Annexe D1 Tarifs Diff-HF Tour Eiffel ODR 2016_V2 (pdf

D E
R E F E R E N C E
2 0 1 6
DiffHF TNT
– TOUR EIFFEL -
ANNEXE D1 - TARIFS
Version 2016_2 du 01 juin 2016
TDF – SAS au capital de 166 956 512 EUR.
SIREN 342 404 399 RCS Nanterre
Siège social : 106, avenue Marx Dormoy
92120 Montrouge – France
Tél. 33 (0)1 55 95 10 00 - Fax 33 (0)1 55 95 20 00 - www.tdf.fr
* Imaginer des solutions pour un monde numérique
O F F R E
Les tarifs de la présente annexe sont applicables à toute Proposition Technique et Commerciale
relative à un Service pour lequel la date de remise des offres initialement fixée par l’opérateur de
multiplex dans son appel d’offres intervient durant la période de validité de la Version 2016_V2 de
l’Offre de Référence, à la condition que la Mise à Disposition du Service intervienne au plus tard le 31
décembre 2017.
Les tarifs de la présente annexe sont également applicables à toute Proposition Technique et
Commerciale relative à un Service pour lequel la date de remise des offres de diffusion initialement
fixée par l’opérateur de multiplex dans son appel d’offres intervient durant la période de validité d’une
Offre de Référence antérieure et que la Mise à Disposition du Service intervient au cours de l’année
civile 2017.
En raison de la publication de deux Offres de Référence au cours de l’année civile 2016, les tarifs de
l’Offre de Référence 2016_V2 ne s’appliquent pas lorsque la date de remise des offres de diffusion est
intervenue au cours de la période de validité de l’Offre de Référence 2016_V1 et que la Mise à
Disposition du Service intervient au cours de l’année civile 2017. Dans cette situation, l’Offre de
Référence applicable reste l’Offre de Référence 2016_V1.
S’agissant des prestations d’étude, les tarifs de la présente annexe sont applicables aux études
commandées et acceptées par TDF pendant la période de validité de la Version 2016_V2 de l’Offre
de Référence DiffHF-TNT.
ANNEXE D1.1. TARIFS 2016 DES ETUDES DE CONCEPTION ET
DE RACCORDEMENT AUX SYSTEMES ANTENNAIRES DE
TDF
Etude de Conception et de
Raccordement au Système
Antennaire de TDF pour un
Canal initial
1 125
€ HT
Etude de Conception et de
Raccordement au Système
Antennaire de TDF pour un
Canal supplémentaire
225
€ HT
Le tarif des études de conception et de raccordement au système antennaire de TDF par canal
supplémentaire est applicable aux études relatives à un canal supplémentaire sur le Site
commandées dans un délai de six mois à compter de la date de commande de l’étude du canal initial.
ANNEXE D1.2. FRAIS D’ACCES AU SERVICE DIFFHF-TNT 2016
Puissance d'émetteur raccordé
5000 W
FAS DiffHF-TNT
par canal et par site
12 033
€ HT
Version 2016_2 du 01 juin 2016 – DiffHF TNT – TOUR EIFFEL - – 2/3
ANNEXE D1 - TARIFS
ANNEXE D1.3. TARIFS ANNUELS 2016 DU SERVICE DIFFHF-TNT (EN EUROS HT1) POUR LE SITE
DE LA TOUR EIFFEL
Diffusion HF en Euros Hors Taxes 2016
Code IG
7510704
Nom du site
Nombre de panneaux
Hauteur
max.
Paris:Tour-Eiffel
41/42/43/44/45/46/47/48
319
Puissance
max
5000
Tarif annuel
moyenné sur
la période
2016-2020 1
453 515
Coût annuel
Coût annuel
Coût annuel
Coût annuel
Coût annuel
2016
2017
2018
2019
2020
Type
antenne
Plan de
fréquences
(*)
428 174
447 996
456 310
464 504
470 588
TV12356
PB700
(*) PB700 : Plan Bande 700
1
Prix révisé chaque année conformément à l’Offre de Référence DiffHF-TNT 2016.
Version 2016_2 du 01 juin 2016 – DiffHF TNT – TOUR EIFFEL - – 3/3
ANNEXE D1 - TARIFS