Règlement Club soccer St-Célestin 2015 - Club de Soccer St

REGLEMENT INTERIEUR
CLUB DE SOCCER ST-CÉLESTIN
Chapitre I : DISPOSITIONS GENERALES
Art. 1 :
Toute personne inscrite ou étant membre du club de soccer de St-Célestin s'engage à respecter dans son
intégralité le présent règlement.
Art. 2 :
Le Comité Directeur gère les actions du club sous l'autorité de son Président.
Art. 3 :
Chaque réunion fait l'objet d'un compte rendu porté à la connaissance de tous sur demande.
Art. 4:
Le Président ou toute personne mandatée par lui est seul habilité à communiquer aux médias des
informations concernant le club.
Art. 5 :
Un Joueur ne peut participer aux activités qu'en étant à jour de sa cotisation fixée annuellement.
Paiement : à la signature du règlement intérieur et/ou du paiement de la cotisation.
Art. 6 :
Un membre du comité, un entraineur ou un adjoint qui démissionne de ses fonctions, perd tous ses droits au
sein du club et s'engage à remettre sous huitaine tous les documents et le matériel en sa possession
concernant le club.
Art. 7 :
En toutes circonstances toute personne inscrite au club en est le représentant. Il lui appartient d'avoir un
comportement et une tenue irréprochables.
Art. 8 :
Toute personne inscrite au club ne peut prendre d’engagement avec un autre club, pour la saison en cours et
celle à venir, sans avoir informé le Président ou l’un des membres du comité.
Art. 9 :
Tout membre du comité mandaté pour représenter le club aux réunions extérieures (Ligue, Fédération,
District. Mairie. etc..) doit en faire un compte rendu écrit au comité.
Art. 10 :
Tout joueur inscrit au sein du club doit :
- Acquitter sa cotisation avant toute participation.
- Signer le règlement intérieur du club (Pour les joueurs mineurs, le joueur et le représentant légal).
Art. 11 :
Les réunions du comité sont fixées tous les premiers Jeudi du mois, à 20h00.
Art. 12 :
Lors de la première réunion de la nouvelle saison, les membres du comité sont désignés par vote. Sont alors
élus :
- le Président,
- le trésorier,
- le secrétaire,
- les administrateurs (à qui peuvent être attribuées des missions particulières telles que la communication,
la recherche de commanditaires, l’organisation d’évènements spéciaux, …).
Art. 13 :
Toute personne (adulte et/ou enfant) a le droit à un essai lors des deux premières séances d’entrainement.
Un formulaire d’inscription temporaire doit être rempli. A l’issue de la deuxième séance, la personne doit
indiquer son choix de poursuivre ou non la saison. Si la personne poursuit la saison, elle doit acquitter le
montant de la cotisation et si elle décide de ne pas poursuivre, elle est libre de tout engagement.
CHAPITRE II : LES MANDATS
Art. 1 :
LE PRÉSIDENT a comme mandat:
- Présider les réunions du conseil d'administration;
- Approuver les propositions d'ordre du jour de l'Assemblée générale et du conseil d'administration;
- Convoquer les réunions du conseil d'administration;
- Surveiller et coordonner l'exécution des mandats et la mise en œuvre des décisions du conseil
d'administration;
- Représenter officiellement le Club de soccer;
- Engager par sa signature la responsabilité du Club de soccer;
- Signer les documents officiels;
- Assumer toute autre fonction attribuée par le conseil d'administration;
- Signer conjointement les chèques avec le vice-président et/ou le trésorier et ou le ou la secrétaire.
Art. 2 :
LE VICE-PRÉSIDENT a comme mandat de:
- Assister le président dans ses tâches. En l'absence de ce dernier, il exercera les pouvoirs du président;
- S'assurer du bon déroulement des assemblées selon les statuts et règlements;
- Peut signer conjointement les chèques avec le président et/ou le trésorier et ou le ou la secrétaire;
- Assumer toute autre fonction attribuée par l'Assemblée générale et le conseil d'administration.
Art. 3 :
LE SECRÉTAIRE a comme mandat de :
- Préparer et expédier les convocations pour les réunions de l'Assemblée générale et du conseil
d'administration;
- Rédiger les propositions d'ordre du jour de l'Assemblée générale et du conseil d'administration;
- Rédiger et tenir à jour les procès-verbaux de l'Assemblée générale et du conseil d'administration;
- Tenir à jour la liste des membres du Club de soccer de Chibougamau;
- Assumer toute autre fonction attribuée par l'Assemblée générale et le conseil d'administration;
- Garder les documents (ordre du jour, compte rendu, procès-verbaux, etc...) dans un endroit sûr à la
disposition de toute personne qui en fait la demande.
Art. 4 :
LE TRÉSORIER a comme mandat de:
- Gérer les ressources financières du Club de soccer;
- Établir les prévisions budgétaires du Club de soccer et en effectuer le contrôle;
- Préparer le rapport des états financiers périodiques ou annuels;
- Signer conjointement les chèques du Club de soccer avec le président et/ou le vice-président et/ou le ou
la secrétaire;
- Assumer toute autre fonction attribuée par le conseil d'administration.
Art. 5 :
LES ADMINISTRATEURS ont pour mandat de :
- être présents aux réunions du conseil d’administration
- assumer toute fonction attribuée par le conseil d’administration
- débattre et voter les résolutions du conseil d’administration
Art. 6 :
LES BÉNÉVOLES ont pour mandat de :
- mener à bien les missions confiées par le conseil d’administration ou son/ses représentants
CHAPITRE III : DISPOSITIONS PARTICULIERES RELATIVES AUX JOUEURS, AUX ENTRAINEURS ET
ADJOINTS
A) JOUEURS
Art. 1 :
Il est fourni à tous les joueurs un calendrier des entraînements ou des compétitions comportant les
cordonnées de l'encadrement qui les concerne.
Art.2 :
Tout joueur inscrit doit se tenir à la disposition du club en acceptant :
- Le calendrier des entraînements fixé par les entraîneurs.
- Le choix fait par les entraîneurs pour la composition des équipes.
- Les contraintes imposées par les compétitions dans lesquelles le club est engagé.
Art. 3 :
Tout joueur doit honorer les convocations de matchs et en cas d'empêchement en avertir l'entraîneur ou
son adjoint le plus rapidement possible.
Art. 4 :
Tout joueur absent ou en retard à l'entraînement sans raison valable donnée à l'entraîneur ou à l'éducateur
est passible d'une sanction conformément aux dispositions prévues à cet effet.
Art. 5 :
Tout joueur doit en déplacement rester à la disposition de l'entraîneur. Il ne peut quitter le groupe sans
autorisation sous peine de se voir sanctionné.
Art. 6 :
Tout joueur s'interdit de formuler des critiques à l'égard des arbitres, de ses coéquipiers, des joueurs de
l'équipe adverse. L'Entraîneur est le seul habilité à juger de l'opportunité d'une intervention.
Art. 7 :
Tout Joueur doit respecter les décisions de l'arbitre sans aucune protestation et garder une attitude
irréprochable. S'il a une observation à formuler, c'est par l'intermédiaire de son capitaine qui a seul qualité
pour intervenir auprès du directeur de jeu.
Art. 8 :
Tout Joueur sanctionné pour une attitude incorrecte ou un écart de langage doit supporter le préjudice
financier réclamé au club par le règlement en vigueur.
Art. 9 :
Tout Joueur est tenu de prendre soin des installations mises à sa disposition par le club ou les collectivités.
Toute dégradation volontaire implique la responsabilité de son auteur.
Art. 10 :
Tout Joueur blessé même légèrement doit immédiatement, en aviser l'entraîneur ou l’un des membres du
comité du club, et se faire examiner par un médecin. Dans le cas de manquement à cette règle, le club ne
peut être responsable de quelque préjudice subi par l'intéressé.
Art. 11 :
Tout Joueur ne peut reprendre après blessure son activité sportive sans l'avis du médecin et après avoir
informé l'entraîneur ou l’un des membres du comité du club de la décision de reprise.
Art. 12 :
Le Joueur reçoit un chandail pour la saison : il est responsable de son entretien et consent à le rendre en
fin de saison. Tout Joueur doit porter le chandail fourni par le club lors des matchs.
Art. 13 :
Tout Joueur qui se blesse en pratiquant un autre sport (Ski, rugby etc...) ne sera admis dans l'effectif
qu'après complet rétablissement et ne pourra prétendre à aucun dédommagement pendant cette période
d'incapacité physique.
Art. 14 :
Tout joueur est tenu de se faire examiner par un médecin avant son inscription ou avant le début des
pratiques pour vérifier sa capacité ou non à pratiquer le soccer. Le non-respect de cette clause décharge le
Club de toute responsabilité si un problème médical survient en cours de saison.
B) ENTRAINEURS ET EDUCATEURS
Art. 1 :
Les Entraineurs et adjoints d'équipes de jeunes sont nommés par le Comité Directeur. Les entraineurs
s’engagent à suivre toute formation jugée utile et nécessaire par le comité : le non-respect de cette
obligation peut entrainer la destitution de l’entraineur.
Art. 2 :
Tout Entraîneur et adjoint a pour mission d'inculquer la connaissance technique à l'équipe qui lui a été
confiée dans le cadre du plan d'action, mis en place et adopté par le Comité Directeur.
Art. 3 :
Tout Entraîneur et adjoint doit être par son comportement un exemple pour les Joueurs qui sont sous son
autorité.
Art. 4 :
Tout Entraîneur et adjoint doit sanctionner lui-même ou demander une sanction au comité, contre tout acte
d'indiscipline d'un Joueur.
Art. 5 :
Tout Entraîneur et adjoint doit après chaque match :
- Remettre la feuille de match :
- Fournir les justificatifs des dépenses occasionnées par la rencontre.
Art. 6 :
Tout Entraîneur et adjoint est garant des équipements donnés à son équipe par le club. Il lui appartient de
prendre toutes les dispositions nécessaires pour que ces équipements restent la propriété du club en fin de
saison. (Sauf accord du COMITE DIRECTEUR)
Art. 7 :
Tout Entraîneur et adjoint doit veiller à l’intégrité physique des joueurs placés sous sa responsabilité.
CHAPITRE IV : DISCIPLINE
Art. 1:
La commission de discipline se compose :
- Du Président ou toute personne le représentant
- De l'entraîneur ou son adjoint
- Du secrétaire du club
- Du capitaine de l'équipe
Art. 2 :
La commission de discipline est compétente pour statuer sur tout manquement aux obligations de respect
du règlement intérieur et sur les sanctions financières à appliquer en cas de préjudice financier subi par le
club (amendes pour irrespect, réparation de préjudices, …).
Après avoir convoqué le fautif et ses parents, s’il s’agit d’un mineur ; Les décisions de la commission de
discipline sont immédiatement applicables sauf si le licencié demande dans un délai de trois jours, audition
auprès de ladite commission.
Art. 3 :
En fonction de la gravité de la faute, de l’âge du fautif, de ses antécédents et du préjudice financier subi
par le club une des sanctions suivantes pourra être appliquée :
- Avertissement et/ou,
- Paiement des frais de la sanction et/ou,
- Suspension et/ou,
- Exclusion du club.