(Facture n\260F060717 - SAABSPOR SAAB SPORT CLUB)

No One Development
47 rue Marcel Dassault
92100 Boulogne-Billancourt
FACTURE n° F060717
DATE:
09/07/2006
Adresse de facturation :
SAAB SPORT CLUB
17 rue Aristide Bruant
45400 FLEURY LES AUBRAIS
Référence facture : Licence forum www.saabsportclub.com
Ref.
Description
SERENITE_LIBERTE Licence d'exploitation du forum
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avec hébergement sur serveur mutualisé, sans
publicités.
1er et 2ème trimestres 2006 - Complément de
facturation - Forfait 60 000 messages
Total HT
52,68
% TVA
Qté
P.U. HT
1,00
52,68
% Remise Total HT
Net à payer
Montant TVA
19,60
52,68
10,33
63,01
Conditions de règlement
Note
Echéance : 31/08/2006
Sauf convention contraire, nos factures sont payables à la
date d'échéance. Tout retard de paiement entraînera une
pénalité de 10% par mois. En cas de contestation, le droit
de la République Française est seul applicable et les
tribunaux de Paris sont seuls compétents.
S.A.R.L. au capital de 5 000,00 euros - SIRET : 47911063700010
R.C.S. : B 479 110 637 - N° TVA : FR85479110637 - EMail : [email protected]