1. XVI : DROIT COMPARE ET DROIT ETRANGER XVI-0 > XVI

1.
XVI : DROIT COMPARE ET DROIT ETRANGER
XVI-0 > XVI-9 : DROIT COMPARE
0. REVUES
1. Revues législatives et de documentation
2. Revues de droit comparé
1. UNIFICATION DU DROIT
1.
2.
3.
4.
En général
Droit civil
Droit commercial
Procédure civile
2. CONGRES INTERNATIONAUX DE DROIT COMPARE
1. Académie internationale, Congrès internationaux de droit comparé, travaux
de l’Institut de droit comparé
2. Evolution législative en droit comparé
3. DROIT COMPARE EN GENERAL
1. Données bibliographiques
2. Initiation au droit comparé en général
3. Droits religieux et droits des minorités
4. DROIT CIVIL COMPARE
1.
2.
3.
4.
5.
En général
Droit de la famille y compris les régimes matrimoniaux
Droits réels
Droit des obligations
Succession, donations et legs
5. DROIT COMMERCIAL COMPARE
1.
2.
3.
4.
En général
Commercialité et exercice du commerce
Sociétés
Effets de commerce, droit bancaire
2.
XVI : DROIT COMPARE ET DROIT ETRANGER
5. Patrimoine commercial
6. Faillites
6. PROCEDURE CIVILE COMPAREE
1.
2.
3.
4.
5.
En général
Organisation judiciaire
Compétence
Procédure
Arbitrage
7. DROIT PENAL ET PROCEDURE PENALE COMPARES
1. Droit pénal
2. Procédure pénale
8. DROIT ADMINISTRATIF ET PUBLIC
1. Droit administratif
2. Droit public
9. AUTRES MATIERES EN DROIT COMPARE
1.
2.
3.
4.
5.
Droit fiscal
Droit notarial
Assurance
Droit social
Droit économique
3.
XVI : DROIT COMPARE ET DROIT ETRANGER
XVI-10 > XVI-116 : DROIT ETRANGER
10. Droit anglo-saxon
11. Angleterre
12. Ecosse
12B. Irlande du Nord
13. Etats-Unis
14. Canada
15. Nouvelle-Zélande
16. Afrique du Sud et rhodésie
17. New-Jersey, Guernesey
18. Australie
19. Irlande du Sud
19B. Saint-Vincent
19C. Iles Salomon
19D. Gambie
19 E. Tonga
19F. Jamaïque
19G. Ile Maurice
19H. Nigeria
19I. Malaisie
19J. Ouganda
19K. Kenya
19L. Sierra-Leone
19M. Bruneï
19N. Liberia
19O. Malawi
19P. Tanzanie
19R. Somalie
19S. Bermude
19T. Hong-Kong
20. Allemagne
4.
XVI : DROIT COMPARE ET DROIT ETRANGER
20C. Allemagne de l’Est
21. Suisse
22. Autriche
23. Grèce
24. Turquie
25. Italie
26. Espagne
27. Vatican (Cité du)
28. Portugal
29. Saint-Marin
30. Amérique latine
31. Argentine
32. Uruguay
33. Guatemala
34. Brésil
35. Mexique
36. Colombie
37. Chili
38. Costa Rica
39. Pérou
40. Vénézuela
41. Haïti
42. San Salvador
43. Bolivie
44. Panama
45. Estonie, Lithuanie, Lettonie
46. Cuba
47. Equateur
48. Saint-Domingue, République dominicaine
49. Antilles
50A. Zone des pays de l’est
5.
XVI : DROIT COMPARE ET DROIT ETRANGER
50. URSS
51. Roumanie
52. Tchecoslovaquie
53. Hongrie
54. Bulgarie
55. Yougoslavie
56. Pologne
57. Albanie
58. Afghanistan
59. Islande
60. Scandinavie
61. Finlande
62. Suède
63. Norvège
64. Danemark
65. Chine et Corée du Nord
66. Japon
67. Egypte
68. Iran
69. Liban
70. Droit musulman
70A. Pays de la communauté française
70B. Afrique en général
71. Maroc
72. Maroc français
73. Lichtenstein
74. Algérie
75. Israël
76. Tunisie
77. Sénégal et Côte d‘Ivoire
78. Ethiopie
6.
XVI : DROIT COMPARE ET DROIT ETRANGER
79. Cambodge et Laos + Vietnam
80. Pays-Bas
81. Ghana et Soudan
82. Madagascar
83. Guinée
84. Mauritanie
85. Pakistan
86. Birmanie (Union Birmane)
87. Inde
88. Indonésie
89. Irak
90. Tchad, Togo
91. Rwanda - Burundi
92. Brazzaville
93. République du Mali
94. Gabon
95. Andorre
96. Monaco
97. Sarre
98. Luxembourg
99. Alsace Lorraine
100.
101. Groenland
102. Philippine
103.
104. Dahomey
105.
106. Cameroun
107. République centrafricaine
108. Ceylan
109. Chypre
7.
XVI : DROIT COMPARE ET DROIT ETRANGER
110. Zaïre / Congo (avant indépendance, voir: xxv)
111. Arabie Saoudite
112. Malte
113. Afrique du Sud
114. Moyen-Orient, Emirats
115. Turkmenistan
116. Kazakhstan
XVI DROIT ETRANGER
0. Revues
00. Séries de jurisprudence
01. Codes et législation
02. Bibliographies
1. En général
DROIT CIVIL
2. Droit civil
3. Droits des personnes y compris régimes matrimoniaux
4. Droits des biens (droits réels)
5. Droits des obligations
6. Successions, donations et legs
DROIT COMMERCIAL
7. Droit commercial
8. Commercialité, exercice du commerce
9. Sociétés
10. Droit bancaire et financier, effets de commerce
11. Patrimoine commercial
12. Faillites
DROIT JUDICIAIRE
13. Procédure civile
14. Organisation judiciaire
15. Compétence
17. Arbitrage
8.
XVI : DROIT COMPARE ET DROIT ETRANGER
DROIT DES ASSURANCES
18. Assurances
DROIT INTERNATIONAL PUBLIC
19. Droit maritime
20. Droit aérien
DROIT ECONOMIQUE INTERNATIONAL
21. Droit économique
22. Droit intellectuel
23. Antitrust
DROIT PENAL
ET PROCEDURE PENALE
25. Droit pénal étranger en général
00. Revues
01. Codes et textes
26. Le délinquant
27. Les infractions
28. Les peines
29. Les mesures de sûreté et mesures
équivalentes
35. Procédure pénale étrangère en général
DROIT PUBLIC ETRANGER
41. Généralités
0. Revues
DROIT CONSTITUTIONNEL
42. Textes constitutionnels
43. Libertés constitutionnelles
44. Bases des pouvoirs
45. Fonctionnement des pouvoirs
DROIT ADMINISTRATIF
50. Droit administratif étranger en général
0.
Revues
51. Les services administratifs (services
publics et toute forme d’intervention de
ceux-ci dans forme semi-privées ou
privées)
9.
XVI : DROIT COMPARE ET DROIT ETRANGER
52. Les moyens d’action (actes, personnel,
biens)
53. Le contentieux
DROIT FISCAL
58. Droit fiscal étranger en général
0.
Revues
59. Sur l’activité économique
60. Sur la circulation des biens
61. Procédure fiscale + contentieux + particulier
DROIT NOTARIAL
DROIT SOCIAL
65. Droit notarial étranger
0.
Revues
75. Droit social étranger
0. Revues
76. Conventions et relations collectives + vie syndicale
77. Règlement du travail
78. Contentieux
79. Sécurité sociale et risques professionnels