février. Autorisation pour un portail Internet d`informations relatif au

MAIRIE DE DOUARNENEZ
DEPARTEMENT
DU FINISTERE
EXTRAIT
ARRONDISSEMENT
DE QUIMPER
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 27 FÉVRIER 2009.
N° 09.02.19
Le 27 février de l’An Deux Mille Neuf, le Conseil Municipal de DOUARNENEZ,
convoqué le 20 février 2009 s'est réuni en séance ordinaire à la Mairie sous la présidence
de M. Philippe PAUL, Sénateur-Maire.
CONSEILLERS EN EXERCICE : 3 3
Nombre de Conseillers présents : 30 – MM. PAUL – BOULIC – Mme BROSSARD – Mme HUON – M. LE
GALL – Mme MENOU – M. LE FLOCH – Mme TILLIER – M. GUILLEMOT – M. QUÉRÉ – M.
BALANNEC – M. LE JEUNE – Mme DIJON M. CARADEC– Mme VIGOUROUX - Mme DILER – M.
QUÉAU – Mme DARCHEN – Mme LE BIS – Mme PALUD – M. MANSON – Mme QUÉMENER– Mme
LOUBOUTIN - Mme PRÉVOST - M. YOUINOU – Mme HASCOËT – M. TUPIN – Mme FRÉOUR – M.
FOURN – Mme LE GOFF.
Mme BIDAN a donné procuration à Mme MENOU - M. BODOLEC a donné procuration à Mme
QUÉMENER - M. STÉPHAN a donné procuration à M. BOULIC.
Mme DILER, Conseillère Municipale, a été élue secrétaire de séance.
Autorisation donnée à Monsieur le Sénateur- Maire de signer un avenant à la convention
entre la Région, le Département et les autorités Organisatrices du transport du
département du Finistère pour élaborer un portail Internet d'informations relatif
au transport public
Après avoir entendu le rapport de M. Jos LE GALL, Adjoint au Maire,
Le Conseil Municipal
Après en avoir délibéré,
Sur proposition du Maire,
AUTORISE
le Maire à signer l'avenant à la convention du 31 mai 2007 entre la Région, le
Département et les Autorités Organisatrices de Transport du Finistère pour
l’élaboration d’un portail Internet d’information relatif au transport public selon le
texte ci-annexé.
Adoptée à l’unanimité.
Délibéré à Douarnenez, les jours, mois et an susdits.
Pour Extrait Conforme,
Philippe PAUL
Sénateur-Maire