zone aut1 location de la maison du temps libre

JEUDI 23 JUIN 2011 A 20 H 30
Elus présents : Ronan PHILIPPE – Nicole ARCHIER – Pascal BETTON - Patrick COMBE – Alain
CRESCINI – Jean-Luc CARLOMAGNO - Jean-Luc CHOMEL - Christian GARNIER - Christian
GOIN – Karine PETIT
Absents excusés : Vincent ALLEON - Paul ARRIGHI – Michaël BRIAS - Bruno FAURIAT Laurent RANDON
Sylvie FAURIAT pouvoir à Nicole ARCHIER
Philippe KOUOTZE pouvoir à Ronan PHILIPPE
Le compte-rendu du conseil municipal du 19 mai 2011 est approuvé à l’unanimité.
Monsieur le Maire tient à souligner les problèmes de publication du compte-rendu des séances du
Conseil Municipal dans le Réveil du Vivarais. Le texte envoyé par mail subit des corrections
importantes et un « titrage » d’article souvent inapproprié et toujours incompris. Les élus
s’interrogent sur l’intérêt de poursuivre la publication des comptes-rendus dans le Réveil du
Vivarais et réfléchissent à d’autres alternatives… panneau lumineux, affichage dans les hameaux,
diffusion d’une lettre mensuelle…
L’ordre du jour est ensuite abordé.
ZONE AUT1
Monsieur le Maire présente le devis reçu de l’ONF relatif à la mission d’ingénierie et maîtrise
d’oeuvre pour la réalisation de cet espace de découverte pour un montant total hors taxes de
10 240 € soit 12 247 € 04 TTC. La mission très complète comprend :
- la conception et le graphisme de l’ensemble des visuels
- la finalisation de l’étude technique et l’élaboration du dossier de consultation
- l’assistance au maître d’ouvrage pour la passation des marchés de travaux
- la direction des travaux répartie en deux tranches 2012 et 2013
- l’assistance au maître d’ouvrage pour les opérations de réception.
Les élus unanimes acceptent le devis de l’ONF pour un montant HT de 10 240 €.
NB : Le coût était déjà compris dans le coût global du projet présenté au Conseil Municipal du 17
mars 2011.
Monsieur Vincent le BESNERAIS, en charge de l’étude depuis l’origine, pourra la poursuivre dans
sa réalisation.
Un point est fait sur le site du terrain de BMX, des clôtures seront posées. Un point d’eau est sur
place.
Les personnes, réunies en COPIL (Comité de Pilotage) ayant déjà participé à l’étude continueront
d’être associées à l’aménagement de cette zone.
LOCATION DE LA MAISON DU TEMPS LIBRE
La question a été posée sur l’ouverture de la location de la Maison du Temps Libre aux
commerçants de PEAUGRES non résidents dans la Commune.
Devant l’imminence des travaux de réhabilitation de cette salle, les élus décident de ne pas
modifier le règlement d’occupation actuel et maintiennent la location ouverte uniquement aux
habitants de PEAUGRES.
MODIFICATION DE LA ZONE AUe
Monsieur Patrick COMBE rappelle la consultation lancée pour l’étude d’aménagement de l’entrée
Sud du bourg et modification du PLU de PEAUGRES. La Commune de PEAUGRES est
accompagnée par Monsieur Rémi MAISONNEUVE du CAUE 07.
Deux bureaux d’études ont déposé des offres :
- URBARCHI AMUNATEGUI pour un montant de 14 440 € HT.
- HERZ ET POUZERGUE pour un montant de 9 100 € HT.
La consultation prévoyait l’audition des candidats. Les deux bureaux d’étude ont été auditionnés
en présence de Monsieur Rémi MAISONNEUVE du CAUE 07 et ont pu apporter des arguments et
des compléments d’information sur leur méthodologie.
Les deux cabinets sont expérimentés avec des structures de taille différente.
Monsieur Patrick COMBE propose aux élus de retenir la candidature du Cabinet HERZ et
POUZERGUE pour le montant de 9 100 € HT. Délibération à l’unanimité. L’étude, selon le
calendrier de réalisation, sera terminée en janvier 2012.
Une rencontre est prévue le lundi 27 juin à 18 h 30 avec VIVARHONE et le CAUE.
Patrick COMBE souligne et félicite Rémi MAISONNEUVE, du CAUE pour sa disponibilité et ses
compétences qu’il apporte dans la résolution de ce dossier.
REGIE COMMUNALE
Monsieur le Maire présente aux élus le procès-verbal de vérification de la régie communale dressé
le 07 juin 2011 par Madame BOIS, Trésorière de SERRIERES. Monsieur le Maire rappelle que la
régie encaisse les recettes de la cantine et garderie scolaires et du marché.
Madame BOIS émet des observations sur le fonctionnement de la régie notamment sur le
cautionnement pour le régisseur compte tenu du montant des sommes encaissées et suggère la
mise en place de moyens modernes de paiement (prélèvement, internet, carte bleue). Monsieur le
Maire prend note et propose de différer cette question après le transfert des locaux en 2012. Les
modifications demandées par la Trésorerie font l’objet d’arrêté modificatif et de délibération à
l’unanimité.
RENEGOCIATION DES PRETS BANCAIRES DE LA COMMUNE
Monsieur CRESCINI fait part des contacts qu’il a eu avec le Crédit Agricole pour la renégociation
des prêts communaux afin de bénéficier de meilleurs taux. Aujourd’hui, la tendance des taux
(passage de 4,31 % à 4,12 %) n’a aucune incidence budgétaire. Par conséquent, la renégociation
ne présente aucun intérêt.
FISAC
Monsieur le Maire présente aux élus une convention financière au titre du Fonds d’Intervention
pour les Services, l’Artisanat et le Commerce (FISAC) pour le financement de l’aménagement du
centre bourg.
Subvention de fonctionnement : de 3 721 € sur un coût prévu de 18 605 € HT
Subvention d’investissement : de 120 833 € sur un coût prévu de 565 143 € HT
Soit 124 554 € de subventions pour :
- les études et aménagements de la traversée du village,
- l’acquisition pour création de parkings,
- la requalification de l’espace à l’emplacement de la maison GUINOT démolie aux abords du
lavoir,
- l’aménagement de la Place de l’Eglise et de la Mairie : place accueillant le marché de plein
air,
- l’acquisition d’une armoire électrique pour le marché de plein air
- la signalétique routière.
Ce dossier instruit dans le cadre de l’ORC (Opération Rurale Collective) avec VIVARHONE a été
élaboré avec le soutien technique et efficace de Madame Myriam GUIGAL de VIVARHONE.
DEGROUPAGE ADSL
Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier reçu le 1er juin 2011 du Syndicat Mixte Ardèche
Drôme Numérique (ADN), la lettre d’information sera mise sur le site de la Commune de
PEAUGRES. Un dossier spécial Dégroupage ADSL apporte des réponses sur le haut débit et très
haut débit. 96 % des foyers ardéchois et drômois peuvent désormais bénéficier du meilleur des
offres haut débit proposées par les opérateurs «Grand public » positionnés sur le réseau ADN, à
ce jour : SFR et Bouygues Telecom.
Rien n’est automatique, il faut entreprendre une démarche auprès d’un de ces deux opérateurs,
même si l’on est déjà client.
LUTTE CONTRE L’AMBROISIE
L’Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes (l’ARS) et la Préfecture de l’Ardèche ont fait de la lutte
contre l’ambroisie un thème prioritaire d’action sur le territoire. Un plan départemental pluriannuel
de lutte contre la prolifération de l’ambroisie a été élaboré afin de coordonner les actions.
La Commune de PEAUGRES doit nommer un référent communal afin de réaliser un repérage
précis de la présence d’ambroisie sur le territoire, de sensibiliser les habitants et d’obtenir la
destruction de la plante avant pollinisation. La Commune de PEAUGRES recherche une personne
retraitée, disponible et motivée pour devenir référent communal.
SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE
DE L’ARDECHE
Monsieur le Maire présente aux élus le projet de délibération de la Communauté de Communes
VIVARHONE en réponse à la demande d’avis sur le Schéma Départemental de Coopération
Intercommunale de l’Ardèche. Les élus sont invités à se prononcer sur les arguments retenus et
développés par la Communauté de Communes et à apporter leur avis sur le Schéma
Départemental de Coopération Intercommunale. Le Conseil Municipal unanime valide l’intégralité
des arguments développés par les élus de VIVARHONE représentant 11 communes du Canton de
SERRIERES. Les élus Peaugrois refusent le projet de Schéma Départemental de Coopération
Intercommunale de l’Ardèche tel que présenté aujourd’hui et demandent à Monsieur le Préfet de
l’Ardèche de différer sa prise de décision afin de redessiner un périmètre interdépartemental
pertinent à l’échelle des intercommunalités du Nord Ardèche, du Nord Drôme, de l’Ouest Isère et
du Sud Loire en engageant un travail de concertation avec Messieurs les Préfets de l’Isère, de la
Drôme et de la Loire. Le Conseil Municipal souhaite vivement être associé et prendre part au
travail de réflexion qui sera engagé avant l’arrêt définitif du Schéma Départemental de
Coopération Intercommunale de l’Ardèche.
Monsieur le Maire donne lecture du courrier reçu du Syndicat des eaux le 23/06, lequel rappelle
que les 3 syndicats d’eau potable (Cance-Doux, Annonay-Serrières et S.E.R.E.N.A.) font l’objet
d’une proposition de fusion. Ces 3 Syndicats demandent aux communes adhérentes de prendre
en compte leur position (exposée dans un courrier du 23/05 adressé aux maires) lors de leur
délibération sur cette proposition de schéma.
CANTINE SCOLAIRE
Monsieur le Maire fait part de la réception de la convention pour la livraison de repas à la cantine
scolaire pour la prochaine rentrée. L’ESAT de ROIFFIEUX maintient le tarif de 3 € 91 par enfant
avec l’engagement à poursuivre la fourniture 2 fois par mois, d’un plat bio et une fois par trimestre
un repas bio et ce, en partenariat avec la Société EURONAT de PEAUGRES.
Les élus sont satisfaits de la pérennité de l’introduction de l’alimentation bio à la cantine réunissant
les deux écoles. Il est souligné que le repas est vendu prix coûtant aux élèves des deux écoles
soit 3 € 91 sans aucune répercussion des frais de gestion (personnel, entretien, chauffage,
fournitures…).
LOCATION D’UN LOCAL
Monsieur le Maire donne lecture de l’offre de location mise en ligne sur le site et diffusée dans les
commerces locaux relative au local situé Rue Centrale (ancien magasin d’optique) qui sera
prioritairement dédié à un bail commercial ou professionnel permettant l’offre d’un nouveau service
à la population. Les candidatures sont à adresser par courrier à la mairie avant le 14 juillet 2011.
SCOT
Monsieur le Maire fait part de l’invitation reçue pour un séminaire de travail (élus et acteurs) le
jeudi 07 juillet prochain de 14 h à 17 h 00 à DEOMAS. Lors d’une prochaine réunion du Conseil
Municipal, Madame Aurélie TOURNIER, Chargée de projet viendra présenter aux élus les enjeux
du SCOT.
TRAVAUX
La Commission travaux sera décalée au mercredi 06 juillet 2011 à 20 h 00
Un nouveau chantier « peinture » est prévu le samedi 09 juillet 2011 à 9 h 00 à l’Ecole Publique
Les Champs Fleuris.
MARIAGES
25 juin 2011 à 16 h 00 : ORBANO Gustave et GRILLET Anne-laure (Ronan PHILIPPE, officier
d’état civil assisté de Nicole ARCHIER).
CHALLENGE INTER-ECOLES
La deuxième édition du challenge inter-écoles a réuni 88 élèves (56 de l’Ecole Les Tamaris et 32
de l’Ecole Les Champs Fleuris). 8 équipes de 10/11 enfants se sont confrontées à des jeux
d’adresse, de rapidité. Des institutrices, des parents d’élèves et des élus ont assuré
l’encadrement. Un diplôme contenant la photo de tous les participants a été offert à chaque élève.
FETE DU FAR-WEST
Le rendez-vous festif organisé par le Comité des Fêtes de PEAUGRES sur le thème du FAR
WEST a connu un vif succès. Les élus et la population ont été sensibles à la qualité de ce weekend avec de beaux décors, un splendide feu d’artifice et des spectacles inédits. Les prix pratiqués
étaient attractifs pour les familles. Les élus remercient les membres du Comité des Fêtes pour
cette manifestation et leurs adressent leurs encouragements pour poursuivre de telles initiatives.
ARDECHOISE
Le mercredi 15 juin, 581 coureurs ont traversé le village de PEAUGRES sous un soleil éclatant.
Une vingtaine de bénévoles était à pied d’œuvre tôt le matin pour parfaire la décoration de la
Place de l’Eglise et organiser le ravitaillement offert aux coureurs. Gwendal PEIZERAT, célèbre
patineur en danse sur glace a honoré notre village en s’y arrêtant. A partir de 14 heures, 90
enfants répartis en groupes de 15 ont pu parcourir les rues de PEAUGRES. Le circuit était
variable selon les âges. Il est à noter que 20 bénévoles pour l’encadrement des enfants sont
insuffisants.
FETE DE LA MUSIQUE
La Fête de la Musique, organisée à l’initiative des élus, a été un succès. Les musiciens ont été
bien accueillis. Les groupes ont été variés. Les jeunes et les conscrits ont été associés à cet
événement. Remerciements à Jean-Luc CARLOMAGNO pour avoir porté la logistique (abris,
buvette, etc…). Cette fête est à perpétuer sur le calendrier des manifestations 2012.
MODIFICATIONS DES STATUTS DU SIVU
Madame Nicole ARCHIER, 1ère adjointe, expose au Conseil Municipal la mise en place d’une politique
enfance et jeunesse intercommunale (crèche, Relais Assistante Maternelle, Centre de Loisirs
intercommunal, projets en direction des adolescents et coordination). Ce projet, porté par les Communes
de BOGY, CHARNAS, COLOMBIER LE CARDINAL, FELINES, PEAUGRES et VINZIEUX, nécessite la
modification des statuts de l’actuel Syndicat Intercommunal à Vocation Unique de la structure multi accueil
et CLSH de PEAUGRES.
Madame Nicole ARCHIER présente les statuts modifiés du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique.
Les élus à l’unanimité acceptent la modification des statuts du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique
de la structure multi accueil et CLSH de PEAUGRES qui prend la dénomination de Syndicat Intercommunal
à Vocation Unique Enfance et Jeunesse des Communes de BOGY, CHARNAS, COLOMBIER LE
CARDINAL, FELINES, PEAUGRES et VINZIEUX.
DIVERS
Le bulletin municipal sera distribué par les élus dans les boîtes aux lettres des Peaugrois du 1er au
10 juillet 2011.
24 juin à 19 h 00 à SAINT CYR : assemblée générale du FC FELINES- ST CYR-PEAUGRES
25 juin à FELINES : fête départementale de l’école de musique
25 juin après-midi : fête de l’Ecole Publique les Champs Fleuris
25 juin à 19 h 00 : soirée mairie
27 juin à 18 h 30 : rencontre pour zone AUe (Mairie – VIVARHONE – CAUE – bureau d’études
HERZ ET POUZERGUE)
28 juin à 09 h 00 : assemblée générale de la Fédération ADMR
28 juin à 18 h 30 : bureau VIVARHONE
30 juin 18 h 00 à 19 h 30 : rencontre avec Monsieur BERTRAND, Architecte
03 juillet : beach volley à SERRIERES
04 juillet à 19 h 00 : rencontre Mairie / Monsieur GERET
à 20 h 00 : rencontre Mairie / Monsieur POULY (Habitat Dauphinois)
05 juillet à 20 h 00 : conseil VIVARHONE
06 juillet à 20 h 00 : commission travaux
07 juillet de 14 h à 17 h 00 : séminaire du SCOT à Déomas
09 juillet à 9 h 00 : peinture école Les Champs Fleuris
11 juillet à 20 h 00 : rencontre Mairie / Monsieur MARTHOURET
12 juillet à 18 h 15 : conseil syndical du Syndicat des 3 rivières à la Lombardière
Prochain conseil : le jeudi 28 juillet 2011 à 20 h 00
Séance levée à 23 h 15