................
Inscrit au registre de commerce de………………..…………sous le n°...................................
N ° de Patente :..............................................................................................
N° du compte bancaire :……………………………………………………………
Déclare sur l’honneur :
1) M’engage à couvrir, dans les limites fixées dans le cahier des charges, par une
police d’assurance, les risques découlent de mon activité professionnelle ;
2) Que je remplie les conditions prévues à l’article 22 du règlement de l’Agence
précité ;
3) M’engage, si j’envisage de recourir à la sous-traitance, que celle-ci ne peut porter
que sur 50% de la totalité du marché ; et m’assurer que les sous-traitants
remplissent également les conditions prévues par l’article 22 du règlement de
l’Agence précité.
4) M'engage de ne pas recourir au fraude ou au corruption, ou de faire des dons,
des promesses ou des présents en vue d'influer sur les procédures de conclusion
d'un marché.
Je certifie l’exactitude des renseignements contenus dans la présente déclaration sur
l’honneur.
Je reconnais avoir pris connaissance des sanctions prévues par l’article 27 du
règlement de l’Agence précité, relatives à l’inexactitude de la déclaration sur
l’honneur.
Fait à…………………le……………….
8
ANNEXE 2
Entête Banque
CAUTION PROVISOIRE
Nous soussignés, Banque…………………………(Capital, siège social, représentée par
Messieurs…), déclarons par la présente nous constituer caution solidaire de l’Agence pour la
Promotion et le Développement Economique et Social des Préfectures et Provinces du Nord
du Royaume dénommée dans ce qui suit “l’APDN”, demeurant au 33, Angle Avenue Mehdi
Ben Barka et Avenue Annakhil - Espace des Oudayas– Hay Ryad - Rabat, nous nous
engageons inconditionnellement en tant que garant à restituer la caution Provisoire des
travaux ou études, soit un montant de ………..; au titre de l’appel d’offres N° DCT/
EQUIPEMENT MOBILIER COMPLEXE SOCIO-SPORTIF/AH/ 67-14 lancé par l’Agence.
Le montant de cette caution sera réglé à l’Agence sur simple demande de cette dernière.
Nous renonçons expressément au bénéfice de discussion et de division.
Les tribunaux de Rabat seront seuls compétents pour tout ce qui concernera l’exécution des
présentes, quelle que soit la partie défenderesse.
Cachet de la banque + signatures
Décision d’agrément
9
ANNEXE 3 :
ACTE D’ENGAGEMENT
A. Partie réservée à l’administration
Appel d’offres ouvert sur offres des prix N° DCT/ EQUIPEMENT MOBILIER COMPLEXE SOCIOSPORTIF/AH/ 67-14
L’objet : PROJET DE CONSTRUCTION D’UN COMPLEXE SOCIOSPORTIF DANS LA VILLE D’AL HOCEIMA
LOT UNIQUE: EQUIPEMENT EN MOBILIER
Passé en application de l’alinéa 2, § 1 de l'article 16 et de l’alinéa 3, § 3 de l’article 17 du
règlement de l’Agence fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l’Etat,
entré en application le 02 avril 2012.
Partie réservée au concurrent
b)
Pour les personnes physiques :
Je soussigné :……………………………………………………………….
Agissant en mon nom et pour mon propre compte,
Adresse du domicile à…...............................................................................
Inscrit au registre de commerce de………………………sous le n°...................................
N° de Patente :.............................................................................................
c) Pour les personnes morales :
Je soussigné :……………………………………………………………….
Agissant au nom et pour le compte de ……………...................... (Raison sociale et forme juridique de la société).
Au capital de :………………………………………………………………
Adresse du siège social……………………………………………………..
Adresse du domicile élu...............................................................................
Inscrit au registre de commerce de………………..…………sous le n°...................................
N ° de Patente:.........................................................................................
En vertu des pouvoirs qui me sont conférés :
Après avoir pris connaissance du dossier d’appel d’offres concernant les prestations précisées à mon point de
vue et sous ma responsabilité la nature et les difficultés que comportent ces prestations :
1) Remets, revêtu de ma signature un bordereau de prix et un détail estimatif établi
conformément aux modèles figurant au dossier d’appel d’offres.
2) m’engage à exécuter les dites prestations conformément au cahier des prescriptions
spéciales et moyennant les prix que j’ai établi moi-même lesquels font ressortir :
 Montant hors T.V.A :………………….(en lettres et en chiffres)
 Montant de la T.V.A (taux en %) :……(en lettres et en chiffres)
 Montant T.V.A comprise :……… ..… (en lettres et en chiffres)
L’Etat se libère des sommes dues par lui en faisant donner crédit au compte……………………..(à la trésorerie
générale, bancaire, ou postal) ouvert à mon nom (ou au nom de la Société) à ……………….…(localité), Sous le
numéro……………………………………
Fait à…………………le……………….
10
ANNEXE 4
FICHE SUR LES RENSEIGNEMENTS JURIDIQUES ET
ADMINISTRATIFS DE L'ENTREPRISE
(À remplir par chaque candidat ou membre du groupement)
1) RENSEIGNEMENTS GENERAUX :
- Raison sociale officielle de l'entreprise…………………………………...
................................................................................................................................
- Adresse complète du siège social .....................................................................
 Téléphone N° : ..........................................................................
 Téléfax : .........................................................................
- Année de création ..........................................................................................
- Régime juridique .............................................................................
- Capital social ...................................................................................................
- Nom, prénom et qualité des personnes habilitées à agir au nom de
l'entreprise:
1/ ..............................................................................................
2/ ..............................................................................................
3/ ..............................................................................................
- Relation et activités générales de l'entreprise:
 Groupe financier en relation avec l'entreprise…………............
 Maison mère, filiales, agences : ........................................................
 Immatriculation au registre du Commerce : ..................................
 N°d'affiliation à la C.N.S.S : ............................................................
 Compte bancaire N°……………………………..….Banque
……………………localité............................................................
 N° Identification fiscale : .................................................................
2) ETAT FINANCIER :
- Montant des chiffres d’affaires des trois dernières années :.....................
.............................................................................................................................
..............................................................................................................................
11
ANNEXE 5
FICHE SUR LES MOYENS HUMAINS ET
MATERIELS MIS EN PLACE POUR L’EXECUTION DES TRAVAUX
1. MOYENS HUMAINS :
Il est demandé de préciser l’effectif du personnel, son niveau d’instruction et de
spécialisation avec indications précises sur son expérience et la fonction au sein de la
société et celle qui lui est affectée dans la réalisation des prestations objets du présent
Appel d’Offres.
2. MOYENS MATERIELS :
La société indiquera le total des moyens matériels dont elle dispose.
12
ANNEXE 6
FICHE SUR L’EXPERIENCE ET LES REFERENCES
TECHNIQUES DE LA SOCIETE
1°) Indication générale sur les activités de la société : ........................................
...............................................................................................................................................
...........................................................................................................................
2°) Nombre total d’années d’expériences : ..........................................................
...........................................................................................................................
3°) Spécialisation de la société :
DOMAINES :
.......................................................................................................................................
.......................................................................................................................................
.......................................................................................................................................
.......................................................................................................................................
.......................................................................................................................................
4°) Liste détaillée des travaux similaires réalisées ou en cours par la société (*):
Désignation des Importance des
Délais
Délais
Année
Maître
prestations
prestations
effectifs de
contractuels
d’exécution d’ouvrage
( ** )
réalisation
Quantité Coût
(*) Elles doivent être appuyées par des attestations et certificats de bonne exécution
clairement libellés, datés et délivrés par les administrations, Maître d’Ouvrages et les gens
de l’art (originaux ou copies certifiées conformes ).
(**) Préciser la province, la C.R et le périmètre.
13

projet de construction d`un complexe socio- sportif dans la

Transcription

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