CONTRAT DE DEPOT ET DE MISE EN VENTE

Transcription

CONTRAT DE DEPOT ET DE MISE EN VENTE
489 823 623 RCS
Les Boulbennes
24240 Pomport
CONTRAT DE DEPOT
ET DE MISE EN VENTE
La Librairie (nom, adresse)............................................................................................
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prend en dépôt et met en vente l’ouvrage……………………………………………..
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publié par les Editions Cyrano.
Le dépôt initial est de….exemplaires remis ce jour et de …. exemplaires à envoyer par
les Editions Cyrano. Des exemplaires supplémentaires pourront être fournis sur
demande aux Editions Cyrano.
Le prix de vente au public de l’ouvrage est de………..€,
dont………….€ restant acquis à la librairie.
Le règlement des ouvrages vendus s’effectuera par chèque à l’ordre des Editions
Cyrano.
En cas de non-vente après un délai de…………………………………………….
les exemplaires en dépôt seront repris par les Editions Cyrano.
Le libraire et l’éditeur feront leurs meilleurs efforts pour assurer la promotion de
l’ouvrage selon leurs moyens respectifs.
Fait en 2 exemplaires à…………………………le……………………………….
Pour les Editions Cyrano
Le gérant
Erik EGNELL
Pour la librairie……………………….