politiques de l`école - passion musique lanaudière

PASSION MUSIQUE LANAUDIÈRE
école de musique
Politiques et règlements
Congé
L’école de musique Passion Musique Lanaudière ne suit pas le calendrier de la commission
scolaire. Pour les élèves qui sont inscrits à une école de la commissions scolaire, les cours ont
lieu lors des journées pédagogiques. Les cours ont lieu également les jours fériés.
Annulation des cours
Si l'école doit annuler un cours, l'école doit rembourser ou remettre le cours annulé selon les
disponibilités de l'élève et du professeur. L'élève sera joint au numéro de téléphone qui est
inscrit sur sa «Fiche d'inscription». L'élève est tenu de tenir à jour tous changement de
coordonnées qui pourrait survenir en cours de session.
Pour annuler une inscription aux cours de musique, il faut aviser l'administration de l'école par
téléphone. L’élève devra régler les sommes suivantes:
•
Le solde de la somme équivalente à tous les cours auxquels l’élève s’est inscrit, qu’il ait
été présent ou non à ces cours. Si l’annulation se fait 24 heures avant le prochain cours,
ce dernier ne sera pas chargé,
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La pénalité de 50 $ ou 10 % du montant du contrat non accompli (le moindre des deux),
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Les livres et fournitures qui ont été commandés et attribués et que l’élève a commencé
à utiliser,
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Tout autres frais inscrits au compte.
(ref: Office de la protection du consommateur:
http://www.opc.gouv.qc.ca/consommateur/bien-service/cours-entrainement-garderie/cours/annulation-inscription/)
Les chèques postdatés non encaissés seront retournés à l’élève. Une note de crédit et/ou un
chèque de remboursement seront émis, si nécessaire, dans les dix jours qui suivent la date de
réception de l’avis d’annulation.
Absence et retard
Toute absence à un cours doit être signalé à l'administration en composant le 514 813-5402.
Lorsque l’élève s’absente de son cours, l’élève doit payer le cours manqué. Le professeur n’est
pas tenu de reporter ce cours peu en importe la raison car il est très difficile de modifier un
horaire.
Les cours de groupe manqués ne peuvent être repris.
Si les cours sont suspendus à l’École de musique ou si le professeur est absent et que le cours
n’est pas repris, un remboursement sera effectué à la fin de La session.
En cas d’absence prolongée du professeur, l’École de musique se réserve le droit de fournir un
remplaçant qualifié qui assurera le suivi pédagogique de l’élève. Sinon, les cours seront
remboursés à la fin de la session.
L’élève a la responsabilité d’arriver à l’heure pour son cours. Le temps manqué à cause du
retard de l’élève ne sera pas remis.
Paiements
L'élève doit payer le frais d'inscription de 25$ au début de chaque session. Il y a deux sessions
par année: automne (de septembre à décembre) et hiver (janvier à juin).
L'élève doit régler les cours pour le mois courant au début du premier cours du mois.
Les modes de paiement suivants sont acceptés: argent comptants, chèques personnels, débit,
crédit (Visa & MasterCard seulement).
Des frais de 40$ seront facturés pour les chèques sans provisions.