VILLE DE GENAS - Ville d`Albertville

ALBERTVILLE
PLAN LOCAL D'URBANISME
6.9 – LISTE DES LOTISSEMENTS
Prescription de la révision n°1 du PLU :
Délibération du conseil municipal du 18 novembre 2013
Arrêt du projet :
Délibération du conseil municipal du 26 mai 2014
Approbation du Plan Local d’Urbanisme :
Délibération du conseil municipal du 17 novembre 2014
Liste des lotissements
Nom
commercial du
lotissement
Adresse
Référence de l'arrêté
Date de
l'arrêté PA
ou PL
Règlement
Lotissement
Les Cigales
Route de Tours /
Chemin de la
Peysse
PL 073 011 05 D 3012
30/03/2006
Réglement de moins de
10ans
Lotissement La
Comterie
2730-2744 route
de Tours
PA 073 011 09 D 3001
01/10/2009
Réglement de moins de 10
ans
09/10/2008
Pas de règlement mais
stabilise les règles du PLU
approuvé en février 2007
pendant 5 ans à compter de
la date d'achèvement des
travaux du lotissement
11/09/2012
17/06/2013
Pas de règlement mais
stabilise les règles du POS
pendant 5 ans à compter de
la date d'achèvement des
travaux du lotissement (0207-2013)
Lotissement La
Combe de
Savoie
Lotissement La
petite
Californie
70-84 rue Pasteur
36 à 42 Route de
Tours
PA 073 011 08 D 3001
PA 073 011 12 D 3001
PA 073 011 12 D 3001
M1