E-DEP 064 Chaumussay (PDF, 86 Ko)

E dépôt 064
CHAUMUSSAY
*****
ARCHIVES COMMUNALES
DEPOT DU 19 MAI 1998
*
*
*
REPERTOIRE NUMERIQUE
par Catherine Leclercq
***
CHAUMUSSAY
Archives communales déposées aux Archives départementales
SERIE A : LOIS ET ACTES DU POUVOIR CENTRAL
A1-A9
Lois
A1
A2
A3
A4
A5
A6
A7
A8
A9
1789-1794
novembre 1789-mars 1791
avril 1791-juin 1791
juillet 1791-septembre 1791
octobre 1791-janvier 1792
février 1792-août 1792
septembre 1792-avril 1793
mai 1793-août 1793
septembre 1793-novembre 1793
décembre 1793-mai 1794 ; novembre 1794
SERIE B : ACTES DE L’ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
B1
Département, délibérations : extraits.
1790-thermidor an II ;
an III ; an IX
SERIE D : ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
D1-D3*
Conseil municipal, délibérations : registre.
D1
1790-1793
an IX-an XII
D2*
1849-1885
D3*
1927-1951
1790-1951
D4
Courrier, enregistrement : cahier.
1945-1947
SERIE E : ETAT CIVIL
E1-E3
Registres paroissiaux
E1
B.
1608-1686
M.
1637-1642
D.
1635-1642
B.S.
1671-1730
1667-1686
M.
E2
B.M.S.
1731-1770
(lacunes 1633, 1715,
1724-1725)
E3
E4-E7
B.M.S.
(lacunes 1782)
1771-1793
Registres d’état civil.
E4
an II-1810
(lacunes : M. an III, an VI, M..D. an VII, M.D. an
VIII, an X)
E5
E6
E7
E8
1811-1830
1831-1842
1843-1848
T.D. 1803-1842
SERIE F : POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
F1
Mouvement de la population : état.
1856-1895
F2
Dénombrement de la population : liste nominative.
1816-1931
F3
Agriculture, société d’agriculture du département
d’Indre-et-Loire : annales.
1821-1826
F4
Syndicats agricoles, organisation, fonctionnement :
statuts, liste des membres.
F5
Statistiques agricoles : questionnaires.
1907-1941
F6-F7
Déclarations de récoltes : bulletins, registres.
1916-1963
F6
F7
1906, 1928, 1942-1944
1916-1945
1947-1963
SERIE G : CONTRIBUTIONS, ADMINISTRATIONS FINANCIERES
G1
Cadastre révolutionnaire : matrices.
1791
G2
Etats de sections.
[s.d.]
G3
Livre journal des mutations.
G4
Registre des augmentations et des diminutions.
1826
G5
Supplément aux contributions : rôle.
1813
G6
Contribution foncière : matrice de rôle.
G7
Evaluations des maisons et usines dans les communes
composant le canton de Preuilly-sur-Claise : tableau
1819-1821
1791-1820
1834
comparatif.
G8*-G9*
Propriétés foncières : matrices.
G8*
folios 483 à 1070
(contient la table alphabétique des
propriétaires)
G9*
folios 1071 à 1517
G10-G11*
Propriétés bâties.
G10
Propriétés bâties : tableau indicatif des
propriétaires.
G11*
Propriétés bâties : matrice.
G12*-G15*
Propriétés non bâties.
G12*-G13*Propriétés non bâties : état de classement.
G12*
sections A-B
G13*
sections C-D
G14*-G15 Propriétés non bâties : matrices.
G14*
folios 1 à 492.
(contient le tableau présentant par année, le
centime-franc de la contribution foncière,
les augmentations et les diminutions, la
liste alphabétique des propriétaires.
G15*
folios 493 à 992.
1826-1911
1819
1911-1970
[s.d.]
[s.d.]
1913-1970
G16-G18
Contribution foncière, personnelle, mobilière, des
portes et fenêtres : rôle, matrice générale.
G16
1808-1814
G17
1815-1877
G18
1878-1943
1808-1943
G19
Patentes : rôle des droits de patentes.
1809-1810
G20
Taxe sur les chiens : rôles.
1879-1920
G21
Paiement des gardes-champêtres : rôle.
G22
Contributions directes : rôle, état.
1815, 1888-1948
G23
Mandements : état.
1811, 1876-1927
G24
Construction nouvelle, reconstruction, addition de
construction, affectation de terrains à des usages
commerciaux ou industriels : registre.
G25
Bénéfices commerciaux : liste des contribuables.
1808
1892-1957
1946
SERIE H : AFFAIRES MILITAIRES
H1
Recensement militaire : tableaux.
1817-1965
H2
Armée territoriale, mobilisation, cantonnement,
recensement des troupes : listes, correspondance.
H3
Allocations militaires : liste.
1926
H4
Mobilisation : fascicule.
1929
H5*
Décès, enregistrement : registre.
1892-1945
H6
Chevaux, mulets, voitures et automobiles, réquisitions :
registre.
1875-1939
H7
Garde nationale mobilisée, contrôle, élection : listes,
prestations de serment.
1830-1871
H8
Garde nationale
mobilisés.
des
1870
H9
Première guerre mondiale, réfugiés, rationnement :
fiche familiale, acte de notoriété d’un réfugié, liste de
rationnement, télégrammes(1)
1914-1919
H10
Deuxième guerre mondiale, réfugiés, rationnement,
dommages de guerre : états numériques, bordereaux de
tickets.
1939-1958
sédentaire,
contrôle :
liste
1859-1929
SERIE I : POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
(1)
I1
Délits, plaintes, enregistrement : cahier.
1944
I2
Sinistres, enregistrement : état.
1894
I3
Véhicules automobiles, permis
déclarations : bordereaux, registre.
I4
Carte d’identité, demandes : registre.
1939-1940
I5
Etrangers, enregistrement : fiches.
1951-1959
I6
Jury, formation, liste nominative des jurés.
1872
I7
Surveillance médicale des écoles : registre.
1929
I8
Vaccinations, recensement : listes.
relatant les combats sur la ligue de front et le moral des troupes.
de
conduite,
1926-1950
1905-1961
I9*
Service de désinfection, déclaration de maladies :
registre.
1909-1949
I10*
Epizooties, inspection sanitaire du bétail, contrôle :
registre.
1902-1952
SERIE K : ELECTIONS ET PERSONNEL
K1
Listes électorales.
1837-1956
K2-K8
Elections politiques : procès-verbal d’élections.
K2
Plébiscites et référendums
K3
Elections législatives
K4
Elections sénatoriales
K5
Conseil de la république
K6
Conseils d’arrondissement
K7
Conseil général
K8
Elections municipales
1870, 1946-1961
1856-1958
1876-1923
1946
1864-1934
1864-1964
1876-1965
K9
Conseil municipal : procès-verbal d’installation.
1843-1947
K10
Chambre d’Agriculture : liste des électeurs, procèsverbal des opérations de vote.
1920-1930
K11
Chambre de Commerce : liste des électeurs consulaires.
1912-1951
K12
Tribunal de commerce : liste du jury.
1848-1872
K13
Personnel communal, commission du cantonnier
communal : état (1850-1855) ; nomination de
l’institutrice (1896) : arrêté.
1850-1896
SERIE L : FINANCES DE LA COMMUNE
L1-L3
Budgets et comptes.
L1
1815-1875
L2
1876-1919
L3
1920-1954
L4
Mandats, enregistrement : registre.
1815-1954
1927-1930 ; 1941
SERIE M : EDIFICES COMMUNAUX - MOUVEMENTS ET ETABLISSEMENTS
PUBLICS
M1
Bureau de poste, construction, location : devis, procès-
1913-1954
verbal d’adjudication, factures, contrat de location.
M2
Eglise, réparations : soumissions.
1911
M3
Cimetière, réparations : devis, souscriptions.
1881-1887
M4
Ecole, construction, agrandissement : devis, factures,
procès-verbal de réception des travaux.
1844-1903
SERIE N : BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
N1
Arbres, vente, abattage : cahier des charges.
1841-1925
SERIE ∅ : TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES
EAUX
∅1
Rue du bourg, agrandissement : procès-verbal de
réception des travaux, devis, délibération, plan.
1856-1875
∅2
Pont sur la Claise, démolition, reconstruction : plan,
rapport de l’agent-voyer, délibération du conseil
municipal.
1867-1878
∅3
Chemins vicinaux, élargissement : devis, procès-verbal
de réception des travaux, délibérations, plans.
1843-1913
∅4
Chemins vicinaux, entretien, financement : rôle des
prestations.
1879-1942
∅5
Chemin de fer, ligne de Port-de-Pile à Preuilly-surClaise, expropriation : jugement d’expropriation, plans,
procès-verbal de récolement des ouvrages.
1881-1887
∅6
Rivière de la Claise, syndicat de curage, création :
plans, notification d’enquête.
∅7
Moulins sur la Claise, fonctionnement : règlement
d’eau.
1893
1834-1881
SERIE Q : ASSISTANCE ET PREVOYANCE
Q1
Bureau de bienfaisance, commission administrative,
nomination, fonctionnement : procès-verbal d’élection,
registre des délibérations.
Q2
Hospice : état des personnes admises.
Q3
Bureau de bienfaisance, financement : budgets et
comptes.
1867-1954
Q4
Allocations aux familles des militaires : dossier.
1917-1920
Q5
Assistance médicale gratuite : registre.
1933-1946
Q6
Assistance aux tuberculeux : affiche.
Q7
Protection des enfants du 1er âge : déclaration des
parents ou ayants droit, déclaration des nourrices,
sevreuses ou gardeuses.
1870-1931
1879
[s.d.]
1889-1928
SERIE R : INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES - LETTRES ET ARTS
R1
Enseignants, nomination : correspondance.
1897-1899
R2
Mobilier de l’école : inventaire.
1884-1896
R3
Enseignement gratuit : liste des enfants admis.
1865-1873
SERIE S : PIECES NE RENTRANT PAS DANS LES SERIES PRECEDENTES
S1
Bail à vente contre René Bouer, sabotier à Chaumussay
d’une maison et terres à Chaumussay, au profit de
Claude Michelet, sergent royal de Precigny (16 octobre
1662).
Cession de droits de René Bouer, sabotier de StLaurent de Boussay, à Isaac Pioget, avocat à Preuilly,
sur des terres à Chaumussay (4 octobre 1633).
Ensemble de titres et de pièces de procédure relatifs
aux seigneurs de Sinjoirie et des Vigneaux à
Chaumussay appartenant à la famille Piozet (16331694).
1622-1763
Vente à René Parigny, marchand à Chamussay, de
terres à Chaumussay par Mary Bouer, sabotier à
Chaumussay (24 février 1638).
Consentement des enfants de Perrine Lecompte, veuve
de René Drapperon du village du Tronsay, paroisse de
Paumay, par la vente d’héritages à Chaumussay (10
mars 1675).
Notes du procureur de Chaumussay (1763).
S2
Actes notariés et exploits d’huissiers.
1818-1889