Réglementation Élevage et Environnement

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Réglementation Élevage et Environnement
Bovins
Réglementation
Élevage et Environnement
n Distances bâtiment
• Dans le cas d’élevage bovin sur litière soumis
à déclaration, la distance d’implantation est
réduite à 50 m des tiers et zones constructibles, sous réserve d’accord du préfet.
Catégorie d’animal
Vache allaitante présente (sans son veau) Génisse ou bovin viande 0-1 an présent (croissance)
bovin viande 0-1 an présent (engraissement)
broutard 0-1 an présent (engraissement)
Génisse ou bovin viande 1-2 ans présent (croissance)
bovin viande 1-2 an présent (engraissement) ; vache réforme
Génisse + 2 ans présente
Bovin viande + 2 ans présent
Veau de boucherie
Production d’azoteSurface d’épandage nécessaire
(réf. Corpen)
(base 170 kg d’N/ha)
67 kg/animal
1, 3 ha pour 10 animaux avec 8 mois plein air
25 kg/animal
1,4 ha
20 kg/animal
1,2 ha
27 kg/animal
1,6 ha
pour 10 animaux
42 kg/animal
2,5 ha en zéro pâturage
40 kg/animal
2,4 ha
53 kg/animal
3,1 ha
72 kg/animal
4,2 ha
6,3 kg/animal
3,7 ha pour 100 places
Bovins lait
Production laitière
(kg lait/vache/an)
< 6 000 kg
6 000
à
8 000 kg
< 8 000 kg
Temps passé à l’extérieur
des bâtiments (mois)
Production d’azote
(kg d’azote/an/animal présent)
Surface d’épandage nécessaire
(base 170 kg d’N/ha)
pour 10 vaches
< 4 mois
75
Zéro pâturage - 4,4 ha
4 à 7 mois
92
4 mois extérieur - 3,6 ha
> 7 mois
104
7 mois extérieur - 2,5 ha
< 4 mois
83
Zéro pâturage - 4,9 ha
4 à 7 mois
101
4 mois extérieur - 4,0 ha
> 7 mois
115
7 mois extérieur - 2,8 ha
< 4 mois
91
Zéro pâturage - 5,4 ha
4 à 7 mois
111
4 mois extérieur - 4,4 ha
> 7 mois
126
7 mois extérieur - 3,1 ha
Les surfaces nécessaires d’épandage, présentées dans cette plaquette sont indicatives.
Aussi, compte tenu de la diversité des modes d’élevage, nous vous invitons à nous contacter
pour personnaliser votre projet.
Pour en savoir plus
Chambre d’Agriculture des Landes
Cité Galliane - BP 279
40005 Mont de Marsan cedex
tél. : 05.58.85.45.25
Décembre 2012.
Crédits Photos : Chambre d’Agriculture des Landes
Bovins viande
Conception KA2 Communication 05 56 44 14 74
n Production d’azote par animal et surfaces d’épandage nécessaires
“Distances, normes,
épandage,
tout ce qu’il faut
savoir”
Palmipèdes et Volailles
Règles générales d’implantation des bâtiments et annexes
n Distances Bâtiment
• Elevage de volailles de moins de 500 animaux de plus de 1 mois : la distance des bâtiments vis à vis des tiers est
réduite à 30 m.
• Bâtiments mobiles d’élevage de volailles faisant l’objet d’un déplacement d’au moins 200 m à chaque bande et
volières avec une densité inférieure ou égale à 0,75 équivalent volaille / m2 : la distance vis à vis des tiers et des
zones constructibles est portée à 50 m, pour les élevages en installation classée
Camping
(sauf à la ferme)
Zones de Loisirs
IC 100 m
RSD 50 m
tiERs
Habitations
bâtimEnts D'ÉlEVagE
Et stocKagEs
m
25
RS
m
Zones constructibles
m
m
IC 100
IC 35 m
RSD 35 m
Silo d'ensilage
Plages et
zones de baignade
IC 5
IC
35
D3 m
5m
0
10
D
RS
IC
00
1
IC
IC 200 m
RSD 500 m
• Pour les élevages en Installations classées, les bâtiments fixes d’élevage de volaille sont séparés les uns des autres
par une distance d’au moins 10 m.
RSD
RSD 5 m
Sources,
forages,
berges des
cours d'eau
Enclos et volières avec une densité supérieure à 0,75 équivalent volaille / m2 : les distances générales d’implantation
des bâtiments sont applicables pour les élevages en installation classée.
00 m
200
m
Aquaculture
Points D'Eau
n Parcours
Parcours avec une densité inférieure à 0,75 équivalent volaille / m2 : pour les élevages en installation classée, les
clôtures sont implantées à au moins :
• 50 m des tiers pour les
palmipèdes et pintades,
Puits
• 20 m des tiers pour les
autres volailles,
• 20 m des points d’eau pour
les palmipèdes,
• 10 m des points d’eau pour
les volailles.
• pour les lieux de baignade
et les piscicultures, les
distances sont les mêmes
que pour les bâtiments.
Porcs
Pour
les
élevages
en
Installations classées, les
parcours sont herbeux et/ou
ombragés et maintenus en bon
état. Toutes les dispositions sont
prises en matière d’aménagement afin de favoriser leur fréquentation sur toute leur surface
par les animaux.
n Porcs Plein air en installation classée
• Distances :
Clôtures des parcelles
de porcs plein air
que
les mêmes
ents
tim
â
b
s
le
r
pou
50 m
points d’eau, lieux de baignade
et d’aquaculture
tiers et zones constructibles
• Règles d’aménagement :
- Implanter l’élevage sur un terrain de nature à supporter les animaux en
toutes saisons et maintenu en bon état et de perméabilité suffisante pour éviter la stagnation des eaux,
- éviter l’écoulement direct des boues et d’eau polluée vers les cours d’eau, le domaine public et les terrains des tiers,
- maintenir les parcours herbeux , ombragés, et en bon état,
- favoriser la fréquentation des animaux sur toute la surface du parcours.
n Production d’azote par animal et surfaces d’épandage nécessaires
Mode d’alimentation
Truie présente
Porc à l’engraissement entré à 26-30 kg
Porcelet en post sevrage sorti à 26-30 kg
alimentation standard
alimentation biphase
alimentation standard
alimentation biphase
alimentation standard
alimentation biphase
Production d’azoteSurface d’épandage nécessaire
(réf. Corpen)
(base 170 kg d’N/ha)
17,5 kg /truie
14,5 kg /truie
3,25 kg /porc produit
2,70 kg/porc produit
0,44 kg /porcelet produit
0,40 kg/porcelet produit
1,03 ha pour 10 truies
0,85 ha pour 10 truies
1,9 ha pour 100 porcs
1,6 ha pour 100 porcs
0,26 ha pour 100 porcelets
0,23 ha pour 100 porcelets
n Production d’azote par animal et surfaces d’épandage nécessaires
Canard PAG
alimentation et
abreuvement à l’intérieur
alimentation et
abreuvement à l’extérieur
Canard gras
Poulet label
bâtiment fixe
cabane mobile
Poulet standard
Pintade label
Chapon
Production d’azote/animal produitSurface nécessaire pour l’épandage (référence Corpen 2006)
des effluents récupérés en bâtiment pour 1000
dans le bâtiment sur les parcours
animaux produits (base 170kg d’N/ha)
63 g
59 g
0,37 ha
24 g
89 g
0,14 ha
47 g
45 g
37 g
30 g
55 g
114 g
/
12 g
19 g
/
14 g
30 g
0,28 ha
0,27 ha
0,22 ha
0,18 ha
0,33 ha
0,67 ha