ECOLE LE PETIT PRINCE

ECOLE LE PETIT PRINCE. GENECH
REGLEMENT INTERIEUR 2013 . 2014
1. HORAIRES
A) Matin: 8 h 45 – 11 h 45
Après-midi: 13 h 30 – 16 h 30 (sortie possible jusqu’à 16 h 45 en élémentaire)
Les portes de l’école sont ouvertes 10 mm avant la rentrée en classe.
B) les cours du samedi sont supprimés au profit d’aides individualisées le soir pour
certains enfants ayant des difficultés passagères
2. ADMISSION A L’ECOLE MATERNELLE
Les enfants âgés de 2 ans révolus au jour de la Rentrée pourront être admis, s’ils sont
propres et dans la limite des places disponibles.(Circulaire ministérielle N°12-216 du
27.07.92). Une priorité est donnée aux enfants les plus âgés.
Chez les « Petits » de maternelle, l’entrée à l’école ne peut se faire qu’en septembre, à la
Toussaint ou en janvier au plus tard.
3. FREQUENTATION ET OBLIGATION SCOLAIRE
A)
B)
Ecole maternelle : L’Inscription à l’école maternelle implique l’engagement, pour
la Famille, d’une fréquentation scolaire régulière.. A défaut, l’enfant sera rayé des
listes. (après un mois d’absence non justifiée)
Ecole élémentaire : La fréquentation de l’école est obligatoire. Les Parents
doivent faire connaître le motif de chaque absence et ont obligation de
fournir un certificat médical dès le retour de l'enfant, dans le seul cas de
maladie contagieuse. Pour tous les autres cas, la justification sera apportée
par la famille, si possible par écrit.
Toute autorisation d’absence pour raisons personnelles ne peut être
qu’exceptionnelle et soumise à l’accord du Directeur ou de l’Inspection
Académique. (La demande doit être écrite et transmise un mois avant
l’absence)
4. VIE SCOLAIRE
Un enfant « difficile » pourra être momentanément isolé de ses camarades si son
comportement est dangereux ou s’il est incompatible avec la vie du groupe.
Passage de classe :
Tout passage de classe est décidé par les Enseignants qui en informent les Parents.
Tout redoublement est proposé aux Parents qui disposent du droit de le refuser.
Toute demande de passage anticipé est étudiée par le Conseil des Maîtres qui décide
de donner suite ou pas en fonction des compétences de l’enfant, mais aussi de sa maturité et
de son comportement. Les Parents sont informés de la décision. Une telle demande doit
garder un caractère exceptionnel.
Dans tous les cas, le Directeur de l’école entérinera la décision du Conseil des
Maîtres.
Procédure de répartition des enfants par classe pour la Rentrée de septembre :
La répartition des élèves se fait en Conseil des Maîtres, fin juin. En maternelle et
parfois au CP, le choix de l’ordre chronologique est favorisé. En élémentaire, en cas de
cours doubles, la répartition se fait en fonction de différents critères (niveau de l’élève,
autonomie, équilibre entre les garçons et les filles...). Les Enseignants directement
concernés sont seuls juges. Il ne sera accepté aucune dérogation à cette règle.
Fin juin, les listes par classe pour la Rentrée suivante sont disponibles.
5.
HYGIENE – SANTE
Tout élève doit se présenter en classe dans un état de santé et de propreté satisfaisant
et muni d’un mouchoir ou de mouchoirs en papier.
En cas de pédiculose, l’enfant devra être soigné par la famille jusqu’à guérison
complète. (élimination des poux et des lentes).
Tout enfant malade (fièvre) ne peut être conduit à l’école.
Cas d’un enfant handicapé :
Conformément à la réglementation en vigueur, un enfant handicapé ne peut être
accueilli que s’il est établi un projet d’intégration (fixant les modalités d’accueil) entre
l’Ecole, les Parents et les Services compétents de l’Education Nationale et si cet accueil
n’entraîne aucun risque.
En cas de handicap momentané, il est fait une distinction entre l’enfant de maternelle
(non soumis à l’obligation scolaire) et l’enfant d’élémentaire.
6.
SECURITE

Il est interdit d’apporter à l’école : couteaux, ciseaux ou tout objet pointu ou
tranchant, susceptible d’être dangereux.
 Le Directeur se réserve le droit d’interdire à tout instant, si nécessaire, tout jouet
risquant de provoquer des conflits.
 Les enfants ne devront pas apporter d’objets de valeur, notamment : bijoux (en
particulier boucles d’oreilles pendantes), jeux électroniques.
 Tout élève arrivant à bicyclette devra poser pied à terre avant la grille.
 Le chewing-gum n’est pas autorisé
 Les médicaments sont interdits à l’école, la cantine et la garderie, sauf en
cas de maladie chronique attestée par un certificat médical. Dans ce cas, un
PAI (projet d’accueil individualisé) doit être monté.
 Le maintien d’un élève en classe pendant la récréation est impossible.
 Les chiens même en laisse ne sont pas admis dans l’enceinte de l’école.
 Il est demandé aux Parents de souscrire, pour leur enfant, une assurance
qui garantit non seulement la responsabilité civile (dommages à autrui),
mais aussi l’individuelle corporelle. (Pour les dommages qu’il pourrait
subir sans tiers responsable).
 L’accès à l’école est exclusivement piéton. Il est interdit de rouler dans
l’allée de la Croix du Sud.
ATTENTION ! Obligation est faite aux Enseignants d’exiger des familles une
assurance (responsabilité civile + individuelle) pour toute activité facultative
(sorties et voyages collectifs) Sans cette garantie, l’Enseignant est fondé à
refuser la participation de l’élève à la sortie.
7. ACCUEIL ET REMISE DES ENFANTS AUX FAMILLES
A) Dispositions communes à toutes les classes : En ce qui concerne les évictions
pour maladies contagieuses, le texte de référence est l’arrêté du 3 mai 1989 du Ministère
de la Santé.
Les Rendez-vous médicaux doivent être pris hors temps scolaire.
Après l’aide personnalisée, les enfants qui ne vont ni à l’étude, ni en garderie sont
conduits à la grille de l’école.
B) Dispositions particulières aux classes maternelles : Les élèves sont repris par les
Parents ou toute personne adulte désignée par eux (par écrit en début d’année)
L’accueil et la sortie se font par le couloir. Les Parents déshabillent et habillent leur
enfant aux heures d’entrée et de sortie.
Les grilles d’entrées seront fermées à 8 h 5O et à 13 h 35. Passés ces délais, aucun
enfant ne sera accepté.
Les enfants devront être repris au plus tard à 11 h 45 et à 16 h 30. En cas
d’impossibilité de récupérer son enfant à l’heure, il est demandé de prévenir l’école
(03.20.84.63.22) ou la garderie (03.20.79.56.09) par téléphone. L’enfant sera prévenu
et conduit à la Garderie où les Parents pourront le récupérer jusqu’à 18 h 30. Il sera
facturé un nombre de cases correspondant au temps passé.
8. PISCINE
Il s’agit d’une leçon obligatoire pour les C.E 1 et les CP. Tout enfant non malade
donc présent le jour de piscine assistera à la séance. Les absences constatées ce jour-là et non
justifiées par un certificat médical, seront signalées, comme n’importe quelle absence, à
l’Inspection Académique. (décret n° 66-104 du 18.02.66 relatif au contrôle de la
fréquentation scolaire)
Toute demande d’exemption doit être écrite et accompagnée d’un certificat
médical. Dans ce cas, l’enfant accompagne sa classe mais ne va pas dans l’eau. Il n’est
pas accueilli dans une autre classe.
9. RESTAURATION SCOLAIRE
Les Enfants auront à table une tenue correcte. La cantine n’est pas obligatoire. Il s’agit
d’un service rendu aux familles. En conséquence, une mise en garde, suivie d’un renvoi sont
possibles.
Les Parents veilleront à ce que les tickets soient remis la veille du jour de repas.
Chaque trimestre, est organisée une réunion entre les représentants de la Mairie, du
traiteur, des enseignants et des parents d’élèves.
10. GARDERIE
L’accès et la sortie de la garderie (ou de toute réunion se déroulant dans ce local ) se
font uniquement par la porte de service du restaurant scolaire, face au parking.
A l’issue des aides personnalisées du soir, il est demandé aux enfants de se
signaler auprès d’une employée communale dès leur arrivée.
Néanmoins, les familles doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui
porterait atteinte à la fonction ou à la personne du maître. (règlement des écoles du
Département du Nord)
Les parents sont membres de la communauté éducative. Ils sont les partenaires
permanents de l’école. Leur droit à l’information et à l’expression, leur participation à la vie
scolaire, le dialogue avec les enseignants dans le respect mutuellement consenti des
compétences et des responsabilités, sont assurés :
 Une réunion de rentrée ainsi que des RV individuels sont organisés pour chaque
classe en début d’année et autant que nécessaire.
 Chaque famille peut être reçue par le Directeur, pour les problèmes généraux,
ou par les maîtres(ses) pour les problèmes individuels, propres à la classe
concernée.
 L’information peut aussi se faire par lettre et/ou sur les cahiers de textes ou de
devoirs des enfants.
Toute information importante concernant l’école est affichée dans la vitrine prévue à
cet effet près du portail d’entrée.
Accès aux locaux :
« Les écoles sont des locaux affectés à un Service Public accueillant des usagers
déterminés. Ils n’ont pas le caractère de lieux ouverts à la circulation du public et
accessibles à tous, à la différence des voies publiques ou d’espaces tels que hall de gare ou
d’aéroport et, d’une manière générale, de tout service public recevant un public
indéterminé. »
Disposent du droit d’accès les personnes participant au fonctionnement du Conseil
d’Ecole (dans le cadre de questions relevant de celui-ci), ainsi que toute personne ayant
obtenu l’autorisation du Directeur. Les Parents des élèves de maternelle ont, bien
évidemment accès à la classe de leur enfant.
Il est strictement interdit de revenir dans l’école après en être sorti à 11 h 45 ou
16 h 30.
Suivi du travail scolaire par les parents :
En maternelle, les travaux des élèves sont présentés dans une pochette, ou un cahier
remis aux parents pour un temps de consultation et selon un rythme prévu par l’enseignant.
Afin de permettre un transport sans risque de détériorer les dossiers, les parents fourniront
un grand sac en plastique.
La pochette doit être restituée par la famille à la date fixée par l’enseignant en
prenant garde de respecter l’ordre dans lequel les travaux ont été présentés.
En élémentaire, les cahiers et les livrets scolaires sont à signer régulièrement, à un
rythme fixé par l’enseignant.
N.B : Il serait bon que ce règlement soit lu par les Parents en présence de leurs
enfants.
11. RELATIONS PARENTS - ENSEIGNANTS
La participation des parents à la vie de l’école est une des conditions de la bonne
marche de celle-ci.
Fait à GENECH le 08.11.2013, pour l’année scolaire 2013-2014
Pour le Conseil d’Ecole, le Directeur, Pascal GRULOIS