Contrat de dépôt vente U.E et Suisse magazine Le Lien créatif

Téléphone : +33 (0)5 61 94 36 33
Télécopie : +33 (0)5 61 88 80 36
Courriel : [email protected]
Visitez notre site Internet : www.leliencreatif.fr
La revue qui crée du lien entre passionnés de la fibre…
Contrat de dépôt vente U.E et Suisse
magazine Le Lien créatif
Il est décidé par le présent contrat que les éditions de Terran, sises à 31160 Sengouagnet, représentées par Bernard
Bertrand, proposent à :
Société :………………………………………………………………………………………………….
Nom : …………………………………………………… Prénom :………………………………
Adresse :………………………………………………………………………………………………..
CP :……………..…… Ville :………………………………..……… Pays :………………………
De prendre en dépôt le magazine trimestriel Le lien créatif, dès sa parution.
Ce dépôt/vente se fera sur la base d’une commande passée aux éditions de Terran aux conditions commerciales
suivantes :
Prix Public de la revue : 9,00 €
TVA à 2,10 % = 0,19 €
Prix unitaire HT = 8,81 €
Remise commerciale consentie pour la vente au numéro :
Nombre d'exemplaires vendus
Taux de la remise
De 1 à 4 exemplaires
De 5 à 9 exemplaires
à partir de 10 exemplaires et au-delà
Montant de la remise
20%
25%
30%
1.80 €
2.25 €
2.70 €
Frais d’expédition : à la charge des éditions de Terran.
Bilan des dépôts : 3 semaines avant la parution du prochain numéro. Le dépositaire recevra des éditions de Terran
une mise à jour régulière, chaque trimestre de l’état de son dépôt.
Facturation consécutive au bilan, suivie de son règlement.
Sauf entente préalable, les livraisons de nouveaux numéros ne se feront qu’après paiement des factures
correspondant aux ventes des numéros précédents.
En cas d’invendus, le dépositaire peut, soit conserver le nombre d’exemplaires du magazine qu’il souhaite en dépôt,
soit nous les retourner à ses frais.
Le présent contrat vous permet de figurer sur la liste de nos dépositaires, que nous pourrons être amenés à publier
soit sur le magazine lui-même, soit sur nos sites Internet www.terran.fr et www.leliencreatif.fr. La signature du
présent contrat vaut acceptation de publication de vos coordonnées. Dans le cas où vous refuseriez la publication,
merci de nous le signaler.
Fait à Terran, le …/…/……..
Les éditions de Terran :
Le dépositaire :
SARL Editions de Terran au capital de 7622€ - RCS Toulouse (31)
Siret : 42175044900017 - Code NAF : 5811 Z - N° de TVA Intracommunautaire : FR 43 421 750 449
La revue qui crée du lien entre passionnés de la fibre…
Téléphone : +33 (0)5 61 94 36 33
Télécopie : +33 (0)5 61 88 80 36
Courriel : [email protected]
Visitez notre site Internet : www.leliencreatif.fr
Bon de commande de dépôt
magazine Le Lien créatif
Société : ………………………………………………………………………………………………….
Nom et prénom : ………………………………………………………………………………………..
Statut : …………………………………………………………………………………………………..
N° de téléphone : ……………………………………………………………………………………….
Adresse mail : …………………………………………………………………………………………..
Adresse de livraison :
…………………………………………………………………………………………………………………..
………………………………………………………………………………………………………………….
……………………………………………………………………………………………………………………
CP : ……………. Ville : ………………………………………………Pays : ………………………..
Adresse de facturation (si différente de l’adresse ci-dessus) :
…………………………………………………………………………………………………………………..
…………………………………………………………………………………………………………………..
…………………………………………………………………………………………………………………..
CP : ……………. Ville : ………………………………………………Pays : ………………………..
Dépôt
Quantité commandée
+ date
Quantité livrée
+ date
N°1
N°2
N°3
N°4
N°5
N°6
N°7
N°8
Fait à Terran, le …/…/……..
Editions de Terran :
Fait à Terran, le …/…/……..
Le Dépositaire :
SARL Editions de Terran au capital de 7622€ - RCS Toulouse (31)
Siret : 42175044900017 - Code NAF : 5811 Z - N° de TVA Intracommunautaire : FR 43 421 750 449