Transport et déplacements pro

Fiche n° 5 : Le transport
et les déplacements professionnels
Le transport domicile-lieu de travail
Les frais de transports sont-ils remboursés ?
Oui, en partie. L’Inserm rembourse 50 % du montant des frais de transport en commun engagés (par
exemple TBC et SNCF), dans la limite d’un plafond mensuel de 77,96 €.
L’option Vcub (Vélo) est également remboursée à hauteur de 50%, sur présentation d’un justificatif.
Existe-t-il un tarif avantageux pour les agents de l’Inserm ?
Oui. Tout agent de plus de 28 ans empruntant les transports Tram et Bus (TBC) bénéficie, en
s’abonnant au Cité Pass Groupé, d’une réduction de 20 % sur le coût de l’abonnement annuel. Le
formulaire d’abonnement est à demander directement auprès du service ressources qui se chargera
de le faire suivre à TBC et qui réceptionnera ensuite la carte de transport.
Quelles solutions de transport alternatif à la voiture individuelle ?
Au travers des différentes initiatives et actions proposées par le Club de la Mobilité (partenariat CUBADEME-CCI) et par les associations, d’autres modalités de transport sont possibles comme les
transports en commun, le covoiturage, le vélo, la marche, le partage de véhicule, les modes « doux »
d’accompagnement des enfants.
Chaque année en septembre, les agents peuvent participer au Challenge inter-entreprises
(modalités d’inscription diffusées dans La Lettre d’informations régionale fin août, début septembre).
Les Déplacements professionnels
Qu’est-ce qu’un ordre de mission et à quoi sert-il ?
Tout déplacement autorisé hors de la résidence administrative ou familiale (qu’il entraine des frais
ou non), est dénommé « mission ». L’ordre de mission est le document par lequel l’Inserm, en tant
qu’employeur, autorise le déplacement d’un de ses personnels (permanents ou non). Il doit être
signé par le responsable de structure au sein de laquelle est affecté le personnel, qui valide ainsi
l’opportunité, les conditions de déroulement de la mission et s’assure de la disponibilité des crédits
nécessaires lorsque le déplacement entraine des frais (transport ou hébergement).
L’ordre de mission atteste pour l’agent, et toute autorité extérieure, qu’il est en situation régulière
d’absence et qu’il est couvert en cas d’accident de service.
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Quels sont les moyens de déplacement que je peux utiliser ?
L’avion, le train, la voiture personnelle et le taxi peuvent être utilisés sous certaines conditions. Par
principe, il appartient à l’agent d’utiliser le transport en commun le moins onéreux. Cependant pour
certains déplacements, comme les trajets internationaux, il appartient au responsable de structure
de définir le mode de transport (avion, véhicule personnel, taxi..), et le cas échéant la classe utilisée
par l’agent.
Quels sont les frais de déplacement que je dois régler avec mes deniers personnels ?
Pour toutes demandes de mission, l’agent doit directement s'adresser à la secrétaire d'unité qui
établit et organise les déplacements. Elle indique également les plafonds, conditions et modalités de
remboursement.
Pour les missions en France :
- le voyage et l’hébergement, intégrés à un marché Inserm, sont payables directement par
l’Inserm sur bon de commande ;
- les repas et les frais annexes (transports en commun, taxi, parking) doivent être avancés sur
les deniers personnels de l’agent qui peut se faire rembourser à son retour de mission.
Pour les missions à l’étranger :
- seul le voyage est payable directement par l’Inserm ;
- l’hébergement, les repas, les transports en commun et les frais annexes sont payés par
l’agent qui devra, à son retour, faire une demande de remboursement ;
- les remboursements se font sur la base d’un montant forfaitaire en fonction du pays et sous
réserve de justificatifs.
L’agent peut bénéficier d’une avance sur mission*.
Quelles sont les pièces justificatives que je dois joindre à mon état de frais au retour de ma
mission ?
- Les billets d’avion et/ou de train.
- Les tickets de parking, de péages,
- Les factures de taxi, d’hôtel…
Seul le transport en commun (métro, bus, tram) et les repas remboursés sur la base d’un montant
forfaitaire, ne sont pas à justifier.
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