Perpignan Méditerranée Communauté d`agglomération
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Perpignan Méditerranée Communauté d`agglomération
Communiqué de Presse www.perpignanmediterranee.com Conseil de Communauté Les Conseillers Communautaires se réuniront en Conseil Jeudi 26 février 2009 à 18h à Sainte-Marie la Mer, Salle Oméga (voir plan) A l'ordre du jour notamment Dossier de fond - Comptes administratifs 2008 du Budget Principal et des Budgets Annexes - Approbation des comptes de gestion du Budget Principal et des Budgets Annexes 2008 - Zone de développement de l'éolien - Approbation du dossier Environnement et équipement durable - Taxes communautaires pour les services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif des eaux usées - Exercice 2009 - Approbation de la réalisation d'un chantier pilote sous charte qualité des réseaux d'assainissement Languedoc Roussillon BAHO BAIXAS BOMPAS CALCE CANET-EN-ROUSSILON CANOHÈS LE BARCARES LE SOLER PERPIGNAN PEYRESTORTES PÉZILLA-LA-RIVIÈRE POLLESTRES SAINTE-MARIE-LA-MER SAINT-ESTÈVE SAINT-FELIU-D'AVALL SAINT HIPPOLYTE SAINT-LAURENT-DE-LA-SALANQUE SAINT-NAZAIRE TORREILLES SALEILLES TOULOUGES VILLELONGUE-DE-LA-SALANQUE VILLENEUVE-DE-LA-RAHO VILLENEUVE-DE-LA-RIVIÈRE Perpignan Méditerranée Communauté d'Agglomération CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 26 FEVRIER 2009 ORDRE DU JOUR M. Jean-Paul ALDUY Informations au Conseil de Communauté des décisions prises par délégation et des comptes rendus des Bureaux du 05 décembre 2008 et du 16 janvier 2009 M. Jean-Paul ALDUY Approbation des procès-verbaux des Conseils de Communauté du 19 décembre 2008 et du 26 janvier 2009 1- DOSSIERS DE FOND M. Jacques MARRASSE 1-01 Comptes Administratifs 2008 du Budget Principal et des Budgets Annexes M. Jacques MARRASSE 1-02 Approbation des Comptes de Gestion du Budget Principal et des Budgets Annexes 2008 M. Jacques MARRASSE 1-03 Affectation du résultat des comptes administratifs 2008 M. Gilles FOXONET 1-04 Zone de Développement de l'Eolien - Approbation du dossier M. François CALVET 1-05 Adhésion de Perpignan Méditerranée Communauté d’Agglomération à l’Association Club d’Entreprises membre du Réseau « FACE » (Fondation Agir Contre l’Exclusion) et désignation de représentants de Perpignan Méditerranée Communauté d’Agglomération page 1 sur 3 2- ECONOMIE 2-01 Commune de Perpignan - ZAC Agrosud - Tranche I - Garantie financière de reprise de l'immobilier d'entreprises sur un délai imparti M. Elie PUIGMAL 3-01 Modification des voiries d'intérêt communautaire M. Elie PUIGMAL 3-02 Commune de Le Soler – Giratoire sur la RD39 au nord du pont dit de Pézilla – Annulation de la convention de participation avec la commune 3-03 Commune de Perpignan - Convention de maîtrise d'ouvrage unique pour la réalisation de transports en commun en site propre (TCSP) avec des lignes de bus à haut niveau de service (BHNS) et mise en œuvre des mesures d'accompagnement M. Daniel MACH 3- MOBILITE M. François RALLO 4- ENVIRONNEMENT et EQUIPEMENT DURABLE M. Jean-Paul BILLES 4-01 Convention avec les établissements privés et publics pour le remboursement de la prise en charge des déchets industriels banals à un quai de transfert du SYDETOM M. Pierre ROIG 4-02 Taxes communautaires pour les services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif des eaux usées - Exercice 2009 M. Pierre ROIG 4-03 Perpignan Méditerranée Communauté d’Agglomération – Approbation de la réalisation d’un Chantier Pilote sous Charte Qualité des réseaux d’assainissement Languedoc-Roussillon M. Michel MONTAGNE 5-01 Election de représentants de Perpignan d'Agglomération à divers syndicats mixtes M. Jacques MARRASSE 5-02 Commune de Villelongue de la Salanque - Avenant à la convention financière portant organisation des modalités d’attribution et de versement d’un Fonds de concours 2007 5- RESSOURCES Méditerranée Communauté page 2 sur 3 M. Jacques MARRASSE 5-03 Commune de Saint Nazaire - Avenant à la convention financière portant organisation des modalités d’attribution et de versement d’un Fonds de concours 2007 Mme Danièle PAGES 5-04 Modification du tableau des effectifs - Création de poste – Filière technique Mme Danièle PAGES 5-05 Détermination des ratios d'avancement de grade et modification du tableau des effectifs Le Président Jean-Paul ALDUY page 3 sur 3