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JURA-CENTRES DE LOISIRS-LETTRE D’INFORMATION- NOVEMBRE 2006
La foire aux questions - Un point réglementation - Actualité
Que dois-je faire en cas d’accident
dans le centre de loisirs ?
Première chose, prévenir les secours ou le médecin, puis informer
sans délai les représentants légaux
du mineur concerné.
Dans le cas où l’accident est susceptible d’avoir des séquelles ou
d’entraîner des jours d’absence du
centre de loisirs (ou de l’école), en
cas de fracture, par exemple, vous
devez également informer la Direction Départementale de la Jeunesse
et des Sports du département de
l’accueil. Cette information est obligatoire, que l’accident ait eu lieu ou
qu’il y ait toute situation présentant
ou ayant présenté des risques graves pour la santé et la sécurité physique ou morale des mineurs. La collecte des données sur les circonstances de l’accident ou sur la prise de
risques graves, permet notamment
d’envisager des mesures de prévention afin que cela ne se reproduise
pas.
(réf : Article R227-11 du code de l’action sociale et des familles)
Le mini-bus disposant de 9 places aménagées dont celle du conducteur ne constitue
pas réglementairement un transport en
commun. Le mini-bus peut transporter 8
enfants plus 1 animateur qui sera le
conducteur. En pratique et pour des raisons
de sécurité, il est vivement conseillé d’avoir
la présence d’un animateur en plus de celui
qui conduit le véhicule, ce qui permettra à
ce dernier de concentrer exclusivement son
attention sur la route.
Le permis exigé est le permis B.
Attention ! Quelques fois, les assurances
exigent que le conducteur ait son permis
depuis au moins un an et qu’il soit âgé de
21 ans ou plus.
J’organise une sortie, les parents accompagnateurs peuvent-ils emmener
des mineurs dans leur voiture personnelle ?
Si cela ne doit pas devenir la règle, il est
possible d’utiliser un véhicule personnel
pour transporter des enfants si l’organisateur a donné son accord préalable et que
son contrat d’assurance prévoit une clause
d’assurance des transporteurs bénévoles.
Le conducteur devra informer de son coté
son assureur et vérifier l’étendue des garanties contractuelles (couverture des enfants transportés).
Aujourd’hui, un organisateur de CVL peut-il encore recruter un animateur sous le régime de l’annexe II ?
La loi du 23 mai 2006 relative au volontariat associatif (titre I) et à l’engagement
éducatif (titre II) stabilise le statut de l’enLes liens utiles
gagement éducatif. Elle consacre dans le
code du travail la reconnaissance de l’en• Une question sur la reconnaissance des certifi- gagement éducatif par la création d’un récations professionnelles ? www.cncp.gouv.fr
gime dérogatoire adapté à l’activité des
• Vous connaissez des jeunes de 11 à 30 ans qui personnels pédagogiques occasionnels
ont un projet à financer ? (Re)-découvrez le
des CVL.
programme envie d’agir : www.enviedagir.fr/
L’inspection du travail juge désormais illé• Tout sur le volontariat associatif !
gal le fait que les directeurs et les animawww.volontariat.associations.gouv.fr/
teurs occasionnels soient payés deux
• Faites en pause créative et urbaine avec les
heures pour 24 heures de présence, prinrencontres de la villette
cipe fixé par l’annexe II de la convention
www.rencontresvillette.com/hip_et_hop/hip_et_hop.html
collective de l’animation. Ainsi, un Contrat
d’Engagement Educatif devra être conclu
entre les parties. Il ne relève pas du volon« Les minots y sont pépères, dans mon tacot, oh ! »
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des centres
le mini-bus est-il un transport en tariat mais est placé dans le code du travail
(maximum de 80 jours sur 12 mois consécucommun ?
tifs) :
- durée de travail déterminée par convention
collective ou accord de branche ou, à défaut,
par décret ;
- repos hebdomadaire de 24 heures consécutives ;
- montant de la rémunération ne pouvant être
inférieur à 2,20 fois le montant du SMIC par
jour soit 18,20 € au 01/07/06.
Ce contrat précisera entre autres l’identité des
parties et leur domicile ; la durée du contrat et
les conditions de rupture anticipée ; le montant de la rémunération ; le nombre de jours
travaillés prévus ; le programme indicatif des
jours travaillés pendant la période du contrat ;
les cas susceptibles d’induire une modification de ce programme, la nature de cette modification (sauf cas d’urgence, notification au
salarié au moins 7 jours à l’avance) ; les jours
de repos ; les avantages en nature et le montant des indemnités le cas échéant.
Pour en savoir plus sur l’engagement éducatif :
[email protected]
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Dossier :
Changement de régime pour les accueils de mineurs !
Toutes les nouveautés réglementaires ne sont pas
encore parues, mais certaines, publiées au mois de
juillet de cette année, sont déjà applicables.
Modification des catégories d’accueil
7 catégories d’accueils de mineurs remplacent les
centres de vacances, centres de loisirs et placements de vacances.
Les centres de loisirs sont désormais divisés en 2
catégories. Ce sont des accueils collectifs à caractère éducatif (exclusif de la garderie) qui peuvent
s’appeler :
1° des accueils de loisirs : 7 à 300 mineurs,
en
dehors d'une famille, pendant
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Coup d r
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project
Jeunesse et Sports parle aux centres de loisirs...
Ont participé à ce numéro :
Pour la DDJS, André Barbarin, MarieClaude Dalloz, Cécile Langeois et Philippe Rondot.
Pour les CLSH, Anne Grandchavin, Pénélope Barrat et Clément Coignard.
Ce bulletin est disponible en version électronique sur demande à l’adresse suivante :
[email protected]
Si vous le souhaitez, vous pouvez également vous inscrire à la liste de diffusion
CVL-Jura en écrivant à cette même
adresse.
Vous avez des questions, des projets à
partager ? Contactez-nous.
au moins 14 jours consécutifs ou non au cours
d'une même année sur le temps extrascolaire
ou périscolaire pour une durée minimale de 2
heures par journée de fonctionnement. Ils se
caractérisent par une fréquentation régulière
des mineurs inscrits auxquels ils offrent une
diversité d'activités organisées ;
2° Des accueils de jeunes de 7 à 40 mineurs, âgés de 14 ans ou plus, en dehors d'une
famille, pendant au moins 14 jours consécutifs
ou non au cours d'une même année et répondant à un besoin social particulier explicité dans
le projet éducatif .
(Suite page 2)
Un point sur le transport d’enfants
A partir du moment où les parents confient leur progéniture au centre, les animateurs sont
chargés de sa protection. La prise en charge commence dès le départ pour se rendre au centre de
l o i - sirs. Les animateurs doivent disposer de la liste nominative des enfants à transporter et s’assurer de leur
présence effective dans le moyen de transport concerné.
Dans les autocars, le personnel d’encadrement doit être près des issues (portes et des issues de secours). Un chef
de convoi doit être désigné par l’organisateur ou le directeur du centre de loisirs.
Avant le départ, il doit :
- avoir pris connaissance de la législation relative à l’accompagnement des mineurs ;
- connaître les consignes de voyages du transporteur et de l’organisateur ;
- avoir pris connaissance du contrat qui lie le transporteur à l’accueil de loisirs ;
- être en possession de la liste nominative de tous les enfants transportés ;
- placer les animateurs près des issues de secours ;
- informer l’équipe qui l’assiste dans le convoyage des règles à respecter, du nombre d’enfants et rappeler les règles
de sécurité ;
Pendant le transport, il doit :
- rappeler les consignes de sécurité en cas d’accident ou d’incendie et les recommandations aux enfants pour le bon
déroulement du voyage ;
- prendre connaissance avec le chauffeur du déroulement du trajet, de l’itinéraire prévu et des lieux d’arrêts programmés ;
- Si c’est un long trajet ou que des pauses sont organisées : recompter systématiquement les enfants après chaque
arrêt.
Référence : l’arrêté du 22 juillet 1982 modifié relatif au transport en commun des personnes
Le site de l’association pour l’amélioration des transports de jeunes : http://www.anateep.asso.fr/
Direction
Départementale
de la jeunesse et des sports
du JURA
13, rue Louis Rousseau
BP 634
39021 LONS-le-SAUNIER Cédex
Tél : 03 84 35 27 00
Fax 03 84 35 27 27
[email protected]
www.drdjswww.drdjs-franchefranche-comte.
jeunessejeunesse-sports.gouv.fr
Sommaire
Changement de régime pour les
accueils de mineurs
Coup de projecteur : Un point sur le
transport des enfants
Pub : des intervenants spécialisés
Le coin des échanges : la parole aux
centres de loisirs - Longchaumois et
Tavaux
Agenda : La formation continue
La foire aux questions : la réglementation, l’actualité.
Les liens utiles
www.drdjs-franche-comte.
jeunesse-sports.gouv.fr
* Description des diplômes professionnels
(BAPAAT, BEATEP, BPJEPS, BEES,
DEFA.)
* Réglementation des activités physiques et
sportives (APS) en CVL - Page spécifique
comportant des explications et les 22 fiches
techniques téléchargeables.
* Formation continue des animateurs de
CVL : calendrier - plaquette - inscription
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JURA - CENTRES DE LOISIRS -LETTRE D’INFORMATION NOVEMBRE 2006
Dossier : Changement de régime pour les accueils
Infos
* Le CPIE du Haut-Jura met à dis-
(Suite de la page 1)
Modification des taux d’encadrement
Il n’existe plus de notion « d’accueil mixte » pour
les accueils avant et après la classe (périscolaire).
Quelque soit l’âge des enfants accueillis, l'effectif
minimum des personnes exerçant les fonctions
d'animation pour les accueils des enfants scolarisés
pendant les heures qui précèdent et suivent la
classe est fixé comme suit :
1° Un animateur pour dix mineurs âgés de moins
de six ans ;
2° Un animateur pour quatorze mineurs âgés de
six ans ou plus.
Modification des seuils
Comme pour les accueils de loisirs, les séjours de vacances doivent maintenant être déclarés à partir de 7 enfants accueillis dès lors
que la durée de leur hébergement est supérieure à trois nuits consécutives.
Une information départementale et régionale de l'ensemble des organisateurs du
Jura et de Franche-Comté sera faite dès que
l’ensemble des textes modificatifs seront
parus.
Quel régime ?
Des intervenants spécialisés gratuits pour les centres de loisirs
Société de l’image, décrypter les images :
pub, télé-réalité, documentaire…
Éveiller notre regard dans ce foisonnement de
signes qui nous entoure est un enjeu pour la
liberté de pensée. Pour apprendre à décoder,
à lire les images, à se questionner par rapport
à ce langage faites appel à Joris GUIBERT.
L’intervention est prise en charge par la DDJS - Un
forfait déplacement AR de 20 € reste à la charge
du centre.
Contact : Joris Guibert - 06 18 96 42 47
[email protected]
Stimuler l’expression artistique en centre de
loisirs
Dans l’enfance se construit le capital culturel
qui permet grandement à l’individu de devenir
un acteur de sa vie et de la société. Afin de
rendre accessible au plus grand nombre la pratique d’une activité artistique en centre de loisirs, la DDJS finance un intervenant plasticien
cumulant le volet éducatif et artistique. Un forfait déplacement AR de 28 € reste à la charge
du centre.
Contact : Stéphane Halbout - Plasticien
03 84 71 75 29
p ub
Sensibilisation ludique des 11 – 15 ans au
développement durable, par la mise
en scène de nos comportements quotidien. Le théâtre forum invite le public à réagir pour créer des
changements d’attitude. Amener les 11 – 15 ans à se questionner sur des enjeux de société. L’action participe également au rapprochement entre le centre de loisirs « jeunes » et les collèges.
Contact : Nicolas Debray au CPIE du Haut jura - 03 84 42 85 96
[email protected]
L’intervenant est pris en charge par la DDJS
Centres de [email protected] — le coin des échanges
position des CLSH du Jura une
malle pédagogique "Animation
Nature". Cette malle permet aux
animateurs qui le souhaitent d'emprunter gratuitement du matériel
pour réaliser des animations nature
avec les enfants.
Contact : Béatrice LAMOURET
Tél : 03 84 42 85 96
[email protected]
* La MJC de Dole poursuit l’animation du réseau E-Mages avec un
travail en lien avec les animateurs
(échange d'expériences, coordination des projets...), une aide et un
accompagnement des projets, une
régie départementale autour des
malles "Education à l'image" (mise
à disposition gratuite réservée aux
animateurs qui ont suivi une formation), une mise en place de formations continues et individualisées.
Contact : Stéphane LEPOIL
Tél : 03.84.82.50.42
[email protected]
* Espace public numérique itinérant .
Faciliter l’accès des jurassiens aux
nouvelles technologies d’information et de communication c’est l’objectif auquel répond le projet porté
par Info Jeunesse Jura.
Si vous souhaitez conduire une
animation informatique avec votre
public sous forme d’ateliers ou de
stages (création d’images, jeux,
blogs, recherche d’emploi, potcast,
chat, téléchargement, création de
sites…)
Contact : Claire JOBARD 03 84 87 02 55
[email protected]
l'environnement, ont campé au Val de Saine à
Foncine le Bas, pour découvrir, avec le CPIE,
les sons de la nature et les enregistrer (4 jours
et 3 nuits).
* Les 11/15 ans, avec une thématique sur
l'orientation, se sont « baladés » autour de la
Roche d'Orvaz et de la Roche Fauconnière vers
Belleydoux/Giron. Une course d'orientation par
site sublime du crêt de Chalam! (3
jours et 2 nuits)
Anne Grandchavin,
CLSH de Longchaumois
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Centres de [email protected] — le coin des échanges
Un raid aventure dans le Massif
Central et la réfection d’un orphelinat au Bénin, deux projets pour
les adolescents de la SAJ de Tavaux.
Du sports… Entre le 17 et le 21 juillet 2006
s’est déroulé le Raid Aventure Léo
Lagrange, sur la commune de Montaygu le
Blanc (63). Une équipe de 8 jeunes de la
Structure Animations Jeunes Léo Lagrange
de Tavaux a participé à cette folle semaine
sportive. En effet au menu de ce séjour pas
vraiment reposant : tir à l'arc, escalade, vtt,
canoë, cour se d'orientation, ou
encore natation. Les jeunes tavellois (seuls
représentant de la région Franche Comté) se
sont classés deuxième sur quatorze équipes
à l'issue de cette semaine, performance plus
qu'honorable puisque l'équipe avait
commencé ce raid en dernière position en
raison des points de départ attribués en
fonction de l'age et du sexe des participants.
Un séjour riche en enseignement et en
émotion durant lequel les jeunes de la
"Team Tavaux Connection" ont fait preuve
de beaucoup de combativité mais aussi de
fair-play et de sportivité.
Ce raid a fait l'objet d'un projet qui a débuté
au mois de janvier 2006, six mois durant lesquels l'équipe a pu participer à des actions
d'autofinancement et des séances d'initiation
aux épreuves présentes lors de cette compétition.
Une belle expérience que les jeunes aimeraient renouveler lors de l'édition 2007 du
Raid Aventure Léo Lagrange.
De la solidarité internationale… Après une
année et demie de préparation, d'actions de
financement et de péripéties, Audrey, Manon, Aurore, Isabelle, Gaëlle, Marion, Lucille
et Patrice se sont rendus à Abomey au Bénin pour concrétiser leur projet. Accompagnés par les Structures Jeunes Léo Lagrange de Tavaux et de Salins les Bains,
parrainés par l'association Enfance et Partage et soutenue par l'association Coup de
Cœur pour le Bénin de Poligny, ils ont réalisé
cet été un projet de solidarité internationale.
Basé sur deux axes, l'un étant la rencontre et
la découverte d'une autre culture par le biais
d'échanges avec la population locale, l'autre
étant la réalisation d'un chantier de réhabilitation d'un orphelinat. Cette action a été une
très franche réussite sur tous les plans.
Pénélope,
c’est loin le
Bénin ?
Il va de soi que ces
trois semaines n'ont
pas toujours été facile et qu'il a fallu à
tous les membres de
l'équipe se serrer les
coudes.
Cependant tous sont revenus "grandis"
d'une expérience unique et avec une
seule idée en tête, continuer leurs réflexions et leurs actions solidaires.
Actuellement le groupe travaille sur la
réalisation d'un support qui lui permettra
de présenter son projet afin d'une part de
démontrer à tous les jeunes qu'il est possible de monter un projet de ce genre et
d'autre part de sensibiliser aux différences qu'il existe entre pays riches et ceux
en voie de développement.
Pénélope et Clément
Formation continue des animateurs (il reste des places aux stages suivants)
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Ces projets sont en partenariat avec
la DDJS et le Conseil Général du
Jura.
Un été nature, pour les enfants de * Les 7/10 ans, pour la troisième année consécutive, dans le cadre du projet d'éducation à équipe leur a permis de découvrir le
Longchaumois
Chaque été, des mini-séjours, adaptés à chaque
tranche d'âge, avec des projets pédagogiques spécifiques, sont organisés.
Les 3/6 ans, en vue d'acquérir une autonomie progressive (séparation avec les parents, la toilette, le
repas...), ont découvert au gîte de La Michaille à
Lajoux la vie des lamas (2jours, 1 nuit).
JURA - CENTRES DE LOISIRS -LETTRE D’INFORMATION NOVEMBRE 2006
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Animer un club ados - 5 journées - 30 novembre, 11 janvier, 8 février, 29 mars, 12 avril - Lons-leSaunier.
Activités théâtrales autour du conte - week-end - 8 au 10 décembre - Dole.
Éducation aux médias - 3 journées - 18 janvier, 25 janvier et 8 février - Dole.
Le projet pédagogique, contrainte ou facilitation ? - 2 journées - 22 février et 22 mars - Lons-le-Saunier.
Jeux coopératifs - 1/2 journée - 19 février - Dole
Éducation à la sécurité routière - 3 journées - 27 février, 17 avril et fin mai - Lons-le-Saunier, Dole et Haut
Jura.
Animation nature - 1 ou 2 journées selon le thème :
- les aménagements nature de proximité - 25 janvier et 1er février - Haut Jura
eunesse
site de J
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- arts et déchets - 11 et 30 janvier - Sellières
et Sports
e- des jeux autour de l’énergie - 15 mars - Haut Jura
js-franch
www.drd e-sports.
- éducation environnement au quotidien - 22 mars - Haut Jura
ness
comte.jeu v.fr
gou
- art et nature - 3 et 10 mai - Arlay
Éducation à l’image - 5 journées - 1er semestre 2007 - Dole et Lons-le-Saunier
Information détaillée - fiche d’inscription téléchargeable sur le site : http://www.drdjs-franche-comte.
jeunesse-sports.gouv.fr/jura/rub_08/cvl01.htm#formation