ASSOCIATION OF CANADIAN MOUNTAIN GUIDES

ASSOCIATION OF CANADIAN MOUNTAIN GUIDES
ENTENTE DU PARTICIPANT
DÉGAGEMENT DE RESPONSABILITÉ, RENONCIATION À LA RÉCLAMATION ET ACCEPTATION DES RISQUES
ATTENTION : EN SIGNANT CE DOCUMENT VOUS RENONCEZ À CERTAINS DROITS LÉGAUX
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT
En contrepartie de l’acceptation par le guide (tel que défini ci-après) de la demande que j’ai formulée et de l’autorisation qu’il m’accorde de participer à une excursion guidée d’alpinisme (telle
que définie ci-après) sur des terres détenues ou gérées par les provinces telles que définies ci-après ou ailleurs, le dégagement de toute responsabilité, le renoncement à la réclamation,
l’acceptation de tous risques, l’engagement à ne pas introduire d’actions en justice et les autres clauses de la présente entente (collectivement désignés l’« entente!») qui suivent sont acceptés
par mes soins à l’égard et en faveur de!:
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(Insérez le nom du guide et de l’entreprise de guides) (collectivement désigné le « guide!»)
ET Sa Majesté la Reine aux droits des provinces de la Colombie-Britannique et de l’Alberta (les « provinces!»)
ET la British Columbia Assets and Land Corporation (BCALC)
ET l’Association of Canadian Mountain Guides (l’«!ACMG!»)
ET le personnel, le personnel de la BCALC et le personnel des provinces (tel que défini ci-après)
Définition – Dans la présente entente, les termes «!alpinisme guidé!» et «!excursion guidée d’alpinisme » comprennent toutes les activités liées de quelque façon que ce soit à l’alpinisme,
l’escalade de rocher, l’escalade sportive, l’escalade de glace et au ski (y compris ski de randonnée, planche à neige, surf et activités semblables), à l’excursion sur glacier, au trekking, à la
randonnée, à toutes les séances d’entraînement et d’instruction, au chargement et au déchargement de véhicules, au camping ou aux séjours de plus de 24 heures en plein air.
JE RENONCE À FAIRE VALOIR INDIVIDUELLEMENT ET COLLECTIVEMENT TOUTE REVENDICATION dont je dispose ou dont je pourrais disposer dans le futur et je DÉGAGE DE
TOUTE RESPONSABILITÉ ET JE M’ENGAGE À NE PAS INTENTER D’ACTION EN JUSTICE contre le guide et ses actionnaires, administrateurs, dirigeants, employés, agents, guides
adjoints, instructeurs, contractants indépendants, sous-contractants et représentants (collectivement désignés le «!personnel!»), l’ACMG, la BCALC, les fonctionnaires, employés et agents de
la BCALC (collectivement désignés le « personnel de la BCALC!»), l’une des provinces ou les deux provinces et les fonctionnaires, employés et agents respectifs de chaque province
(collectivement désignés le « personnel des provinces!» et, avec le guide, l’ACMG, la BCALC, le personnel de la BCALC et le personnel (collectivement désignés les «!renonciataires!») pour
tout dommage à des biens, perte, dépense ou préjudice physique personnel (y compris la mort) que je viendrais à subir ou que mes plus proches parents subiraient par suite de ma
participation à une excursion guidée d’alpinisme EN RAISON D’UNE CAUSE DE TOUTE NATURE DE LA PART DU GUIDE, DU PERSONNEL OU DE L’ACMG, COMPRENANT :
(a) la négligence (y compris le fait de ne pas prendre les précautions qu’une personne raisonnablement prudente et diligente prendrait dans des circonstances similaires et le fait de ne pas
respecter les normes de prudence en vigueur dans l’industrie des excursions guidées en montagne au Canada pour la sécurité des participants à une excursion guidée d’alpinisme);
(b) le manquement à toute obligation imposés par la loi, y compris toute obligation imposée par la responsabilité des occupants ou une autre législation;
(c) la violation de tout contrat; et
(d) les fautes ou les erreurs de jugement de toute nature de la part des renonciataires.
JE CONVIENS DE GARANTIR LES RENONCIATAIRES CONTRE TOUTE RESPONSABILITÉ quelle qu’elle soit pour tout dommage à des biens, perte ou préjudice physique personnel (y
compris la mort) subi par toute tierce partie et résultant de ma participation à une excursion guidée d’alpinisme.
JE SUIS CONSCIENT QUE L’ALPINISME GUIDÉ ET LA PARTICIPATION À UNE EXCURSION GUIDÉE D’ALPINISME COMPORTENT CERTAINS DANGERS ET DES RISQUES
INHÉRENTS ET AUTRES, NOTAMMENT :
AVALANCHES, CHUTE DE PIERRES, CHUTE DE GLACE OU CHUTE DE CORNICHE – qui se produisent fréquemment sur le terrain utilisé pour l’alpinisme guidé et peuvent être causées
par des forces naturelles, notamment pente du terrain, manteau neigeux, glace, instabilité de rocher ou de glacier, par des conditions météorologiques changeantes, par d’autres grimpeurs ou
skieurs, par un hélicoptère ou par le fait que, pour une raison quelconque, les renonciataires n’ont pas déterminé correctement la sécurité du terrain pour l’alpinisme guidé ou la possibilité
d’une avalanche, d’une chute de glace, de pierre ou de corniche;
TERRAIN MONTAGNEUX ET ESCARPÉ – où une chute, qu’on fasse partie d’une cordée ou non, peut causer une blessure ou la mort. De plus, les zones utilisées pour l’alpinisme guidé ont
des pentes abruptes ou verticales, des surplombs et des corniches qui, à leur état naturel, présentent des obstacles essentiellement dangereux et des dangers tels que crevasses des glaciers,
roches et rochers, dépressions à la base des arbres, souches d’arbres, arbres morts, eau stagnante et mouvante, trous et dépressions et diverses conditions de neige et d’escalade difficiles.
Ces régions montagneuses présentent des obstacles anthropiques dangereux et des dangers tels que routes, sentiers escarpés, clôtures, ponts et autres structures. Les zones utilisées pour
l’alpinisme guidé n’ont peut-être pas été empruntées auparavant et ne sont pas patrouillées ou examinées régulièrement. Je reconnais que je peux me perdre ou être séparé du personnel ou
de mes compagnons en raison des conditions météorologiques, des zones boisées et du terrain sauvage et escarpé;
CONDITIONS MÉTÉOROLOGIQUES – les conditions météorologiques peuvent être extrêmes et changer rapidement sans avertissement;
AVION OU HÉLICOPTÈRE OU AUTRE MOYEN DE TRANSPORT MÉCANIQUE – le transport mécanique dans les régions montagneuses présente des risques additionnels en raison des
défaillances mécaniques, des erreurs de conduite et des changements de conditions météorologiques;
PLANTES, ANIMAUX ET INSECTES SAUVAGES, VÉNÉNEUX OU VENIMEUX – qui sont imprévisibles par nature et peuvent avoir un effet sur les personnes qui se trouvent dans les
montagnes ou les attaquer;
CONDUITE DES RENONCIATAIRES – la conduite, y compris la NÉGLIGENCE, des renonciataires;
MALADIE – qui peut être causée notamment par l’altitude, l’eau non traitée, les plantes et les animaux ou la difficulté de maintenir l’hygiène lors d’excursions guidées d’alpinisme;
PROXIMITÉ DE SOINS MÉDICAUX – qui peuvent ne pas être disponibles et utilisables facilement ou efficaces au cours d’une excursion guidée d’alpinisme;
CHOIX ET UTILISATION DE L’ÉQUIPEMENT – l’équipement d’alpinisme peut devenir défectueux ou faire défaut ou devenir inapproprié et peut ne pas être remplaçable ou réparable au cours
d’une excursion guidée d’alpinisme; et
UTILISATION DE FIXATIONS SANS DÉCLENCHEMENT AUTOMATIQUE – les skieurs de télémark, les néviplanchistes ou surfeurs des neiges et autres participants qui choisissent des
fixations qui ne se déclenchent pas ou pourraient ne pas se déclencher automatiquement en cas de chute ou d’autre urgence courent un plus risque de blessure ou de mort dans un accident
ou une avalanche.
J’accepte tous les dangers et risques liés à l’alpinisme guidé, y compris mais sans s’y limiter, les risques décrits ci-dessus et la possibilité de blessure corporelle, y compris la mort, les
dommages matériels, les pertes ou les dépenses en découlant. Je reconnais que le plaisir et les sensations fortes découlant de la pratique de l’alpinisme guidé proviennent en partie du fait de
grimper et de skier sur des pentes abruptes dans un terrain montagneux et que les risques inhérents de l’alpinisme guidé contribuent à un tel plaisir et à des telles sensations.
Je conviens du fait que, bien que les renonciataires puissent prendre des précautions pour réduire les risques et accroître la sécurité d’une excusions guidée d’alpinisme, il n’est pas possible
pour les renonciataires de rendre l’alpinisme guidé absolument sûr et sans risque. J’accepte de mon plein gré tous les risques et dangers de l’alpinisme guidé et les clauses de la présente
entente, même si la loi reconnaît que les renonciataires ont fait preuve de négligence ou ont manqué à leur devoir de diligence ou à toute autre obligation à mon égard dans le cadre d’une
excursion guidée d’alpinisme quelconque.
En signant cette entente, je ne me fie à aucune déclaration ou représentation orale, visuelle ou écrite des renonciataires quant à la sécurité de l’alpinisme guidé, autre que ce qui est énoncé
dans la présente entente.
Je reconnais que la présente renonciation et l’entente qu’elle comporte seront régies à tous égards et interprétées exclusivement conformément aux lois de la province de la ColombieBritannique, et je reconnais irrévocablement la compétence juridictionnelle exclusive des tribunaux de la province de la Colombie-Britannique.
Je conviens du fait que si une partie quelconque de la présente entente est reconnue nulle et inexécutable, le reste de cette entente reste en vigueur.
Je confirme que j’ai bien dix-neuf ans révolus et que j’ai lu et compris la présente entente avant de la signer et je reconnais qu’elle aura caractère d’engagement et d’obligation pour mes
héritiers, mes proches parents, mes exécuteurs, mes administrateurs, ayants droit et représentants dans l’éventualité de mon incapacité mentale ou de mon décès.
IMPORTANT: Veuillez signer uniquement devant témoin l’original anglais!
Le témoin ne peut en aucun cas être un membre proche de sa famille et certifie que l’intéressé a signe en personne.
Version : Le 30 mai 2001
ASSOCIATION OF CANADIAN MOUNTAIN GUIDES
PARTICIPANT AGREEMENT
RELEASE OF LIABILITY, WAIVER OF CLAIMS AND ASSUMPTION OF RISKS
WARNING: BY SIGNING THIS DOCUMENT YOU WILL WAIVE CERTAIN LEGAL RIGHTS
PLEASE READ CAREFULLY
In consideration of the Guide (as defined below) accepting my application for and permitting me to participate in a Guided Mountaineering Trip (as defined below) on lands
owned by or under the control of the Provinces as defined below or elsewhere, the following waiver of all claims, release from all liability, assumption of all risks, agreement
not to sue, and other terms of this agreement (collectively this “Agreement”) are entered into by me with and for the benefit of:
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(Insert name of Guide and Guiding Company) (collectively, the “Guide”)
AND Her Majesty the Queen in Right of the Provinces of British Columbia and Alberta (the “Provinces”)
AND British Columbia Assets and Land Corporation (BCALC)
AND The Association of Canadian Mountain Guides (the “ACMG”)
AND the Personnel, BCALC’s Personnel and the Province’s Personnel (all as defined below)
Definition - In this Agreement the term “Guided Mountaineering” and “Guided Mountaineering Trip” shall include all activities in any way related to mountaineering, rock
climbing, sport climbing, ice climbing, skiing (including ski-touring, ski mountaineering, snowboarding, and similar activities), glacier travel, trekking, hiking, all schooling and
instruction sessions, loading and unloading of vehicles and camping or overnight stays in the outdoors.
I WAIVE ANY AND ALL CLAIMS that I have or may in the future have against and RELEASE FROM ALL LIABILITY AND AGREE NOT TO SUE the Guide and his/her/its
shareholders, directors, officers, employees, agents, assistant guides, instructors, independent contractors, subcontractors, and representatives (collectively, the “Personnel”),
the ACMG, BCALC, BCALC’s servants, employees, and agents (collectively “BCALC’s Personnel”) either or both the Provinces and each of the Provinces’ respective
servants, employees, and agents (collectively the “Provinces’ Personnel” and, together with the Guide, the ACMG, BCALC, BCALC’s Personnel, and the Personnel,
collectively called the “Releasees”) for any loss, property damage, expenses, or personal injury (including death) that I may suffer, or that my next of kin may suffer as a
result of my participation in a Guided Mountaineering Trip DUE TO ANY CAUSE WHATSOEVER ON THE PART OF THE GUIDE, THE PERSONNEL OR THE ACMG,
INCLUDING:
(a) negligence (the meaning of which includes failure to use such care as a reasonably prudent and careful person would use under similar circumstances and failure to meet
standards of care in the mountain guiding industry in Canada for the safety of participants on a Guided Mountaineering Trip);
(b) breach of any other duty imposed by law, including any duty imposed by occupiers liability or other legislation;
(c) breach of any contract; and
(d) mistakes or errors in judgment of any kind on the part of the Releasees.
I AGREE TO HOLD HARMLESS AND INDEMNIFY THE RELEASEES from any and all liability for any loss, property damage and personal injury (including death) to any
third party resulting from my participation in a Guided Mountaineering Trip.
I AM AWARE THAT GUIDED MOUNTAINEERING AND PARTICIPATION IN A GUIDED MOUNTAINEERING TRIP HAVE CERTAIN DANGERS AND INHERENT AND
OTHER RISKS, SOME OF WHICH INCLUDE:
AVALANCHES, ROCK FALL, ICE FALL OR CORNICE FALL - which frequently occur in terrain used for Guided Mountaineering and may be caused by natural forces
including slope incline, snowpack, ice, rock or glacier instability, or by changing weather conditions, or by other climbers or skiers or by a helicopter or the failure for any
reason of the Releasees to predict whether the terrain is safe for Guided Mountaineering or where or when an avalanche, ice fall, rock fall or cornice fall may or may not
occur;
MOUNTAINOUS AND STEEP TERRAIN - where a fall, whether roped or unroped, may cause injury or death. In addition, the areas used for Guided Mountaineering have
steep or vertical slopes, overhangs and cornices which in their natural state have inherently dangerous obstacles and hazards. Some of these obstacles and hazards include
glacier crevasses, rocks and boulders, tree wells, tree stumps, forest deadfall, still and moving water, holes and depressions, and varying and difficult snow and climbing
conditions. These mountainous areas have dangerous man-made obstacles and hazards which may include roads, steep trails, fences, bridges and other structures. The
areas used for Guided Mountaineering may have not been traveled previously and are not regularly patrolled or examined. I acknowledge I may become lost or separated
from the Personnel or my companions because of weather, forested areas and wild and rugged terrain;
WEATHER - weather conditions can be extreme and can change rapidly without warning;
AEROPLANE OR HELICOPTER OR OTHER MEANS OF MECHANIZED TRAVEL - additional risks are posed by mechanized travel in mountainous areas due to
mechanical failure, operational error and changeable weather conditions;
WILD AND/OR POISONOUS PLANTS, ANIMALS, AND INSECTS - which are unpredictable in nature and may affect or attack mountain travelers;
CONDUCT OF RELEASEES - the conduct, including NEGLIGENCE, of the Releasees;
ILLNESS – which may be caused, among other things, by altitude, untreated water, plants and animals, or the difficulty of maintaining hygiene on Guided Mountaineering
Trips;
PROXIMITY OF MEDICAL CARE – which may not be readily available or effective in a Guided Mountaineering Trip;
CHOICE AND USE OF EQUIPMENT – mountaineering equipment may become faulty or fail or become inappropriate and may not be replaceable or repairable in the course
of a Guided Mountaineering Trip; and
USE OF NON-RELEASABLE BINDINGS – “telemark” skiers and snowboarders and other participants who choose to use bindings that do not or may not automatically
release in the case of a fall or other emergencies are at greater risk of injury or death in an accident or avalanche.
I accept all the dangers and risks of Guided Mountaineering including without limitation the risks described above and the possibility of personal injury including death,
property damage, loss or expenses resulting therefrom. I acknowledge that the enjoyment and excitement of Guided Mountaineering is derived in part from climbing or skiing
on steep slopes in mountainous terrain and that the inherent risks of Guided Mountaineering contribute to such enjoyment and excitement.
I agree that, although the Releasees may take precautions to reduce the risks and increase the safety of a Guided Mountaineering Trip, it is not possible for the Releasees to
make Guided Mountaineering completely safe or free from risk. I willingly accept all the risks and dangers of Guided Mountaineering and I willingly agree to the terms of this
Agreement even if the Releasees are found in law to be negligent or in breach of a duty of care or any other obligation to me in the conduct of any Guided Mountaineering
Trip.
In entering into this Agreement I am not relying on any oral, visual or written representations or statements made by the Releasees with respect to the safety of Guided
Mountaineering other than what is set forth in this Agreement.
I agree that this waiver and the agreements it contains will be governed in all respects by and interpreted exclusively in accordance with the laws of the Province of British
Columbia and I irrevocably attorn solely to the jurisdiction of the courts of the Province of British Columbia.
I agree that if any portion of this Agreement is found to be void or unenforceable, the remaining portions of this agreement shall remain in full force and effect.
I confirm that I am of the full age of nineteen years and that I have read and understood this Agreement prior to signing it and agree that this Agreement will be binding upon
my heirs, next of kin, executors, administrators, assigns and representatives in the event of my mental incapacity or death.
Signed this __________ day of __________________, 20___ , in the presence of:
(Signé le)
(en présence de)
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Signature of Witness (Signature du témoin)
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Signature of Applicant (Signature du demandeur)
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Print Name and Address of Witness
(Nom et adresse du témoin en caractères d’imprimerie)
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Print Name and Address of Applicant
(Nom et adresse du demandeur en caractères d’imprimerie)
Version: May 30, 2001