Rentrée 2016-2017 - Faculté de droit de Chambéry

Activités du CDPPOC
Rentrée 2016-2017 : le mot de la direction
Le premier semestre 2016 du CDPPOC a connu une
importante activité marquée d’abord par les recherches
doctorales. Outre la poursuite du séminaire d’audition des
doctorants (Patricia Benezech-Sarron, Ketija Zubure, Laura
Regairaz, Simon Combaldieu), l'Association Chambérienne
des Jeunes Chercheurs en Droit (ACJCD) a organisé une
nouvelle table-ronde le 21 mars 2016 sur un sujet
d’actualité (La réforme du droit du travail) après celle sur
La réforme des régions (19 novembre 2015). Le 25 mars
2016 a ensuite eu lieu la Journée de la Jeune Doctrine
Juridique organisée par Johann Le Bourg et Clément
Benelbaz en collaboration avec l’ACJCD autour du thème
«Les
grands
débats
doctrinaux.
Réflexions
sur
l’intemporalité des controverses ». Deux thèses ont été par
ailleurs soutenues au premier semestre 2016 : Yannik
Paquet (Le lot de copropriété, entre complexité et illusion,
dir.
G.
Pignarre)
et
Marion
Prevost-Dumonteil
(L'extrémisme dans une société démocratique, dir. P.
Muzny). Et deux docteurs du CDPPOC ayant soutenu leur
thèse en 2015 ont été qualifiés par le CNU en 2016
(Motahareh Fathisalout en droit privé et Marie Courrèges
en droit public).
En parallèle, le CDPPOC a co-organisé deux colloques
au premier semestre. Tout d’abord, les 2 et 3 mai 2016,
dans le cadre du programme SOLSE dirigé par Frédéric
Caille, quatre chercheurs du CDPPOC ont participé à la
1ère édition des « Rencontres Internationales Roger
Decottignies » à la Faculté des Sciences Juridiques et
Politiques de l’Université Cheikh Anta Diop de Dakar « Du
soleil pour tous ! L’énergie solaire : Un Droit ? Des droits ?
Une histoire ? Regards croisés France-Sénégal » (Frédéric
Caille, Bruno Berthier, Jean-François Dreuille, Jean-François
Joye). Et le 20 mai 2016 le colloque « Les loisirs de
montagne sous Vichy : droit et politique » a été organisé à
Grenoble en partenariat avec le CRJ de la Faculté de droit
de l’UGA (Patricia Benezech, Bruno Berthier, Clément
Benelbaz, Christophe Quezel-Ambrunaz et Jean-François
Joye ont présenté leurs travaux).
Sur le plan éditorial, l’activité reste là encore
soutenue puisqu’en cette rentrée ont été ou vont être
publiés, sous l’égide du CDPPOC, les ouvrages suivants : La
réforme du droit des obligations (dir. Geneviève Pignarre,
colloque des 26/27 nov. 2015, ed. Varenne) ; Les grands
débats doctrinaux. Réflexions sur l’intemporalité des
controverses (Dir. Johann Le Bourg, Clément Benelbaz, éd.
USMB), L'oeuvre Législative de Vichy d'hier à aujourd'hui:
rupture(s) et continuité(s), (dir. Clément Benelbaz, Charles
Froger, Sébastien Platon, Bruno Berthier, colloque des 2324 oct. 2014, ed. Dalloz,) et enfin la livraison annuelle de
la Revue Jurisprudence Revue critique (n°6, « Le droit,
entre théorie et critique »). Sans compter la Chronique
annuelle du CDPPOC sur les contrats spéciaux à paraître
aux Petites affiches et la contribution active du centre au
prochain numéro de la revue « Fenêtre sur cour », revue
semestrielle des arrêts remarquables de la CA de
Chambéry rédigée et éditée avec les avocats et magistrats
de la CA de Chambéry. Elle est coordonnée par Me Julien
Bétemps
(récemment
recruté
comme
maître
de
conférences associé dans notre faculté).
Quant à la fin de l’année 2016, la programmation
scientifique est déjà intense, avec trois évènements
importants pour le développement de notre réseau
professionnel ou scientifique. Un premier évènement
soutenu par le CDPPOC et la Faculté de droit se déroulera
en partenariat avec l’Ordre des géomètres-experts sur le
campus de Jacob-Bellecombette le 14 octobre 2016 : il
s’agit de la journée d’étude sur les « enjeux juridiques et
techniques dans l’utilisation du drone à but professionnel ».
Un second événement se déroulera à Chambéry du
1er au 3 déc. 2016 sur le sujet "Des spécificités de
l'indemnisation du dommage corporel". Ce séminaire
exceptionnel rassemblera le GRERCA (Groupe de recherche
européen responsabilité civile / assurance), le Master 2
Droit du dommage corporel de Chambéry et l'équipe de
recherche du projet financé par l’Agence Nationale de la
Recherche « De la responsabilité civile à la socialisation des
risques » (RCSR). Rappelons que le projet RCSR, dirigé par
Christophe Quezel-Ambrunaz, est le premier programme de
recherche collective financé par l’ANR au sein du CDPPOC.
Enfin le dernier évènement automnal du CDPPOC
est un colloque d’histoire du droit monté en partenariat
avec le laboratoire ERMES. Il aura lieu à l’Université de
Nice du 1er au 3 déc. 2016 dans le cadre du Programme de
Recherche sur les Institutions et le Droit des Anciens États
de Savoie (PRIDAES) sur le sujet : « Production de la
norme environnementale et codification du droit rural dans
l’Europe méridionale (France, Italie) XVIIIe-XIXe s ».
Au registre de ses membres, le CDPPOC connaît
deux départs. Philippe Brun et Frédéric Schmied intègrent
la magistrature par détachement : le premier a rejoint la
Cour de cassation et le second devrait rejoindre le Tribunal
de la Cour de justice de l’Union européenne. Au plan
administratif, Mau Alamargot a quitté le secrétariat du
centre pour un projet artisanal hors fonction publique. Nous
leur souhaitons pleine réussite dans leurs projets. Le
CDPPOC
enregistre
deux
arrivées d’enseignantschercheurs : Marie Courrèges (déjà présente et maintenant
recrutée en tant que maître de conférences de droit public)
et de Polina Cazals (Professeur agrégé de droit public).
Nous accueillerons aussi deux professeurs invités dans
l’année à savoir Euldji Touba, enseignante à l'université
Yahia Fares de Médéa-Algérie (début octobre, recherches
sur le droit des assurances et les risques naturels) et
Camillia Serraiotto de l’Université de Trento-Italie (mars
2017, recherches en responsabilité civile).
Cet automne 2016 verra aussi le CDPPOC poursuivre
sa réorganisation, mettre en place ses nouveaux statuts,
recruter un assistant-ingénieur, de nouveaux doctorants et
un premier post-doctorant (Vincent Rivollier, dans le cadre
de l’ANR RCSR). Et nous discutons déjà de la
programmation 2017 qui s’annonce riche avec cinq
colloques en construction et, nous l’espérons, l’engagement
du CDPPOC dans de nouveaux programmes de recherche
collectifs (Interreg notamment).
Nous vous souhaitons une excellente rentrée et
invitons chacune et chacun à entretenir ce remarquable
dynamisme.
Jean-François Joye, Hélène Claret
12 septembre 2016