Déclaration d`activité Élevage de gibiers, lapins, sangliers

MSA du Languedoc
Service Cotisations
DECLARATION D’ACTIVITE AGRICOLE
ELEVAGES
Gibiers, lapins et autres
Nature de l'élevage
Critère d’assujettissement
à compléter
Nombre de têtes
Nombre vendus/an
Nombre de têtes
Nombre vendus/an
Nombre de têtes
Nombre vendus/an
Nombre présents
Nombre cages
Nombre présents
Nombre en production
Faisans de tir
Pièces justificatives
à joindre obligatoirement
Déclaration du cheptel (Service
vétérinaire)
Déclaration sur l'honneur ci-dessous
Perdrix de tir grises
Perdrix de tir rouges
Lapins de chair
Lapins Angora
Nombre de couples
Lièvres
Nombre de têtes
Myocastors
Temps de travail(nombre heures /an)
Chinchillas
Déclaration du cheptel (Service
vétérinaire)
Déclaration sur l'honneur ci-dessous
Nombre de cages
Visons
Nombre de têtes
Nombre de laies
Sangliers
J'atteste sur l'honneur que les informations déclarées ci-dessus concernant l'élevage de gibiers, lapins et autres sont exactes
NUMEROS SIREN ET SIRET
NOM PRENOM- RAISON SOCIALE
DATE
Janvier 2012
SIGNATURE