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PROJET D’ORDRE DU JOUR DE LA REUNION DES PRESIDENTS DE LA COSAC
4 – 5 FEVRIER 2010
SENAT, MADRID
JEUDI 4 FEVRIER
16.45 Départ en bus des hôtels vers le Sénat pour la Réunion de la Troïka
présidentielle de la COSAC
17.15
Arrivée au Sénat
Entrée par Plaza de la Marina Española
17.30 Réunion de la Troïka présidentielle de la COSAC
Salle Enrique Casas Vila
18.00 Départ en bus des hôtels NH Abascal et Hesperia Emperatriz vers le Palais
Royal
18.15 Départ en bus des hôtels Occidental Miguel Angel et Hesperia Madrid vers le
Palais Royal
18.45 Départ à pied du Sénat vers le Palais Royal
19.00 Visite guidée du Palais Royal
20.15 Départ en bus du Palais Royal vers le Casino de Madrid
20.30 Dîner au Casino de Madrid, offert par M. Miguel ARIAS CAÑETE, Président
de la Commission mixte des Cortes Generales pour l’Union Européenne
Retour aux hôtels
VENDREDI 5 FEVRIER
08.00 Départ en bus des hôtels NH Abascal et Hesperia Emperatriz
08.15 Départ en bus des hôtels Occidental Miguel Ángel et Hesperia Madrid
08.45 Arrivée au Sénat
Entrée par Calle Bailén
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Cortes Generales
09.00 Ouverture
Salle Europa
Allocution de bienvenue par M. Francisco Javier ROJO GARCÍA, Président du
Sénat
Allocution de bienvenue par M. Miguel ARIAS CAÑETE, Président de la
Commission mixte des Cortes Generales pour l’Union Européenne
Adoption de l’ordre du jour
Questions de procédure de la COSAC et questions diverses :
- Projet d’ordre du jour de la XLIIIème COSAC;
- Lignes directrices du 13ème Rapport semestriel ;
- Mis à jour sur le test de subsidiarité en ce qui concerne la
Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil
relatif à la compétence, la loi applicable, la reconnaissance et
l'exécution des décisions et des actes authentiques en matière de
successions et à la création d'un certificat successoral européen ;
- Proposition de coopération en matière d’investigation
académique avec la COSAC ;
- Lettres reçues par la Présidence
10.00 La crise économique
M. Carlos OCAÑA PÉREZ DE TUDELA, Secrétaire d’Etat des Finances et du
Budget
Débat
11.45 Pause café
12.00 Priorités de la Présidence espagnole
M. Miguel Ángel MORATINOS CUYAUBÉ, Ministre des affaires étrangères et
du développement international
Débat
13.30 Photo de groupe des Présidents
13.40 Déjeuner offert par M. Francisco Javier ROJO GARCÍA, Président du Sénat.
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