Réglementation Élevage et Environnement
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Réglementation Élevage et Environnement
Bovins Réglementation Élevage et Environnement n Distances bâtiment • Dans le cas d’élevage bovin sur litière soumis à déclaration, la distance d’implantation est réduite à 50 m des tiers et zones constructibles, sous réserve d’accord du préfet. Catégorie d’animal Vache allaitante présente (sans son veau) Génisse ou bovin viande 0-1 an présent (croissance) bovin viande 0-1 an présent (engraissement) broutard 0-1 an présent (engraissement) Génisse ou bovin viande 1-2 ans présent (croissance) bovin viande 1-2 an présent (engraissement) ; vache réforme Génisse + 2 ans présente Bovin viande + 2 ans présent Veau de boucherie Production d’azoteSurface d’épandage nécessaire (réf. Corpen) (base 170 kg d’N/ha) 67 kg/animal 1, 3 ha pour 10 animaux avec 8 mois plein air 25 kg/animal 1,4 ha 20 kg/animal 1,2 ha 27 kg/animal 1,6 ha pour 10 animaux 42 kg/animal 2,5 ha en zéro pâturage 40 kg/animal 2,4 ha 53 kg/animal 3,1 ha 72 kg/animal 4,2 ha 6,3 kg/animal 3,7 ha pour 100 places Bovins lait Production laitière (kg lait/vache/an) < 6 000 kg 6 000 à 8 000 kg < 8 000 kg Temps passé à l’extérieur des bâtiments (mois) Production d’azote (kg d’azote/an/animal présent) Surface d’épandage nécessaire (base 170 kg d’N/ha) pour 10 vaches < 4 mois 75 Zéro pâturage - 4,4 ha 4 à 7 mois 92 4 mois extérieur - 3,6 ha > 7 mois 104 7 mois extérieur - 2,5 ha < 4 mois 83 Zéro pâturage - 4,9 ha 4 à 7 mois 101 4 mois extérieur - 4,0 ha > 7 mois 115 7 mois extérieur - 2,8 ha < 4 mois 91 Zéro pâturage - 5,4 ha 4 à 7 mois 111 4 mois extérieur - 4,4 ha > 7 mois 126 7 mois extérieur - 3,1 ha Les surfaces nécessaires d’épandage, présentées dans cette plaquette sont indicatives. Aussi, compte tenu de la diversité des modes d’élevage, nous vous invitons à nous contacter pour personnaliser votre projet. Pour en savoir plus Chambre d’Agriculture des Landes Cité Galliane - BP 279 40005 Mont de Marsan cedex tél. : 05.58.85.45.25 Décembre 2012. Crédits Photos : Chambre d’Agriculture des Landes Bovins viande Conception KA2 Communication 05 56 44 14 74 n Production d’azote par animal et surfaces d’épandage nécessaires “Distances, normes, épandage, tout ce qu’il faut savoir” Palmipèdes et Volailles Règles générales d’implantation des bâtiments et annexes n Distances Bâtiment • Elevage de volailles de moins de 500 animaux de plus de 1 mois : la distance des bâtiments vis à vis des tiers est réduite à 30 m. • Bâtiments mobiles d’élevage de volailles faisant l’objet d’un déplacement d’au moins 200 m à chaque bande et volières avec une densité inférieure ou égale à 0,75 équivalent volaille / m2 : la distance vis à vis des tiers et des zones constructibles est portée à 50 m, pour les élevages en installation classée Camping (sauf à la ferme) Zones de Loisirs IC 100 m RSD 50 m tiERs Habitations bâtimEnts D'ÉlEVagE Et stocKagEs m 25 RS m Zones constructibles m m IC 100 IC 35 m RSD 35 m Silo d'ensilage Plages et zones de baignade IC 5 IC 35 D3 m 5m 0 10 D RS IC 00 1 IC IC 200 m RSD 500 m • Pour les élevages en Installations classées, les bâtiments fixes d’élevage de volaille sont séparés les uns des autres par une distance d’au moins 10 m. RSD RSD 5 m Sources, forages, berges des cours d'eau Enclos et volières avec une densité supérieure à 0,75 équivalent volaille / m2 : les distances générales d’implantation des bâtiments sont applicables pour les élevages en installation classée. 00 m 200 m Aquaculture Points D'Eau n Parcours Parcours avec une densité inférieure à 0,75 équivalent volaille / m2 : pour les élevages en installation classée, les clôtures sont implantées à au moins : • 50 m des tiers pour les palmipèdes et pintades, Puits • 20 m des tiers pour les autres volailles, • 20 m des points d’eau pour les palmipèdes, • 10 m des points d’eau pour les volailles. • pour les lieux de baignade et les piscicultures, les distances sont les mêmes que pour les bâtiments. Porcs Pour les élevages en Installations classées, les parcours sont herbeux et/ou ombragés et maintenus en bon état. Toutes les dispositions sont prises en matière d’aménagement afin de favoriser leur fréquentation sur toute leur surface par les animaux. n Porcs Plein air en installation classée • Distances : Clôtures des parcelles de porcs plein air que les mêmes ents tim â b s le r pou 50 m points d’eau, lieux de baignade et d’aquaculture tiers et zones constructibles • Règles d’aménagement : - Implanter l’élevage sur un terrain de nature à supporter les animaux en toutes saisons et maintenu en bon état et de perméabilité suffisante pour éviter la stagnation des eaux, - éviter l’écoulement direct des boues et d’eau polluée vers les cours d’eau, le domaine public et les terrains des tiers, - maintenir les parcours herbeux , ombragés, et en bon état, - favoriser la fréquentation des animaux sur toute la surface du parcours. n Production d’azote par animal et surfaces d’épandage nécessaires Mode d’alimentation Truie présente Porc à l’engraissement entré à 26-30 kg Porcelet en post sevrage sorti à 26-30 kg alimentation standard alimentation biphase alimentation standard alimentation biphase alimentation standard alimentation biphase Production d’azoteSurface d’épandage nécessaire (réf. Corpen) (base 170 kg d’N/ha) 17,5 kg /truie 14,5 kg /truie 3,25 kg /porc produit 2,70 kg/porc produit 0,44 kg /porcelet produit 0,40 kg/porcelet produit 1,03 ha pour 10 truies 0,85 ha pour 10 truies 1,9 ha pour 100 porcs 1,6 ha pour 100 porcs 0,26 ha pour 100 porcelets 0,23 ha pour 100 porcelets n Production d’azote par animal et surfaces d’épandage nécessaires Canard PAG alimentation et abreuvement à l’intérieur alimentation et abreuvement à l’extérieur Canard gras Poulet label bâtiment fixe cabane mobile Poulet standard Pintade label Chapon Production d’azote/animal produitSurface nécessaire pour l’épandage (référence Corpen 2006) des effluents récupérés en bâtiment pour 1000 dans le bâtiment sur les parcours animaux produits (base 170kg d’N/ha) 63 g 59 g 0,37 ha 24 g 89 g 0,14 ha 47 g 45 g 37 g 30 g 55 g 114 g / 12 g 19 g / 14 g 30 g 0,28 ha 0,27 ha 0,22 ha 0,18 ha 0,33 ha 0,67 ha