demande de jetons de présence total - Ordre des sage
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demande de jetons de présence total - Ordre des sage
DEMANDE DE JETONS DE PRÉSENCE (Pour tout travail effectué entre le 1er avril 2015 et le 31 mars 2016) NOM : ________________________________________________ ADRESSE : _____________________________________________________ PRÉNOM : _____________________________________________ VILLE _________________________________________________________ COMITÉ : ______________________________________________ CODE POSTAL __________________________________________________ DATE Mois Réunion sur place OU par conférence téléphonique OU selon le travail effectué Jour Nombre d'heures Jetons de présence* Montant ($) $ TOTAL VOIR LE TABLEAU DE REMBOURSEMENT DE JETONS AU VERSO Approuvé par : Signature : Date: POUR INFORMATION, VEUILLEZ CONTACTER L’ORDRE DES SAGES-FEMMES DU QUÉBEC 4126, rue Saint-Denis, bureau 300, Montréal (Québec) H2W 2M5 / Téléphone : 514.286.1313 ou 1.877.711.1313 / Télécopieur : 514.286.0008 / Courriel : [email protected] 2015-2016 1/2 TOUTE DEMANDE DE REMBOURSEMENT NE DOIT SE RAPPORTER QU’À UN SEUL COMITÉ À LA FOIS Tableau de remboursement de jetons de présence Type de réunion CONSEIL D’ADMINSTRATION (administratrices) Sous-comités du CA ou désignation en tant que membre du CA Comité de gouvernance COMITÉS « Décisionnels » (niveau de décision important et/ou indépendant) Comité de révision Conseil de discipline* Comité des finances (taux horaire pour la secrétaire du conseil) Groupe de travail en communication Comité d’inspection professionnelle AUTRES COMITÉS Comité d’admission Comité d’études et d’enquêtes Comité de la formation Comité de développement professionnel continu Comité des lignes directrices Comité de pratique illégale Groupes de travail Réunion téléphonique ou sur place NB HRES Jetons ($) Jetons ($) ou honoraires Jetons ($) 1 hre 30 $ 25 $ 20 $ 2 hres 60 $ 50 $ 40 $ 3 hres 90 $ 75 $ 60 $ 4 hres 120 $ 100 $ 80 $ 5 hres 150 $ 125 $ 100 $ 6 hres et + 180 $ 150 $ 120 $ Pour des honoraires professionnels, prière de ne pas utiliser ce formulaire, mais plutôt une facture (ex. : bureau de syndique, secrétaire du conseil de discipline) Toute heure engagée sera payée au complet VEUILLEZ REMPLIR AU COMPLET LA PARTIE D’IDENTIFICATION AU RECTO ET BIEN FAIRE VOS CALCULS 2015-2016 PAS DE JETON DE PRÉSENCE POUR LA FORMATION SEULS LES FRAIS DE DÉPLACEMENT ET AUTRES FRAIS SERONT REMBOURSÉS 2/2