ordre du jour du conseil municipal du lundi 6 juillet 2015

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 6 JUILLET 2015
ADMINISTRATION GENERALE
1 – Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 26 mai 2015
2 – Décisions
PÖLICE MUNICIPALE
3 – Mise en place d’un système de vidéo protection
FINANCES
4 – Taxe de séjour forfaitaire 2016
5 – Subventions 2016 : Attribution exceptionnelle
6 – Résiliation du bail commercial avec la société Atlantic Automobiles
7 – Restitution du terrain 186 rue des Chasseurs par Monsieur Patrick Silvain
8 – Tarifs publics 2015 : Musée de l’hydraviation - Boutique
COMMANDE PUBLIQUE
9 - Etude de faisabilité environnementale, technique et financière du port de Navarrosse. –
Demandes de subventions
TRAVAUX - URBANISME
10 – Agenda d’Accessibilité Programmée (Ad’AP)
11 – Fonds d’Equipement des Communes du Conseil Départemental des Landes
12 - Renouvellement de la convention avec l’ACGELB
13 – Dénomination de voies – Lotissement « Le Clos du Moulin »
14 – Dénomination de voie – Lotissement « parc de l’Apanage »
15– Projet de fourrière intercommunale : Echange foncier Communauté de Communes des Grands
Lacs/Ville de Biscarrosse
16 – Vente à la SCI de la Ferronnerie, représentée par Monsieur Pascal LORIN d’une parcelle de terrain
cadastrée setion CP n° 501p
17 – Acquisition amiable et sans indemnité de voies privées de la Zac de Lapuyade par la commune