docPLAN DE LA BIBLIOTHEQUE - GALERIE
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PLAN DE LA BIBLIOTHEQUE - GALERIE
Plan de classement de la Bibliothèque (étage) (01/07/2015) B 10 Œuvres de caractère général B 10 B 11 B 12 B 13 B 14 B 15 B 19 B 20 Science du droit Théorie générale et philosophie du droit Droit naturel Sociologie du droit Méthodologie juridique Histoire du droit Divers Mélanges – Liber Amicorum B 30 Droit civil B 30 B 31 B 32 B 33 B 34 B 35 B 36 B 37 B 38 B 39 Droit civil : généralités Droit des personnes Droit de la famille Régimes matrimoniaux Donations : testaments et successions Droits des biens : propriétés et droits réels sûretés – privilèges et hypothèques Droit des obligations en général Contrats et conventions en général Responsabilité civile Contrats particuliers B 50 Droit commercial B 50 B 52 B 53 B 54 B 55 Traités - généralités Fonds de commerce Contrats commerciaux Effets de commerce Faillites B 70 Droit des sociétés B 70 B 71 B 72 B 73 B 74 B 75 B 76 B 77 B 78 B 79 B 81 B 82 B 83 Du contrat de société Associations, fondations en général Sociétés civiles Sociétés générales : régime général Sociétés à finalité sociale Sociétés par actions S.P.R.L. Sociétés coopératives Associations momentanées et en participation Des valeurs mobilières Sociétés spéciales ou particulières Coopération sociétaires entre entreprises Transformations diverses B 90 Droit des assurances B 100 Droit des transports voir aussi la rubrique AI 547 => Séminaire 17 B 110 Droit de l’espace C 20 Droit économique C 20 C 21 C 22 C 23 C 24 C 25 Traités - généralités L’entreprise Les entreprises publiques Organisation administrative de l’économie Les modalités de l’interventionnisme économique + pratiques de commerce Les cadres juridiques (non sociétaires) de la coopération entre entreprises C 35 Droit de la consommation C 40 Droit financier (banque, garanties bancaires) C 41 Droit financier public C 50 Droit budgétaire C 60 Droit fiscal C 60 C 61 C 62 C 63 C 69 Traités – généralités Impôts indirects Impôts directs Impôts spéciaux Divers C 70 Droit judiciaire C 70 C 71 C 72 C 74 C 76 C 77 C 78 C 79 Traités - généralités Organisation judiciaire Compétence en droit privé Procédure en droit privé Saisies conservatoires et voies d’exécution Arbitrage Astreinte Procédure fiscale C 80 Droit constitutionnel, libertés publiques, régionalisation C 85 Droit public (police) C 90 Droit administratif C 99 Droit rural et environnement Séminaire 18 D 10 Droit pénal général D 100 D 101 D 102 D 103 Généalogie Ouvrages généraux La preuve en matière pénale (témoins anonymes, expertise, …) Les peines (mesure, modalités, exécution) D 11 Droit pénal spécial D 110 Droit pénal spécial commun D 111 Droit pénal spécial particulier D 12 Procédure pénale D 120 Ouvrages généraux D 121 Droits fondamentaux D 122 Action publique et action civile (comparution immédiate, autorité de chose jugée, le criminel tient le civil en état, …) D 123 Information et instruction D 124 Détention préventive D 125 Juridictions et voies de recours (tribunal de police, cour d’assises, …) D 126 Victime (médiation, Fonds d’aide aux victimes, ..) D 13 D 14 D 16 D 19 Criminologie Matière pénitentiaire Protection de la jeunesse Divers D 20 Droit social D 20 D 21 D 22 D 23 Traités - généralités Droit du travail Droit de la sécurité sociale Droit des relations collectives Voir aussi les rubriques en DF 30 Aide sociale et protection sociale => Séminaire 18 D 40 Droit des professions D 41 Droit médical et biomédical D 50 Droit notarial E 50 Droit canonique
