CaLLaBLE EuRo Stoxx 50 NotE

Société Générale (France)
CALLABLE
Euro Stoxx 50 NOTE
Un instrument de créance structuré émis
par Société Générale
■■
Une durée d’investissement maximum de 6 ans.
■■
Un droit au remboursement de l’intégralité de votre
capital investi (hors frais (1) ) sauf en cas de faillite ou
de défaut de paiement de l’émetteur.
■■
Rendement lié à la performance de l’indice Euro
Stoxx 50®.
■■
Une possibilité de remboursement anticipé activable
par l’émetteur de l’année 2 à 5.
■■
Émetteur : Société Générale [Moody’s : A2 (perspective stable), S&P : A (perspective stable)] (2) .
Type d’investissement
Ce produit est un instrument de créance structuré. En souscrivant à cet instrument, vous prêtez de l’argent à l’émetteur
qui s’engage à rembourser à l’échéance 100% du capital investi (3) (hors frais (1)) majoré de 100% de la Performance
Moyenne (4) positive de l’indice Euro Stoxx 50®. Si l’émetteur (par exemple à cause d’une faillite ou d’un non-paiement)
fait l’objet d’un défaut, vous courez le risque de ne pas pouvoir récupérer les sommes auxquelles vous avez droit et de
perdre une partie ou la totalité de la somme investie.
Public cible
Cet instrument s’adresse aux investisseurs qui possèdent suffisamment d’expérience et de connaissances pour
comprendre les caractéristiques du produit proposé et pour pouvoir évaluer, en fonction de leur situation financière, les
avantages et les risques liés à un investissement dans cet instrument complexe. Plus particulièrement, ils doivent être
familiarisés avec l’indice Euro Stoxx 50® et les taux d’intérêt.
Frais d’entrée maximum de 2,50%.
Ratings au 18 septembre 2012. Les agences de notation sont susceptibles de modifier ces notations à tout moment.
(3)
Sauf si l’émetteur (Société Générale) fait l’objet d’un défaut ou d’une faillite.
(4)
Plus-value soumise au précompte mobilier de 21% + éventuel prélèvement supplémentaire de 4% dans certaines conditions si l’investisseur est
une personne physique domiciliée en Belgique (sauf modification légale).
(1)
(2)
m É c a nisme d u pr o d u i t
Ce produit est indexé à l’évolution de l’indice Euro Stoxx 50 ®, indice représentatif du marché actions
européen.
À l’échéance, Société Générale (France) Callable Euro Stoxx 50 Note offre à l’investisseur un remboursement
de 100% du capital investi (1) (hors frais (2) ) ainsi qu’une participation intégrale à la Performance Moyenne (3)
positive de l’indice. En cours de vie, le produit peut faire l’objet d’un remboursement anticipé, activable
par l’émetteur de l’année 2 à 5.
POSSIBILITÉ DE REMBOURSEMENT ANTICIPÉ DE L’ANNÉE 2 À 5
De la deuxième à la cinquième année, l’Émetteur, Société Générale, peut activer un ‘rappel par anticipation’ à
chaque date d’anniversaire. L’investisseur reçoit alors :
100% de son capital investi (1) (hors frais (2))
+
(3)
un gain de 7% par année écoulée depuis la date d’émission
L’Émetteur activera le remboursement anticipé si, à la date d’anniversaire, le cours du produit est au moins égal à
la valeur de remboursement anticipé. Le cours du produit dépendra notamment de l’évolution du sous-jacent et
du taux de financement de l’Émetteur. Dans ce cas, le rendement final peut être limité.
À L’ÉCHÉANCE DES 6 ANS, UNE PLUS-VALUE (3) ÉGALE À LA PERFORMANCE
MOYENNE POSITIVE DE L’INDICE
À l’échéance, en l’absence d’activation du remboursement anticipé au préalable, l’investisseur reçoit :
100% de son capital investi (1) (hors frais (2))
+
100% de la Performance Moyenne (3) positive de l’indice
La Performance Moyenne est calculée sur la base des observations annuelles de l’indice par rapport à la date
d’émission de Société Générale (France) Callable Euro Stoxx 50 Note.
Sauf si l’émetteur (Société Générale) fait l’objet d’un défaut ou d’une faillite.
Frais d’entrée maximum de 2,50%.
(3)
Plus-value soumise au précompte mobilier de 21% + éventuel prélèvement supplémentaire de 4% dans certaines conditions si l’investisseur est une personne physique
domiciliée en Belgique (sauf modification légale).
(1) (2)
FOCUS SUR L’INDICE Euro Stox x 50 ®
La performance de Société Générale (France) Callable Euro Stoxx 50 Note est liée à la performance de l’indice Euro
Stoxx 50®.
L’Indice Euro Stoxx 50® est composé des 50 principales sociétés de la Zone Euro, sélectionnées sur la base de leur capitalisation boursière ainsi que du nombre de titres disponibles sur le marché. Il respecte une pondération géographique
et sectorielle qui reflète de manière fidèle la structure économique de la Zone Euro et s’est imposé comme la référence
des marchés actions européens.
Evolution de l’indice Euro Stoxx 50®
6000
5000
4000
3000
2000
1000
0
déc-86
déc-89
déc-92
déc-95
déc-98
déc-01
déc-04
déc-07
déc-10
Source: Bloomberg au 18/09/2012.
LA VALEUR DE VOTRE INVESTISSEMENT PEUT VARIER. LES DONNEES RELATIVES AUX PERFORMANCES PASSEES ONT TRAIT OU SE REFERENT A
DES PERIODES PASSEES ET NE SONT PAS UN INDICATEUR FIABLE DES RESULTATS FUTURS. CECI EST VALABLE EGALEMENT POUR CE QUI EST DES
DONNEES HISTORIQUES DE MARCHE. L’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence de l’information provenant de sources externes n’est pas garantie, bien
qu’elle ait été obtenue auprès de sources raisonnablement jugées fiables. Sous réserve des lois applicables, Société Générale n’assume aucune responsabilité à
cet égard. Les éléments du présent document relatifs aux données de marchés sont fournis sur la base de données constatées à un moment précis et qui sont
susceptibles de varier.
ill u s t r at i o ns
Les données chiffrées utilisées dans ces exemples n’ont qu’une valeur indicative et informative, l’objectif étant de décrire le mécanisme du
produit. Elles ne présagent nullement de résultats futurs et ne constituent en aucun cas une offre commerciale de la part de Centea/Crédit
Agricole. Données hors fiscalité applicable.
Scénario favorable
À l’issue de la 2ème année, l’Émetteur décide d’activer le
mécanisme de remboursement anticipé.
50%
40%
Le produit s’arrête et l’investisseur reçoit alors : 100%
+ un gain de 7%(1) par année écoulée c.à.d. 14%, soit
114% du capital investi (hors frais(2)).
30%
Fin de vie du produit
20%
Ce qui correspond à un rendement actuariel brut
annuel de +5,41%(3).
10%
0%
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
Scénario neutre
De l’année 2 à l’année 5, l’Émetteur décide de ne pas
activer le mécanisme de remboursement anticipé.
50%
40%
30%
6
30%
20%
10%
0%
2012
10%
9%
1
2
2013
2014
13%
3
14%
4
2015
2016
20%
5
À l’échéance, on observe les 6 performances annuelles
de l’indice depuis l’origine. La Performance Moyenne est
égale à +16%.
L’investisseur reçoit alors : 100% + 16%(1), soit 116% du
capital investi (hors frais(2)).
2017
2018
Ce qui correspond à un rendement actuariel brut
annuel de +2,07%(3).
Scénario défavorable
10%
De l’année 2 à l’année 5, l’Émetteur décide de ne pas
activer le mécanisme de remboursement anticipé.
4%
1
0%
À l’échéance, on observe les 6 performances annuelles
de l’indice depuis l’origine. La Performance Moyenne est
négative (-17%).
-12%
-10%
2
-15%
3
-20%
-17%
4
-27%
6
-30%
-40%
2012
-35%
5
2013
2014
2015
2016
2017
2018
L’investisseur bénéfice néanmoins d’un droit au
remboursement de 100% du capital investi (hors frais(2)).
Ce qui correspond à un rendement actuariel brut
annuel de -0,41%(3).
Dans le pire scénario, si l’émetteur fait l’objet d’un défaut ou d’une faillite, la Performance Moyenne peut être perdue et la récupération
du capital est incertaine. Dans ce cas, l’instrument de créance structuré sera remboursé à la valeur du marché. Cette valeur de marché
dépend de la valeur de recouvrement estimée de l’instrument de créance structuré et peut être de 0% dans le pire des cas.
Plus-value soumise au précompte mobilier de 21% + éventuel prélèvement supplémentaire de 4% dans certaines conditions si l’investisseur est une personne physique domiciliée en Belgique (sauf modification légale).
(2)
Frais d’entrée maximum de 2,50%.
(3)
Frais et commissions inclus, cf. fiche technique page 5.
(1) principau x ris q u es
e t fic h e t ec h ni q u e
Risque de crédit
L’investisseur est exposé au risque de crédit de l’émetteur, Société Générale qui bénéficie d’une notation A selon S&P et A2 selon Moody’s. Si
l’émetteur fait l’objet d’un défaut (par ex. à cause d’une faillite), l’investisseur peut perdre la totalité ou une partie de son capital de départ. Une
détérioration de la perception du risque de crédit de l’émetteur peut avoir des répercussions sur le prix du marché de Société Générale (France)
Callable Euro Stoxx 50 Note. Plus l’échéance est éloignée, plus l’impact potentiel peut être grand.
Risque de capital intermédiaire
L’investisseur doit être conscient que le cours de Société Générale (France) Callable Euro Stoxx 50 Note peut, pendant la durée de ce produit, être
inférieur au montant du capital investi (hors frais). Il peut alors subir une perte en capital en cas de revente avant l’échéance. De plus, il doit veiller à
ce que son horizon d’investissement corresponde à la durée d’investissement de Société Générale (France) Callable Euro Stoxx 50 Note. Le droit
au remboursement du capital ne vaut qu’à la date d’échéance.
Risque de volatilité
Jusqu’à l’échéance, le prix du produit peut être très volatil, en raison de l’évolution des paramètres du marché et en particulier de l’évolution de
l’indice Euro Stoxx 50®, des taux d’intérêt et de la perception du risque de crédit de l’émetteur.
Risque de liquidité
Ce titre est listé sur la Bourse du Luxembourg. La cotation ne garantit cependant pas le développement d’un marché actif permettant sa négociation.
Société Générale assurera la liquidité de ce produit en se portant acquéreur (fourchette achat/vente de 1%) sauf circonstances exceptionnelles.
L’investisseur qui voudrait vendre ses titres avant l’échéance devra les vendre au prix déterminé par Société Générale en fonction des paramètres
de marché du moment (cf. Fiche Technique, rubrique « Revente avant l’échéance »).
fiche Technique
Indice sous-jacent
Code Eusipa
Société Générale (France) Callable Euro Stoxx 50 Note
XS0767912107
100%
Frais d’entrée : 2,50%
Frais de distribution : Société Générale verse à Centea/Crédit Agricole une indemnité annuelle d’un montant
maximum de 0,90% du montant effectivement placé.
Ces frais de distribution et tous les autres frais éventuels facturés par l’émetteur pour la structuration et le
lancement du produit sont déjà inclus dans le prix d’émission.
Société Générale [S&P A (stable), Moody’s A2 (stable) au 18/09/2012]. Un rating est donné à titre purement
indicatif et ne constitue pas une recommandation d’acheter, de vendre ou de conserver les titres de l’émetteur.
Il peut être suspendu, modifié ou retiré à tout moment par l’agence de notation. Si une de ces notations devait
baisser pendant la période de commercialisation, les clients Centea/Crédit Agricole ayant souscrit à ce produit
en seront informés.
Centea / Crédit Agricole
EUR
1 000 EUR
du 01/10/2012 au 02/11/2012 (sauf clôture anticipée)
09/11/2012
16/11/2018
09/11/2013 ; 09/11/2014 ; 09/11/2015 ; 09/11/2016 ; 09/11/2017 ; 09/11/2018 (ou le jour ouvré suivant si
le 09 n’est pas un jour ouvré)
09/11/2014 ; 09/11/2015 ; 09/11/2016 ; 09/11/2017 (ou le jour ouvré suivant si le 09 n’est pas un jour ouvré)
Sauf modifications légales : 21% de précompte mobilier sur la plus-value à l'échéance ou en cas de
remboursement anticipé. En fonction de la situation individuelle de chaque investisseur, ce précompte mobilier
peut s'accompagner d'un prélèvement supplémentaire de 4% en cas de revenus mobiliers supérieurs à
20.020 EUR (2012).
Défensif (Centea) ; Conservateur (Crédit Agricole). Pour autant que le produit réponde à vos objectifs
d’investissement, votre situation financière, vos connaissances et votre expérience. Vous trouverez de plus
amples informations sur ces profils d'investisseur sur www.centea.be et www.credit-agricole.be.
L’indice Euro Stoxx 50® (Ticker Bloomberg : SX5E Index)
1100 - Uncapped Capital Protection
Prestataire de services financiers
Centea / Crédit Agricole
Revente avant l’échéance
Dans des circonstances de marché normales, Société Générale fournit un prix indicatif hebdomadaire
(cf. risque de liquidité ci-dessus) : tous les ordres de vente doivent être communiqués chez le distributeur
chaque mercredi avant 12h. Le règlement sera effectué dans les 3 jours ouvrés suivant le passage d'ordres.
Frais de sortie : 1,00%. Taxes sur les opérations boursières : Aucune sur le marché primaire et 0,09% sur
le marché secondaire (max. 650 EUR) (sauf modifications légales).
La valeur du produit en cours de vie sera disponible sur demande auprès de votre agence
Centea / Crédit Agricole et publiée une fois par mois sur www.centea.be/cours_notes et
http://www.landbouwkrediet.be/fr/particuliers/produits/cours-des-notes-0.
Nom
Code ISIN
Prix d’émission
Frais et commissions
Émetteur
Distributeur
Devise
Coupure
Période de commercialisation
Date d’émission
Date d’échéance
Dates d’observations annuelles
Dates de remboursement anticipé
Fiscalité Belge
Profil d’investisseur
Publication de la valeur du produit
Pour plus d’informations, veuillez contacter
votre agent Centea ou Crédit Agricole
Prospectus
Avis important
Avant tout investissement dans ce produit, les investisseurs sont invités à se rapprocher
de leurs conseils financiers, fiscaux, comptables et juridiques.
Caractère promotionnel de ce document : Le présent document est un document à
caractère promotionnel et non de nature réglementaire.
Evènements exceptionnels affectant les sous-jacents: ajustement, substitution,
remboursement ou résiliation anticipée : Afin de prendre en compte les conséquences
sur le produit de certains événements extraordinaires pouvant affecter le (ou les)
instrument(s) sous-jacent(s) du produit, la documentation relative au produit prévoit (i) des
modalités d’ajustement ou de substitution et, dans certains cas, (ii) le remboursement
anticipé du produit. Ces éléments peuvent entraîner une perte sur le produit.
Restrictions générales de vente : Il appartient à chaque investisseur de s’assurer qu’il
est autorisé à souscrire ou à investir dans ce produit.
Information relative aux commissions, rémunérations payées aux tiers ou perçues des
tiers : Si, conformément à la législation et la réglementation applicables, une personne
(la « Personne Intéressée ») est tenue d’informer les investisseurs potentiels du produit
de toute rémunération ou commission que Société Générale paye à ou reçoit de cette
Personne Intéressée, cette dernière sera seule responsable du respect des obligations
légales et réglementaires en la matière.
Agrément : Société Générale est un établissement de crédit (banque) français agréé par
l’Autorité de Contrôle Prudentiel.
Garantie par Société Générale : Le produit bénéficie d’une garantie de Société Générale
(ci-dessous le « Garant »). Le paiement à la date convenue de toute somme due par
le débiteur principal au titre du produit est garanti par le Garant, selon les termes et
conditions prévus par un acte de garantie disponible auprès du Garant sur simple
demande. En conséquence, l’investisseur supporte un risque de crédit sur le Garant.
Remarque sur la valorisation du produit en cours de vie : Ce produit comporte une
protection totale du capital. Cette protection ne vaut qu’à la date d’échéance. La valeur
du produit peut, pendant la durée de vie de ce dernier, être inférieure au montant de
la protection du capital. En conséquence, l’investisseur peut perdre tout ou partie du
montant investi si le produit est vendu avant la date d’échéance.
Performances sur la base de performances brutes : Les gains éventuels peuvent être
réduits par l’effet de commissions, redevances, impôts ou autres charges supportées
par l’investisseur.
Rachat par Société Générale ou dénouement anticipé du produit : Société Générale
s’est expressément engagée à racheter, dénouer ou proposer des prix pour le
produit en cours de vie de ce dernier. L’exécution de cet engagement dépendra (i)
des conditions générales de marché et (ii) des conditions de liquidité du (ou des)
instrument(s) sous- jacent(s) et, le cas échéant, des autres opérations de couverture
conclues. Le prix du produit (en particulier la fourchette de prix achat/vente que Société
Générale peut proposer, à tout moment, pour le rachat ou le dénouement du produit)
tiendra compte notamment des coûts de couverture et/ou de débouclement de
la position de Société Générale liés à ce rachat. Société Générale et/ou ses filiales
ne sont aucunement responsables de telles conséquences et de leur impact sur les
transactions liées au produit ou sur tout investissement dans le produit. Seule Société
Générale s’est engagée à assurer un marché secondaire sur le produit.
Restrictions permanentes de vente aux Etats-Unis d’Amérique : LES TITRES DECRITS
AUX PRESENTES QUI SONT DESIGNES COMME DES TITRES AVEC RESTRICTION
PERMANENTE NE PEUVENT A AUCUN MOMENT, ETRE LA PROPRIETE LEGALE
OU EFFECTIVE D’UNE « U.S. PERSON » (AU SENS DEFINI DANS LA REGULATION S)
ET PAR VOIE DE CONSEQUENCE, SONT OFFERTS ET VENDUS HORS DES ETATSUNIS A DES PERSONNES QUI NE SONT PAS DES RESSORTISSANTS DES ETATSUNIS, SUR LE FONDEMENT DE LA REGULATION S.
Avertissement relatif à l’Indice : L’indice mentionné dans le présent document
(l’« Indice ») n’est ni parrainé, ni approuvé ni vendu par Société Générale. Société
Générale n’assumera aucune responsabilité à ce titre. L’indice EURO STOXX 50® ainsi
que ses marques sont la propriété intellectuelle de STOXX Limited, Zurich, Suisse et/ou
ses concédants (Les « Concédants »), et sont utilisés dans le cadre de licences. STOXX
et ses Concédants ne soutiennent, ne garantissent, ne vendent ni ne promeuvent en
aucune façon les valeurs basées sur l’indice et déclinent toute responsabilité liée au
négoce des produits ou services basés sur l’indice.
07.2012 - Centea nv - Mechelsesteenweg 180, 2018 Anvers - FSMA 024981 A
Réalisation NSL Studio I www.nslstudio.com (120810)
Les « Notes » Société Générale (France) Callable Euro Stoxx 50 Note émises par Société Générale (Séries TBD) décrites dans le présent document font l’objet de « Final Terms
» (Conditions Définitives datées du 27/09/2012 (les « Final Terms »)) dans le cadre du Debt Issuance Programme Prospectus « 125,000,000,000 Debt Instruments Issuance
Programme » daté du 20/04/2012 (complété par les suppléments du 16 mai 2012, du 26 juin 2012 et du 13 août 2012) et approuvé par la CSSF le 20/04/2012 comme étant
conforme à la directive 2003/71/EC. Le Prospectus de Base, son résumé en français et les Conditions Définitives sont disponibles gratuitement dans toutes les agences Centea
Bank et Crédit Agricole et sur www.centea.be et www.credit-agricole.be. Les investisseurs sont invités à lire l’intégralité des Conditions Définitives et du Prospectus de Base et
à se reporter, en particulier, à la rubrique « Facteurs de Risques » de ce Prospectus et à la Partie B point 8 des Conditions Définitives. Tout nouveau supplément au programme
sera publié sur le site du distributeur. En cas de parution de supplément durant la période de commercialisation, les investisseurs disposent d’un droit de retrait de 2 jours.