NEUVIC - ENTIER - Archives départementales de la Haute

NEUVIC
-
ENTIER
E dépôt 105
Répertoire numérique des archives communales
déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne
rédigé par Sylvie Péroche,
attachée de conservation du patrimoine
1750 - 1965
(Recensement 1999 : 1045 habitants)
2011
Sigles utilisés dans ce répertoire :
* : registre,
s.d. : sans date,
[...] : date donnée à titre indicatif,
cote barrée : document non communicable en raison de son mauvais état de conservation.
Série D - Administration générale de la commune
E dépôt 105 / D 1* - 3*
E dépôt 105 / D 4
Délibérations du conseil municipal.
D 1*
6 mai 1838 – 9 mai 1871
D 2*
9 juil. 1871 – 24 juin 1880
D 3*
1er août 1880 – 20 janv. 1895
Correspondance reçue en mairie.
1838 – 1895
1854 – 1880
Série E - Etat civil
dépôt 105 / E 1* - 4*
E dépôt 105 / E 5*
1
Baptêmes, mariages, sépultures1.
E 1*
4 janv.-3 fév. 1750, 7 août-6 nov. 1750, 3 fév.-1er
août 1750, 8 nov. 1750 - 1762
E 2*
1763 – 8 janv. 1773
E 3*
1773 - 1782
E 4*
1783 – 1787
Baptêmes, mariages, sépultures (1788-1791). Décès (18
vendémiaire-1er jour complémentaire an VIII). Baptêmes,
mariages, sépultures (17 fév.-28 déc. 1792).
De 1751 à 1792 : tables annuelles par actes ; notes du curé.
1750 - 1787
1788 – an VIII
Série F - Population, économie sociale, statistiques
E dépôt 105 / F 1 – 2
E dépôt 105 / F 3
Recensement de la population : listes nominatives (1841,
1851, 1866, 1872-1891, 1901-1921), états récapitulatifs
(1872, 1881-1891, 1911), carnets de prévisions (1896).
F1
1841 - 1881
F2
1886 - 1921
Foires et marchés : création de foires dans les communes
avoisinantes.
1841 - 1921
1875 – 1879
Série G - Contributions, administrations financières
E dépôt 105 / G 1
Contributions directes : matrices générales (1866-1869,
1874-1885, 1891-1894).
1866 - 1894
E dépôt 105 / G 2
Contributions directes : états récapitulatifs (1857, 1890,
1898-1911, 1965) ; mandements (1880, 1901, 1903,
1921) ; souches des déclarations tendant à des
dégrèvements d’impôts (1888-1947) ; commissaires
répartiteurs : arrêtés de nomination (1896-1897, 1923).
1857 – 1965
E dépôt 105 / G 3
Chemins vicinaux : rôles de prestations (1872, 18741876, 1878-1880, 1882-1887, 1889-1905).
1872 – 1905
E dépôt 105 / G 4
Contribution sur les chevaux et les voitures : souches
des déclarations (1875-1881). Contribution sur les
chevaux et les voitures, taxe sur les gardes-chasse,
taxe sur les chiens : souches des déclarations (19321948).
1875 – 1948
E dépôt 105 / G 5
Rétribution scolaire : rôles trimestriels.
1872
Série H - Affaires militaires
E dépôt 105 / H 1
Recensement
militaire :
correspondance,
listes
nominatives des conscrits, feuilles de route, lettre de mise
en activité, sursis illimité de départ, certificats d’inscription
sur les contrôles de la réserve, certificat de bonne conduite,
bulletins de recherches d’insoumis.
1812 – 1863
E dépôt 105 / H 2 - 3
Recensement militaire : tableaux nominatifs par classes.
1812 – 1900
H2
1812, 1818, 1823 - 1829, 1831 - 1849
H3
1850 – 1900
E dépôt 105 / H 4
Garde nationale mobile : tableau de recensement des
jeunes gens des classes 1864-1866.
1868
E dépôt 105 / H 5 – 6
Chevaux, juments, mulets et mules : registres de
recensement et de déclaration, tableaux et procès-verbaux
de classement.
1875 – 1940
E dépôt 105 / H 7
H5
1879 – 1899
H6
1900 – 1921, 1923 – 1927, 1929 – 1940
Voitures attelées : registres de recensement et de
déclaration, tableaux de classement (1877-1878, 18801881, 1883, 1889, 1892-1893, 1895-1896, 1898-1899,
1901-1902, 1904, 1907-1908, 1910-1911, 1913-1914,
1921). Voitures de tourisme et motocyclettes : registres
de recensement et de déclaration (1910-1915, 1918, 19201926, 1928, 1930-1934). Poids lourds : registres de
recensement et de déclaration (1910-1915, 1918, 19201926).
1877 – 1934
Série J - Police, hygiène, justice
E dépôt 105 / J 1
Débits de boissons : arrêté de fermeture.
E dépôt 105 / J 2
Epizooties : registre de souches des déclarations des
maladies contagieuses des animaux (1911-1938) ; fièvre
aphteuse : déclaration d’infection (1939).
1872
1911 - 1939
Série K - Elections, personnel communal
E dépôt 105 / K 1
Listes électorales et tableaux des rectifications (18761899). Liste électorale municipale : registre des
réclamations à fin d’inscription ou de radiation (1874).
1874 - 1899
E dépôt 105 / K 2
Elections politiques, élections sénatoriales : procèsverbaux des opérations électorales (1876-1899) ; élections
législatives : listes d’émargement, procès-verbaux des
opérations électorales (1877-1902) ; renouvellement
partiel des conseils général et d’arrondissement : listes
d’émargement (1886-1901) ; élections au conseil
d’arrondissement : listes d’émargement, procès-verbaux
des opérations électorales (1880-1934) ; élections au
conseil général : listes d’émargement, procès-verbaux des
opérations électorales (1877-1919).
1876 - 1934
E dépôt 105 / K 3
Elections politiques, élections municipales : arrêtés de
nomination des maires et adjoints, listes d’émargement,
procès-verbaux des opérations électorales, listes
nominatives des membres du conseil municipal.
1843 -1900
E dépôt 105 / K 4
Elections
socioprofessionnelles,
élections
consulaires : extraits des matrices des patentes (18941902) ; élections au tribunal de commerce : listes des
électeurs (1885-1898).
1885 - 1902
Série L - Finances de la commune
E dépôt 105 / L 1 - 2
Budgets et comptes de la commune.
L1
1838-1841, 1843-1845, 1847-1873, 1877-1879
L2
1880 – 1913
1838 - 1913
E dépôt 105 / L 3
Impositions
extraordinaires
(1872-1876).
Listes
nominatives des trente plus imposés (1872-1879).
1872 – 1879
E dépôt 105 / L 4
Livre de détail des recettes et des dépenses (1920,
1924-1926, 1928-1934, 1936-1938, 1940-1951).
1920 - 1951
E dépôt 105 / L 5
Taxe municipale sur les chiens : rôles (1872, 1874-1875,
1878, 1880, 1882-1887, 1889-1913).
1872 –1913
Série M - Edifices communaux, monuments
et établissements publics
E dépôt 105 / M 1
Bâtiments communaux : travaux de réparations (1911).
Mairie et écoles primaires : travaux d’installation de
lampes (1921).
1911 – 1921
E dépôt 105 / M 2
Cimetière : travaux d’agrandissement – un dessin sur
papier calque du projet de construction d’une croix dans le
cimetière.
1873 – 1874
E dépôt 105 / M 3
Ecoles primaires, écoles des filles et des garçons et
écoles des hameaux du Mazaud2 et de la Veytizou : bail
de location, travaux de construction et de réparations – 9
plans.
1853 – 1964
2
Ou de la Pierre-de-Neuvic.
Série N - Biens communaux, terres, bois, eau
E dépôt 105 / N 1
Communaux, section du bourg de Neuvic : aliénation de
parties de la section (1869-1873) ; communal d’Ayaux :
partage à titre onéreux (1873) ; communal de
Tressingeas : projet d’aliénation (1873).
1869 - 1873
Série O - Travaux publics, voirie, moyens de transport,
régime des eaux
E dépôt 105 / O 1
Service vicinal : budgets et vote de ressources (18721875) ; états annuels des dépenses et des recettes (18731875, 1877-1878).
1872 – 1878
E dépôt 105 / O 2
Chemins vicinaux : tableau général de classement
(1838) ; chemins vicinaux ordinaires : tableaux
supplémentaires de classement [1872] ; chemins de
grande communication, d’intêret commun et vicinaux
ordinaires : tableau des portions à entretenir à l’état de
viabilité (1880).
1838 - 1880
E dépôt 105 / O 3
Chemins de grande communication : avant-projet de
classement du chemin de Châteauneuf au [Lonzat] par
Sainte-Anne – 1 plan.
1880
E dépôt 105 / O 4
Chemins vicinaux ordinaires (C.V.O.) : indemnités de
terrains, état des ressources de la commune (1871-1879) ;
place publique : alignement (1899) ; n° 2 bis de Neuvic à
Veyriéras par Haut-Riffataire : travaux de construction de
parties du chemin (1894-1898) ; n° 3 de Neuvic à SainteAnne : ouverture et redressement du chemin, travaux
d’élargissement – 1 plan (1876, 1896-1897) ; n° 10 du
Picq au chemin de grande communication n° 55 de
Limoges à Bort-les-Orgues (Corrèze) : classement et
travaux de construction (1895).
1871 – 1899
E dépôt 105 / O 5
Chemin rural n° 41 de Bolzat au Chatenet : modification
de l’assiette.
s.d.
E dépôt 105 / O 6
Chemin de fer de Limoges à Eymoutiers : réclamation
relative à la modification d’un chemin nécessaire au
transport des bois de flottage jusqu’à la Vienne.
1879
Série P - Cultes
E dépôt 105 / P 1
Fabrique de la paroisse de Neuvic : budgets et comptes
(1889, 1891, 1893, 1895-1898, 1903, 1905).
1889 – 1905
Série Q - Assistance et prévoyance
E dépôt 105 / Q 1
Bureau d’assistance : procès-verbal de l’élection de
délégués à la commission administrative.
1893
E dépôt 105 / Q 2
Enfants trouvés, abandonnés ou orphelins : états
nominatifs.
1836 – 1845
E dépôt 105 / Q 3*
Protection des enfants du premier âge, premier registre
des maires : déclarations des parents ou ayants droit (21
sept. 1898-20 oct. 1936).
1898 – 1936
E dépôt 105 / Q 4*
Protection des enfants du premier âge, deuxième
registre des maires : déclarations des nourrices,
sevreuses ou gardeuses (31 août 1902-20 oct. 1936).
1902 - 1936
E dépôt 105 / Q 5
Protection des enfants du premier âge : livre à souches
des certificats délivrés par le maire à des nourrices,
sevreuses ou gardeuses (1907-1922) ; avis à donner et
certificats délivrés par le maire (1904-1925) ; trois carnets
de nourrices, sevreuses ou gardeuses (1892-1914).
1892 – 1914
E dépôt 105 / Q 6
Assistance médicale gratuite (A.M.G.) : procès-verbal de
l’élection de délégués à la commission administrative
(1900) ; listes nominatives des personnes admises (1895,
1897, 1899).
1895 – 1900
E dépôt 105 / Q 7
Malades hospitalisés à Limoges : ouverture d’office de
crédit (1884). Aliénés indigents : avis de sortie suite à
décès, états trimestriels des sommes dues par la commune
pour frais de séjour et d’entretien des aliénés à l’asile
public de Naugeat (1879-1893).
1879 – 1893
Série R - Instruction publique, sciences, lettres et arts
E dépôt 105 / R 1
Instruction primaire : nomination des délégués cantonaux
chargé de la surveillance des écoles, projet de création
d’un poste d’instituteur adjoint, organisation des maisons
d’école, enseignement de l’école des filles assuré par les
Sœurs de la Congrégation de la Providence de Portieux
(Vosges), états annuels du contingent communal (18731895). Enfants admis gratuitement à l’école publique :
listes nominatives (1874, 1879-1881).
1873 - 1895
Tableau de concordance entre les cotes attribuées en E supplément 143
et les cotes qui leur ont été attribuées dans le présent répertoire E dépôt 105
(code I.N.S.E.E. de la commune de NEUVIC - ENTIER).
Anciennes cotes
Nouvelles cotes
E supplément 143 / D 1
E supplément 143 / D 2
E supplément 143 / E 1
E supplément 143 / E 2
E supplément 143 / E 3
E supplément 143 / E 4
E supplément 143 / E 5
E supplément 143 / F 1
E supplément 143 / F 2
E supplément 143 / H 1
E supplément 143 / H 2
E supplément 143 / L 1 - 4
E dépôt 105 / D 1
E dépôt 105 / D 2
E dépôt 105 / E 1
E dépôt 105 / E 2
E dépôt 105 / E 3
E dépôt 105 / E 4
E dépôt 105 / E 5
E dépôt 105 / F 1 - 2
E dépôt 105 / F 1 - 2
E dépôt 105 / H 2
E dépôt 105 / H 3
E dépôt 105 / L 1 – 2