Tebessa commissariat.qxp - Archives nationales d`outre-mer

Tebessa commissariat.qxp
06/01/2011
11:04
Page 1
COMMISSARIAT
DE POLICE
DE TÉBESSA
Répertoire numérique détaillé
Rédigé par Julien BENEDETTI
stagiaire de Master de l'Université d'Aix-en-Provence
ARCHIVES NATIONALES D’OUTRE-MER
Aix-en-Provence
Tebessa commissariat.qxp
06/01/2011
11:04
Page 3
Commissariat de police de Tébessa
1948-1962
Tebessa commissariat.qxp
06/01/2011
11:04
Page 5
ARCHIVES NATIONALES
COMMISSARIAT DE POLICE
DE TÉBESSA
1948-1962
FR CAOM 9336/4F1 à 9336/4F51
Répertoire numérique détaillé établi par
Julien BENEDETTI
stagiaire de Master de l'Université d'Aix-en-Provence
Sous la direction d’André BROCHIER
Conservateur en chef du patrimoine
Publié sous la direction de Martine CORNÈDE
Conservateur général du patrimoine
Directrice du Centre des archives d’Outre-mer
Aix-en-Provence
Centre des archives d’Outre-mer
2006
Tebessa commissariat.qxp
06/01/2011
11:04
Page 7
INTRODUCTION
Le présent répertoire numérique ne couvre qu’une petite partie du
fonds du commissariat de police de la ville de Tébessa. En effet, ces archives,
considérées comme des archives de gestion, sont restées sur place et sont
conservées en Algérie. Les documents qui ont fait l’objet d’un transfert en
métropole en 1962, et qui sont recensés dans cet instrument de recherche, relèvent exclusivement de missions de surveillance et de renseignement liées à la
guerre d’Algérie. Les raisons de ce transfert résultent vraisemblablement d’un
souci de protection des personnes. Les quelques documents antérieurs à 1954
présents dans cet ensemble sont inclus dans des dossiers de surveillance de
l’opinion publique, notamment musulmane, ouverts avant le déclenchement
de la guerre d’indépendance et qui ont continué à être alimentés par l’administration. Le chercheur ne trouvera donc pas ici les archives traditionnelles d’un
commissariat de police : main courante, états des crimes et délits, rapports
d’activité, personnel, matériel, etc.
L’intérêt de cette partie de fonds, qui occupe 6 mètres linéaires, est
donc en relation directe avec la guerre d’Algérie. Elle permet d’appréhender
les tâches spécifiques liées à cette période qui s’imposent à un service de
police dans une petite ville du sud algérien, proche de la frontière tunisienne.
Ainsi les fonctions, assez traditionnelles, de surveillance de l’opinion publique
représentent peu de chose (7 articles sur 51) au regard de la collecte de renseignements liés aux « évènements » et surtout de la recherche de personnes suspectées de liens avec le « terrorisme » qui, à elle seule, constitue la majeure
partie de ces archives (3,5 mètres linéaires).
—7—
Tebessa commissariat.qxp
06/01/2011
11:04
Page 9
RÉPERTOIRE
Pour citer les références tirées de ce répertoire :
Le préfixe FR ANOM doit obligatoirement accompagner les cotes relevées.
Exemple : FR ANOM 9336/4F1 pour l’article coté 9336/4F1 dans le répertoire.
—9—
Tebessa commissariat.qxp
06/01/2011
11:04
Page 11
PLAN DE CLASSEMENT DÉTAILLÉ
SURVEILLANCE DE L’OPINION PUBLIQUE . . . . . . . . . 9336/4F1-9336/4F7
SURVEILLANCE DE LA VIE POLITIQUE . . . . . . . . . . . . . . . . 9336/4F1-9336/4F4
Partis et mouvements politiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9336/4F1
Presse . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9336/4F2
Élections . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9336/4F3
Personnes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9336/4F4
SURVEILLANCE DE LA VIE ÉCONOMIQUE ET SOCIALE . . . . . . . . . . . . . 9336/4F5
SURVEILLANCE DE LA VIE ASSOCIATIVE ET CULTURELLE . . . . . . . . . . 9336/4F6
SURVEILLANCE DE LA VIE RELIGIEUSE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9336/4F7
COLLECTE DE RENSEIGNEMENTS . . . . . . . . . . . . . . . 9336/4F8-9336/4F19
RENSEIGNEMENTS RASSEMBLÉS PAR SECTION . . . . . . . . . 9336/4F8-9336/4F13
BULLETINS DE RENSEIGNEMENTS QUOTIDIENS . . . . . . . . 9336/4F14-9336/4F15
NOTES DE RENSEIGNEMENTS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9336/4F16-9336/4F19
Fichier Alphabétique des notes de
renseignements . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9336/4F16-9336/4F17
Notes de renseignements . . . . . . . . . . . . . . . . . .9336/4F18-9336/4F19
PERSONNES RECHERCHÉES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9336/4F20-9336/4F50
FICHIERS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9336/4F20-9336/4F44
Fichier diffusion urgente des personnes
recherchées par les forces de police . . . . . . . . 9336/4F20-9336/4F32
Fichier des personnes recherchées
par les forces de police . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9336/4F33-9336/4F44
— 11 —
Tebessa commissariat.qxp
06/01/2011
11:04
Page 12
Commissariat de police de Tébessa
NOTES ET CIRCULAIRES DE RECHERCHES . . . . . . . . . . . 9336/4F45-9336/4F49
Notes de recherches émanant de la gendarmerie . . . . . . . . 9336/4F45
Notes de recherches émanant de la
Direction de la sûreté nationale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9336/4F46
Circulaires urgentes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9336/4F47-9336/4F49
LIVRETS DE PERSONNES RECHERCHÉES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9336/4F50
CENTRES DE TRI ET DE TRAITEMENT . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9336/4F51
— 12 —
Tebessa commissariat.qxp
06/01/2011
11:04
Page 13
SURVEILLANCE DE L’OPINION PUBLIQUE
Surveillance de la vie politique (9336/4F1-9336/4F4)
1948-1961
9336/4F1 Partis et mouvements politiques
1950-1960
Dossier 1
Dossier 2
Dossier 3
Parti du peuple algérien–Mouvement pour le triomphe des libertés
démocratiques (PPA-MTLD).— Rapports de la police d’État, procès-verbaux, correspondance, notes de renseignements, tracts
nationalistes algériens (1950-1954).
Parti communiste algérien (PCA).— Rapports de la police d’État,
correspondance, procès-verbaux, tract, cartes de membres du parti
communiste algérien, fascicules de propagande communiste (19511959).
Divers mouvements politiques.— Union démocratique du manifeste algérien (UDMA) (1950-1954), Oulamas (1950-1954), maîtres coraniques (1960), Comité de lutte contre la répression
(1951-1954), Fédération des élus musulmans (1950-1951), Front
Algérien (1951-1952) : rapports de la police d’État, procès-verbaux, presse.
9336/4F2 Presse
1954-1961
Magasine et journal en langue arabe, journaux hebdomadaires communistes La Liberté (septembre 1954, juillet 1955-septembre 1955),
France nouvelle (juillet 1955-septembre 1955), Action, journal hebdomadaire pour le Maroc, la Tunisie et l’Algérie (janvier 1956).
9336/4F3 Élections
1951-1956
Législatives (17 juin 1951), législatives partielles (13 mars 1955,
13 mars 1956/27 mars 1956), Assemblée algérienne (4 février 1951),
— 13 —
Tebessa commissariat.qxp
06/01/2011
11:04
Page 14
Commissariat de police de Tébessa
cantonales (7 octobre 1951, 17 avril 1956), municipales (26 avril
1953), Djemâa (23 juin 1953) : compte rendu de réunion, circulaires,
rapport sur les candidats, profession de foi, résultats des élections.
9366/4F4 Personnes
1951-1962
Renseignements sur les particuliers et les fonctionnaires : rapports de la
police d’État, notices de renseignements, correspondance (1953-1955).
Renseignements sur les étrangers : rapports de la d’État, correspondance (1951-1955). Télégrammes concernant des musulmans (19611962). Télégrammes concernant des Européens (1960-1962).
Surveillance de la vie économique et sociale
9336/4F5 Syndicats et conflits
1950-1954
Dossier 1
Dossier 2
Activités syndicales des fonctionnaires.— Tracts, correspondance,
rapports de la police d’État, arrêté (1950-1954).
Conflits sociaux.— Correspondance, rapports de la police d’État,
tracts, presse (1951-1954).
Surveillance de la vie associative et culturelle
9336/4F6 Scouts et enseignement privé musulman
1950-1954
Dossier 1
Dossier 2
Scouts musulmans.— Scouts musulmans algériens (SMA) : statuts
de l’association, bulletin d’information de l’association, rapports de
la police d’État (1951-1954). Boy-scouts musulmans d’Algérie :
publication de l’association pour l’anniversaire de Cheikh Ben
Badis (avril-mai 1950), rapports de la police d’État (1951-1954).
Enseignement privé musulman.— Rapports de la sous-préfecture
de Constantine sur les établissements d’enseignements privé
musulmans, rapport de la police d’État (1951-1955).
Surveillance de la vie religieuse
9336/4F7 Associations cultuelles
1951-1955
Rapports de la police d’État, rapport de la sous-préfecture de Constantine sur les pèlerinages de l’Islam.
— 14 —
Tebessa commissariat.qxp
06/01/2011
11:04
Page 15
COLLECTE DE RENSEIGNEMENTS
Renseignements rassemblés par section 1 (9336/4F8-9336/4F13)
9336/4F8-9336/4F9 Section A
1955-1960
9336/4F8 Dossiers constitués par sous-section numérotée
1955-1960
Dossier 1
Dossier 2
Dossier 3
Dossier 4
Section A1.— Fiches de renseignement, rapports du Centre de liaison et d’exploitation d’arrondissement de Tébessa, correspondance, tableaux de personnes recherchées, organisation
politico-administrative de différents douars de la sous-préfecture de
Tébessa (1956-1957).
section A2.— Notes de renseignements, correspondance, organigramme du Front de libération national (FLN)-Armée de libération
nationale (ALN), instruction (1955-1960).
Section A3.— Notes de renseignements, correspondance, notes de
service (1955-1958).
Section A4.— Notes de renseignements, correspondance (19551960).
9336/4F9 Dossiers non numérotés
1956-1958
Photographies, documents saisis, synthèses de renseignements du
Centre de liaison et d’exploitation d’arrondissement de Tébessa.
1. Les documents conservés n’apportent aucune explication sur la signification du découpage en
section de ce mode de classement du commissariat.
— 15 —
Tebessa commissariat.qxp
06/01/2011
11:04
Page 16
Commissariat de police de Tébessa
9336/4F10 Section B
1954-1961
Dossier 1
Dossier 2
Section B2.— Correspondance, notes de renseignements, rapports,
bilan des actions rebelles, fichier photographique (1954-1961).
Section B3.— Correspondance, bilan des actions rebelles (19561961).
9336/4F11-9336/4F12 Section C
1952-1960
9336/4F11 Sections C1 - C3
1952-1960
Dossier 1
Dossier 2
Dossier 3
Section C1.— Instruction, arrêtés, notes de service, circulaires, correspondance (1956-1958).
Section C2.— Directives, arrêtés, notes de service (1956-1960).
Section C3.— Instructions, notes de service, correspondance
(1952-1957).
9336/4F12 Sections C4 - C5
1954-1960
Dossier 1
Dossier 2
Section C4.— Correspondance, notes de service, rapports (19561960).
Section C5.— Correspondance, procès-verbaux, rapports, tracts
saisis (1954-1959).
9336/4F13 Section D
1956-1960
Assignation à résidence, détenus libérés, personnes en instances de
refoulement.
Bulletin de renseignements quotidiens 2 (9336/4F14-9336/4F15)
9336/4F14 1955-1957
9336/4F15 1958-1961
2. Bulletin sur l’activité quotidienne de la police d’État.
— 16 —
Tebessa commissariat.qxp
06/01/2011
11:04
Page 17
Notes de renseignements (9336/4F16-9336/4F19)
9336/4F16-9336/4F17 Fichier alphabétique des notes de renseignements
vers 1955-1961
9336/4F16 A-H
9336/4F17 I-Z
9336/4F18-9336/19 Notes de renseignements 3
1955-1961
9336/4F18 1 à 300
1957-1961
9336/4F19 301 à 531 4
1955-1961
3. Notes de renseignements provenant principalement de la police des renseignements généraux
et du centre de liaison et d’exploitation d’arrondissement.
4. Manquent dans la série les numéros de 491 à 501.
— 17 —
Tebessa commissariat.qxp
06/01/2011
11:04
Page 18
Commissariat de police de Tébessa
PERSONNES RECHERCHÉES
Fichiers (9336/4F20-9336/4F44)
9336/4F20-9336/4F32 Fichier diffusion urgente des personnes recherchées par les forces de police
vers 1954-1962
9336/4F20 A-An
9336/4F21 Ao-Bel
9336/4F22 Bena-Benz
9336/4F23 Ber-Boum
9336/4F24 Boun -Che
9336/4F25 Chi-E
9336/4F26 F-Had
9336/4F27 Haf-Ka
9336/4F28 Ke-La
9336/4F29 Le-Mer
9336/4F30 Mes-P
9336/4F31 R-Sn
9336/4F32 So-Z
9336/4F33-9336/4F44 Fichier des personnes recherchées par les forces
de police
vers 1954-1962
9336/4F33 Ab-Ar
9336/4F34 As-Bena
— 18 —
Tebessa commissariat.qxp
06/01/2011
11:04
Page 19
9336/4F35 Benb-Boud
9336/4F36 Bouf-Ce
9336/4F37 Che-D
9336/4F38 E-Hal
9336/4F39 Ham-Ka
9336/4F40 Ke-L
9336/4F41 Ma-Mi
9336/4F42 Mo-Ra
9336/4F43 Re-So
9336/4F44 Sp-Z
Notes et circulaires de recherches (9336/4F45-9336/4F49)
9336/4F45 Notes de recherches émanant de la gendarmerie
1954-1957
9336/4F46 Notes de recherches émanant de la Direction de la sûreté
nationale
1958-1960
9336/4F47-9336/4F49 Circulaires urgentes
1952-1962
9336/4F47 1952-1957
9336/4F48 1958-1959
9336/4F49 1960-1962
Livrets de personnes recherchées
9336/4F50 Exemplaires de livrets
vers 1954-1962
Livrets pour diffusion restreinte, livrets de diffusion spéciale
— 19 —
Tebessa commissariat.qxp
06/01/2011
11:04
Page 20
Commissariat de police de Tébessa
CENTRES DE TRI ET DE TRANSIT
9336/4F51 Mouvement dans les CTT
1961-1962
Tableaux nominatifs de l’état des arrivées et libérations dans les Centres de tri et de transit.
— 20 —
Tebessa commissariat.qxp
06/01/2011
11:04
Page 21
ANNEXES
Tebessa commissariat.qxp
06/01/2011
11:04
Page 23
TABLE DES SIGLES ET ACRONYMES
RENCONTRÉS DANS LES DOCUMENTS
ALN
CLEA
CTT
FLN
MTLD
PCA
PE
PPA
PRG
SMA
UDMA
Armée de libération nationale
Centre de liaison et d’exploitation d’arrondissement
Centre de tri et de transit
Front de libération national
Mouvement pour le triomphe des libertés démocratiques
Parti communiste Algérien
Police d’État
Parti du peuple algérien
Police des renseignements généraux
Scouts musulmans algériens
Union démocratique du manifeste algérien
— 23 —
Tebessa commissariat.qxp
06/01/2011
11:04
Page 25
TABLEAU MÉTHODIQUE DES MOTS MATIÈRES
CITÉS DANS L’INDEX
Organisation administrative
Parti du peuple algérien
Scouts musulmans algériens
Assemblée algérienne
Centre de liaison et d’exploitation
d’arrondissement de Tébessa
Union démocratique du manifeste
algérien
Société
centre de tri et de transit
demâa
douar
action rebelle
organisation politico-administrative
assignation à résidence
association cultuelle
Partis et mouvements
conflits sociaux
détenu
Armée de libération nationale
élection
Association pour l’anniversaire de
Cheikh Ben Badis
enseignement privé musulman
Boy-scouts musulmans d’Algérie
européens
Comité de lutte contre la répression
fonctionnaire
Fédération des élus musulmans
Islam
Front algérien
libération
Front de libération national
maître coranique
Mouvement pour le triomphe des
libertés démocratiques
musulmans
Oulamas
personnes recherchées
Parti communiste algérien
propagande communiste
étrangers
pèlerinage
— 25 —
Tebessa commissariat.qxp
06/01/2011
11:04
Page 26
refoulement
scout musulman
syndicat
Principaux documents
bulletin de renseignements quotidiens
carte de membres du parti communiste
algérien
documents saisis
fiche de renseignement
fichier alphabétique des notes de renseignements
fichier des personnes recherchées par
les forces de police
fichier diffusion urgente des personnes
recherchées par les forces de police
fichier photographique
livret de personnes recherchées
note de recherche
note de renseignements
notice de renseignements
organigramme du Front de libération
national-Armée de libération nationale
photographie
presse
rapport de la police d’État
rapport de la sous-préfecture de
Constantine
rapport du Centre de liaison et d’exploitation d’arrondissement de
Tébessa
synthèse de renseignements
tract
— 26 —
Tebessa commissariat.qxp
06/01/2011
11:04
Page 27
INDEX
Les noms de lieux sont en minuscule italique, les noms de personnes en petites
capitales, les noms de matières en romain. Les références renvoient aux cotes des
articles.
action rebelle
9336/4F10
Algérie
9336/4F2
Armée de libération nationale
9336/4F8
Assemblée algérienne
9336/4F3
assignation à résidence
9336/4F13
association cultuelle
9336/4F7
Association pour l’anniversaire de
Cheikh Ben Badis
9336/4F6
BEN BADIS
9336/4F6
Boy-scouts musulmans d’Algérie
9336/4F6
bulletin de renseignements quotidiens
9336/4F14-9336/4F15
carte de membres du parti communiste
algérien
9336/4F1
Centre de liaison et d’exploitation
d’arrondissement de Tébessa
9336/4F8-9336/4F9
centre de tri et de transit
9336/4F51
Comité de lutte contre la répression
9336/4F1
conflits sociaux
9336/4F5
Constantine
- sous-préfecture, 9336/4F7
demâa
9336/4F3
détenu
9336/4F13
documents saisis
9336/4F9
douar
9336/4F8
— 27 —
Tebessa commissariat.qxp
06/01/2011
11:04
Page 28
élection
9336/4F3
enseignement privé musulman
9336/4F6
étrangers
9336/4F4
européens
9336/4F4
Fédération des élus musulmans
9336/4F1
fiche de renseignement
9336/4F8
fichier
- alphabétique des notes de renseignements, 9336/4F169336/4F17
- des personnes recherchées par
les forces de police,
9336/4F33-9336/4F44
- diffusion urgente des personnes
recherchées par les forces de
police, 9336/4F20-9336/4F32
- photographique, 9336/4F10
fonctionnaire
9336/4F4-9336/4F5
Front algérien
9336/4F1
Front de libération national
9336/4F8
Islam
9336/4F7
libération
9336/4F51
livret de personnes recherchées
9336/4F50
maître coranique
9336/4F1
Maroc
9336/4F2
Mouvement pour le triomphe des
libertés démocratiques
9336/4F1
musulmans
9336/4F4
note
- de recherche, 9336/4F459336/4F46
- de renseignements, 9336/4F1,
9336/4F8, 9336/4F10,
9336/4F18-9336/4F19
notice de renseignements
9336/4F4
organigramme
- du Front de libération nationalArmée de libération nationale,
9336/4F8
organisation politico-administrative
9336/4F8
Oulamas
9336/4F1
Parti communiste algérien
9336/4F1
Parti du peuple algérien
9336/4F1
pèlerinage
9336/4F7
personnes recherchées
9336/4F8, 9336/4F20-9336/4F50
photographie
9336/4F9
presse
9336/4F1-9336/4F2, 9336/4F5
propagande communiste
9336/4F1
rapport
- de la police d’État, 9336/4F1,
9336/4F4, 9336/4F5-9336/4F7
- de la sous-préfecture de
Constantine, 9336/4F7
— 28 —
Tebessa commissariat.qxp
06/01/2011
11:04
- du Centre de liaison et d’exploitation d’arrondissement de
Tébessa, 9336/4F8
refoulement
9336/4F13
scout musulman
9336/4F6
Scouts musulmans algériens
9336/4F6
syndicat
9336/4F5
synthèse de renseignements
9336/4F9
Page 29
Tébessa
- Centre de liaison et d’exploitation d’arrondissement,
9336/4F8-9336/4F9
- sous-préfecture, 9336/4F8
tract
9336/4F1, 9336/4F5, 9336/4F12
Tunisie
9336/4F2
Union démocratique du manifeste
algérien
9336/4F1
— 29 —
Tebessa commissariat.qxp
06/01/2011
11:04
Page 30
TABLE DES MATIÈRES
Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7
Répertoire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9
Plan de classement détaillé . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11
Répertoire numérique détaillé . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13
Annexes, tables et index . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21
Table des sigles et acronymes rencontrés dans les documents . . . . . . . . . . 23
Tableau méthodique des mots matières cités dans l’index . . . . . . . . . . . . . 25
Index . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27
— 30 —