demande de jetons de présence total - Ordre des sage

DEMANDE DE JETONS DE PRÉSENCE
(Pour tout travail effectué entre le 1er avril 2015 et le 31 mars 2016)
NOM : ________________________________________________
ADRESSE : _____________________________________________________
PRÉNOM : _____________________________________________
VILLE _________________________________________________________
COMITÉ : ______________________________________________
CODE POSTAL __________________________________________________
DATE
Mois
Réunion sur place
OU par conférence téléphonique
OU selon le travail effectué
Jour
Nombre
d'heures
Jetons de présence*
Montant ($)
$
TOTAL
VOIR LE TABLEAU DE REMBOURSEMENT DE JETONS AU VERSO
Approuvé par :
Signature :
Date:
POUR INFORMATION, VEUILLEZ CONTACTER L’ORDRE DES SAGES-FEMMES DU QUÉBEC
4126, rue Saint-Denis, bureau 300, Montréal (Québec) H2W 2M5 / Téléphone : 514.286.1313 ou 1.877.711.1313 / Télécopieur : 514.286.0008 / Courriel : [email protected]
2015-2016
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TOUTE DEMANDE DE REMBOURSEMENT NE DOIT SE RAPPORTER QU’À UN SEUL COMITÉ À LA FOIS
Tableau de remboursement de jetons de présence
Type de réunion
CONSEIL D’ADMINSTRATION (administratrices)
 Sous-comités du CA ou désignation en tant que
membre du CA
 Comité de gouvernance
COMITÉS « Décisionnels »
(niveau de décision important
et/ou indépendant)
 Comité de révision
 Conseil de discipline*
 Comité des finances
 (taux horaire pour la secrétaire du conseil)
 Groupe de travail en communication
 Comité d’inspection professionnelle
AUTRES COMITÉS
 Comité d’admission
 Comité d’études et d’enquêtes
 Comité de la formation
 Comité de développement professionnel continu
 Comité des lignes directrices
 Comité de pratique illégale
 Groupes de travail
Réunion téléphonique ou sur place
NB HRES
Jetons ($)
Jetons ($) ou honoraires
Jetons ($)
1 hre
30 $
25 $
20 $
2 hres
60 $
50 $
40 $
3 hres
90 $
75 $
60 $
4 hres
120 $
100 $
80 $
5 hres
150 $
125 $
100 $
6 hres et +
180 $
150 $
120 $
Pour des honoraires professionnels, prière de ne pas utiliser ce formulaire, mais plutôt une facture
(ex. : bureau de syndique, secrétaire du conseil de discipline)
Toute heure engagée sera payée au complet
VEUILLEZ REMPLIR AU COMPLET LA PARTIE D’IDENTIFICATION AU RECTO ET BIEN FAIRE VOS CALCULS
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2015-2016
PAS DE JETON DE PRÉSENCE POUR LA FORMATION
SEULS LES FRAIS DE DÉPLACEMENT ET AUTRES FRAIS SERONT REMBOURSÉS
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