ORGANISATION D`UN MATCH DE FOOTBALL BREST/ISTRES
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ORGANISATION D`UN MATCH DE FOOTBALL BREST/ISTRES
ACTE RENDU EXÉCUTOIRE compte tenu de : la publication le : 23/11/2009 la transmission à la Sous-préfecture le : 23/11/2009 Acte original consultable au Service des Assemblées, Hôtel de Communauté 24, rue Coat Ar Guéven 29222 Brest Cedex 2 ARRÊTÉ DU MAIRE Patrimoine - Logistique n° A 2009-11-1652 : 02 98 34 31 55 REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT ORGANISATION D'UN MATCH DE FOOTBALL BREST/ISTRES Stade Francis Le Blé Le Maire de la Ville de BREST, VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L. 2212-1 et L. 2213-2 à L. 2213-5, VU le Code de la Route, VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière (livre 1 – 8ème partie – Signalisation temporaire) approuvée par l'arrêté interministériel du 6 novembre 1992, VU la demande en date du 23 juin 2009 par la Ville de Brest (Service des Sports), CONSIDÉRANT que pour permettre le bon déroulement de la manifestation sportive et afin d’assurer la sécurité du public, il y a lieu de réglementer le stationnement et la circulation, ARRÊTE Article 1 Stationnement A) Le stationnement des véhicules autres que ceux des personnes à mobilité réduite et de la Presse, sera interdit le mardi 01 décembre 2009, de 18 H 00 à 22 H 30 : Rue de l’Ile de Sein. B) Le stationnement des véhicules sera interdit le mardi 01 décembre 2009, de 18 H 00 à 22 H 30 : Route de Quimper, dans sa partie comprise entre la rue d’Ouessant et la rue Dixmude. (Le stationnement des deux cars de la Société BIBUS est autorisé route de Quimper au droit du stade). Article 2 Circulation A) La circulation des véhicules, autres que ceux des personnes à mobilité réduite, de la Presse et de la Direction Patrimoine-Logistique de Brest métropole océane participant au dispositif sécurité de la manifestation, sera interdite le mardi 01 décembre 2009, de 18 H 30 à 22 H 30 : Rue de l’Ile de Sein. B) La circulation des véhicules, autres que ceux de la Direction Patrimoine-Logistique de Brest métropole océane participant au dispositif sécurité de la manifestation, sera interdite le mardi 01 décembre 2009, de 18 H 30 à 20 H 15 et de 21 H 30 à 23 H 00 : Route de Quimper, dans sa partie comprise entre la place de Strasbourg et la rue Charles Filiger. Rue Dixmude, dans le sens rue Docteur Bouquet – route de Quimper. C) La circulation des véhicules sera interdite le mardi 01 décembre 2009 de 18 H 30 à 23 H 00 : Rue Léon Harmel, dans le sens rue de la Duchesse Anne – route de Quimper. Rue Piquemal, dans le sens rue de la Duchesse Anne – route de Quimper. En cas de prolongation de match, les horaires d’interdiction de circuler seront prolongés et la signalisation sera maintenue par le dispositif de sécurité. Article 3 Abrogations temporaires Les arrêtés municipaux en contradiction avec le présent arrêté seront abrogés pendant les périodes indiquées aux articles 1 et 2. Article 4 Signalisation La signalisation adéquate sera mise en place par Brest métropole océane (Direction Patrimoine-Logistique) en ce qui concerne le stationnement, par la Société de sécurité et sous sa responsabilité en ce qui concerne la circulation. Article 5 Circulation des riverains La circulation des riverains sera réglementée par le dispositif sécurité : Route de Quimper, dans sa partie comprise entre la Place de Strasbourg et la rue de l’Ile de Sein, accès à partir du point de contrôle de la place de Strasbourg. Route de Quimper, dans sa partie comprise entre la rue Charles Filiger et la rue Dixmude, accès à partir du point de contrôle et la rue Charles Filiger. Article 6 Dérogations Les dispositions qui précèdent ne sont pas applicables aux véhicules de Police, de Secours ou du Service Incendie. Article 7 Infractions Les véhicules qui se trouveront en stationnement irrégulier seront déplacés par une entreprise spécialisée dans le dépannage automobile, aux frais et risques des propriétaires et au tarif départemental. Article 8 Application Le Directeur Général des Services, la Commissaire Centrale de Police, le Commandant de la Gendarmerie Nationale et tous agents de la force publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. A BREST, le dix-neuf Novembre Deux Mille Neuf. Le Maire, F. CUILLANDRE